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3 423 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er février 1964 - 29 février 1964.

    Date

    1964

    Cote

    3Q14/270

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 7, 25 février 1819 - 04 août 1823.

    Date

    1819-1823

    Cote

    3Q4/223

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Février - mars.

    Date

    1973

    Cote

    2008W/217

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Actes sous seing privé.
    • 1973.
    • Février - mars.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (22 avril 1782-7 novembre 1783) [lacunes : 1779-1782].

    Date

    1782-1783

    Cote

    C/2119

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°34 : 4 mars 1875 - 26 avril 1876.

    Date

    1875-1876

    Cote

    3Q8/455

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Juin.

    Date

    1998

    Cote

    1983W/450

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1998.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  7. Résultat n°7

    6 - 20 octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/126

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 6 - 20 octobre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Novembre - décembre.

    Date

    1979

    Cote

    2021W/160

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
    • Baux et actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  9. Résultat n°9

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

    Date

    1741-1745

    Cote

    C/1253

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°3 : 19 prairial an X - 4 janvier 1810.

    Date

    1801-1810

    Cote

    3Q8/124

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 15 décembre 1965 - 30 décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/295

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (28 novembre 1756-3 mars 1758).

    Date

    1756-1758

    Cote

    C/1031

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    1ère partie.

    Date

    1975

    Cote

    2009W/216

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Actes sous-seing-privé.
    • 1975.
    • Janvier - février.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  14. Résultat n°14

    Mai.

    Date

    1985

    Cote

    1985W/416

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Actes sous-seing privé.
    • 1985.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Novembre.

    Date

    1990

    Cote

    1987W/193

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1990.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  16. Résultat n°16

    Avril.

    Date

    1996

    Cote

    1987W/265

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1996.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Octobre - Novembre.

    Date

    1998

    Cote

    1983W/453

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1998.
    • Octobre - Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  18. Résultat n°18

    Septembre - octobre.

    Date

    1979

    Cote

    1987W/68

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Septembre - octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  19. Résultat n°19

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (13 juin 1775-14 janvier 1778).

    Date

    1775-1778

    Cote

    C/1785

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits d'actes notariés, ventes d'immeubles, volume 146, 3 novembre 1965 - 17 novembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/566

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    Août - septembre.

    Date

    1987

    Cote

    1983W/337

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1987.
    • Août - septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  22. Résultat n°22

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 34 : 11 mars 1897 - 09 janvier 1901.

    Date

    1897-1901

    Cote

    3Q10/422

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Volume 1 (7 ventôse an VII - 1er germinal an VII).

    Date

    1798-1799

    Cote

    3Q7/108

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Actes civils publics et sous-seing privé.
    • Actes sous-seing privé.
    • Volume 1 (7 ventôse an VII - 1er germinal an VII).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  24. Résultat n°24

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Premier trimestre 1926.

    Date

    1926

    Cote

    3Q13/1

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Juillet.

    Date

    1993

    Cote

    1987W/231

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1993.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (31 octobre 1768-20 mars 1770).

    Date

    1768-1770

    Cote

    C/1041

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 mai 1754-25 juin 1755).

    Date

    1754-1755

    Cote

    C/1028

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (25 juillet 1698-5 février 1701) [lacunes : 1701-1705].

    Date

    1698-1701

    Cote

    C/1904

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Août - octobre.

    Date

    1976

    Cote

    2008W/246

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Actes sous seing privé.
    • 1976.
    • Août - octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 mai 1698-18 février 1700).

    Date

    1698-1700

    Cote

    C/776

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Février.

    Date

    1980

    Cote

    2567W/59

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1980.
    • Février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits d'actes notariés, ventes d'immeubles, volume 115, 26 juillet 1963 - 28 août 1963.

    Date

    1963

    Cote

    3Q14/535

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    Juillet.

    Date

    1992

    Cote

    1985W/490

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Actes sous-seing privé.
    • 1992.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  34. Résultat n°34

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits d'actes notariés, ventes d'immeubles, volume 17, 11 septembre 1953 - 31 octobre 1953.

    Date

    1953

    Cote

    3Q14/437

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    Mai - juin.

    Date

    1975

    Cote

    2009W/220

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Actes sous-seing-privé.
    • 1975.
    • Mai - juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  36. Résultat n°36

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er août 1962 - 29 septembre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    3Q14/259

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Avril.

    Date

    2004

    Cote

    1987W/343

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 2004.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 octobre 1731-4 avril 1733).

    Date

    1731-1733

    Cote

    C/940

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    7 - 25 février 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2489W/55

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1980.
    • 7 - 25 février 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  40. Résultat n°40

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits d'actes notariés, ventes d'immeubles, volume 47, 2 mai 1957 - 29 mai 1957.

    Date

    1957

    Cote

    3Q14/467

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)