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3 423 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 avril 1700-15 octobre 1701).

Cote
C/447
 Date
1700-1701
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°2

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 octobre 1701-27 novembre 1702).

Cote
C/448
 Date
1701-1702
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°3

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (27 novembre 1702-1er juin 1703).

Cote
C/449
 Date
1702-1703
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°4

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juin 1703-23 janvier 1704).

Cote
C/450
 Date
1703-1704
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°5

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 février 1704-24 novembre 1705) [lacunes : 1705-1710].

Cote
C/451
 Date
1704-1705
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°6

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er avril 1710-1er octobre 1711) [lacunes : 1705-1710].

Cote
C/452
 Date
1710-1711
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°7

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1711-21 juillet 1713).

Cote
C/453
 Date
1711-1713
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°8

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (21 juillet 1713-3 décembre 1714).

Cote
C/454
 Date
1713-1714
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°9

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (8 décembre 1714-14 août 1716).

Cote
C/455
 Date
1714-1716
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°10

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (6 décembre 1716-1er juillet 1718).

Cote
C/456
 Date
1716-1718
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°11

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (12 juillet 1718-5 février 1720).

Cote
C/457
 Date
1718-1720
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°12

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 février 1720-15 octobre 1720).

Cote
C/458
 Date
1720
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°13

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juillet 1720-9 juin 1721).

Cote
C/459
 Date
1720-1721
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°14

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (10 juin 1721-1er janvier 1724).

Cote
C/460
 Date
1721-1724
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°15

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 janvier 1724-14 octobre 1726).

Cote
C/461
 Date
1724-1726
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°16

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (16 octobre 1726-5 décembre 1728).

Cote
C/462
 Date
1726-1728
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°17

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 décembre 1728-10 septembre 1730) [lacunes : 1730-1732].

Cote
C/463
 Date
1728-1730
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°18

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (10 octobre 1732-30 avril 1734) [lacunes : 1730-1732].

Cote
C/464
 Date
1732-1734
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°19

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 mai 1734-28 janvier 1737).

Cote
C/465
 Date
1734-1737
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°20

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (29 janvier 1737-19 juillet 1739) [lacunes : 1739-1741].

Cote
C/466
 Date
1737-1739
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...