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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BOUTERVILLIERS - Copies d'actes notariés (1604 - 1793).

Cote
EDEPOT73 1S/1
 Date
1604-1793
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
acte authentique, acte sous seing privé

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Copies d'actes notariés (1604 - 1793)....
Résultat n°2

VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie, ex libris, armoiries, portraits de R. P. Denus PETAU, acquisition de terre, parchemin (1632), mémoire imprimé pour dame TOURNETTE, veuve de Gédéon PETAU seigneur de MAULETTE contre Simon VIENNOT prieur commendataire de Basinville (1751), arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui supprime deux écrits concernant le prince de Monaco intitulés Observations du sieur Jean Baptiste PETAU (1775), partage de l'héritage de Anne Thérèse PETAU, parchemin (1782), adjudication d'une maison appartenant à la famille PETAU (1863), notice sur H G PETAU, ancien député par Eugène BIMBENET (1881), rapport de M PETAU de La MAULETTE ingénieur des mines au conseil d'administration de la société The Emerald mines of Columbia (1890), deux lettres de PETAU de la MAULETTE (1891). Famille GAUCHEREL: arbre généalogique, correspondance, mémoire et copies de lettres du fermier général à propos de Mrs de La BORDE et GAUCHEREL (il est question de TRUDAINE) (1774-1775), copie de l'acte de vente sous seing privé entre M GAUCHEREL et m de La BORDE (1781). Famille COCHON de LAPPARENT : plusieurs lettres de COCHON, ministre de la police générale, au ministère de la guerre à propos de la sécurité dans les départements et plus particulièrement au sujet de l'implantation d'une gendarmerie à Etréchy [an 5], une lettre du ministère des finances concernant une pétition pour Charles COCHON ex ministre déporté à l'île d'Oléron [an 7], un portrait de Charles COCHON comte de LAPPARENT, réclamation des héritiers , liste des pairs, correspondance (1829-1831), notices biographiques. Famille de COURCEL : renseignements sur la ferme de Rouvres, plan des terrains appartenant au marquis de La GRANGE, maire de Montgeron (1869), acte de vente à HOURY par de COURCEL (1881), plan de modification sans autorisation par PREVOST sur les terrains des de COURCEL (1895), correspondance à propos de la ferme de Noisy entre M VACHER et M de COURCEL (1898), correspondance avec des hommes d'affaires au sujet de ventes et d'acquisitions de terrains (1891-1901).

Cote
79J69/6
 Date
1632-1901
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETRECHY Commune
 Type de document
plan, portrait, acte sous seing privé, rapport d'expertise, correspondance, pétition, EX-LIBRIS

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VIGNEUX-SUR-SEINE
  • VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie,...
Résultat n°3

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées.

Cote
C/1926
 Date
s.d
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°4

Acte de caution, extrait du registre des requêtes du palais, au sujet de la vente de la terre et baronnie de Bouville, établi par Robert Jousselin, seigneur de Marigny, au profit d'Etienne Jappin, baron de Bouville (19 février 1642).
Cote
1J/1138
 Date
1642
 Lieu
BOUVILLE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Acte de caution, extrait du registre des requêtes du...
Résultat n°5

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 mai 1693-30 juin 1694).

Cote
C/908
 Date
1693-1694
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°6

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 mai 1693-30 juin 1694).

Cote
C/907
 Date
1693-1694
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°7

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (30 juin 1694-28 août 1694).

Cote
C/909
 Date
1694
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°8

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (30 juin 1694-30 avril 1695).

Cote
C/910
 Date
1694-1695
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°9

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (21 décembre 1694-29 décembre 1695) [lacunes : 1695-1698].

Cote
C/1243
 Date
1694-1695
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°10

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (30 avril 1695-18 août 1696).

Cote
C/911
 Date
1695-1696
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°11

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 septembre 1696-11 avril 1710) [lacunes : 1710-1714].

Cote
C/1275
 Date
1696-1710
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°12

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (24 décembre 1696-29 avril 1698).

Cote
C/775
 Date
1696-1698
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°13

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (18 août 1696-9 décembre 1697).

Cote
C/912
 Date
1696-1697
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°14

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 décembre 1697-11 janvier 1699).

Cote
C/913
 Date
1697-1699
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°15

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 mars 1697-2 janvier 1699).

Cote
C/1069
 Date
1697-1699
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°16

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (25 juillet 1698-5 février 1701) [lacunes : 1701-1705].

Cote
C/1904
 Date
1698-1701
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°17

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 mai 1698-18 février 1700).

Cote
C/776
 Date
1698-1700
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°18

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (11 décembre 1698-18 octobre 1699) [lacunes : 1695-1698, 1699-1705].

Cote
C/1244
 Date
1698-1699
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°19

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juillet 1698-21 janvier 1702) [lacunes : 1702-1705].

Cote
C/1437
 Date
1698-1702
 Lieu
MAISSE
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°20

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 janvier 1699-4 juin 1700).

Cote
C/1070
 Date
1699-1700
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...