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3 325 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DRAVEIL. - Acte de décès d'Edmond GONCOURT, 16/07/1896 : photographie N. et B., Dim. 20 x 22.

    Date

    1996

    Cote

    9FI/538

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • DRAVEIL. - Acte de décès d'Edmond GONCOURT, 16/07/1896...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contrôle des actes. - MILLY : 1ère page : photographie.

    Date

    1993

    Cote

    9FI/428

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Contrôle des actes. - MILLY : 1ère page : photographie....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Justice de paix, mise en oeuvre : actes d'huissier (1830-1840. Condamnations pécuniaires, poursuites par voie de vente mobilière et immobilière à la suite de saisie : autorisations de poursuites, listes nominatives, fiches retraçant l'historique de la procédure, correspondance ( 1975-1981); mandats d'amener dans le cadre d'une affaire d'escroquerie et de faux en signature privée (1975, 1976); jury d'assises répartis par commune ou groupement de communes , constitution : circulaires, tableau répartissant le nombre de jurés devant constituer les listes annuelles, listes nominatives des personnes sélectionnées, arrêtés préfectoraux, coupure de presse relatif au changement de mode de désignation des jurés d'assises, correspondance (1974-1991).

    Date

    1830-1991

    Cote

    EDEPOT50 3I/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Justice...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  4. Résultat n°4

    EXPOSITION « JEU DE PISTE DANS LE PASSE », EN 1986.

    Date

    1986

    Cote

    22FI

    • Contexte : EXPOSITION « JEU DE PISTE DANS LE PASSE », EN 1986.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes : C 235 - 5123

    Date

    1981

    Cote

    INV/1687

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique du fonds du Contrôle des actes...
  6. Résultat n°6

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 43, 1er octobre 1968 - 30 décembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    3Q2/811

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 41, 2 janvier 1968 - 29 avril 1968.

    Date

    1968

    Cote

    3Q2/809

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 42, 2 mai 1968 - 27 septembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    3Q2/810

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 32, 15 mars 1968 - 30 décembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    3Q4/962

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 31, 1er juillet 1967 - 14 mars 1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    3Q4/961

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 38, 3 janvier 1967 - 28 avril 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3Q2/806

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 40, 1 septembre 1967 - 29 décembre 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3Q2/808

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 39, 2 mai 1967 - 31 août 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3Q2/807

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 30, 3 janvier 1967 - 30 juin 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3Q4/960

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 37, 16 septembre 1966 - 29 décembre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    3Q2/805

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 29, 1er juillet 1966 - 30 décembre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    3Q4/959

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 28, 3 janvier 1966 - 29 juin 1966.

    Date

    1966

    Cote

    3Q4/958

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 36, 2 mai 1966 - 15 septembre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    3Q2/804

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 35, 3 janvier 1966 - 29 avril 1966.

    Date

    1966

    Cote

    3Q2/803

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 34, 1er septembre 1965 - 30 décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q2/802

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)