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  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET ou l'un de ses commis [sans date].

    Date

    1562-1563

    Cote

    E/4369

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (2 - 12 juillet 1563).

    Date

    1563

    Cote

    E/4367

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (octobre 1573).

    Date

    1573

    Cote

    E/4373

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance publique.- La Charité de BREUILLET, gestion des biens immobiliers : vente d'une maison située à BREUILLET à la famille FOUCHET : bail à titre de rente annuelle, acte de vente, quittance (1633, 1731, 1744); vente d'une maison et des terres à DAMPIERRE et SAINT-YON à la famille SIMONNEAU : acte de vente (1693-1719); rente et bail accordée à la Charité (1733); leg universel du curé César LOISEL : testament, lettre de condamnation du curé Jacques TARRAGON, acte notarié de ratification (1730, 1741); donations aux Ecoles de la Charité par Jacques et Pierre Claude TARRAGON : acte de vente (1770); déclaration faite au terrier de BAVILLE des biens situés à DAMPIERRE paroisse de SAINT-YON, jugement condamnant Philippe JOURDAIN et Catherine VULLET sa femme à payer la somme de dix livres et six sols de rente dues pour des terres situées à la Saint-Martin d'hiver, bail de neuf accordé à Louis LEROI d'une pièce de soixante neuf perches de pré, bail de neuf ans d'une pièce de terre labourable et de vignes située au chantier de Bassin Fosse accordé à Louis Augustin HUBER (1751-1780).

    Date

    1633-1780

    Cote

    EDEPOT50 GG/7

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de Paix. Canton de Mennecy. Actes et jugements civils (1790 - an III). [en tête, le répertoire des actes et jugements 30 décembre 1790 - 4 novembre 1792].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/822

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Mennecy. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1790-1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/747

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Justices de paix.Canton de PALAISEAU. Actes et jugements civils (1790-1791) [deux actes, lacune pour le reste ?].

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/851

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix.Canton de PALAISEAU. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics : Vol. 46 : 1er septembre 1791 - 24 mai 1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    3Q6/1

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1791-1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/748

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (1791 - an II).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/759/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Justice de Paix. Canton de Brunoy. Actes et jugements civils (1791 - 2 décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/741

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Brunoy. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements et actes civils (1791-1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/792

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Justice de Paix. Canton de Chamarande. Actes et jugements civils (1791 - an III).

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/743

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Chamarande. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 62 : 1er septembre 1791 - 14 avril 1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    3Q10/1

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils : causes d'audiences (juillet-octobre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/809

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements civils.

    Date

    1791

    Cote

    L/858

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils : causes d'audiences (janvier-février 1791) et extraits du greffe du tribunal et pièces diverses (1790-1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/808/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 1, 1er février 1791 - 15 octobre 1791.

    Date

    1791

    Cote

    3Q5/1

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels.

    Date

    1791

    Cote

    L/826

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 2, 15 octobre 1791 - 15 avril 1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    3Q5/2

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements civils d'Etampes extra-muros (1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/782

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements civils (1791 - an II).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/841

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°47 : 11 mars 1791 - 22 janvier 1793.

    Date

    1791-1793

    Cote

    3Q8/1

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Volume 43 (22 décembre 1791 - 10 janvier 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    3Q7/1

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Actes civils publics et sous-seing privé.
    • Actes civils publics.
    • Volume 43 (22 décembre 1791 - 10 janvier 1793).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  25. Résultat n°25

    Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements civils (1791-1793) [année 1793 constaté lacunaire en juin 2016].

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/797

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils : causes d'audiences (janvier-février 1791) et extraits du greffe du tribunal et pièces diverses (1790-1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/808/2

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (1791 - an II) ; registre de police correctionnelle (1792-1793).

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/759/2

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (1792); jugements de police correctionnelle (1792); [à signaler, un plan en couleur du chemin d'Evry et chemin de Paris à Villeroy et Orangis].

    Date

    1792

    Cote

    L/749

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 79, 23 mars 1792 - 28 septembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3Q4/2

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 4, 07 août 1792 - 1er mars 1793.

    Date

    1792-1793

    Cote

    3Q5/4

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (1792 - an II).

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/734

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils.

    Date

    1792

    Cote

    L/810

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 3, 15 avril 1792 - 06 août 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3Q5/3

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements civils d'Etampes extra-muros (1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/783

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 78, 16 janvier 1792 - 23 mars 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3Q4/1

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 2, 28 janvier 1792 - 1er octobre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3Q3/1

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels.

    Date

    1792

    Cote

    L/827

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Justice de Paix. Canton de Brunoy. Actes et jugements civils (2 décembre 1792 - an VIII).

    Date

    1792-1800

    Cote

    L/742

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Brunoy. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements civils.

    Date

    1792

    Cote

    L/852

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Palaiseau. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 3, 2 octobre 1792 - 15 avril 1793.

    Date

    1792-1793

    Cote

    3Q3/2

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)