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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET ou l'un de ses commis [sans date].
Cote
E/4369
 Date
1562-1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, acte authentique, acte civil public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°2

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (2 - 12 juillet 1563).
Cote
E/4367
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique, acte civil public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (octobre 1573).
Cote
E/4373
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBREUSE, EGLY, PARIS Département, SAINT-YON, VILLECONIN, BREUX-JOUY, ETAMPES Commune, BREUILLET, LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, bail, titre de propriété, acte authentique, acte civil public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°4

BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance publique.- La Charité de BREUILLET, gestion des biens immobiliers : vente d'une maison située à BREUILLET à la famille FOUCHET : bail à titre de rente annuelle, acte de vente, quittance (1633, 1731, 1744); vente d'une maison et des terres à DAMPIERRE et SAINT-YON à la famille SIMONNEAU : acte de vente (1693-1719); rente et bail accordée à la Charité (1733); leg universel du curé César LOISEL : testament, lettre de condamnation du curé Jacques TARRAGON, acte notarié de ratification (1730, 1741); donations aux Ecoles de la Charité par Jacques et Pierre Claude TARRAGON : acte de vente (1770); déclaration faite au terrier de BAVILLE des biens situés à DAMPIERRE paroisse de SAINT-YON, jugement condamnant Philippe JOURDAIN et Catherine VULLET sa femme à payer la somme de dix livres et six sols de rente dues pour des terres situées à la Saint-Martin d'hiver, bail de neuf accordé à Louis LEROI d'une pièce de soixante neuf perches de pré, bail de neuf ans d'une pièce de terre labourable et de vignes située au chantier de Bassin Fosse accordé à Louis Augustin HUBER (1751-1780).

Cote
EDEPOT50 GG/7
 Date
1633-1780
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance...
Résultat n°5

Justice de Paix. Canton de Mennecy. Actes et jugements civils (1790 - an III). [en tête, le répertoire des actes et jugements 30 décembre 1790 - 4 novembre 1792].

Cote
L/822
 Date
1790-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Mennecy. Actes et jugements...
Résultat n°6

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1790-1791).

Cote
L/747
 Date
1790-1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°7

Justices de paix.Canton de PALAISEAU. Actes et jugements civils (1790-1791) [deux actes, lacune pour le reste ?].

Cote
L/851
 Date
1790-1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE PALAISEAU
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix.Canton de PALAISEAU. Actes et jugements...
Résultat n°8

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics : Vol. 46 : 1er septembre 1791 - 24 mai 1792.

Cote
3Q6/1
 Date
1791-1792
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Actes...
Résultat n°9

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1791-1792).

Cote
L/748
 Date
1791-1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°10

Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (1791 - an II).

Cote
L/759/1
 Date
1791-1793
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...
Résultat n°11

Justice de Paix. Canton de Brunoy. Actes et jugements civils (1791 - 2 décembre 1792).

Cote
L/741
 Date
1791-1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE BRUNOY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Brunoy. Actes et jugements...
Résultat n°12

Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements et actes civils (1791-1792).

Cote
L/792
 Date
1791-1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements...
Résultat n°13

Justice de Paix. Canton de Chamarande. Actes et jugements civils (1791 - an III).

Cote
L/743
 Date
1791-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Chamarande. Actes et jugements...
Résultat n°14

MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 62 : 1er septembre 1791 - 14 avril 1792.

Cote
3Q10/1
 Date
1791-1792
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

  • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes...
Résultat n°15

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils : causes d'audiences (juillet-octobre 1791).

Cote
L/809
 Date
1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LONGJUMEAU
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements...
Résultat n°16

Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements civils.

Cote
L/858
 Date
1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements...
Résultat n°17

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils : causes d'audiences (janvier-février 1791) et extraits du greffe du tribunal et pièces diverses (1790-1791).

Cote
L/808/1
 Date
1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LONGJUMEAU
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements...
Résultat n°18

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 1, 1er février 1791 - 15 octobre 1791.

Cote
3Q5/1
 Date
1791
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°19

Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels.

Cote
L/826
 Date
1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements...
Résultat n°20

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 2, 15 octobre 1791 - 15 avril 1792.

Cote
3Q5/2
 Date
1791-1792
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...