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3 325 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET ou l'un de ses commis [sans date].

    Date

    1562-1563

    Cote

    E/4369

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (2 - 12 juillet 1563).

    Date

    1563

    Cote

    E/4367

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (octobre 1573).

    Date

    1573

    Cote

    E/4373

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance publique.- La Charité de BREUILLET, gestion des biens immobiliers : vente d'une maison située à BREUILLET à la famille FOUCHET : bail à titre de rente annuelle, acte de vente, quittance (1633, 1731, 1744); vente d'une maison et des terres à DAMPIERRE et SAINT-YON à la famille SIMONNEAU : acte de vente (1693-1719); rente et bail accordée à la Charité (1733); leg universel du curé César LOISEL : testament, lettre de condamnation du curé Jacques TARRAGON, acte notarié de ratification (1730, 1741); donations aux Ecoles de la Charité par Jacques et Pierre Claude TARRAGON : acte de vente (1770); déclaration faite au terrier de BAVILLE des biens situés à DAMPIERRE paroisse de SAINT-YON, jugement condamnant Philippe JOURDAIN et Catherine VULLET sa femme à payer la somme de dix livres et six sols de rente dues pour des terres situées à la Saint-Martin d'hiver, bail de neuf accordé à Louis LEROI d'une pièce de soixante neuf perches de pré, bail de neuf ans d'une pièce de terre labourable et de vignes située au chantier de Bassin Fosse accordé à Louis Augustin HUBER (1751-1780).

    Date

    1633-1780

    Cote

    EDEPOT50 GG/7

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de Paix. Canton de Mennecy. Actes et jugements civils (1790 - an III). [en tête, le répertoire des actes et jugements 30 décembre 1790 - 4 novembre 1792].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/822

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Mennecy. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1790-1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/747

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Justices de paix.Canton de PALAISEAU. Actes et jugements civils (1790-1791) [deux actes, lacune pour le reste ?].

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/851

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix.Canton de PALAISEAU. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics : Vol. 46 : 1er septembre 1791 - 24 mai 1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    3Q6/1

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1791-1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/748

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (1791 - an II).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/759/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Justice de Paix. Canton de Brunoy. Actes et jugements civils (1791 - 2 décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/741

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Brunoy. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements et actes civils (1791-1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/792

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Justice de Paix. Canton de Chamarande. Actes et jugements civils (1791 - an III).

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/743

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Chamarande. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 62 : 1er septembre 1791 - 14 avril 1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    3Q10/1

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils : causes d'audiences (juillet-octobre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/809

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements civils.

    Date

    1791

    Cote

    L/858

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils : causes d'audiences (janvier-février 1791) et extraits du greffe du tribunal et pièces diverses (1790-1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/808/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 1, 1er février 1791 - 15 octobre 1791.

    Date

    1791

    Cote

    3Q5/1

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements civils et correctionnels.

    Date

    1791

    Cote

    L/826

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Milly. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 2, 15 octobre 1791 - 15 avril 1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    3Q5/2

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)