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3 325 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°325 : 26 août - 25 octobre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    3Q8/408

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°52 : 29 ventôse an IV - 1er floréal an V [lacunes : volumes 49-51].

    Date

    1795-1797

    Cote

    3Q8/3

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°224 : 16 décembre 1887 - 9 mai 1888.

    Date

    1887-1888

    Cote

    3Q8/307

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 89, 11 brumaire an V - 2 thermidor an V.

    Date

    1796-1797

    Cote

    3Q4/12

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

    Date

    1806

    Cote

    4U/708

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils.

    Date

    1912

    Cote

    4U/547

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils....

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 30, 13 juillet 1808 - 06 décembre 1808.

    Date

    1808

    Cote

    3Q3/29

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°357 : 25 novembre 1937 - 17 mars 1938.

    Date

    1937-1938

    Cote

    3Q8/426

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°27 : 21 décembre 1840 - 27 août 1841.

    Date

    1840-1841

    Cote

    3Q11/47

    • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

    • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE PALAISEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 64, 28 mars 1832 - 22 novembre 1832.

    Date

    1832

    Cote

    3Q3/63

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.233 : registre de recettes (04.04.1900-28.07.1900).

    Date

    1900

    Cote

    3Q5/536

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 111, 07 février 1859 - 27 août 1859.

    Date

    1859

    Cote

    3Q5/111

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 241, 22 janvier 1869 - 1er avril 1869.

    Date

    1869

    Cote

    3Q4/163

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 34, 1er septembre 1965 - 30 décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q2/802

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 128, 09 janvier 1867 - 16 mars 1867.

    Date

    1867

    Cote

    3Q5/128

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.328B : registre de recettes (26.10.1935-09.04.1936).

    Date

    1935-1936

    Cote

    3Q5/618

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements civils et de police (an VI).

    Date

    1797-1798

    Cote

    L/800

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 376, 30 juin 1937 - 04 octobre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    3Q3/568

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 475 A, 5 février 1930 - 16 octobre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    3Q4/599

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 69 : 16 vendémiaire an VIII - 19 nivôse an IX.

    Date

    1799-1801

    Cote

    3Q10/8

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)