Filtrer les résultats
Multimédias
  • 601
  • 18
Période
  • 39
  • 53
  • 74
  • 124
  • 202
  • 288
  • 387
  • 103
  • 107
  • 56
Nom de l'inventaire
  • 78
  • 58
  • 36
  • 35
  • 24
Afficher plus
Lieux
  • 149
  • 83
  • 43
  • 40
  • 36
Afficher plus
Typologies
  • 619
  • 116
  • 102
  • 55
  • 51
Afficher plus
Sujets
  • 379
  • 321
  • 249
  • 204
  • 140
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 6
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

619 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et actes de foi et hommage.

    Date

    1724-1725

    Cote

    A/705

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY ; déclaration de madame Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE. [Ce registre parait incomplet au commencement] [régistre].

    Date

    1555

    Cote

    A/706

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I : en tête du volume, une table alphabétique des censitaires] [régistre].

    Date

    1725-1726

    Cote

    A/707

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [régistre].

    Date

    1726-1729

    Cote

    A/708

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

    Date

    1783-1784

    Cote

    A/709

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

    Date

    1784-1789

    Cote

    A/710

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
    Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Les cartes de cet atlas ne sont pas signées] [registre].

    18 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Les cartes de cet atlas ne sont pas signées] [registre].

    Date

    1700-1799

    Cote

    A/711

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par la cure de BRUNOY et par celles de MANDRES, par les Hermites de SENART.

    Date

    1784-1789

    Cote

    A/716

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de MONSIEUR, Duc de BRUNOY, contre les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, Mathieu FOURNIER et la veuve BRISSET pour les contraindre à passer déclaration au terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Voir article, A 879, Arrêt du Parlement de PARIS].

    Date

    1784-1786

    Cote

    A/717

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant le Parlement de PARIS contre les sieurs FOURNIER, VENTECLEF et autres qui refusent de passer déclaration au terrier de BRUNOY.

    Date

    1785-1788

    Cote

    A/718

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret par ordre alphabétique des cens, rentes, surcens dus à PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, par les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins, suivant leurs déclarations passées au terrier [registre].

    Date

    1727

    Cote

    A/726

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret par ordre alphabétique...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie d'EGRENAY fait par maître JAPHET ROYNE, notaire au Châtelet de PARIS. [En l'an IX, treize plans, cinq registres terriers, un cueilloir et un cueilleret de la seigneurie de COMBS-LA-VILLE et un terrier d'EGRENAY ont été envoyés aux archives de Seine-et-Marne].

    Date

    1622

    Cote

    A/730

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier et terrier de la terre et seigneurie de MANDRES et de CERSAY en partie, appartenances et dépendances, pour demoiselle Lucrèce de MONTONVILLIERS, dame dudit MANDRES et CERSAY, veuve de feu Charles DUVAL, écuyer, seigneur de VAUGRIGNEUSE. [Table alphabétique des noms de censitaires au début du registre].

    Date

    1616

    Cote

    A/733

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier et terrier...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de MANDRES, dépendant du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [une table des matières et un état des droits du fief des Tours-Grises, à MANDRES, et de plus un état du domaine des Chartreux de PARIS, dans l'enclave de la seigneurie de MANDRES se trouvent au début du registre].

    Date

    1783-1784

    Cote

    A/734

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Charles DUVAL, et les héritiers de Charles DUVAL, sieur de VAUGRIGNEUSE, MANDRES et CERSAY, à faire procéder à la rénovation des terriers des seigneuries de MANDRES, CERSAY et BOIS-D'AUTHEIL ; déclarations fournies par la fabrique Saint-Thibault de MANDRES, par Anne GOUTE, sieur de PERIGNY, etc. [Une table alphabétique est jointe à cette liasse].

    Date

    1669-1689

    Cote

    A/739

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Jean Le PICART, sieur du PLESSIS et de PERIGNY à faire procéder à la rénovation du terrier de la seigneurie de PERIGNY ; Annet GOUTTE, sieur de PERIGNY, à faire procéder à la confection d'un nouveau terrier de la même seigneurie.

    Date

    1630-1673

    Cote

    A/744

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de PERIGNY, fait par DUTOT et CARREL, notaires à PARIS, pour Denis PEAUDELOUP, seigneur en partie de PERIGNY. [deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à PERIGNY, par Claude BONNET, bourgeois de PARIS, se trouvent au début du registre].

    Date

    1580-1585

    Cote

    A/745

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

    Date

    1783

    Cote

    A/746

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

    Date

    1783-1786

    Cote

    A/747

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au terrier de la seigneurie de PERIGNY, devant maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE. [Table alphabétique des censitaires].

    Date

    1663-1667

    Cote

    A/751

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE, en exécution des lettres de papier terrier, obtenues par Annet GOUTE et par Charlotte BRISSET, seigneur et dame de PERIGNY.

    Date

    1674-1679

    Cote

    A/752

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier de la seigneurie de PERIGNY, dépendant du duché de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par les fabriques de MANDRES et de PERIGNY, et par le collège de BEAUVAIS.

    Date

    1678-1734

    Cote

    A/753

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].

    Date

    1786

    Cote

    A/756

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes : gestion seigneuriale.

    Date

    1643-1784

    Cote

    A/758

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes :...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers registres terriers de la seigneurie de VARENNES ; ensaisinement par le seigneur de VARENNES, portant quittance des droits de lods et ventes, de la vente de plusieurs héritages, sis à VARENNES, faite par Nicolas ROUX à Auvin OLIVIER.

    Date

    1516-1750

    Cote

    A/759

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de VARENNES appartenant à Louis de FLEURY, chevalier et seigneur du lieu. [Au début du registre se trouve la transcription des lettres à terrier et l'aveu et dénombrement de la terre de VARENNES, rendu par M. de FLEURY au prieur et aux religieux de la Chartreuse de NOTRE-DAME de VAULVERT-LES-PARIS] [registre].

    Date

    1620-1622

    Cote

    A/760

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé par les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

    Date

    1749

    Cote

    A/761

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé sous les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

    Date

    1749-1751

    Cote

    A/762

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

    Date

    1783

    Cote

    A/763

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Duché-pairie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES [à VARENNES-JARCY] rédigé pour Monsieur Louis-Stanislas-Xavier, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. Tome II. [registre de 1326 pages. Les pages 1229 à 1238 sont lacunaires] (1783-1785).

    Date

    1783-1785

    Cote

    A/764

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres terriers et aux cueillerets de la seigneurie de JARCY. [Jean de PROVENNES cède à son frère Antoine, sept arpents de terre situés au lieu-dit l'ORME-DE-MONTGATON, en censive de l'abbesse de JARCY et reçoit en échange neufs quartiers de terre, en la censive de la seigneurie de MENCHY].

    Date

    1511-1772

    Cote

    A/770

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE, membres du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [L'abbaye royale de NOTRE-DAME d'YERRES possédait, dans l'étendue du fief de JARCY, deux arpents, demi-quartier et quatre-vingt-cinq perches de terre amorties de temps immémorial par donations des rois de FRANCE] [registre].

    Date

    1788-1789

    Cote

    A/771

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].

    Date

    1665-1669

    Cote

    A/775

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre et seigneurie des Grand et Petit QUINCY-SOUS-SENART rédigé par maître Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour Claude BILLARD du MONCEAUX, seigneur de QUINCY [registre].

    Date

    1753

    Cote

    A/776

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY, membre du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY [registre].

    Date

    1787-1789

    Cote

    A/777

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

    Date

    1664-1752

    Cote

    A/778

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Date

    1686-1743

    Cote

    A/828

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration censuelle fournie au terrier de la portion de la seigneurie de MANDRES, qui appartient aux Chartreux de PARIS, par frère Benoit de LUCENAY, conventuel de l'Ordre de MALTE, des biens dépendant du moulin ROCHOPT ; baux à ferme dudit moulin par les religieux de SAINTE-GENEVIEVE, par Jean et Armand Joseph PARIS de MONTMARTEL, et par les commissaires de MONSIEUR.

    Date

    1752-1789

    Cote

    A/842

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration censuelle fournie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

    Date

    1788

    Cote

    A/879

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS [seconde partie, renfermant : baux à cens et à rente, lettres à terrier, déclarations] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/893

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier pour les seigneuries d'YERRES, de GROSBOIS, de BOISSY-SAINT-LEGER, et de VILLARCEAUX, obtenues par M. de HARLAY ; par Samuel BERNARD ; par M. CHAUVELIN, seigneurs de GROSBOIS.

    Date

    1732-1785

    Cote

    A/982

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier pour les...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissement aux habitants des paroisses de BOISSY-SAINT-LEGER et d'YERRES, de payer les cens, rentes et autres droits seigneuriaux. Publication des lettres à terrier, obtenues par M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, faites dans les paroisses d'YERRES, de CROSNE, de BOISSY-SAINT-LEGER, de VILLECRESNE, de SENTENY, de MANDRES, de CHAILLOT, de SAINT-MANDE, d'ETIOLLES.

    Date

    1712-1781

    Cote

    A/983

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissement aux habitants...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de BOISSY-SAINT-LEGER, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour Monsieur, frère du Roi. Le seigneur avait droit de haute, moyenne et basse justice ; droit d'épave, d'aubaine, de bâtardise, et de haute justice sur le fief du PIPLE, qui était situé à BOISSY-SAINT-LEGER ; droit de pressoirs et de moulins bannaux ; droit de chapelle, d'encens, de pain béni [table des censitaires].

    Date

    1781-1784

    Cote

    A/984

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS, rédigé pour Monsieur, frère du Roi [tome premier]. Droits honorifiques : droit de chapelle près du choeur, du côté de l'Epître ; droit d'encens, de pain bénit par distinction, d'eau bénite par présentation, et prières nominales au prône ; droits de litre et de ceinture funèbre, tant au dedans qu'au dehors de l'église de VILLECRESNE.

    Date

    1780-1784

    Cote

    A/991

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS, rédigé pour Monsieur, frère du Roi [tome second].

    Date

    1780-1784

    Cote

    A/992

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Duché-paierie de BRUNOY. - Extrait du terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé par Jacques MOREAU ; déclarations passées au terrier de BRUNOY, par les détenteurs de différents héritages, sis à MANDRES et à VILLECRESNE ; Gabriel BIVET, chirurgien à VARENNE, déclare tenir de M. le prince d'ELBEUF, seigneur de BRUNOY, un demi arpent et dix perches de vignes, assis à VILLECRESNE, chargé de seize deniers parisis de cens.

    Date

    1555-1729

    Cote

    A/996

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Extrait du terrier de la...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Duché-paierie de BRUNOY. - Publication des lettres à terrier, obtenues par l'abbaye d'YERRES, dans les paroisses de CHARENTON, de SAINT-MAUR, et de SAINT-MANDE ; des lettres à terrier obtenues par M. de HARLAY, dans la paroisse de BOISSY-SAINT-LEGER.

    Date

    1675-1706

    Cote

    A/1009

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Publication des lettres...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1389-1560

    Cote

    A/1010

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49
    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES. (Copie exécutée au XVIIIè siècle de la première partie du registre précédent A 1010). [registre]

    2 lots 35 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES. (Copie exécutée au XVIIIè siècle de la première partie du registre précédent A 1010). [registre]

    Date

    1504-1512

    Cote

    A/1011

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50
    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées au profit de l'abbaye d'YERRES. Noble homme M. LEMERCIER, écuyer, trésorier de la gendarmerie, déclare tenir en censive, des dames d'YERRES, dix-neuf arpents de terre, au lieu dit la PRISE-DU-POIRIER-SALE, chargés de vingt deniers de cens par arpent.

    237 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées au profit de l'abbaye d'YERRES. Noble homme M. LEMERCIER, écuyer, trésorier de la gendarmerie, déclare tenir en censive, des dames d'YERRES, dix-neuf arpents de terre, au lieu dit la PRISE-DU-POIRIER-SALE, chargés de vingt deniers de cens par arpent.

    Date

    1676

    Cote

    A/1014

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51
    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du tiers de la terre et seigneurie d'YERRES, contenant les déclarations passées au profit de M. de HARLAY, premier président au Parlement. Maître Claude Hénault, procureur fiscal de la seigneurie de GROSBOIS, reconnaît devoir cinq sols quatre deniers obole pour un arpent, deux quartiers et dix perches de terre et de vignes.

    3 lots 299 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du tiers de la terre et seigneurie d'YERRES, contenant les déclarations passées au profit de M. de HARLAY, premier président au Parlement. Maître Claude Hénault, procureur fiscal de la seigneurie de GROSBOIS, reconnaît devoir cinq sols quatre deniers obole pour un arpent, deux quartiers et dix perches de terre et de vignes.

    Date

    1684-1700

    Cote

    A/1015

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du tiers de la terre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52
    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées devant Jean L'AMIRAULT, notaire à YERRES et Jean PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL, au profit de MM. de HARLAY, seigneurs d'YERRES. Les R.P. CAMADULES déclarent tenir en censive cinq arpents, trois quartiers et trente-deux-perches de terres et de vignes chargés de onze sols dix deniers de cens annuel.

    370 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées devant Jean L'AMIRAULT, notaire à YERRES et Jean PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL, au profit de MM. de HARLAY, seigneurs d'YERRES. Les R.P. CAMADULES déclarent tenir en censive cinq arpents, trois quartiers et trente-deux-perches de terres et de vignes chargés de onze sols dix deniers de cens annuel.

    Date

    1706-1718

    Cote

    A/1016

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Aveux et dénombrements des différents fiefs relevant de la châtellerie. Madame Angélique BAUDON, abbesse, et les chanoinesses de l'abbaye de SAINTE-PERINE DE CHAILLOT, représentées par messire PONCELIN, chanoine de MONTREUIL et avocat au Parlement, font à MONSIEUR acte de foi et hommage pour le fief de LA BRETONNIERE, situé à CHAILLOT, et déclarent posséder dans l'étendue de ce fief, les droits de forage et de rouage, et la moyenne et basse justice, jusqu'à soixante sols onze deniers parisis, la haute justice étant à YERRES.

    Date

    1780-1784

    Cote

    A/1017

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome second). La fabrique de SAINT-HONEST d'YERRES possédait un arpent et cinq perches, chargés de trois sols cinq deniers de cens annuel. Procès-verbaux de bornage entre la seigneurie d'YERRES et celle de LA GRANGE, et entre les seigneuries d'YERRES et de MONTGERON.

    Date

    1780-1783

    Cote

    A/1018

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1343-1676

    Cote

    A/1019

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier d'YERRES, par le séminaire de SAINT-SULPICE, par les CAMALDULES, par les abbayes d'YERRES et de SAINT-ANTOINE-LES-PARIS, et les fabriques d'YERRES et de CROSNE ; présentation d'homme vivant et mourant par les frères HERMITES.

    Date

    1780-1782

    Cote

    A/1026

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier obtenues par messire Hugues de BUSSY-RABUTIN, grand-prieur de France, à l'effet de procéder à la confection du terrier de la seigneurie de SENTENY ; sentence des Requêtes du Palais qui commet Anseline BOUTHELIER, notaire au Châtelet de MELUN, demeurant à OZOIR, afin de recevoir les déclarations des divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

    Date

    1654-1735

    Cote

    A/1053

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier obtenues...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Duché-paierie de BRUNOY. - Table alphabétique des noms de lieux contenus dans le papier terrier de la seigneurie de SENTENY dressé par MARIN, notaire, pour Hugues de BUSSY-RABUTIN, grand-prieur de FRANCE, seigneur de ce lieu.

    Date

    1688

    Cote

    A/1054

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Table alphabétique des noms...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par H. MARIN, tabellion du marquisat de GROSBOIS, demeurant à SENTENY, et par L'AMIRAULT, notaire résident à YERRES, pour M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS. Gervais CORMIER, marguillier, assisté de messire Jacques DOUDAL, curé déclare que la fabrique de SAINT-GERMAIN-DE-SENTENY possède une maison, une moitié de maison, dix-sept arpents, dix-huit quartiers et quatre vingts perches de terres, partagés en trente et un articles, chargés le tout d'une livre deux sols cinq deniers obole de cens. (registre).

    Date

    1736-1760

    Cote

    A/1055

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60
    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par Michel MAILLET, tabellion juré à BRIE-COMTE-ROBERT, pour maître Denis PICOT, auditeur du Roi en sa Chambre des Comptes, et pour Paul SANGUIN, seigneurs en partie de SENTENY. Maître Robert DANNOT, sieur de RIEUX, président en la Chambre des Comptes, maître Jean BADONVILLE, maître des Comptes, Pierre CHEVALLIER, greffier en la Chambre des Comptes, Jacques PAILLART, seigneur de JUMEAUVILLE, déclarent, comme gouverneurs de la chapelle et de l'hôpital du SAINT-ESPRIT-EN-GREVE, à PARIS, devoir annuellement au seigneur de SENTENY douze sols dix deniers obole parisis de cens, pour un jardin, sept arpents et demi et quinze quartiers et demi de terres, divisés en dix-huit articles.

    29 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par Michel MAILLET, tabellion juré à BRIE-COMTE-ROBERT, pour maître Denis PICOT, auditeur du Roi en sa Chambre des Comptes, et pour Paul SANGUIN, seigneurs en partie de SENTENY. Maître Robert DANNOT, sieur de RIEUX, président en la Chambre des Comptes, maître Jean BADONVILLE, maître des Comptes, Pierre CHEVALLIER, greffier en la Chambre des Comptes, Jacques PAILLART, seigneur de JUMEAUVILLE, déclarent, comme gouverneurs de la chapelle et de l'hôpital du SAINT-ESPRIT-EN-GREVE, à PARIS, devoir annuellement au seigneur de SENTENY douze sols dix deniers obole parisis de cens, pour un jardin, sept arpents et demi et quinze quartiers et demi de terres, divisés en dix-huit articles.

    Date

    1737

    Cote

    A/1057

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, dressé par Michel MAILLET, clerc tabellion à BRIE-COMTE-ROBERT, pour maître Michel PICOT, auditeur des Comptes et pour Claude SANGUIN, seigneurs en partie de SENTENY. Pierre COUILLARD, couturier, demeurant à SENTENY, reconnaît devoir onze sols quatre deniers parisis de cens annuel pour une grange, la moitié d'un jardin et trois quartier et demi de jardin et de terre labourable.

    Date

    1520-1568

    Cote

    A/1058

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier du fief des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, rédigé par M. MARIN, notaire, d'après les déclarations passées au profit de Louis de GODRON, seigneur du lieu, et conformément à la transaction de 1658 passée avec M. de CINQ-MARS, commandeur de SENTENY. Germain THEVART, pour une maison et un quartier de jardin, déclare devoir par an trois sols, six deniers parisis de cens.

    Date

    1662-1664

    Cote

    A/1059

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour Monsieur, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Etat général des droits et du domaine utile de cette seigneurie.

    Date

    1780

    Cote

    A/1060

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour Monsieur, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES (tome second). Dame Elisabeth JOBERT, veuve de feu maître Balthazard ROUSEL, avocat au Parlement, déclare posséder un arpent et quarante-trois perches de terre en deux pièces, chargés d'un sol deux deniers de cens annuel.

    Date

    1780-1782

    Cote

    A/1061

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit des seigneurs de SENTENY par les détenteurs de biens situés dans leur censive ; extrait du terrier de la seigneurie de SENTENY, dressé par MARIN, notaire.

    Date

    1686-1688

    Cote

    A/1066

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier du fief des LIONS, situé à SENTENY, par les maîtres et gouverneurs de l'hôpital du SAINT-ESPRIT-EN-GREVE, à PARIS, et par les curés de SENTENY, au profit de M. SANGUIN, de M. de GODRON et de M. de LA GUILLAUMIE, seigneurs des LIONS et de SENTENY en partie ; déclaration faite à M. de GODRON par Messire H. de LYONNE, sieur de SERVON.

    Date

    1537-1701

    Cote

    A/1068

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au terrier de SENTENY, au profit de Monsieur, frère du Roi, duc et pair de BRUNOY, des biens possédés en censive par l'abbaye de JARCY ; par les cures et les fabriques de MAROLLES et de SENTENY ; par la fabrique de SERVON.

    Date

    1780-1781

    Cote

    A/1073

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie de MAROLLES, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES. Le seigneur de MAROLLES possédait plusieurs droits honorifiques.

    Date

    1780-1797

    Cote

    A/1094

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites au terrier de MAROLLES, membre de la duché-pairie de BRUNOY, par la cure et la fabrique de MAROLLES et par le prieur de ce lieu.

    Date

    1780-1781

    Cote

    A/1097

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1654-1712

    Cote

    A/1140

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1117-1781

    Cote

    A/1178

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par ordre de M. de MONTMARTEL, pour inviter les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins à venir payer les cens et les rentes dus à la seigneurie ; saisies de plusieurs héritages sis aux BOSSERONS, faute de paiements des redevances ; quittance d'une somme de deux mille sept cents livres, donnée à M. de MONTMARTEL par M. MOREAU, notaire et prévôt de BRUNOY, pour avances et honoraires à lui dus, à l'occasion de la confection du terrier de BRUNOY. Traités entre M. de MONTMARTEL et M. d'ESQUINEMARRE pour les plans et arpentage du marquisat de BRUNOY ; avec M. NOUETTE pour la rénovation du terrier.

    Date

    1722-1761

    Cote

    A/1201

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la terre et seigneurie de JARCY rédigé par Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour les dames religieuses de l'abbaye Notre-Dame de JARCY. François Thomas et Marguerite COCU, sa femme, déclarent posséder trois quartiers de vignes, chargés de neuf deniers de cens.

    Date

    1748

    Cote

    A/1225

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la terre et seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

    Date

    1331-1751

    Cote

    A/1237

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Duché-paierie de BRUNOY. - Recette des droits seigneuriaux aux mutations, par vente ou échange, des héritages tenus en fief et en roture de MONSIEUR, frère du Roi, à cause de son marquisat de GROSBOIS, pendant la confection du nouveau terrier [registre].

    Date

    1770-1786

    Cote

    A/1255

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Recette des droits seigneuriaux...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.

    Date

    1582-1787

    Cote

    A/1264

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires sur la situation de la seigneurie d'YERRES ; copie de l'aveu et dénombrement d'YERRES rendu au roi par Eustache BUDE. Opposition formée au décret de GROSBOIS et d'YERRES par madame ENGRAND, afin de conserver un droit de pêche. Extrait du terrier d'YERRES ; mémoire sur la justice d'YERRES.

    Date

    1502-1731

    Cote

    A/1265

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires sur la situation...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

    Date

    1625-1705

    Cote

    A/1275

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Comté royal de DOURDAN. Terrier du domaine et apanage du duc d'ORLEANS (15 octobre 1681).

    Date

    1681

    Cote

    ASUPPL/39

    • Contexte : A Suppl SUPPLEMENT AUX ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1639-1777)

    • Comté royal de DOURDAN. Terrier du domaine et apanage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Comté royal de DOURDAN. Terrier, incomplet, du domaine de DOURDAN (1538-XVIIe siècle) [copie du XVIIe siècle].

    Date

    1538

    Cote

    ASUPPL/44

    • Contexte : A Suppl SUPPLEMENT AUX ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1639-1777)

    • Comté royal de DOURDAN. Terrier, incomplet, du domaine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)