TERRIER - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et actes de foi et hommage.	Cote A/705	Date 1724-1725	Lieu BRUNOY Commune, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE	Type de document TERRIER, déclaration féodale, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et...
Résultat n°2		Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY ; déclaration de madame Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE. [Ce registre parait incomplet au commencement] [régistre].	Cote A/706	Date 1555	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...
Résultat n°3		Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I : en tête du volume, une table alphabétique des censitaires] [régistre].	Cote A/707	Date 1725-1726	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER, TABLE CENSITAIRE
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...
Résultat n°4		Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [régistre].	Cote A/708	Date 1726-1729	Lieu BRUNOY Commune, PARIS Département	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...
Résultat n°5		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].	Cote A/709	Date 1783-1784	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER
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Résultat n°6		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].	Cote A/710	Date 1784-1789	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER
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Résultat n°7	18 medias	Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Les cartes de cet atlas ne sont pas signées] [registre].	Cote A/711	Date 1700-1799	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER, carte, atlas terrier
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas terrier de la seigneurie...
Résultat n°8		Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par la cure de BRUNOY et par celles de MANDRES, par les Hermites de SENART.	Cote A/716	Date 1784-1789	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune, SENART (FORET DE), VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, déclaration féodale
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Résultat n°9		Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de MONSIEUR, Duc de BRUNOY, contre les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, Mathieu FOURNIER et la veuve BRISSET pour les contraindre à passer déclaration au terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Voir article, A 879, Arrêt du Parlement de PARIS].	Cote A/717	Date 1784-1786	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER, déclaration, dossier de procédure
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Résultat n°10		Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant le Parlement de PARIS contre les sieurs FOURNIER, VENTECLEF et autres qui refusent de passer déclaration au terrier de BRUNOY.	Cote A/718	Date 1785-1788	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER, déclaration, dossier de procédure
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Résultat n°11		Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret par ordre alphabétique des cens, rentes, surcens dus à PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, par les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins, suivant leurs déclarations passées au terrier [registre].	Cote A/726	Date 1727	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER, CUEILLERET
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Résultat n°12		Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie d'EGRENAY fait par maître JAPHET ROYNE, notaire au Châtelet de PARIS. [En l'an IX, treize plans, cinq registres terriers, un cueilloir et un cueilleret de la seigneurie de COMBS-LA-VILLE et un terrier d'EGRENAY ont été envoyés aux archives de Seine-et-Marne].	Cote A/730	Date 1622	Lieu BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE	Type de document TERRIER, plan, CUEILLERET, CUEILLOIR
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie...
Résultat n°13		Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier et terrier de la terre et seigneurie de MANDRES et de CERSAY en partie, appartenances et dépendances, pour demoiselle Lucrèce de MONTONVILLIERS, dame dudit MANDRES et CERSAY, veuve de feu Charles DUVAL, écuyer, seigneur de VAUGRIGNEUSE. [Table alphabétique des noms de censitaires au début du registre].	Cote A/733	Date 1616	Lieu BRUNOY Commune, TIGERY, VAUGRIGNEUSE, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, CENSIER, TABLE CENSITAIRE
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier et terrier...
Résultat n°14		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de MANDRES, dépendant du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [une table des matières et un état des droits du fief des Tours-Grises, à MANDRES, et de plus un état du domaine des Chartreux de PARIS, dans l'enclave de la seigneurie de MANDRES se trouvent au début du registre].	Cote A/734	Date 1783-1784	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°15		Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Charles DUVAL, et les héritiers de Charles DUVAL, sieur de VAUGRIGNEUSE, MANDRES et CERSAY, à faire procéder à la rénovation des terriers des seigneuries de MANDRES, CERSAY et BOIS-D'AUTHEIL ; déclarations fournies par la fabrique Saint-Thibault de MANDRES, par Anne GOUTE, sieur de PERIGNY, etc. [Une table alphabétique est jointe à cette liasse].	Cote A/739	Date 1669-1689	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, VAUGRIGNEUSE	Type de document TERRIER, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...
Résultat n°16		Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Jean Le PICART, sieur du PLESSIS et de PERIGNY à faire procéder à la rénovation du terrier de la seigneurie de PERIGNY ; Annet GOUTTE, sieur de PERIGNY, à faire procéder à la confection d'un nouveau terrier de la même seigneurie.	Cote A/744	Date 1630-1673	Lieu BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...
Résultat n°17		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de PERIGNY, fait par DUTOT et CARREL, notaires à PARIS, pour Denis PEAUDELOUP, seigneur en partie de PERIGNY. [deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à PERIGNY, par Claude BONNET, bourgeois de PARIS, se trouvent au début du registre].	Cote A/745	Date 1580-1585	Lieu BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, cartulaire, TABLE CENSITAIRE, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la...
Résultat n°18		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].	Cote A/746	Date 1783	Lieu BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°19		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].	Cote A/747	Date 1783-1786	Lieu BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°20		Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au terrier de la seigneurie de PERIGNY, devant maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE. [Table alphabétique des censitaires].	Cote A/751	Date 1663-1667	Lieu BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document TERRIER, déclaration féodale, TABLE CENSITAIRE
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°21		Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE, en exécution des lettres de papier terrier, obtenues par Annet GOUTE et par Charlotte BRISSET, seigneur et dame de PERIGNY.	Cote A/752	Date 1674-1679	Lieu BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document TERRIER, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par...
Résultat n°22		Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier de la seigneurie de PERIGNY, dépendant du duché de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par les fabriques de MANDRES et de PERIGNY, et par le collège de BEAUVAIS.	Cote A/753	Date 1678-1734	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document TERRIER, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au...
Résultat n°23		Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].	Cote A/756	Date 1786	Lieu BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document TERRIER, CUEILLERET, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°24		Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes : gestion seigneuriale.	Cote A/758	Date 1643-1784	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY	Type de document bail, déclaration féodale, TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes :...
Résultat n°25		Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers registres terriers de la seigneurie de VARENNES ; ensaisinement par le seigneur de VARENNES, portant quittance des droits de lods et ventes, de la vente de plusieurs héritages, sis à VARENNES, faite par Nicolas ROUX à Auvin OLIVIER.	Cote A/759	Date 1516-1750	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY	Type de document TERRIER, registre
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers...
Résultat n°26		Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de VARENNES appartenant à Louis de FLEURY, chevalier et seigneur du lieu. [Au début du registre se trouve la transcription des lettres à terrier et l'aveu et dénombrement de la terre de VARENNES, rendu par M. de FLEURY au prieur et aux religieux de la Chartreuse de NOTRE-DAME de VAULVERT-LES-PARIS] [registre].	Cote A/760	Date 1620-1622	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY	Type de document TERRIER, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...
Résultat n°27		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé par les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].	Cote A/761	Date 1749	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°28		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé sous les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].	Cote A/762	Date 1749-1751	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°29		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].	Cote A/763	Date 1783	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°30		Duché-pairie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES [à VARENNES-JARCY] rédigé pour Monsieur Louis-Stanislas-Xavier, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. Tome II. [registre de 1326 pages. Les pages 1229 à 1238 sont lacunaires] (1783-1785).	Cote A/764	Date 1783-1785	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°31		Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres terriers et aux cueillerets de la seigneurie de JARCY. [Jean de PROVENNES cède à son frère Antoine, sept arpents de terre situés au lieu-dit l'ORME-DE-MONTGATON, en censive de l'abbesse de JARCY et reçoit en échange neufs quartiers de terre, en la censive de la seigneurie de MENCHY].	Cote A/770	Date 1511-1772	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY	Type de document TERRIER, CUEILLERET, registre
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres...
Résultat n°32		Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE, membres du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [L'abbaye royale de NOTRE-DAME d'YERRES possédait, dans l'étendue du fief de JARCY, deux arpents, demi-quartier et quatre-vingt-cinq perches de terre amorties de temps immémorial par donations des rois de FRANCE] [registre].	Cote A/771	Date 1788-1789	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, YERRES Commune	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs...
Résultat n°33		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].	Cote A/775	Date 1665-1669	Lieu BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°34		Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre et seigneurie des Grand et Petit QUINCY-SOUS-SENART rédigé par maître Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour Claude BILLARD du MONCEAUX, seigneur de QUINCY [registre].	Cote A/776	Date 1753	Lieu BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre...
Résultat n°35		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY, membre du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY [registre].	Cote A/777	Date 1787-1789	Lieu BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°36		Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.	Cote A/778	Date 1664-1752	Lieu BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune	Type de document TERRIER, déclaration, TABLE CENSITAIRE, CENSIER, convention, contrat
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...
Résultat n°37		Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.	Cote A/828	Date 1686-1743	Lieu BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune	Type de document TERRIER, minute juridictionnelle, acte authentique
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
Résultat n°38		Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration censuelle fournie au terrier de la portion de la seigneurie de MANDRES, qui appartient aux Chartreux de PARIS, par frère Benoit de LUCENAY, conventuel de l'Ordre de MALTE, des biens dépendant du moulin ROCHOPT ; baux à ferme dudit moulin par les religieux de SAINTE-GENEVIEVE, par Jean et Armand Joseph PARIS de MONTMARTEL, et par les commissaires de MONSIEUR.	Cote A/842	Date 1752-1789	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration censuelle fournie...
Résultat n°39		Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].	Cote A/879	Date 1788	Lieu BRUNOY Commune, PARIS Département	Type de document TERRIER, déclaration, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°40		Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS [seconde partie, renfermant : baux à cens et à rente, lettres à terrier, déclarations] [registre].	Cote A/893	Date 1789	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER, inventaire, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général...
Résultat n°41		Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier pour les seigneuries d'YERRES, de GROSBOIS, de BOISSY-SAINT-LEGER, et de VILLARCEAUX, obtenues par M. de HARLAY ; par Samuel BERNARD ; par M. CHAUVELIN, seigneurs de GROSBOIS.	Cote A/982	Date 1732-1785	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier pour les...
Résultat n°42		Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissement aux habitants des paroisses de BOISSY-SAINT-LEGER et d'YERRES, de payer les cens, rentes et autres droits seigneuriaux. Publication des lettres à terrier, obtenues par M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, faites dans les paroisses d'YERRES, de CROSNE, de BOISSY-SAINT-LEGER, de VILLECRESNE, de SENTENY, de MANDRES, de CHAILLOT, de SAINT-MANDE, d'ETIOLLES.	Cote A/983	Date 1712-1781	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, CROSNE, ETIOLLES	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissement aux habitants...
Résultat n°43		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de BOISSY-SAINT-LEGER, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour Monsieur, frère du Roi. Le seigneur avait droit de haute, moyenne et basse justice ; droit d'épave, d'aubaine, de bâtardise, et de haute justice sur le fief du PIPLE, qui était situé à BOISSY-SAINT-LEGER ; droit de pressoirs et de moulins bannaux ; droit de chapelle, d'encens, de pain béni [table des censitaires].	Cote A/984	Date 1781-1784	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°44		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS, rédigé pour Monsieur, frère du Roi [tome premier]. Droits honorifiques : droit de chapelle près du choeur, du côté de l'Epître ; droit d'encens, de pain bénit par distinction, d'eau bénite par présentation, et prières nominales au prône ; droits de litre et de ceinture funèbre, tant au dedans qu'au dehors de l'église de VILLECRESNE.	Cote A/991	Date 1780-1784	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°45		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS, rédigé pour Monsieur, frère du Roi [tome second].	Cote A/992	Date 1780-1784	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°46		Duché-paierie de BRUNOY. - Extrait du terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé par Jacques MOREAU ; déclarations passées au terrier de BRUNOY, par les détenteurs de différents héritages, sis à MANDRES et à VILLECRESNE ; Gabriel BIVET, chirurgien à VARENNE, déclare tenir de M. le prince d'ELBEUF, seigneur de BRUNOY, un demi arpent et dix perches de vignes, assis à VILLECRESNE, chargé de seize deniers parisis de cens.	Cote A/996	Date 1555-1729	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER, déclaration, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Extrait du terrier de la...
Résultat n°47		Duché-paierie de BRUNOY. - Publication des lettres à terrier, obtenues par l'abbaye d'YERRES, dans les paroisses de CHARENTON, de SAINT-MAUR, et de SAINT-MANDE ; des lettres à terrier obtenues par M. de HARLAY, dans la paroisse de BOISSY-SAINT-LEGER.	Cote A/1009	Date 1675-1706	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Publication des lettres...
Résultat n°48		Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.	Cote A/1010	Date 1389-1560	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune	Type de document TERRIER, cartulaire, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°49	2 lots 35 medias	Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES. (Copie exécutée au XVIIIè siècle de la première partie du registre précédent A 1010). [registre]	Cote A/1011	Date 1504-1512	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°50	237 medias	Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées au profit de l'abbaye d'YERRES. Noble homme M. LEMERCIER, écuyer, trésorier de la gendarmerie, déclare tenir en censive, des dames d'YERRES, dix-neuf arpents de terre, au lieu dit la PRISE-DU-POIRIER-SALE, chargés de vingt deniers de cens par arpent.	Cote A/1014	Date 1676	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune	Type de document TERRIER, déclaration, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de...
Résultat n°51	3 lots 299 medias	Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du tiers de la terre et seigneurie d'YERRES, contenant les déclarations passées au profit de M. de HARLAY, premier président au Parlement. Maître Claude Hénault, procureur fiscal de la seigneurie de GROSBOIS, reconnaît devoir cinq sols quatre deniers obole pour un arpent, deux quartiers et dix perches de terre et de vignes.	Cote A/1015	Date 1684-1700	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune	Type de document TERRIER, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du tiers de la terre...
Résultat n°52	370 medias	Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées devant Jean L'AMIRAULT, notaire à YERRES et Jean PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL, au profit de MM. de HARLAY, seigneurs d'YERRES. Les R.P. CAMADULES déclarent tenir en censive cinq arpents, trois quartiers et trente-deux-perches de terres et de vignes chargés de onze sols dix deniers de cens annuel.	Cote A/1016	Date 1706-1718	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document TERRIER, déclaration, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°53		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Aveux et dénombrements des différents fiefs relevant de la châtellerie. Madame Angélique BAUDON, abbesse, et les chanoinesses de l'abbaye de SAINTE-PERINE DE CHAILLOT, représentées par messire PONCELIN, chanoine de MONTREUIL et avocat au Parlement, font à MONSIEUR acte de foi et hommage pour le fief de LA BRETONNIERE, situé à CHAILLOT, et déclarent posséder dans l'étendue de ce fief, les droits de forage et de rouage, et la moyenne et basse justice, jusqu'à soixante sols onze deniers parisis, la haute justice étant à YERRES.	Cote A/1017	Date 1780-1784	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune	Type de document TERRIER, déclaration féodale, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°54		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome second). La fabrique de SAINT-HONEST d'YERRES possédait un arpent et cinq perches, chargés de trois sols cinq deniers de cens annuel. Procès-verbaux de bornage entre la seigneurie d'YERRES et celle de LA GRANGE, et entre les seigneuries d'YERRES et de MONTGERON.	Cote A/1018	Date 1780-1783	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune, MONTGERON Commune	Type de document TERRIER, procès-verbal
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°55		Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.	Cote A/1019	Date 1343-1676	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune	Type de document TERRIER, déclaration, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°56		Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier d'YERRES, par le séminaire de SAINT-SULPICE, par les CAMALDULES, par les abbayes d'YERRES et de SAINT-ANTOINE-LES-PARIS, et les fabriques d'YERRES et de CROSNE ; présentation d'homme vivant et mourant par les frères HERMITES.	Cote A/1026	Date 1780-1782	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune, CROSNE	Type de document TERRIER, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°57		Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier obtenues par messire Hugues de BUSSY-RABUTIN, grand-prieur de France, à l'effet de procéder à la confection du terrier de la seigneurie de SENTENY ; sentence des Requêtes du Palais qui commet Anseline BOUTHELIER, notaire au Châtelet de MELUN, demeurant à OZOIR, afin de recevoir les déclarations des divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.	Cote A/1053	Date 1654-1735	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, minute juridictionnelle, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier obtenues...
Résultat n°58		Duché-paierie de BRUNOY. - Table alphabétique des noms de lieux contenus dans le papier terrier de la seigneurie de SENTENY dressé par MARIN, notaire, pour Hugues de BUSSY-RABUTIN, grand-prieur de FRANCE, seigneur de ce lieu.	Cote A/1054	Date 1688	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, table
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Table alphabétique des noms...
Résultat n°59		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par H. MARIN, tabellion du marquisat de GROSBOIS, demeurant à SENTENY, et par L'AMIRAULT, notaire résident à YERRES, pour M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS. Gervais CORMIER, marguillier, assisté de messire Jacques DOUDAL, curé déclare que la fabrique de SAINT-GERMAIN-DE-SENTENY possède une maison, une moitié de maison, dix-sept arpents, dix-huit quartiers et quatre vingts perches de terres, partagés en trente et un articles, chargés le tout d'une livre deux sols cinq deniers obole de cens. (registre).	Cote A/1055	Date 1736-1760	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, titre de propriété, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°60	29 medias	Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par Michel MAILLET, tabellion juré à BRIE-COMTE-ROBERT, pour maître Denis PICOT, auditeur du Roi en sa Chambre des Comptes, et pour Paul SANGUIN, seigneurs en partie de SENTENY. Maître Robert DANNOT, sieur de RIEUX, président en la Chambre des Comptes, maître Jean BADONVILLE, maître des Comptes, Pierre CHEVALLIER, greffier en la Chambre des Comptes, Jacques PAILLART, seigneur de JUMEAUVILLE, déclarent, comme gouverneurs de la chapelle et de l'hôpital du SAINT-ESPRIT-EN-GREVE, à PARIS, devoir annuellement au seigneur de SENTENY douze sols dix deniers obole parisis de cens, pour un jardin, sept arpents et demi et quinze quartiers et demi de terres, divisés en dix-huit articles.	Cote A/1057	Date 1737	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°61		Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, dressé par Michel MAILLET, clerc tabellion à BRIE-COMTE-ROBERT, pour maître Michel PICOT, auditeur des Comptes et pour Claude SANGUIN, seigneurs en partie de SENTENY. Pierre COUILLARD, couturier, demeurant à SENTENY, reconnaît devoir onze sols quatre deniers parisis de cens annuel pour une grange, la moitié d'un jardin et trois quartier et demi de jardin et de terre labourable.	Cote A/1058	Date 1520-1568	Lieu BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier du fief des...
Résultat n°62		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, rédigé par M. MARIN, notaire, d'après les déclarations passées au profit de Louis de GODRON, seigneur du lieu, et conformément à la transaction de 1658 passée avec M. de CINQ-MARS, commandeur de SENTENY. Germain THEVART, pour une maison et un quartier de jardin, déclare devoir par an trois sols, six deniers parisis de cens.	Cote A/1059	Date 1662-1664	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, déclaration, convention, contrat
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS,...
Résultat n°63		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour Monsieur, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Etat général des droits et du domaine utile de cette seigneurie.	Cote A/1060	Date 1780	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°64		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour Monsieur, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES (tome second). Dame Elisabeth JOBERT, veuve de feu maître Balthazard ROUSEL, avocat au Parlement, déclare posséder un arpent et quarante-trois perches de terre en deux pièces, chargés d'un sol deux deniers de cens annuel.	Cote A/1061	Date 1780-1782	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, déclaration, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°65		Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit des seigneurs de SENTENY par les détenteurs de biens situés dans leur censive ; extrait du terrier de la seigneurie de SENTENY, dressé par MARIN, notaire.	Cote A/1066	Date 1686-1688	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles,...
Résultat n°66		Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier du fief des LIONS, situé à SENTENY, par les maîtres et gouverneurs de l'hôpital du SAINT-ESPRIT-EN-GREVE, à PARIS, et par les curés de SENTENY, au profit de M. SANGUIN, de M. de GODRON et de M. de LA GUILLAUMIE, seigneurs des LIONS et de SENTENY en partie ; déclaration faite à M. de GODRON par Messire H. de LYONNE, sieur de SERVON.	Cote A/1068	Date 1537-1701	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au...
Résultat n°67		Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au terrier de SENTENY, au profit de Monsieur, frère du Roi, duc et pair de BRUNOY, des biens possédés en censive par l'abbaye de JARCY ; par les cures et les fabriques de MAROLLES et de SENTENY ; par la fabrique de SERVON.	Cote A/1073	Date 1780-1781	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées au...
Résultat n°68		Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie de MAROLLES, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES. Le seigneur de MAROLLES possédait plusieurs droits honorifiques.	Cote A/1094	Date 1780-1797	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune	Type de document TERRIER, registre
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie...
Résultat n°69		Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites au terrier de MAROLLES, membre de la duché-pairie de BRUNOY, par la cure et la fabrique de MAROLLES et par le prieur de ce lieu.	Cote A/1097	Date 1780-1781	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°70		Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].	Cote A/1140	Date 1654-1712	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°71		Duché-paierie de BRUNOY.	Cote A/1178	Date 1117-1781	Lieu BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE	Type de document TERRIER, statut, cartulaire, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°72		Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par ordre de M. de MONTMARTEL, pour inviter les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins à venir payer les cens et les rentes dus à la seigneurie ; saisies de plusieurs héritages sis aux BOSSERONS, faute de paiements des redevances ; quittance d'une somme de deux mille sept cents livres, donnée à M. de MONTMARTEL par M. MOREAU, notaire et prévôt de BRUNOY, pour avances et honoraires à lui dus, à l'occasion de la confection du terrier de BRUNOY. Traités entre M. de MONTMARTEL et M. d'ESQUINEMARRE pour les plans et arpentage du marquisat de BRUNOY ; avec M. NOUETTE pour la rénovation du terrier.	Cote A/1201	Date 1722-1761	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER, publication officielle, plan, convention, contrat
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par...
Résultat n°73		Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la terre et seigneurie de JARCY rédigé par Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour les dames religieuses de l'abbaye Notre-Dame de JARCY. François Thomas et Marguerite COCU, sa femme, déclarent posséder trois quartiers de vignes, chargés de neuf deniers de cens.	Cote A/1225	Date 1748	Lieu BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY	Type de document TERRIER, déclaration, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la terre et seigneurie...
Résultat n°74		Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?	Cote A/1237	Date 1331-1751	Lieu BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document TERRIER, dossier de procédure
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?
Résultat n°75		Duché-paierie de BRUNOY. - Recette des droits seigneuriaux aux mutations, par vente ou échange, des héritages tenus en fief et en roture de MONSIEUR, frère du Roi, à cause de son marquisat de GROSBOIS, pendant la confection du nouveau terrier [registre].	Cote A/1255	Date 1770-1786	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Recette des droits seigneuriaux...
Résultat n°76		Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.	Cote A/1264	Date 1582-1787	Lieu BRUNOY Commune	Type de document TERRIER, minute juridictionnelle, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°77		Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires sur la situation de la seigneurie d'YERRES ; copie de l'aveu et dénombrement d'YERRES rendu au roi par Eustache BUDE. Opposition formée au décret de GROSBOIS et d'YERRES par madame ENGRAND, afin de conserver un droit de pêche. Extrait du terrier d'YERRES ; mémoire sur la justice d'YERRES.	Cote A/1265	Date 1502-1731	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune	Type de document TERRIER, déclaration féodale
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires sur la situation...
Résultat n°78		Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.	Cote A/1275	Date 1625-1705	Lieu BRUNOY Commune, YERRES Commune	Type de document TERRIER, minute juridictionnelle, publication officielle, affiche, déclaration
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.
Résultat n°79		Comté royal de DOURDAN. Terrier du domaine et apanage du duc d'ORLEANS (15 octobre 1681).	Cote ASUPPL/39	Date 1681	Lieu DOURDAN Commune	Type de document TERRIER
		Contexte : A Suppl SUPPLEMENT AUX ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1639-1777) Comté royal de DOURDAN. Terrier du domaine et apanage...
Résultat n°80		Comté royal de DOURDAN. Terrier, incomplet, du domaine de DOURDAN (1538-XVIIe siècle) [copie du XVIIe siècle].	Cote ASUPPL/44	Date 1538	Lieu DOURDAN Commune	Type de document TERRIER
		Contexte : A Suppl SUPPLEMENT AUX ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1639-1777) Comté royal de DOURDAN. Terrier, incomplet, du domaine...

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Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et actes de foi et hommage.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY ; déclaration de madame Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE. [Ce registre parait incomplet au commencement] [régistre].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I : en tête du volume, une table alphabétique des censitaires] [régistre].

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Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [régistre].

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Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Les cartes de cet atlas ne sont pas signées] [registre].

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Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par la cure de BRUNOY et par celles de MANDRES, par les Hermites de SENART.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

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Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant le Parlement de PARIS contre les sieurs FOURNIER, VENTECLEF et autres qui refusent de passer déclaration au terrier de BRUNOY.

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Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret par ordre alphabétique des cens, rentes, surcens dus à PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, par les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins, suivant leurs déclarations passées au terrier [registre].

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Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Jean Le PICART, sieur du PLESSIS et de PERIGNY à faire procéder à la rénovation du terrier de la seigneurie de PERIGNY ; Annet GOUTTE, sieur de PERIGNY, à faire procéder à la confection d'un nouveau terrier de la même seigneurie.

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Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

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Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au terrier de la seigneurie de PERIGNY, devant maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE. [Table alphabétique des censitaires].

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Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE, en exécution des lettres de papier terrier, obtenues par Annet GOUTE et par Charlotte BRISSET, seigneur et dame de PERIGNY.

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Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier de la seigneurie de PERIGNY, dépendant du duché de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par les fabriques de MANDRES et de PERIGNY, et par le collège de BEAUVAIS.

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Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes : gestion seigneuriale.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers registres terriers de la seigneurie de VARENNES ; ensaisinement par le seigneur de VARENNES, portant quittance des droits de lods et ventes, de la vente de plusieurs héritages, sis à VARENNES, faite par Nicolas ROUX à Auvin OLIVIER.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

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Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé par les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé sous les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-pairie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES [à VARENNES-JARCY] rédigé pour Monsieur Louis-Stanislas-Xavier, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. Tome II. [registre de 1326 pages. Les pages 1229 à 1238 sont lacunaires] (1783-1785).

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre et seigneurie des Grand et Petit QUINCY-SOUS-SENART rédigé par maître Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour Claude BILLARD du MONCEAUX, seigneur de QUINCY [registre].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY, membre du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY [registre].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS [seconde partie, renfermant : baux à cens et à rente, lettres à terrier, déclarations] [registre].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier pour les seigneuries d'YERRES, de GROSBOIS, de BOISSY-SAINT-LEGER, et de VILLARCEAUX, obtenues par M. de HARLAY ; par Samuel BERNARD ; par M. CHAUVELIN, seigneurs de GROSBOIS.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS, rédigé pour Monsieur, frère du Roi [tome second].

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Duché-paierie de BRUNOY. - Publication des lettres à terrier, obtenues par l'abbaye d'YERRES, dans les paroisses de CHARENTON, de SAINT-MAUR, et de SAINT-MANDE ; des lettres à terrier obtenues par M. de HARLAY, dans la paroisse de BOISSY-SAINT-LEGER.