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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
26J/40
Date
1608-1618
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...
2
Cote
77J/376
Date
1593-1683
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SOMME
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
3
Cote
B/1440
Date
1700-1702
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
4
Cote
B/2806
Date
1750-1790
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
SENTENCE, LISTE NOMINATIVE, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...
5
Cote
A/1133
Date
1507-1594
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...
6
Cote
ESUPPL/682
Date
s.d
Lieu
LISSES, COURCOURONNES
Type de document
TITRE DE FAMILLE, DECLARATION, SENTENCE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques...
7
Cote
20J/33
Date
1972-1975
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
DECLARATION, SENTENCE, PROCES-VERBAL, DEVIS, MEMOIRES, PLAN, FACTURE, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...
8
Cote
79J38/3
Date
1616-1691
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
BAIL, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le...
9
Cote
D/27
Date
1576-1601
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE, LETTRE PATENTE, ARRET, COMPTE FINANCIER, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Sentence...
10

Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).

Cote
77J/56
Date
1558-1705
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....
11
Cote
A/1110
Date
1117-1584
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
CARTULAIRE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY.
12
Cote
B/37
Date
1781-1782, 1784-1787
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1781-1782, 1784-1787
13
Cote
27J/38
Date
1580-1785
Lieu
ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETAMPES Commune
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, ARRET, QUITTANCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
14
Cote
B/1457
Date
1746-1748
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
15
Cote
D/46
Date
1674-1722
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, SENTENCE, CONTRAT, CONVENTION, ARRET, EDIT
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Ordre du Mont-Carmel. - Procès entre les Barnabites...
16
Cote
A/1246
Date
1551-1754
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, LETTRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...
17
Cote
77J/323
Date
1622-1655
Lieu
ALPES-MARITIMES, MAYENNE, REGION AQUITAINE
Type de document
SENTENCE, PARTAGE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des...
18
Cote
12J/56
Date
1656-1769
Lieu
COURANCES
Type de document
SENTENCE, FOI ET HOMMAGE, ASSIGNATION, PIECE COMPTABLE, CONTRAT DE VENTE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
19
Cote
26J/129
Date
1760-1773
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
BAIL, BAIL RURAL, TITRE NOUVEL, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
20
Cote
B/716
Date
1779
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
21

Documents iconographiques [reproductions commandées par M. BRUNEL en vue de la publication de la biographie de Vincent DUVAL, 101 pièces] : L'office de l'église noté pour les fêtes et dimanches. 5e partie : de Quasimodo à la Pentecôte, à l'usage de PARIS, fac-similé, 21 x 14 ; Cul de lampe : La Miséricorde, fac-similé, 4,5 x 4,5 ; Cul de lampe : La Miséricorde, photographie, 19 x 20 [retouches] ; Cul de lampe : La Miséricorde, photographie, 20 x 24 ; Maquette de l'ouvrage Vincent DUVAL [original] ; Maquette de l'ouvrage Vincent DUVAL, fac-similé, 22 x 12,5 ; Cul de lampe : Les deux anges, fac-similé, 5 x 5 ; Cul de lampe : Les deux anges, photographie, 20 x 20 [retouches] ; Cul de lampe : Les deux anges, photographie, 30 x 22,5 ; Cul de lampe : La mort, photographie, 23,5 x 23 ; Lettre ornée et son cadre, fac-similé, 8 x 15 ; Noms des étudiants et date de leur entrée au collège, photographie, NB, 6,5 x 15,5 ; L'église Saint-Leu, Saint-Gilles et le quartier des Halles à Paris, photographie, NB, 11 x 19 ; idem, photographie, NB, 13 X 16 ; idem, photographie, NB, 17 X 25 ; idem, fac-similé, NB, 14 X 24,5 ; idem, gravure, NB, 14 X 23,5 ; L'église Saint-Jacques-du-Haut-Pas à PARIS, photographie, NB, 12,5 x 17 ; idem, gravure, NB, 13,5 X 19 ; Les stalles hautes et basses de l'église collégiale de CHAMPEAUX, photographie, NB, 13 x 23 ; idem, photographie, NB, 15,5 x 23,5 ; idem, fac-similé, NB, 14 x 24 ; Formulaire de foi I.H.S., photographie, NB, 3,5 x 3,5 ; idem, photographie, NB, 5 X 5 ; idem, fac-similé, NB, 15 X 15 ; idem, photographie, 15 X 15 ; Le Château de Saint-Germain (fief de BOUVILLE), gravure, sépia, 8 x 13,5 ; idem, gravure, sépia, 8 X 16 ; idem, fac-similé, NB, 14 X 24 ; Les pasteurs des paroisses de CORBEIL en 1789, NB, 24 x 18 ; Abbé Vincent DUVAL, photographie, NB, 11 x 8 ; idem, fac-similé, NB ,18,5 X 13,5 ; Abbé GUIOT, photographie, NB, 18 x 12,5 ; idem, photographie, NB, 24 x 17,5 ; Abbé GUIOT (buste), photographie, NB, 12,5 x 8 ; idem, photographie, 17 X 11 ; Portrait présumé de Monseigneur MATHIAS, avant sa nomination à l'évêché de TROYES, fac-similé, NB, 18,5 x 13,5 ; Portrait de BERNARDIN DE SAINT-PIERRE, jeune, photographie, NB, 13,5 x 9,5 ; idem, fac-similé, NB, 20 x 14 ; idem, vieillissant, photographie, NB, 20,5 X 17 ; idem, photographie, NB, 18 X 14,5 ; Portrait de MAUZAISSE, photographie, NB, 15 x 11,5 ; idem, photographie, NB, 16 X 13 ; idem, photographie, NB, 23 X 17,5 ; Portrait de Vincent DUVAL, jeune, fac-similé, NB, 6 x 8,5 ; idem, photographie, 17,5 X 13,5 ; Auguste-Jacques GUYOT, détenu, photographie, NB, 17 x 17 ; idem, fac-similé, NB, 5,7 X 5,7 ; idem, fac-similé, NB, 14,5 X 14,5 ; Certificat d'inhumation de Jean Coignet établi par Vincent DUVAL, fac-similé, NB, 5 x 13 ; Lettre de Vincent DUVAL, 10 floréal an VII [29 avril 1799] (recto), photographie et fac-similé, NB, 18 x 13,5 ; idem, photographie, 29 X 23 ; idem (verso), fac-similé, NB, 12,8 X 13,5 ; idem, photographie, NB, 11,2 X 12,5 ; Sentence de banissement à perpétuité du Châtelet de PARIS à l'encontre de DUVAL, photographie, NB, 29,5 x 18,5 ; idem, fac-similé, NB, 23,5 X 13,5 ; Maxime de la Société populaire de CORBEIL : Vivre libre et mourir, fac-similé, NB, 5 x 5 ; Carte de France indiquant l'implantation des bénédictins, bénédictines, des cisterciens et cisterciennes, 12 x 15 ; Carte du doyenné du VIEUX-CORBEIL indiquant l'implantation du clergé séculier et du clergé régulier, 36 x 23 ; Profession de Foi des curés et vicaires du district de MELUN, département de Seine-et-Marne, photographie, NB, 11 x 6 ; idem, photographie, NB, 21 X 12 ; idem, photographie, NB, 11 X 6 ; idem, photographie, NB, 16,5 X 9,5 ; idem, fac-similé, NB, 13,5 X 16,5 ; L'Ascension, credo de M. DUMONT, photographie, NB, 17,5 x 8,5 ; idem, fac-similé, NB, 5 X 5 ; idem, fac-similé, NB, 22 X 22 ; La première procession de la neuvaine de Saint-Spire au Champ sacré du TREMBLAY, sur le territoire de SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, le dimanche des rogations (17 mai 1789) [gravure de DAFFIN] ; idem, fac-similé, NB, 23 X 15,5 ; La seconde procession de la neuvaine de Saint-Spire au Champ sacré du TREMBLAY, sur le territoire de SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL le dimanche 12 mai 1793 [aquarelle originale de Jean-François JANINET] ; idem, photographie, NB, 24,5 X 30 ; idem, fac-similé, couleur, 23 X 12,5 ; CORBEIL vu par le peintre ROSSEL, photographie, couleur, 23 x 30 ; idem, fac-similé, couleur, 14,5 X 22 ; Vue du vieux pont et du vieux château de CORBEIL, photographie, 17 x 22,5 ; L'église Saint-Jacques de CORBEIL vers 1789, fac-similé, NB, 19 x 13,5 ; idem, photographie, NB, 22 X 16 ; L'église Saint-Jacques de CORBEIL, photographie, NB, 17,5 x 28,5 ; Chapelle de l'église Saint-Jacques de CORBEIL, photographie, NB, 24 x 16 ; Plan de l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 17 x 30 ; Feu de Saint-Jean et de Saint-Pierre à Saint Spire de CORBEIL, photographie, NB, 27,5 x 17,5 ; Chapelle de l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 15 x 10,5 ; idem, photographie, NB, 15 X 10,5 ; Chapelle de la Vierge en l'église Saint-Spire de CORBEIL, photographie, NB, 10,5 x 15 ; Reliquaire de l'église Saint-Spire de CORBEIL, fac-similé, NB, 11 x 11 ; Eglise Notre-Dame, place et marché de CORBEIL en 1789, photographie, NB, 29,5 x 21 ; idem, couleur, 21 X 15 ; Maison de l'Arquebuse [dédicace au dos], fac-similé, NB, 22,5 x 15 ; Halle au blé de la ville de CORBEIL, photographie, NB, 12 x 29 ; Plan général et détaillé du terrier du prieuré de Saint-Jean-de-l'Hermitage sis à CORBEIL, annoté de la main de Louis BRUNEL, photographie, NB, 15,5 x 22,5 ; Plan de CORBEIL (place Saint-Guénault, quai de Bourgoing), photographie, NB, 20,5 x 30,5 ; Plan de CORBEIL (place Saint-Guénault), photographie, NB, 30,5 x 20,5 ; Plan de CORBEIL et SAINT-GERMAIN, photographie, NB, 15 x 23 ; Plan de SAINT-GERMAIN, photographie, NB, 16,5 x 22 ; idem, photographie, NB, 15,5 X 22,5 ; Constitution apostolique d'INNOCENT X, photographie, NB, 20 x 26 ; idem, fac-similé, NB, 17 X 26 ; Cénotaphe de QUILLET, photographie, NB, 23 x 15 ; Collégiale de CHAMPEAUX (Seine-et-Marne), photographie, NB, 14 x 23 ; Portrait de CLERMONT-TONNERRE, photographie, NB, 20 x 17 ; Affaire RAVINET/De BRÉTIGNIÈRES, SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, fac-similé, NB, 21 x 29.

Cote
46J/27
Date
1789-1799
Lieu
BOUVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Département
Type de document
GRAVURE, PHOTOGRAPHIE, SENTENCE, CARTE, PLAN, TERRIER
  • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

  • Documents iconographiques [reproductions commandées...
22
Cote
27J/10
Date
1637-1651
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, CHEPTAINVILLE
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, DOSSIER DE PROCEDURE, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Cornuel- Coulon. - Contentieux : Procédure...
23
Cote
78J/104
Date
1490-1805
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A FERME, TITRE NOUVEL, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de...
24
Cote
13J/85
Date
1662-1680
Lieu
VAUCLUSE
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, BAIL, CENSIER, CORRESPONDANCE, SENTENCE, LIVRE DE RAISON
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance...
25
Cote
B/1030
Date
1684-1789
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
SENTENCE, EDIT, AFFIRMATION DE VOYAGE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
26
Cote
HDEPOT3 B/27
Date
1605-1754
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
SENTENCE, OBLIGATION
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES DE MONTLHERY.

  • Sentences et obligations (1605, 1723-1754).
27
Cote
B/721
Date
1786-1788
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
28
Cote
B/2591
Date
1669-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
29
Cote
B/1456
Date
1743-1745
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
30
Cote
B/717
Date
1780
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
31

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) acquisition par Jean Langlois de pâtures situés à Arny (9.10.1601), (2) acquisition par Marin Lecesue d'un quartier de terre situé sous Arny (1602), (3) vente par Pierre Dugué à Marin Lecesue de perches de terre ( 24.2.1606), (4) acquisition par Marin Langlois de trente perches de terres à Bruyères près Arny tenant au pré d'Arny à Pierre Dugué (28.1.1630), (5) acquisition par Marin Langlois de portions de bâtiments à Arny ( 10.1.1691), (6) échange entre les consors Chardon d'une rente de 167 livres contre une maison de 7 espaces de logis, cour close à Bruyères au lieu dit le Bourg Neuf (17.7.1647), (7) sentence rendue entre les cohéritiers Chardon concernant la maison ci-dessus (14.4.1655), (8) vente par Langlois Vve Dussaux et ses enfants à Jean Dugué d'une portion de logis cour et jardins à Arny (11.4.1675), (9) registre du bailliage de Bruyères, procès-verbal à la requête de Jean Dugué concernant le mauvais état d'une maison à Arny acquise par Jean Dugué à Mme Langlois et consorts Dussaulx (26.11.1676), (10) Mémoire d'une fourniture faite à Dugué (4.2.1648), (11) acquisition par Jean Dugué d'un logis et jardin à Arny à Jacques Langlois (11.6.1679), (12) acquisition par abandon de la créance de 240 livres sur Toussaint Andry par Jean Dugué de 60 perches de terre à Bruyères et actes relatifs à la créance (3.1.1696) (13) note de Jean Dugué sur son acquisition de 27 et demi perches de terres aux Fontaines d'Arny (s.d.), (14) vente du fief de Guisseray par l'abbé Decourty curé de St Didier de B. à Jean Dugué (12.3.1744), (15) foi et hommage de Jean Dugué pour son fief de Guisseray à M. Lemaitre, seigneur du Marais près Roinville-sous-Dourdan (6.12.1749), (16) contournement de chasse accordé à J.B. Charlet par François de Lamoignon seigneur de Baville, pour le fief enclavé à Guisseray dans la seigneurie de M. Lamoignon, et dont ces limites n'ont pas été fixées, délai de 2 ans pour fixer les limites (7.7.1774), (17) bail de la ferme du Bourg Neuf riveraine par route au terrain de M. Dugué par Louis Aulmont à Thomas Feuilleret (28.10.1761), (18) vente de cette ferme du Bourg Neuf par Louis Aumont à Jean Dugué : 24000 livres (30.10.1764), (19) extrait de la sentence des requêtes de l'Hôtel du Roi du 13.2.1773, ordonnant que le contrat de mariage de Catherine Dugué, fille de Jean Dugué du 27.2.1771 et de Bertrand Charlet soit exécuté et qu'en conséquence la propriété des biens d'Arny et autres serait distraite des saisies réelles frappant les biens de Jean Dugué (20.4.1810), (20) extrait de la sentence des requêtes de l'hôtel confirmant l'envoi en possession ordonné par la sentence de février 1773 des biens d'Arny en février de Catherine Dugué/Charlet (22.1.1774), (21) extrait du contrat de mariage du 5.11.1792 de Catherine Françoise Charlet , fille de Catherine Dugué et J. B. Charlet avec Claude Marcel Bourgoin et acte d'achat de terre par Bourgoin (1803), (22) vente par Catherine Dugué Vve Charlet à Claude Marcel Bourgoin de prés au lieu dit le Petit Pré à Bruyères, (23) bail donné par Claude Marcel Bourgoin à Claude Delorme d'un logement au hameau d'Arny (1801), (24) renonciation par Alexandre Charlet un des 4 enfants d'Augustine Catherine Dugué épouse Charlet J.B. à exercer revendication sur la dot de sa soeur Catherine Charlet épouse Bourgoin sur le domaine d'Arny (28.3.1810), (25) renonciation par Théodore Charlet (15.5.1810), (26) acquisition par Pierre Dugué d'un arpent de prés en 2 pièces situé au lieu dit les Petits Prés d'Arny (5.8.1643), (27) acquisition par Pierre Dugué de 5 perches de saussaie dans les Petits Prés au dessous d'Arny (23.3.1644), (28) échange contre 18 livres de rente en trois parties et 270 livres en deniers à Jean Dubois de 2 arpents au pré d'Arny à Guisseray et un demi arpent de Bois à Arny par Pierre Dugué (22.9.1653), (29) acquisition par Jean Dugué de terres au terroir de Bruyères, champs de la Terre Forte ou des Moinesses (26.1.1690) (30) acquisition par Jean Dugué de terres au bout du Haut du Pré d'Arny et d'une portion de champ au Pont Grouis à Bruyères (31.12.1693), (31) acquisition par Jean Dugué de bâtiments situés à Bruyères rue des Moines blancs (14.2.1695), (32) échange par lequel J. Dugué acquiert un quartier de prés au Pont d'Arny (20.7.1709), (33) acquisition par Jean Dugué d'un arpent de pré au lieu dit Mortier Champ à Bruyères (12.5.1695) (34) acquisition par Jean Dugué de 10 perches de pré en la prairie de Bruyères proche du Colombier ( 2.7.1683) (35) lot échu à Catherine Regnault dans le partage de la succession, (36) vente par Laurent Dugué cordonnier à Bruyères d'un arpent, 3 quartiers de terre à François Chardon lieutenant au bailliage de Bruyères (8.8.1608), (37) vente de terres par Jean Dugué procureur fiscal à Bruyères le Châtel à Nicolas Visinier procureur au parlement, (5.11.1681).

Cote
72J/10
Date
1601-1810
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
PROCES-VERBAL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, SENTENCE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) acquisition...
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SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES directeur des créanciers contre Maximilien de CHOISEUL, marquis de MEUSE, suite au décès de Françoise de CHOISEUL sa soeur : requêtes, avertissement, extraits des registres de Parlement, contredits (1688-1695). Procédure contre les familles de GORDES et de VILLARS : contredits et inventaire des pièces, requêtes, inventaire de production contre Louis Armand de SIMIANE de GORDES évêque de LANGRES, salvations (1676-1694) ; requête de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF auprès de Robert SANSON receveur des consignations pour obtenir pour parvenir au paiement des créances suite à la requête de la famille de GORDES ; Eustache THIBEUF à propos de la contestation entre le marquis de GORDES et la veuve du duc d'ARGENTRE ; requête d'Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU à cause de nombreux incidents les sieurs de GORDES et consorts (1596) ; Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Anne COMPERE à propos de la famille de GORDES (1693-1695). Requêtes de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF contre Gabriel de CHARMONT et Elisabeth NOBLET (1695) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF contre Ange Gabriel de NICEY (1695); Eustache THIBEUF et consorts contre les héritiers de Pierre THIREMONT receveur des consignations, la veuve GALLARD (1706). Procédure Eustache THIBEUF, Anne THIBEUF (veuve de L'ESTREES et DALESSO) et Jacques de BRETIGNIERES contre les familles de HAUTEFORT et de VILLARS : Eustache THIBEUF contre Jacques de BRETIGNIERES et Anne DALESSO, héritiers de dame PICOT,et contre la famille de VILLARS : commission, requêtes, extraits des registres du conseil privé du roi, édit du roi imprimé au sujet de l'érection en titres d'offices de receveurs des consignations, sentences, parchemin et papier (1629-1700) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre Louis Armand de SIMIANE de GORDEs : contredits, factum, requêtes (1692-1694). Eustache THIBEUF héritier de Anne THIBEUF veuve L'ESTREES, sa soeur contre les HAUTEFORT qui forment des contestations contre l'héritier et exécuteur testamentaire : 1 acte de 1603 ; copies des commissions de la chancellerie, de la requête d'Eustache THIBEUF (1698-1700) ; copies des amortissements des HAUTEFORt contre le marquis de RICHELIEU, Jacques de BRETIGNIERES et Anne THIBEUF (1704-1710) ; nouvelles requêtes après la mort d'Anne THIBEUF (1711-1712). 204 pièces papier, 6 parchemins\t

Cote
77J/386
Date
1596-1712
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, REGION AQUITAINE
Type de document
CORRESPONDANCE, SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES...
33
Cote
26J/85
Date
1631-1677
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
MEMOIRES, INVENTAIRE, FOI ET HOMMAGE, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...
34
Cote
B/1441
Date
1703-1704
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
35
Cote
B/719
Date
1783
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
36
Cote
B/2531
Date
1670
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
37
Cote
26J/115
Date
1735-1752
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, BAIL, SENTENCE, ORDONNANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
38
Cote
B/1884
Date
1544-1787
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
39
Cote
B/971
Date
1702-1717
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sentences...
40
Cote
B/1449
Date
1725
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...