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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
G/234
Date
1071-1260
Lieu
ESSONNE
Type de document
CARTULAIRE, CHARTE, CONVENTION, SENTENCE, COMPTE DE FABRIQUE, COMPTE FINANCIER, REGLEMENT
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Vie du chapitre
  • Titres généraux
2
Cote
A/1110
Date
1117-1584
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
CARTULAIRE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY.
3
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES.

6 lots 48 medias

Cote
63H/40
Date
1132-1765
Lieu
YERRES Commune, PLESSIS-PATE (LE), VILLABE, ETAMPES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SEINE-ET-MARNE, RIS-ORANGIS Commune, ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MONTGERON Commune, EVRY Commune, PARIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VAL-DE-MARNE, YVELINES, SENART (FORET DE)
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
4
Cote
A/1089
Date
1191-1780
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
Type de document
SENTENCE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY.
5

Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY. - ENGENVILLE (LOIRET). Vente à l'abbaye d'une rente de 60 mines de grains à EZERVILLE-SAINT-SAMSON, par CHARLES de VAUCOULEURS, seigneur de BOURSES, (1636). Titres de ladite rente jusqu'à 1775. CHARMONT. Rente de 42 livres sur une maison d'ARMEVILLE, (1623-1774). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. Rente de quatre boisseaux d'orge, sur une terre léguée à l'abbaye par Jean LE CHAVENIER, (1238). Titres nouvels jusqu'à 1788. BOUVILLE. Abandon par Guillaume de GRANVEL des dîmes de la BOISSIERE en gage d'une somme de 100 livres que l'abbaye lui avait prêtée, (1229-1230). Procédure avec le curé de BOUVILLE, (1500-1532). SAINT-VRAIN. Sentences et procédures au sujet du fief de RENOUVILLIERS, (1518-1679). EVRY-PETIT-BOURG. Donation par Guillaume et Guilbert de DRAVEIL de tout ce qu'ils possèdent à EVRY, (1239). Vente par Henry de NOISEMANT de tous ses droits et domaines à EVRY pour 52 livres de rente, (1241). Vente par l'abbaye de ses droits à Pierre de MAUPEOU, auditeur des Comptes, (1576). MONTGERON. Donation de 60 sous de rente par Jean BRIART, (1237). Procédures au sujet du fief, (1573-1617). ETRECHY. Vente par l'abbaye au seigneur de VILMARTIN d'une rente de 30 sols sous condition de foi et hommage, (1577). Rachat de foi et hommage, (1677). MAISSE. Renseignements sur la censive, (1550-1578). MARCHAIS. Donation par Arnoul de MARCHAIS d'un muid de blé, (1234). PARIS. Titres de maisons rue Mauconseil, (1222) ; rue de la Tonnellerie, (1266) ; rue du Petit-Pont, (1343) ; rue de la HARPE, (1581).

Cote
71H/24
Date
1222-1788
Lieu
CERNY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, SAINT-VRAIN, EVRY Commune, MONTGERON Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, PARIS Département, LOIRET
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE NOUVEL, DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, FOI ET HOMMAGE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE...

  • Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...
6
Cote
A/1274
Date
1223-1602
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
QUESTIONNAIRE D ENQUETE, FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, ARRET, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux qui prouvent...
7
Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY.

12 medias

Cote
71H/23
Date
1228-1782
Lieu
CERNY, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, VIDELLES, MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
BAIL, DOSSIER DE PROCEDURE, TITRE DE PROPRIETE, ORDONNANCE, ARRET, SENTENCE
  • Contexte : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE...

  • Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...
8
Cote
G/243
Date
1241-1783
Lieu
EVRY Commune, MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
AVIS, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, ACTE AUTHENTIQUE, CONVENTION, CHARTE, LETTRE, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE, BAIL IMMOBILIER, ASSIGNATION, TERRIER, COMPTE FINANCIER, MEMOIRES, INVENTAIRE, PARTAGE, SENTENCE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Temporel du chapitre
  • Temporel
9
Cote
7J/17
Date
1252-1791
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
DECLARATION CENSUELLE, PLAN, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, SENTENCE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Etat des bâtiments de la ferme du PERRAY, (1765-1789)...
10

Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan d'Esgarnueil [Egrenay, Seine-et-Marne], seigneur et curé de l'église d'Every [EVRY, Seine-et-Marne], fils de défunt Thomas d'Esgarnueil, chevalier, au profit des religieuses de l'abbaye de Gerci [Jarcy, LA VARENNES-JARCY], qui tiennent 3 arpents de vigne sur la voie de Vaux au terroir de Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], des cens sur 6,5 arpents de terre et jardin au même lieu, mouvant du fief du dit Jehan d'Esgarnueil, 14 arpents 1 quartier de terre entre Vaux et Varennes [LA VARENNES-JARCY] et 3 quartiers de vigne au Jardin de Vaux, en mouvance du fief de Jehan d'Esgarnueil, écuyer [1 pièce sur parchemin avec protection en papier cousu d'un sceau disparu de la prévôté de PARIS] (février 1273) ; Amortissement fait par Johannes domini de Esguernolio [Egrenay], écuyer, au profit de l'abbaye Sainte-Marie de Gerciaco [Jarcy], sur des cens, rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits et terres en la villa de Combis [COMBS-LA-VILLE], vendus par Gillardus dominus Bore de Lardiaco [LARDY], écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant l'officialité du diocèse de PARIS [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau ecclésiastique de profil] (1277) ; copie en français de l'acte précédent : amortissement fait par Jehans Desgrennel, écuyer, au profit de l'abbaye de Gerci [Jarcy], sur des cens, en rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits, terres, en la ville de Cons [COMBS-LA-VILLE], vendus par Girart Bore, de LARDY, écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant Maci de Morins, garde de la prévôté de PARIS [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Paris à fleur de lys et le contre-sceau armorié de Maci de Morins] (1277) ; vente faite par Ferri Paté, chevalier, à l'abbaye de Gerci [JARCY], de bois, cens, terres gaignables, herbergages [herbages ?] et prés à Esguerneil [Egrenay], Grisi [GRISY-SUR-SUINES, Seine-et-Marne] et Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], que tient Jehan Bozez, prêtre curé de GUERI-EN-BRIE [Seine-et-Marne], pour la somme de 240 livres [1 pièce sur parchemin avec le sceau de Ferri Pâté] (août 1278) ; amortissement de cette vente fait par Ansel de Hemeri, chevalier, au profit de l'abbaye de Gerci |Jarcy], acte passé devant Jehan Cocus, prévôt de Corbuel [CORBEIL] et Jehan Lemmagier, garde du seel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de CORBEIL à fleur de lys et un contre-sceau effacé] (août 1278) ; vidimus de cette vente fait devant le prévôt de PARIS (1290) [acte constaté disparu au 3 avril 2009] ; partage entre Euda, abbesse du monastère Sainte-Marie de Jarcy [Gerciaco], et Thomas dictus de Garnolio [Egrenay ?], écuyer à COMBS-LA-VILLE [Combisvilla], à savoir : des fiefs, cens et revenus à Garnolium [Egrenay ?] que maître de Cotiugnaco [COSSIGNY, Seine-et-Marne] tenait du dit Thomas de Garnolio, à GRISY-SUR-SUINES [Grisiacum], un fief de 2 arpents de terre arable que tenait la demoiselle dictus de Raicalle du dit Thomas de Garnolio, au-dessus de Garnolium vers EVRY (Seine-et-Marne) [Evreiam], 18 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient une personne de COMBS-LA-VILLE [Combisvilla] et qui a appartenu à défunt Evrardi, 13 deniers obole parisis de cens annuel sur une masure que tient Symon dictus de Cruce et qui a appartenu à défunt Egidi dictus Le Cointe, 4 deniers obole de cens annuel sur une masure que tient la femme de défunt Iohannis Tabarin, 1 denier parisis de cens annuel sur la maison [domo] dite Autournes que tient Johannes dictus de Broies, 3 sols parisis de cens annuel sur 3 arpents de terre arable que tient Iohannais fils de défunt Michaelis dictus Le Clerc, 14 deniers parisis de cens annuel que tient (Majiud Hospitis) à COMBS-LA-VILLE et sur plusieurs terres à SENART, 4 sols parisis et 2 poules [duas gallinas] de cens annuel sur une pièce de terre arable que tient Edelina dictus La Chate Bougne, 4 sols parisis de cens annuel sur un arpent de terre arable que tient Guillelmus dictus Le Boursiers, le fief que maître Petrus de Cotiugniaco [COSSIGNY] tenait du dit Thomas de Garnolio à GRISY-SUR-SUINES, 14 sols 13 deniers parisis 3 poules de cens annuel sur 2 arpents 7 quartiers de terre que tient Iohannes dictus Maqueboule, 6 sols 2 deniers obole parisis et une poule de cens annuel sur 2 arpents 0,5 quartier de terre que tient Petrus dictus Li Baliere, 2 sols 12 deniers parisis et une poule de cens annuel sur 1,5 arpent 1 quartier que tient Radulphus de Limolio [LIMEIL-BREVANNES, Val-de-Marne], 4 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient Johannes dictus Canais Rane, 1 denier de cens annuel sur la maison [domo] de Villa Guez, 4 deniers parisis de cens annuel sur 3 quartiers de terre que tient Iohannes de Garnolio, 4 deniers parisis de cens annuel sur 1 arpent de terre que tient Petrus dictus Le Rouge, et, le dit Thomas de Garnolio possède une masure [masuram] contiguë à sa grange [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau en miettes dans une protection en papier cousu] (1285) ; lettres par lesquelles Philippe V, roi de France, permet au miles dénommé de Noyer, chevalier, et à Jehanne de Mont Beillard, sa femme, d'acquérir, dans ses domaines, cent livrées de terre (hors droits de justice), à 20 lieues de PARIS, et de les donner amorties à Geoffroy du Plaxets, clerc et notaire de l'église de ROME, lequel a baillé aux dits de Noyer, par échange, l'herbergement de Vaux-la-Comtesse et appartenances, de plus les dits de Noyer devront transporter et mettre en collèges des écoliers ou d'autres personnes d'Eglise que leur demandera de faire le dit Gefroy (février 1319 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). Suivi de lettres du roi de France octroyant les dites cent livrées de terre pour l'entretien des écoliers de la maison Saint-Martin-du-Mont à PARIS, fondée par le dit Gefroy (février 1328 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). [2 pièces papier] ; amortissement fait par Jehan de BRAYE, écuyer, seigneur de Villememain, au profit du couvent de Jarcy [LA VARENNES-JARCY], 60 arpents de bois assis au-dessus de Quincy [QUINCY-SOUS-SENART], mouvant en fief du dit Jehan de Braye. Ces bois avaient été donnés à la dite abbaye, par Geffroy du Plexeis, notaire de l'eglise de Rome, qui les avaient vendus au dit Jehan de Braye pour la somme de 120 livres. Sur ces bois messire Ferri de Ville-Pesche [VILLEPECLE, Seine-et-Marne), est mouvant du dit Jehan de Braye et des fiefs de BRUNOY, appartenant à La Voute [2 pièces papier] (1er avril 1328 : copie du XVIIIe siècle, l'original est constaté disparu au 4 avril 2009) ; attestation faite par Michellet Beauvarlet, 80 ans, Copin Hugues, 50 ans, Quantin Lefevre, 50 ans, et Jehanne sa femme, 40 ans, Jehan Lebel, 40 ans, Guillaume Marchant, 60 ans et Lambert Hugues, 50 ans, tous habitant en Seine-et-Marne (OZOIR-LA-FERRIERE, FEROLLES, etc.) qui certifient que le couvent de Jarcy-en-Brie [LA VARENNES-JARCY] possède depuis au-moins 40 ans, un fief appelé Les Bordes-Morin, paroisse d'ATTILLY [Seine-et-Marne], près de BRIE-COMTE-ROBERT, composé d'un hôtel, cour, masures, terres, prés, héritages, justice et droits seigneuriaux que lui conteste à tort maître Clérambault de Champaigne, seigneur d'ATTILY. Le dit hôtel des Bordes Morin ayant été baillé à titre de ferme au dit Guillaume Marchant. Acte passé devant Estienne Privé, maître es arts, tabellion-juré en la prévôté de CORBEIL, sous l'autorité de Jehan de Neufchâtel, chevalier, seigneur de Montagu, conseiller et chambellan du roi, capitaine et gouverneur de la ville et comté de CORBEIL et garde de la dite prévôté, et Jehan Laisné, praticien en cour laye à CORBEIL et garde du scel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Corbeil et un résumé papier du XVIIIe siècle] (8 juillet 1482) ; sentence des requêtes du Palais à PARIS rendue entre les religieuses du couvent de Jarcy, et, Girard et Hugues Le Coq, tous deux frères et seigneurs d'Esgreneil-en-Brie (Egrenay, Seine-et-Marne), concernant 5 sols de cens qu'elles prétendaient percevoir sur une terre assise au Pré Long. Les sieurs le Coq cèdent au dit couvent 32 arpents de terre labourable à la Fontaine Saint-Martin, entre COMBS-LA-VILLE et EVRY (Seine-et-Marne) [1 pièce sur parchemin disparue ? et un résumé papier du XVIIIe siècle] (22 mai 1495) ; Bail de la ferme, terres, prés, cens, champarts et justice des Bordes-Morin (paroisse d'ATTILLY, Seine-et-Marne), faits par les dames de l'abbaye de Jarcy, à, Pierre du Moulin. Transport du dit bail fait par Pierre du Moulin à Michel Maillet Laisné puis par le dit Maillet à Jehan Mesnart. Résiliation du dit bail faite par les religieuses de Jarcy contre Maurice Prevost, à cause de Denys de La Farrie et Marcon Mesnart sa femme [1 pièce sur parchemin et un résumé sur papier] (25 juin 1564) ; transaction portant règlement des censives, justice et bornage du fief de La Croix Boissiere, à COMBS-LA-VILLE (Val-de-Marne), entre les religieuses de l'abbaye de Jarcy et les marquis et marquise de Chabannois, seigneurs du dit COMBS-LA-VILLE, que ces derniers avaient confondu dans leur seigneurie [1 pièce papier] (1755) ; transaction entre les religieuses de Jarcy, et, le comte de Matignon, le comte et la comtesse de Rozen, seigneurs d'Ormoy (TIGERY), pour que soient rendues aux dites religieuses 60 arpents 13 perches de terre du fief de la Fortelle-les-Ormoy (TIGERY), situé près de Mongaton (TIGERY) et de la forêt de SENART, qu'elles possédaient déjà en 1494, en dédommagement le dit comte de Matignon cède aux religieuses 45 arpents 108 perches de terres et des cens sur 21 arpents 5 perches, le tout près de la forêt de SENART, Vaux-la-Reine, Ormoy-en-Brie [1 pièce papier] (18 août 1755).

Cote
A/820
Date
1273-1772
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, VIDIMUS, PARTAGE, LETTRE, CONTRAT D ACQUISITION, ATTESTATION, SENTENCE, BAIL, SCEAU
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan...
11

Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Registre contenant la description des droits seigneuriaux et péages en français et en latin [s.d.]. Droits de pêche : extrait du bail des fermes du domaine du roi concernant la pêcherie de l'une des arches du pont de CORBEIL appelée l'arche aiguë (1516), arrêt du parlement qui adjuge à M GALLERAND GAILLARD DE LA MORINIERE le fief de COLOMBIER et le droit de pêche qui lui est attaché (1623-1708) ; requête de M GALLERAND GAILLARD à propos du droit de pêche, suite à l'acquisition par lui faite au sieur de REGIS héritier d'Etienne de FLEURY, ordonnance des trésoriers de France (1625) ; extrait des registres du greffe de la justice et maîtrise des Eaux et Forêts, original et copie (1680) ; extrait des titres concernant le droit de pêche appartenant à Monsieur THIBEUF dans les trois premières arches du pont (1516-1709) ; bail à RIBOULEAU, BRAYER et TIXERAND mariniers par GALLERAND GAILLARD (1632) ; bail par Pierre THIBEUF à Jacques PUISEAU et Guillaume DESCHAMPS (1636) ; sentence contradictoire qui maintient le droit de pêche sous les trois arches du pont à Pierre THIBEUF, bail à VIVIER, CHEVENEAU et DURAND maîtres pêcheurs (1643) ; bail par Eustache THIBEUF à Charles HARIGON dit CHABLY marinier (1688) ; à Jacques TIXERAND voiturier par eau (1702) ; à Michel LEVASSEUR (1708) ; à Jacques TIXERAND et Simon JACQUIN (1709) parchemins, originaux et transcriptions. Procédure entre le maréchal de VILLEROY et Eustache THIBEUF au sujet du fief de la MOTHE et du droit de pêche sur la SEINE que tous deux prétendent posséder : contestation entre le duc de VILLEROY et Eustache THIBEUF à propos d'une saisie féodale motivée par des droits de pêche, originaux et copies (1668) ; mémoire des pièces (1285-1656), requêtes, sentences, quittances (1709-1712). Autres droits : pièces concernant le droit de pacage sur les terres appartenant à Nicolas THIBEUF : une lettre lue par le curé au prône (1624) ; saisie et emprisonnement de vaches, original et transcription (1610) ; quittances des taxes pour la réforme de la coutume dans le fief du VAL, imprimé ; réglementation de la saisie féodale (1668-1681) ; contestation entre M THIBEUF d'une part et le duc de VILLEROY et les officiers de la justice de CORBEIL d'autre part, qui contestent à M THIBEUF le droit de haute justice, mémoires (vers 1707) ; ordonnance de police pour les droits des messiers du vignoble de SAINT GERMAIN (1713)

Cote
77J/27
Date
1283-1713
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A LOYER, QUITTANCE, MEMOIRES, REGISTRE DU GREFFE, SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Registre...
12
Cote
149J/6
Date
1284-1527
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE DE FAMILLE, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Trois actes parchemin : limitation...
13
Cote
G/283
Date
1285-1790
Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Département, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, SAINT-CHERON Commune, ORSAY Commune
Type de document
ASSIGNATION, SENTENCE, REGISTRE, LETTRE, DOSSIER DE PROCEDURE, DELIBERATION CAPITULAIRE, QUITTANCE, TERRIER, CARTULAIRE, INVENTAIRE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...
14

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de l'official de PARIS, qui, sur la réclamation de maître Gui de LOUVRES, clerc, mandataire du prieur de MAROLLES, condamne par défaut messire Guillaume BATAILLE, chevalier, à restituer dix sols parisis qu'il avait reçus pour le compte du prieur, à la Saint Denis dernière, pour le cens dit Au Mareschauz [pièce latine] ; arrêt du Parlement de PARIS, rendu pendant les Grands Jours de CORBEIL, qui infirme deux sentences rendues par le prévôt de CORBEIL, au détriment de la justice du prieur de MAROLLES [pièce latine ; sceau à moitié brisé] ; lettres de PHILIPPE VI, roi de France, qui permettent au prieur de MAROLLES d'assigner Jean de CROISY, seigneur de BRUNOY, Jean de ROUVRAY et Hélissent de MONTBELIN, sa femme, qui refusent de payer les cens dus par le moulin de BRUNOY et par la terre de Pierre de MONTBELIN, située à SERVON. Lettres royaux qui autorisent le prieur de MAROLLES à rétablir, dans sa seigneurie, les échelles et fourches patibulaires pour l'exercice de la haute justice. Sentence du prévôt de MAROLLES, qui condamne Jacquet FOUQUET et Loys de SAINT-HILAIRE en vingt sols parisis d'amende, chacun, pour avoir battu Jean VENAT ; du bailli de SENTENY, qui condamne Jean MUSNIER et autres en soixante livres parisis d'amende, et à rétablir un mai qu'ils avaient enlevé de la seigneurie et carrefour de MAROLLES ; arrêt du Grand-Conseil qui oblige les sieur et dame de VILLEQUIER à payer au sieur Hubert de CULANT, prieur de MAROLLES, quatre cent quarante-cinq livres, montant d'une rente à lui due par la terre de GROSBOIS.

Cote
A/1146
Date
1286-1734
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, ARRET, LETTRE, ASSIGNATION, OBLIGATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de l'official de...
15
Cote
77J/133
Date
1290-1730
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, ARRET
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Eglise de SAINT GERMAIN. - Arrêt qui condamne les marguilliers...
16
Cote
A/1132
Date
1290-1505
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
SENTENCE, LETTRE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Jeanne, comtesse de BLOIS,...
17
Cote
G/246
Date
1293-1620
Lieu
PARIS Département, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
AVIS, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, ACTE AUTHENTIQUE, SENTENCE, TITRE NOUVEL, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1293-1620)
18
Cote
27J/118
Date
1304-1723
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
SENTENCE, CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DECLARATION CENSUELLE, QUITTANCE, CONTRAT D ECHANGE, BAIL, TITRE NOUVEL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale : Deux...
19
Cote
ESUPPL/682
Date
s.d
Lieu
LISSES, COURCOURONNES
Type de document
TITRE DE FAMILLE, DECLARATION, SENTENCE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques...
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Terre d' Itteville. - Contentieux : - La commanderie du Saussaye contre les habitants : avertissement par le commandeur du Saussaye contre M Boucher à la chambre des comptes ; production en déguerpissement de pièces de terre sur la rivère, acquisition (1610) ; délaissement d'une pièce de bois (1621) ; titres (1402-1530) ; sentence, mémoire (1605) ; copie d'une sentence du chatelet de Paris de 1329 qui donne droit à la commanderie de Saint Jean de Jérusalem à cause de la maison du Saussaye de faire paître les bêtes dans le pâturage d'Itteville. Procédure à propos de la rivière et des droits y attenant : Procédure entre Jean de Moucy puis Simon Loyseau seigneurs d'Itteville et les seigneurs de Bouchet jusqu'à Abraham Duquesne relative aux droits et à l'entretien de la rivière de Juine, marché fait par Madame d'Itteville pour le nettoiement de la rivère (1662-1700). Arrêt qui ordonne que la rivère de Brémailles dépende du seigneur du Bouchet, Symon Loiseau contre Abraham Duquesne (1686) ; opposition au sujet de la terre du Bouchet pour Jean de Moucy (1674-1677) ; arrêt au Parlement entre Jean de Moucy et le meunier du moulin de la Brière à propos des droits de pêche, document avec sceau (1672) ; sentence du prévôt d'Itteville (1659) ; assignation au sieur Boucher (1648) ; sentence du prévôt contre Denis Merle, pêcheur (1669) ; sentence du bureau de l'hôtel de ville de Paris qui ordonne la visite du portereau de l'Epine (1611) ; autres sentences (1687-1722) . Adjudication par décret faite en la prévôté d'Itteville au profit de Jacques Lecomte, des maisons, héritages, terres, prés et bois saisis à la requête de Pierre Guignart sur Mathurin Benoist tuteur des enfants de défunt Charles Chaspeau et adjugé moyennant la somme de 260 livres [document sur parchemin scellé], (1615) ; adjudication par décret au bailliage de la Ferté Alais, au profit de Jacques Leconte, des biens saisis à Janville et à l'Epine sur Antoine Pignart (1588)

Cote
27J/89
Date
1329-1722
Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, SCEAU, TUTELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Contentieux : - La commanderie...
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Cote
77J/54
Date
1330-1764
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, TITRE DE PROPRIETE, SENTENCE, PARTAGE, QUITTANCE, INVENTAIRE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure contre les religieux de...
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Fief du MARAIS-VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage pour la terre et seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN rendu par Philippe HURAULT seigneur du MARAIS au seigneur de la baronnie de SAINT YON, parchemin (1613) ; par René HURAULT à Jeanne de GAIGNON veuve de Charles de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin (1620) ; par Pierre Henry LE MAISTRE à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1707). Aveu et dénombrement de la terre et seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN rendu à Messire Henry seigneur de SAINT YON au comte de RON/UCY , parchemin (1345) ; par Yvon de MAINTENON à Jean de MONTAGU vidame de LAONNOIS, parchemin etr transcription (1405) ; par Jean HURAULT au seigneur de SAINT YON, papier (1532) ; par Jacques HURAULT à Guillaumes de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin et papier (1553) ; par Jehan HURAULT à Charles MARTEL seigneur de BASQUAVILLE tuteur des enfants de Pierre de BALSAC et Anne de GRAVILLE (1532) ; par Pierre Henry LE MAITRE à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, avec pièces annexes, parchemin et papier (1738). Saisies féodales : à la requête de Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES sur Jean HURAUL, à la requête de Jeanne de GAIGNON veuve de Charles de BALSAC D'ENTRAGUES sur René HURAULT, papier (1537, 1620). Gestion domaniale. - Sommation à la requête de Marie de HERBELOT veuve de Jacques HURAULT à François de BALSAC D'ENTRAGUES, papier (1595) ; quittance de la somme de 5600 £ par Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES à Pierre Henry LE MAITRE, papier (1706) ; accord et traité au sujet de la liquidation des droits féodaux entre le comte te la comtesse d'ESCLIGNAC seigneurs de MARCOUSSIS et M LE MAISTRE, papier (1768) ; donation de Marie Charlotte de BALSAC veuve de François de BASSOMPIERRE au profit de l'Hôtel Dieu de PARIS (1656) ; vente par Charles HURAULT, seigneur du MARAIS à M de LAMOIGNON (1688) ; quittance reçue par César de BALSAC D'ENTRAGUES pour la vente de la terre du MARAIS à M LE MAISTRE (1706) ; mémoires ; extrait de la sentence d'adjudication des terres du MARAIS et de ROINVILLE (1767) ; correspondance (1768) ; copie de la transaction de 1768 ; état de consistance de la terre et seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN pour la liquidation des droits seigneuriaux dus à la seigneurie de MARCOUSSIS ; déclaration des terres [XVIe siècle]. Procédure. - Différent entre M LEMAISTRE seigneur du MARAIS et Madame d'ESCLIGNAC : copie par extrait des actes qui doivent servir à la décision de deux questions à résoudre entre M LEMAISTRE et Madame d'ESCLIGNAC ; mémoire servant de réponse à ceux de M LEMAISTRE adressés à Madame d'ESCLIGNAC (1781) ; copie du dépouillement de l'aveu et dénombrement rendu par Jacques HURAULT seigneur du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN à Guillaume de BALSAC seigneur de SAINT YON en 1553 ; dépouillement général des aveux et dénombrements de la seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN pour parvenir à la liquidation des droits dus au seigneur de Marcoussis à cause de la vente de ladite seigneurie (1738) ; mémoire pour M LE MAISTRE contre Madame d'ESCLIGNAC ; mémoire servant de réponse à celui de Madame d'ESCLIGNAC ; deux pièces incomplètes listant les acquisitions de M LE MAISTRE ; sentence (1768). \t\t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/43
Date
1345-1781
Lieu
MARCOUSSIS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, SENTENCE, DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT DE VENTE, MEMOIRES, DECLARATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief du MARAIS-VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux....
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Cote
12J/74
Date
1366-1637
Lieu
COURANCES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, CONTRAT DE MARIAGE, SENTENCE, ENQUETE, ARRET, QUITTANCE, DECLARATION, LETTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
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Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux. - Droits de justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS : copies d'actes de 1367 à 1648 ; copie de l'aveu et dénombrement de la terre de MARCOUSSIS vendue au roi par Guillaume DESPREAUX en 1367 ; copie d'un compte rendu par Thomas MARIE receveur de la terre de MARCOUSSIS à l'amiral de GRAVILLE (1502) ; reconnaissance et promesse pour raison de la ferme des Greffes et clergé de la prévôté de NOZAY et de LA VILLE DU BOIS et de la mairerie de VILLEJUST par Jacques GRAND au profit de Guillaume de BALSAC (1543-1545) ; copie de l'aveu de la seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS rendu par François de BALSAC au roi en 1574 ; copies de mémoires relatifs à la réclamation de haute, moyenne et basse justice sur le territoire DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS ; copie de la prisée et estimation des droits de justice en 1518 ; obligation au profit de Guillaume de BALSAC pour raison des droits de forage, rouage, menues dîmes, geolâge et voirie de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1555) ; requête de François de BALSAC D'ENTRAGUES pour faire raison de la justice que lui disputent les officiers de justice de MONTLHERY (1580) ; contestation entre le procureur général et la prévôté de MONTLHERY et François de BALSAC D'ENTRAGUES, appointement par lequel il est ordonné que le sieur d'ENTRAGUES fera exercer la justice à MARCOUSSIS , BREUILLET et autres seigneuries étrangères à la châtellenie de MARCOUSSIS (1581) ; requête de François de BALSAC contre les officiers de justice de MONTLHERY (1585) ; acte par lequel Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES reprend l'instance de son père François contre les officiers de justice (1636) ; sentence pour comte d'ESCLIGNAC contre François BRILLE curé de NOZAY et La-Ville-du-Bois pour fait de censiv, parchemin et papier (1775) ; permission à Charles ROBIN bedeau de tenir le jeu de quilles au bâton (1775) ; jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans la mouvance des fiefs de FRESNE, des COCHETS, BELLEJAME, SAUSSE BERNARD et ordonne que PETIT seigneur de LEUDEVILLE soit assigné, parchemin (1781) ; déclaration attributive de la juridiction : au profit de Madame d'ESCLIGNAC sur Benoit Marie de MONTESSUY seigneur du PLESSIS SAINT PERE sur le fief des MAISONNETTES et d'une partie du PLESSIS SAINT PERE, plan aquarellé (1784) ; au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS sur les chanoines de LINOIS pour raison du fief du clos GAILLARD, plan aquarellé (1785) ; du fief de LUNEZY au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS , plan aquarellé (1785) ; du fief de SAINT ELOI au profit de Madame d'ESCLIGNAC, copie (1785). Procédure Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY : réclamation de Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY, jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans ses droits, 1 parchemin et 11 pièces papier (1784). Sentence qui condamne plusieurs habitants de NOZAY et LA VILLE DU BOIS à payer des arrérages, parchemin (1546-1568) ; inventaire de production des titres concernant la justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS [s.d.].- Justice concernant des particuliers : sentence qui oppose Pierre THOMAS demandeur à Pierre DIVRY défendeur à propos des terres de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1548) ; sentence qui accorde l'autorisation d'acheter une maison et dépendances en vertu d'un retrait lignager à FORTERYE de NOZAY, parchemin (1548) ; famille MARTIN : nomination de Michel MARTIN et Mathurin GALLOPIN comme tuteurs et curateurs des enfants de Guyon MARTIN par une assemblée de parents, parchemin (1548), sentence pour Jacques BOURGERY contre Laurent DUCHESSY pour non paiement d'arrérages de rentes (1559) ; sentence assignant Guillaume de SURRIERES et Guillaume BALLAS à comparaître pour procéder à un partage (1568) ; sentence qui ordonne un avis de parents à l'effet de nommer tuteurs et curateurs, estimation des fruits d'une pièce de terre au terroir de LA VILLE DU BOIS, prestation de serment au bailliage de NOZAY par sentence du comte d'ESCLIGNAC contre FRANÇOIS de l'estimation d'une pièce de terre à NOZAY , parchemin et papier (1573). Mémoire pour la justice de MARCOUSSIS, quelques actes de justice de l'année 1580 ; copie d'un arrêt qui condamne Louis et François SION, père et fils, pour délit de chasse sur les terres de MARCOUSSIS (1720).
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Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux. - Droits de justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS : copies d'actes de 1367 à 1648 ; copie de l'aveu et dénombrement de la terre de MARCOUSSIS vendue au roi par Guillaume DESPREAUX en 1367 ; copie d'un compte rendu par Thomas MARIE receveur de la terre de MARCOUSSIS à l'amiral de GRAVILLE (1502) ; reconnaissance et promesse pour raison de la ferme des Greffes et clergé de la prévôté de NOZAY et de LA VILLE DU BOIS et de la mairerie de VILLEJUST par Jacques GRAND au profit de Guillaume de BALSAC (1543-1545) ; copie de l'aveu de la seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS rendu par François de BALSAC au roi en 1574 ; copies de mémoires relatifs à la réclamation de haute, moyenne et basse justice sur le territoire DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS ; copie de la prisée et estimation des droits de justice en 1518 ; obligation au profit de Guillaume de BALSAC pour raison des droits de forage, rouage, menues dîmes, geolâge et voirie de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1555) ; requête de François de BALSAC D'ENTRAGUES pour faire raison de la justice que lui disputent les officiers de justice de MONTLHERY (1580) ; contestation entre le procureur général et la prévôté de MONTLHERY et François de BALSAC D'ENTRAGUES, appointement par lequel il est ordonné que le sieur d'ENTRAGUES fera exercer la justice à MARCOUSSIS , BREUILLET et autres seigneuries étrangères à la châtellenie de MARCOUSSIS (1581) ; requête de François de BALSAC contre les officiers de justice de MONTLHERY (1585) ; acte par lequel Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES reprend l'instance de son père François contre les officiers de justice (1636) ; sentence pour comte d'ESCLIGNAC contre François BRILLE curé de NOZAY et La-Ville-du-Bois pour fait de censiv, parchemin et papier (1775) ; permission à Charles ROBIN bedeau de tenir le jeu de quilles au bâton (1775) ; jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans la mouvance des fiefs de FRESNE, des COCHETS, BELLEJAME, SAUSSE BERNARD et ordonne que PETIT seigneur de LEUDEVILLE soit assigné, parchemin (1781) ; déclaration attributive de la juridiction : au profit de Madame d'ESCLIGNAC sur Benoit Marie de MONTESSUY seigneur du PLESSIS SAINT PERE sur le fief des MAISONNETTES et d'une partie du PLESSIS SAINT PERE, plan aquarellé (1784) ; au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS sur les chanoines de LINOIS pour raison du fief du clos GAILLARD, plan aquarellé (1785) ; du fief de LUNEZY au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS , plan aquarellé (1785) ; du fief de SAINT ELOI au profit de Madame d'ESCLIGNAC, copie (1785). Procédure Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY : réclamation de Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY, jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans ses droits, 1 parchemin et 11 pièces papier (1784). Sentence qui condamne plusieurs habitants de NOZAY et LA VILLE DU BOIS à payer des arrérages, parchemin (1546-1568) ; inventaire de production des titres concernant la justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS [s.d.].- Justice concernant des particuliers : sentence qui oppose Pierre THOMAS demandeur à Pierre DIVRY défendeur à propos des terres de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1548) ; sentence qui accorde l'autorisation d'acheter une maison et dépendances en vertu d'un retrait lignager à FORTERYE de NOZAY, parchemin (1548) ; famille MARTIN : nomination de Michel MARTIN et Mathurin GALLOPIN comme tuteurs et curateurs des enfants de Guyon MARTIN par une assemblée de parents, parchemin (1548), sentence pour Jacques BOURGERY contre Laurent DUCHESSY pour non paiement d'arrérages de rentes (1559) ; sentence assignant Guillaume de SURRIERES et Guillaume BALLAS à comparaître pour procéder à un partage (1568) ; sentence qui ordonne un avis de parents à l'effet de nommer tuteurs et curateurs, estimation des fruits d'une pièce de terre au terroir de LA VILLE DU BOIS, prestation de serment au bailliage de NOZAY par sentence du comte d'ESCLIGNAC contre FRANÇOIS de l'estimation d'une pièce de terre à NOZAY , parchemin et papier (1573). Mémoire pour la justice de MARCOUSSIS, quelques actes de justice de l'année 1580 ; copie d'un arrêt qui condamne Louis et François SION, père et fils, pour délit de chasse sur les terres de MARCOUSSIS (1720). ttttttttt

Cote
13J/62
Date
1367-1785
Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, SENTENCE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, COMPTE-RENDU, JUGEMENT, AQUARELLE, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
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Duché-paierie de BRUNOY. - Provisions : d'arpenteur et mesureur juré de la seigneurie d'YERRES, accordées par DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à MICHAUT OLIGNON ; de sergents dans la seigneurie de SAINT-MANDE, CONFLANS et BERCY, accordées par DREUX BUDE, sieur d'YERRES, à Guillaume HENAULT et à FREMYNOT HADENES ; de voyers en la châtellenie d'YERRES, accordées à Georges GILLEBART. Procès-verbal d'arpentage et de bornage d'une ruelle sise à LIVERDIS. Permission donnée par le juge d'YERRES, à Jean GRANGIER, seigneur de LIVERDIS, d'enclore dans sa garenne l'ancien chemin de la VOYE DE LA FONTAINE. Autorisation accordée par Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS, et par l'abbesse d'YERRES, Louis THIREMONT, de faire des fouilles dans la seigneurie d'YERRES, pour y trouver les eaux nécessaires à sa maison d'YERRES. Concession accordée par Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, à M. de BARCOS, de faire des fouilles dans la rue d'YERRES, pour y rassembler les eaux. Chronologie des seigneurs d'YERRES. Mémoire concernant la haute justice de la seigneurie d'YERRES. Sentence du prévôt de CORBEIL. Déclarations des seigneurs de LA GRANGE-DU-MILIEU, aux seigneurs d'YERRES. Notes et extraits.

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Cote
A/934
Date
1380-1746
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE, JUGEMENT, MEMOIRES, SENTENCE, DECLARATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Provisions : d'arpenteur...
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Cote
ESUPPL/852
Date
1384-1629
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts...
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Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage : extrait d'un inventaire des foi et hommage depuis 1387 jusqu'en 1721 ; foi et hommage de la seigneurie de LEUDEVILLE composés des fiefs de SAUSSE BESNARD , PATE, LA BOISSIERE et CORNILLLON, rendu par René de BAUGY , parchemin et papier (1551) ; rendu par Jean de BAUGY à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin et papier (1599) ; rendu par André de BOUVILLE fondé de procuration de Gaspard de BAUGY seigneur de LEUDEVILLE à Marie Charlotte de BALSAC D'ENTRAGUES dame de BASSOMPIERRE, baronne de Saint Yon et autres lieux pour le fief de SAULX BENARD, parchemin (1641) ; à Léon de BALSAC D'ILLIERS seigneur d'ENTRAGUES, parchemin et papier (1655) ; rendu par Jacques de MESMES, parchemin et papier (1655) ; rendu par François FORCADEL à Guillaume de LAMOIGNON à cause de la baronnie de Saint Yon, parchemin et papier (1664) ; rendu par Henry de BOYVIN à Louis de BALSAC, parchemin et papier (1672) ; rendu par Nicolas PETIT à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS, marquis d'ENTRAGUES seigneur de MARCOUSSIS, papier (1706) ; rendu par Angélique PETIT veuve de François PETIT, dame de LEUDEVILLE à Louis Auguste marquis de RIEUX seigneur de MARCOUSSIS, parchemin et papier (1747) ; rendu par Alexandre Théophile PETIT seigneur de LEUDEVILLE à Elisabeth Thérèse Marguerite CHEVALIER veuve du comte D'ESCLIGNAC, parchemin (1780). Aveux et dénombrements par René de CARNERET à M de GRAVILLE pour trois fiefs de LEUDEVILLE, copie papier (1490) ; par René de BAUGY à Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES , copies papier (1551) ; par Jean de BAUGY à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin et papier (1602) ; par Charles DELAPORTE à cause de Marthe REGNARD sa femme veuve de Jacques de BAUGY et Jean de BAUGY à Adrian DEMALLEVILLE du fief de Balsac, prchemin (1605) ; par Jean de BAUGY à Adrien DEMALLEVILLE, papier (1605) ; par Jean de BAUGY à Marie Charlotte de BALSAC D'ENTRAGUES à cause de la baronnie de Saint Yon, parchemin (1639) et par Gaspard de BAUGY, parchemin (1641). Saisies féodales : du fief de LA BOISSIERE à LEUDEVILLE appartenant à René de BAUGY à la requête de Guillaume de BALSAC, papier (1538) ; d'un fief appartenant à DELAPORTE et sa femme à la requête de Adrien DESMALLEVILLE, papier (1603) ; des terres et seigneurie de LEUDEVILLE appartenant à Gaspard et Jérôme de BAUGY à la requête de Guillaume de LAMOIGNON, papier (1653, 1664). Acte de souffrance demandé par Marthe REGNARD veuve de Jacques de BAUGY pour ses enfants à Jacques DE CLERC et Louise de BALSAC son épouse, parchemin et papier (1585). Sommations, cessions, quittances : cession par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à Jean ROLLET de tous les droits de rachats dus par les frères de BAUGY, papier (1655). Procuration de François FOCARDEL pour SANSON à l'effet de rendre la foi et hommage, aveu et dénombrement et main levée de la saisie féodale, papier (1655). Sommation de rendre la foi et hommage par Cézard de BALSAC D'ENTRAGUES à Jean de BAUGY, papier (1631).Consentement du prévôt de MONTLHERY portant enregistrement de l'aveu au duc d'Orléans par de BALSAC D'ILLIERS des fiefs, terre et seigneurie de MARCOUSSIS, NOZAY, LA VILLE DU BOIS et de partie des fiefs dépendants de la baronnie de SAINT YON et autres lieux, papier (1653). Quittances de César de BALSAC à Jean de BAUGY, parchemin (1632), de Léon de BALSAC à Jacques de MESMES, papier (1671). Pièces annexes : extrait des fiefs relevant de la seigneurie de SAINT YON ainsi qu'il en est fait mention dans le papier terrier de 1490 à la requête de Louis de GRAVILLE ; mémoires, déclaration des héritages de Jean René de BAUGY dans la terre de LEUDEVILLE qui relève de la seigneurie de SAINT YON ; copie de la foi et hommage entre Guillaume de BALSAC et René de BAUGY ; inventaire de production, ; aveu et dénombrement du fief de LEUDEVILLE par Jean de BAUGY à Marie Charlotte de BALSAC D'ENTRAGUES dame de BASSOMPIERRe, accord et quittance ; aveu et dénombrement par Jean de BAUGY à François de BALSAC D'ENTRAGUES ; répliques sur l'observation de la réponse à la production des titres que Madame d'ESCLIGNAC fait à la commission de la chambre des comptes ; extrait touchant la mouvance du fief ; extrait du partage des biens de François de BALSAC entre Marie Charlotte de BALSAC DE BASSOMPIERRE et César de BALSAC seigneur de GIE ; ventilation et appréciation des prés, vignes, des rentes foncières et constitutions acquis par Madame de LEUDEVILLE des directeurs de la succession de Guillaume CORDEAU ; extrait tiré d'un ancien registre où sont copiés tous les contrats d'acquisitions de tous les fiefs, terres et seigneuries appartenant aux seigneurs de MARCOUSSIS depuis 1300 ; inventaire des titres produits à la chambre des comptes des fiefs de LEUDEVILLE relevant de MARCOUSSIS ; quittance par Charles DELAPORTE et Jean de BAUGY à François de BALSAC , 1 liasse : 1 parchemin, 20 papier (1580-1778). Justice. - Sentence de la prévôté de MONTLHERY contre les sieurs TARDIEU, de BAUGY et FORCADEL seigneurs de LEUDEVILLE qui nomme les experts pour l'estimation des grains récoltés et les réparations des bâtiments, papier (1660) ; sentence qui confirme la saisie féodale faite à la requête de Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES sur Jérôme BAUGY seigneur de LEUDEVILLE, 2 pièces papier (1671).

Cote
13J/42
Date
1387-1778
Lieu
MARCOUSSIS, SAINT-YON, LEUDEVILLE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, SENTENCE, INVENTAIRE, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux. - Foi et...
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Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - OBTERRE : maisons et héritages. Bail emphytéotique fait par le maire d'ETAMPES, administrateur de l'hôpital Saint-Antoine, à Perrin et Jean LECOMTE d'une maison et de dix arpents de terres, sis à AUBETERRE, paroisse de CHALOU-SAINT-MARS (7 novembre 1398). Sentence de la prévôté d'ETAMPES servant de titre nouvel de la rente de 40 sols parisis due à l'hôpital Saint-Antoine par les héritiers et ayant cause de Regnault LE COUP, auquel les biens mentionnés au bail ci-dessus avaient été donnés à titre d'emphytéose le 17 janvier 1475 (30 octobre 1556). Sentence analogue rendue contre Hector CHARTIER et autres (18 juin 1564). Sentence de la Chambre des Requêtes rendue au profit des Pères Barnabites, administrateurs perpétuels de Saint-Antoine, contre Claude THOMAS et autres, qui sont condamnés à délaisser les héritages faisant partie de ceux donnés précedemment à LE COUP, dont ils étaient détenteurs, et à réédifier une maison à l'endroit où il en existait une autrefois (12 juillet 1640). Autre sentence de la même Chambre concluant de la même façon à l'égard de Georges HAMOYS (23 novembre 1643). Acte d'appel interjeté par ce dernier (18 décembre 1643). Contrat de mariage de Georges HAMOYS avec Cathelline CHARTIER, fille d'Hector CHARTIER et d'Alizon COURTILLET (4 février 1624). Contrat d'échange entre HAMOYS et sa femme, d'une part, et Jean LAGNIER et sa femme, d'autre part, au sujet de l'héritage d'Hector CHARTIER et d'Alizon COURTILLET, père et mère des deux femmes (21 novembre 1634). Bail à nourriture par lequel tous les biens des enfants HAMOYS sont cédés à leur père pour leur nourriture (2 juillet 1636). Contrat de vente faite aux Pères Barnabites par Georges HAMOYS des maison et héritages qui lui appartenaient à OBTERRE (13 mai 1644). Pièces relatives à la visite par experts des bâtiments vendus (9-28 octobre 1644). Contrat de constitution d'une rente de quatre livres passé par Hector CHARTIER et sa femme au profit de Jehan de LA CROIX, demeurant à CHALO-SAINT-MARS (12 juillet 1618). Pièces relatives à cette rente (1632-1646). Bail emphytéotique d'un arpent de terre à OBTERRE, au lieu dit la COUR PERRETTE, fait par les Pères Barnabites à Jean BUISSON maistre mareschal à ETAMPES, pour sa vie, celle de sa femme et du dernier de ses enfants, moyennant une rente de 20 sols payable à la Saint-Rémy (13 mars 1640) ; titre nouvel de la même rente (1653). Bail de 99 ans fait par les Barnabites à Nicolas BONTE d'une petite ferme et de ses dépendances, sises à OBTERRE, moyennant 160 livres et 12 poulets par an, plus les cens et droits seigneuriaux que les biens ci-dessus peuvent devoir par chacun an à M. de VIGNY, seigneur du TRONCHET, duquel ils relèvent (2 août 1781).

Cote
D/44
Date
1398-1781
Lieu
ETAMPES Commune, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
BAIL, SENTENCE, TITRE NOUVEL, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - OBTERRE : maisons...
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Cote
D/43
Date
1398-1690
Lieu
ETAMPES Commune, VILLECONIN
Type de document
BAIL, BAIL A RENTE, DECLARATION, SENTENCE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - FOURCHAINVILLE...
30
Cote
A/1128
Date
1402-1492
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, LETTRE PATENTE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente faite par le chapitre...
31
Cote
27J/80
Date
1403-1691
Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, DECLARATION CENSUELLE, TERRIER, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Plusieurs...
32
Cote
A/1267
Date
1404-1581
Lieu
BRUNOY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
MEMOIRES, AVEU ET DENOMBREMENT, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoire sur le fief de BONDOUFLE...
33
Cote
A/811
Date
1411-1722
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des héritages du prieuré...
34
Cote
A/672
Date
1411-1480
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES (COURS D EAU), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE, SENART (FORET DE), TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...
35
Cote
A/801
Date
1411-1776
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
Type de document
SENTENCE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...
36
Cote
A/1157
Date
1416-1764
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
QUITTANCE, SENTENCE, ARRET, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Quittances des arrérages...
37
Cote
77J/13
Date
1440-1599
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A RENTE, SENTENCE, QUITTANCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille du TILLET.
  • Gestion du domaine.
  • Baux, ventes et échanges.
38
Cote
G/262
Date
1441-1790
Lieu
ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, DOURDAN Commune, ESTOUCHES
Type de document
AVIS, CONTRAT, CONVENTION, SENTENCE, BAIL, BAIL A RENTE, BAIL IMMOBILIER, TITRE NOUVEL, DELIBERATION CAPITULAIRE, TITRE DE PROPRIETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX
39
Cote
A/815
Date
1444-1729
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DECLARATION, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, TUTELLE, CONTRAT DE MARIAGE, INVENTAIRE APRES DECES, PARTAGE, INVENTAIRE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la seigneurie...
40
Cote
77J/77
Date
1458-1702
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, PARTAGE, SENTENCE, CONTRAT DE VENTE, DECRET, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et...
41
Cote
12J/8
Date
1461-1541
Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, BOISSY-LE-CUTTE, BUNO-BONNEVAUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, DECRET, BAIL A CENS, JUGEMENT, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545. - Ventes, échanges et transactions...
42
Cote
26J/4
Date
1463-1508
Lieu
ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
SENTENCE, ARRET, DECLARATION, COMPTE-RENDU
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510....
43
Cote
77J/383
Date
1466-1656
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION BASSE NORMANDIE
Type de document
SENTENCE, CORRESPONDANCE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...
44
Cote
79J37/3
Date
1467-1783
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, PECQUEUSE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
DECRET, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGPONT-SUR-ORGE
  • LONGPONT-SUR-ORGE, justice.- Décret autorisant le tuteur...
45

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL. - Justice et franchises ; contestations à ce sujet avec les officiers du Roi. Sentence rendue par Guillaume AMELINE, écuyer, garde de la justice du Chapitre de l'église collégiale SAINT-SPIRE, dans une contestation survenue entre Jean MILET, chanoine de cette église, procureur du Chapitre, d'une part, et Jean PETAU, sergent, d'autre part, ce dernier ayant fait prisonnier dans l'enceinte du cloître de l'église SAINT-SPIRE un dénommé Perrenet SAULCET ; remise en liberté du prisonnier (1468). Prise à bail par Gouin de LA CROIX, boulanger, demeurant à CORBEIL, de tous les exploits, défauts et amendes adjugés au sujet de la justice des seigneurs de CORBEIL, à l'exception de CHEVANNES, BALINCOURT et SOISY-SUR-ECOLE (janvier 1471). Sentence du garde la prévôté de PARIS dans un procès entre les abbé séculier, chanoines et chapitre de l'église SAINT-SPIRE d'une part, et le procureur du Roi, d'autre part, concernant Jean [?] AUBERT, potier d'étain (1505). Pièces diverses concernant l'exercice du droit de justice et la franchise du cloître : sentence rendue par Claude LE BERGIER, garde pour le Roi de la prévôté de CORBEIL (1558) ; délibération prise dans une séance capitulaire tenue par Michel de MATHIS, prêtre abbé séculier de l'église SAINT-SPIRE, Tristan CANUS, prêtre, chantre et chanoine de l'église, Barthélemy DESCHASTEAUX, François LE ROY, Honnest MAILLARD, Jacques PERNELLE, Michel MAUREY, Pierre DROUYN, François AUBRY, Jehan DUPRE et Charles SENECHAL, prêtres, chanoines de l'église (1614) ; avis de conseil et correspondance, parmi laquelle des lettres de l'abbé MATHIS ; arrêt du Parlement au sujet d'une requête présentée par Jacques MATHIS, procureur au siège et prévôté de CORBEIL et greffier des justices de NOTRE-DAME et de SAINT-SPIRE (1651) ; procédure extraordinaire contre des personnes accusées de vol avec effraction dans l'église SAINT-SPIRE (1756).

Cote
G/1085
Date
1468-1756
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, CHEVANNES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
SENTENCE, BAIL, DELIBERATION CAPITULAIRE, CORRESPONDANCE, ARRET, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL. -...
46
Cote
27J/79
Date
1476-1728
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Papiers de famille : Succession...
47
Cote
G/1100
Date
1480-1501
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LEUDEVILLE, MONTLHERY Commune
Type de document
BAIL A RENTE, ACTE AUTHENTIQUE, SENTENCE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Bail à rente par...
48
Cote
A/1192
Date
1480-1763
Lieu
BRUNOY Commune, SENART (FORET DE)
Type de document
SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE, FOI ET HOMMAGE, MEMOIRES
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la Chambre du...
49

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Contrat de la vente faite par les chanoines et chapitre de Notre-Dame d'ETAMPES à Maître Simon BAUDEQUIN, chantre de cette église, d'une maison sise paroisse Saint-Basile, rue de la Triperie, dite de Saint-Mars, et donnant par derrière sur la rue de la Damoye, moyennant 16 sols parisis de rente annuelle non rachetable, payables à l'administrateur de l'hôpital Saint-Antoine, et huit sols parisis, à titre de cens au chapitre de Sainte-Croix (15 juin 1482). Copie du contrat de vente de la même maison par Jacques de LA LUCAZIERE, marchand drapier à ETAMPES, et Marie PYNOT, sa femme, à Maître Jean DU CLOS, licencié en lois, demeurant à ETAMPES (30 juin 1587). Titre nouvel de la rente ci-dessus indiquée passée par Jean DU CLOS (17 novembre 1594). Autre titre nouvel, par Maître Pierre LE GENDRE, procureur (15 octobre 1622). Copie du contrat par lequel Pierre LE GENDRE, cède à Nicolas PICHON, procureur comme lui, la maison ci-dessus (20 juin 1637). Lettres royaux portant rescision de la vente de la dite maison à feu BAUDEQUIN (28 février 1652). Sentence par laquelle Henry CAMUS remet, en vertu des lettres royaux ci-dessus, les Pères Barnabites en possession de la maison de la rue de la Triperie et déboute de leurs prétentions la veuve de Nicolas PICHON et celle de Pierre LE GENDRE (19 septembre 1653). Procès-verbal de la visite faite, par ordonnance du lieutenant général d'ETAMPES, par Nicolas MARREAU, maître couvreur, et François CHAPPELAIN, maître maçon, de la maison de la rue Saint-Jacques, donnée aux Pères Barnabites, en échange de celle de la rue de la Triperie. Sont indiquées dans cet acte toutes les réparations qui devront être faites avant de livrer l'immeuble aux religieux (30 avril 1654). Cinq quittances des réparations faites à cette maison par les couvreur, maçon et plâtrier (1655-1657). Copie authentique d'une quittance d'amortissement de quatre livres de rente à prendre sur cette maison (14 septembre 1654). Contrat de constitution d'une rente de cinquante sols due au chapitre de Notre-Dame, pour la même maison (26 novembre 1626). Quittance d'amortissement de cette rente, au profit des Pères Barnabites (17 avril 1663). Bail pour six années de la maison de la rue Saint-Jacques, fait à Marthe BRANCHU, veuve de Pierre SIMON, huissier audiencier au bailliage d'ETAMPES, par dom Dominique GAVINET, procureur des Pères Barnabites (1690).

Cote
D/42
Date
1482-1690
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE NOUVEL, CONTRAT, LETTRE, SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE, QUITTANCE, BAIL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Contrat de la...
50
Cote
A/1095
Date
1482-1575
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DECLARATION CENSUELLE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Reconnaissance censuelle...
51

Seigneurie du RUISSEAU (ROUSSEAU). - Titre d'acquisition pour Pierre de BOUVILLE, 1er mai 1483. Vente à Florent de SAINT-JEAN DE CHARBONNIERES par Jonathan LENORMANT, administrateur des enfants mineurs de sa femme Jehanne LE JAU, 14 janvier 1511. Partage de la seigneurie du RUISSEAU entre Florent de SAINT-JEAN DE CHARBONNIERES et son frère Pierre, 30 janvier 1520. Arrêt en latin (avec traduction au dos) du Parlement de PARIS qui confirme une sentence de MILLY adjugeant au seigneur du RUISSEAU la propriété de trois arpents de terre situées à la CROIX DE LA GARDE, 14 août 1504. Constitution de rente par Florent de SAINT JEAN DE CHARBONNIERES au profit de l'église de SAINT-GERMAIN-DE-L'AUXERROIS, 9 mars 1507. Acquisitions par Florent de SAINT-JEAN de Jean CHARTIER, 7 mars 1521 ; de Madeleine de MONTHONNIER, 6 mars 1527 ; de Bernard CHARPENTIER, 2 octobre 1533 ; d'Estienne COCHERERAU, 20 décembre 1536 ; de Pierre BORDIER et Léger BOUCHARD, 24 février 1539 ; de Antoine BAUDET, 14 mai 1541. Echange d'une maison sise près la FONTAINE AUX ORMES et faisant partie du bail du moulin, 28 mai 1523 ; échange de terres entre Florent de SAINT-JEAN et Laurent AMENCENY, 12 mai 1544. Ratification par Florent de SAINT-JEAN, Jehan CHARTIER et Michel de LA BUTTE, 20 février 1530 ; constitution de rente par Estienne LE NORMANT (moulin GUICHERIN) au profit de Florent de SAINT-JEAN, 9 septembre 1531. Sentence pour Monsieur de MOLINS, 8 avril 1522. Procuration pour Nicolas de MOLINS par Jean CHARTIER et Michel de LA BUTTE, 1531. Acquisitions par la famille de MOLINS à Michel de LA BUTTE, Jehan LUCAS, Guillaume BAUDRY, Estienne LE NORMANT, Pierre BAUDOIN, les enfants de Jean CHARTIER, Jean COURAT, Louis BEL, 1530-1535. Ventes par Georges THOMAS à Pierre Nicolas de NEVELET, rachat par Thibault PAULMIER, 1605-1606, [40 pièces parch., 40 p.- 2 pièces papier, 3 p.].

Cote
12J/14
Date
1483-1606
Lieu
COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, PARTAGE, TITRE DE PROPRIETE, ARRET, SENTENCE, TUTELLE, BAIL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Seigneurie du RUISSEAU (ROUSSEAU). - Titre d'acquisition...
52
Cote
77J/75
Date
1487-1671
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Commune
Type de document
SENTENCE, ARRET
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et...
53
Cote
78J/104
Date
1490-1805
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A FERME, TITRE NOUVEL, SENTENCE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de...
54

Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation entre M de BRETIGNIERES et M de DREUX seigneur de MORSANG-SUR-SEINE au sujet de la foi et hommage dus au seigneur de MORSANG pour le fief de la BORDE qui faisait partie du VAL COQUATRIX : mémoire pour Monsieur de DREUX concernant les fiefs de La BORDE et dépendances du VAL COQUATRIX, original et transcription [s.d.] ; mémoire des terres tenues en fief de Monsieur de MORSANG, original et transcription [s.d.] ; déclaration du fief étant des appartenances du VAL COQUATRIX tenu du seigneur de MORSANG et du fief de VILLELOUVETTE tenu du roi, original et transcription [s.d.] ; dénombrement du VAL fourni par Louis du TILLET à la veuve de Guillaume HAQUENIN seigneur de MORSANG, deux copies (1490) ; aveu et dénombrement par Guillaume du TILLET à Pierre DEBLESSET seigneur de MORSANG (1556), souffrance donnée par Pierre DEBLESSET à Pierre RICHER et Germain du TILLET frères utérins (1561), mémoire des droits seigneuriaux dus par le seigneur de La GRANGE [s.d.] ; aveu et dénombrement d'une portion du Val rendu par Guillaume BENARD à Pierre DEBLESSET, aveu et dénombrement rendu par Marie BERNARD veuve de Jean COSSART, originaux et transcriptions (1558) ; acquisition par Catherine MAILLARD veuve de Etienne de FLEURY du fief de La BORDE, dont la maison appelée la GRANGE QUENTIN était le principal lieu du fief relevant de MORSANG, original, copie et transcription (1558) ; saisie de la terre et seigneurie du VAL sur Pierre RICHER à la requête de Jacques LEFAURE seigneur de MORSANG, original et transcription (1568), offres de foi et hommage par Pierre RICHER, original et transcription (1570), mémoire des terres, prés et jardins que le général RICHER tient du seigneur de MORSANG à cause de la terre du VAL [s.d.] ; procédure de Jacques LEFAURE seigneur de MORSANG contre Nicolas THIBEUF pour se faire reconnaître comme suzerain du VAL COQUATRIX (1614-1627) ; lettre de Nicolas THIBEUF à Monsieur de BOISCOURSON, original et transcription (1615), aveu et dénombrement de Nicolas THIBEUF au seigneur de MORSANG, original et transcription [s.d.], mémoire de la consistance du fief du VAL COQUATRIX mouvant de la terre et seigneurie de MORSANG suivant les anciens aveux et dénombrements [s.d.] ; sentences de la Chambre du Trésor qui font main levée de la saisie féodale à la requête des seigneurs de MORSANG et de VILLEROY, parchemin (1713-1714) ;correspondance de Jacques de BRETIGNIERES, mémoire des terres (1712-1771) \t\t\t\t

Cote
77J/120
Date
1490-1771
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation...
55
Cote
77J/53
Date
1490-1708
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure contre les religieux de...
56

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs du PERRAY et les seigneurs de SAINT GERMAIN relative aux droits seigneuriaux et à la justice. Nicolas THIBEUF contre Charles LE PREVOST : sentence contre le chapitre SAINT MARCEL pour la terre du PERRAY (1607) ; significations, causes d'opposition, déclaration des héritages dépendants du FRESNE et de SAINTRY, état des prétentions de Nicolas THIBEUF à l'encontre de Charles LE PREVOST, saisies, foi et hommage de Charles Le PREVOST à Etienne de FLEURY et à Nicolas THIBEUF (1608-1609). Eustache THIBEUF et Jacques de BRETIGNIERES contre le sieur BONENFANT seigneur du PERRAY et le maréchal de VILLEROY seigneur engagiste de CORBEIL : mémoires imprimés pour Eustache THIBEUF contre Jean Antoine BONENFANT, pour BONENFANT contre le maréchal de VILLEROY et Jacques de BRETIGNIERES prêtre, pour Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre le sieur BONENFANT, le maréchal de VILLEROY, les officiers de CORBEIL et Monsieur le procureur général ; un mémoire manuscrit incomplet, signification (1720-1722) ; une copie d'un acte de 1491 fixant les droits seigneuriaux de la seigneurie ; acte de vente de plusieurs droits en fief relevant du VAL COQUATRIX (1563) ; sentence et confirmation de sentence, parchemin et papier (1607-1611) ; contrat d'échange entre le chapitre SAINT SPIRE et le duc de VILLEROY, contrat de vente de la terre du PERRAY au duc de VILLEROY (1655-1656) ; procès d'Eustache THIBEUF contre Antoine AUDIGER, contre Jacques de SERRIERE, (1703-1704) ; salvations et contredits de production (1708-1713) : inventaire des pièces ; mémoire sur le procès concernant la haute justice sur la terre du PERRAY ; nombreuses notes manuscrites.

Cote
77J/121
Date
1491-1713
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, CONTRAT D ECHANGE, INVENTAIRE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs...
57

La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion. - Rôle des habitants (1553). Dénombrement des habitants de La Roque et de leur famille et de la quantité de grains de chacun, visite et description des grains (1720) ; mémoire des blés donnés pour semence aux habitants (1724) ; nombre d'habitants en 1694 ; état et situation des bâtiments appartenant au marquis de PLUVINEL dans la seigneurie de La ROQUE (1712) ; livre sommaire des cens (1775) ; mémoire des terres ; mémoire pour les arrentements (1679, 1695) ; mémoires de comptes ; criées et proclamations du mandement et commandement de Pierre de COMBE bailli de la juridiction pour Geoffroy de VENASQUE seigneur de MODENE, ce document concerne les droits seigneuriaux, 2 exemplaires un cahier format A4 et un petit carnet (1649-1657) ; état de la dépense faite pour voiturer les blés nécessaires à la semence de la terre de La ROQUE, état des sommes dues par les habitants pour le paiement du blé, procédure contre les habitants (1709-1710). Baux, achats de pensions : bail à Antoine BARBIER (1581), achat de pension pour Raymond TAULIER contre Jean FAVIER et Nicolas TAULIER (1711, 1714), déclaration des meubles vendus par Isoard BERNARD à Pierre BET (1699).Bail à Joseph TAULIER par Joseph CHOMET (1710) ; bail à Arnout CHOMET (1717). Vente entre Antoinette de MODENE veuve de M de CHAZA et COLOMBAND et Jean CHOMET (1584) ; arrentement de COLOMBAND à Antoine BARBIER, achat d'une terre par Antoine BARBIER à Simon BERNARD (1581, 1583) ; baux à cens à la famille BARBIER par Madame de MODENE (1581) ; procès verbal de délit de pâture contre CHOMET et TAULIER (1639) ; cession et rémission du moulin à blé par Antoine BARBIER (1660). Terre de La ROCHETTE. - Gestion. - Livre de recettes pour la levée des terres de La Rochette pour l'année 1771, pour l'année 1786, levée de recettes des cens et autres droits attachés à la terre de la Rochette (1784-1785) ; état des débiteurs du marquis de PLUVINEL (s.d.) ; état des sommes dues par les fermiers du domaine (1791). Terre de VACQUEIRAS. - Délimitation de territoire. - Original et copie de la transaction passée entre le seigneur de VACQUEIRAS, Louis VASSADEL et les officiers de la cour temporelle de SARRIANS pour le règlement des limites des territoires qui leur reviennent (1496) ; sentence arbitrale entre les seigneurs de VACQUEYRAS et de SARRIANS à propos du droit de pâture (1609). Jean de VADASSEL seigneur de VACQUEIRAS : état des héritages, différents du seigneur de VACQUEIRRAS avec Allemand de THEZAN, avec les habitants, quittances, requêtes, mandements du légat d'AVIGNON, mémoires des terres, notes, correspondance (1612-1625).Gestion. - Reçus et mémoires (1603-1619). Inventaire sommaire des capitaux et pensions sur la communauté (1711). Terre de PERNES (Vaucluse). - Papiers de famille. - Contrat de mariage de Pierre VILLARD et mademoiselle BERARDE (1627) ; testament de Spirit AMIEL (1680) ; attestation du contrat de mariage entre Guillaume SOLIVIER et Madeleine VILARD (1658), entre Pierre SOLIVIER et Marguerite GARCIN (1689). Titres de propriétés. - Attestation d'une transaction passée entre Guillaume et Pierre SOLIVIER (1696). Vente d'une pension par Louis de FERRE et Louise des ARMANDS de PERNES à Charles AYMAR (1649), extrait de l a transaction entre Louis de FERRE et Louise des ARMANDS sa femme et Spirit CHARIOTI et Faustine des ARMANDS héritiers de Julien des ARMANDS (1649), achat de procuration, mémoire des terres de la famille de FERRE (1634). Vente d'une maison à Spirit VILARD (1612) ; renonciation de pension pour Jacques PHILLIPOUY (1620). Vente d'une bastide (1576). Justice. -Procès entre les conseillers particuliers et les habitants de la ville de PERNES et messieurs les forains possédant des biens audit PERNES (1640). CARPENTRAS. -Inventaire sommaire des capitaux et pensions sur la ville et la communauté (1711) ; pension pour Catherine MADIER contre la communauté (1552) : liste nominative des pensions (s.d.). Succession de Jeanne SANORELLE femme de Pierre La GROUBE de CARPENTRAS dont le neveu et héritier Antoine SANORELLE habite MARTIGNAC diocèse de BESAN9ON (1578). Achat de terres par Charles BRUNET à Nicolas MARCELIN (1712). Reconnaissance de dettes par Bertrand du CHAYNE apothicaire de CARPENTRAS à Jeanne LOBARD (1578), état des terres de Bertrand du CHAYNE (1570). Achat de pension (1649). Sentence sur les biens de Monsieur d'ANDUZENE de CARPENTRAS (1607).

Cote
13J/137
Date
1496-1791
Lieu
VAUCLUSE, GARD
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, TESTAMENT, SENTENCE, PROCURATION, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion. - Rôle des habitants...
58
Cote
77J/74
Date
1496-1705
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
SENTENCE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • FFamille THIBEUF. - Procédure contre le seigneur de...
59

Famille RICHER. - Procédures. - Une liasse contenant des affaires particulières de Pierre RICHER, seigneur de la GRANGE LA PREVOTE et du VAL COQUATRIX en partie, général superintendant des deniers, communes et octrois de la ville de TOURS, curateur de la personne et des biens de Germain du TILLET son frère utérin : constitution de rente sur une maison sise près des halles à CORBEIL (1500-1506) ; testament de Pierre RICHER (1538) ; saisie féodale sur RICHER du fief du MOULIN NEUF à SEINE-PORT, saisies à la requête des marchands de CORBEIL, saisies de meubles, de chevaux, de fruits, assignation, requêtes, sommations (1565-1579) ; obligation de Pierre RICHER au profit de Jean LEVIEUX, contrat de vente au profit de Guillaume FOURCROY et de HACQUEVILLE (1564) ; déclaration du fief du MOULIN NEUF (1572) ; révocation par Pierre RICHER d'un testament de 1573 (1575) ; procédure contre Marie de DICY, veuve BENARD (1568) ; procédure entre le duc de LORRAINE et Charles de CONDE au sujet de 2000 livres de rente sur l'hôtel de ville de PARIS, RICHER étant créancier de Charles de CONDE, seigneur de RONCHERES (1572-1588) ; bail d'héritages dépendants du VAL (1680) ; testament de Pierre RICHER (1596) ; opposition par les héritiers de RICHER à l'acquisition du VAL COQUATRIX par Nicolas THIBEUF (1597). Procédure entre Pierre RICHER et Guillaume de FOURCROY et consorts : acte d'indemnité, vente d'une coupe de bois par Antoine de CROUY prince de PORTIEN, à Pierre RICHER (1564) ; copie du contrat par lequel Guillaume de FOURCROY constitue une rente à Jean de BEAUVAIS, transport d'une rente par Pierre RICHER au profit de Guillaume de FOURCROY appartenant à Jean de PERDILLAN (1568) ; sentence entre Guillaume de FOURCROY et Pierre RICHER (1569) ; échange (1571) ; opposition aux criées des terre et seigneurie de PORTIEN, MONTCORNET et autres, saisies sur Philippe de CROUY, parchemin et papier (1574) ; sentences à propos de l'adjudication des biens de Jeanne de FOURCROY, parchemin (1575) ; arrêt d'élargissement de Pierre RICHER emprisonné (1575) ; consentement de Pierre RICHER et de Jean de PERDILLAN à la remise des contrats saisis à Pierre RICHER (1576) ;requêtes pour Pierre Richer contre Ogier de Perdillan (1576) ; constitution de rente par Antoine de CROUY, Charles de CONDE, Antoine JOULET, Jacques de BEAUVAIS et Pierre RICHER à Jacques VIOLLE seigneur d'AIGREMONT (1583) ; plusieurs arrêts ordonnant que des sommes distraites à Pierre RICHER soient remises à Julien César BERNIER créancier (1589-1590) ; inventaire des biens après le décès de Guillaume de FOURCROY, incomplet [XVIIe siècle] (couverture parchemin à désinfecter). Procédure opposant Pierre RICHER seigneur de la GRANGE LA PREVOTE et d'une partie du VAL COQUATRIX aux seigneurs d'ORMOY, D'ORMOY-EN- BRIE, de MORSANG SUR SEINE, au prieur de SAINT JEAN EN L'ISLE et à Etienne LALLEMANT, Anne du TILLEt sa femme et Jean BENARD pour non respect des droits seigneuriaux en particulier non déclaration de foi et hommage : lettres royales, sentence, main levée de saisie, parchemins, copies et transcriptions (1578-1587). Copie d'un arrêt contradictoire entre François de SAINT ANDRE vicomte de CORBEIL et le prieur de SAINT JEAN EN L'ILE (1533). Procès verbal de compulsoire pour Pierre RICHER contre frère Pierre OUVRIER prieur du prieuré de SAINT JEAN EN L'ISLE, original et transcription (1565). Arrêt pour RICHER au préjudice de Laurent LESCHASSIER (1572). Arrêts et copies d'arrêts passés entre Christophe de CHOISEUL tuteur des enfants d'Antoine de CLERMONT D'AMBOISE et Pierre RICHER (1589-1595)

Cote
77J/18
Date
1500-1595
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY, TIGERY
Type de document
PROCES-VERBAL, ARRET, SENTENCE, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille RICHER. - Procédures. - Une liasse contenant...
60
Cote
12J/10
Date
1503-1542
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, ECOLE (COURS D EAU)
Type de document
SENTENCE, ENQUETE, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545. - Justice à DANNEMOIS :...
61
Cote
A/1129
Date
1504-1597
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
Type de document
SENTENCE, LETTRE PATENTE, ARRET, ORDONNANCE, JUGEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
62
Cote
A/1272
Date
1505-1736
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, LETTRE PATENTE, LETTRE, SENTENCE, ARRET, BAIL, MEMOIRES
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
63
Cote
A/797
Date
1506-1758
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences, exploits relatifs...
64
Cote
A/1133
Date
1507-1594
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...
65
Cote
12J/11
Date
1508-1542
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, TITRE NOUVEL, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545. - Baux et titres nouvels...
66
Cote
A/799
Date
1510-1714
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
PROCES-VERBAL, SENTENCE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs...
67
Cote
A/816
Date
1511-1739
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, PARTAGE, SENTENCE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle...
68
Cote
A/902
Date
1513-1757
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, LETTRE DE SOUFFRANCE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage,...
69
Cote
A/802
Date
1513-1758
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
Type de document
SENTENCE, BAIL, PROCES-VERBAL, LETTRE PATENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences des requêtes du...
70
Cote
79J1/11
Date
1514-1803
Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
SENTENCE, CORRESPONDANCE, POEME, JUGEMENT, PORTRAIT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, familles. - Famille HERON : mémoire au peuple...
71
Cote
77J/67
Date
1516-1691
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
INVENTAIRE APRES DECES, BAIL A CENS, SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure d'Eustache THIBEUF contre...
72
Cote
26J/24
Date
1518-1618
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
73
Cote
ESUPPL/110
Date
1519-1618
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, BAIL, SENTENCE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • BURES, seigneurie, Moulin d'Ecoute-s'il-Pleut. - Acquisition...
74
Cote
HDEPOT1 B/93
Date
1522-1659
Lieu
BLANDY, ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • Pièces de procédures de la maladrerie Saint-Lazare....
75
Cote
26J/27
Date
1526-1529
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
76

Famille de FLEURY. - Titres de propriétés. - Ventes, échanges, cens et rentes : transcription de l'acte d'adjudication par décret à Etienne de FLEURY sur Antoine du TILLET des fiefs du COLOMBIER et de CROSNE-SOUS-COMBEAUX relevant du VAL COQUATRIX (1526) ; vente par échange de Pierre du TILLET héritier de Jean son frère à Etienne de FLEURY, original et transcription (1543) ; état des terres appartenant à Etienne de FLEURY représentant Pierre du TILLET, original et transcription (1552). Echanges et vente entre la famille Le RONFLEUX et Etienne de FLEURY, parchemin (1537-1538) ; vente par Jacques ROSE à Etienne de FLEURY, parchemin (1539) ; constitution de rente par Jean BOUTONNE au profit d'Etienne de FLEURY, parchemin (1540) ; vente par Jehan PALETTE à Etienne de FLEURY, parchemin (1548) ; échange de censives à TIGERY et au VAL COQUATRIX entre Guillaume BERNARD et Etienne de FLEURY, d'une censive à TIGERY avec Pierre PEZON, papier et parchemin (1560). GRAVOIS : contrat de vente de la métairie de GRAVOIS et ses dépendances par Geneviève MAUPOINT veuve d'Etienne SAULCIER à Philippe GIRARD moyennant 1166 écus deux tiers, original, copies et transcription (1581) ; contrat d'acquisition de plusieurs héritages sis à GRAVOIS, CHAMPDOLENT, VILLELOUVETTE par Philippe GIRARD (1581) ; copie de la sentence qui fait main levée à Philippe GIRARD, de la saisie féodale de sa maison de GRAVOIS à la requête du seigneur de VILLEPESCLE et condamne les religieux des Bonhommes de VINCENNES aux dépens de la sommation et taxe (1589) ; bail de la ferme de GRAVOIS par Philippe GIRARD à Jean FORMENTEAU (1596). Cens et rentes. - Cens dus à Etienne de FLEURY à cause de ses fiefs de la BORDE, des ETUVES et autres, original et transcription (1595-1603). Papier des rentes foncières dues à Catherine MAILLARD veuve d'Etienne de FLEURY, sur plusieurs maisons et héritages assis à CORBEIL, original et transcription (1560). Sentences. - Sentence rendue entre Guillaume du TILLET et Etienne de FLEURY pour question de retrait lignager, 2 originaux parchemin et transcriptions (1545) ; sentences obtenues par défaut par Catherine MAILLART contre Jean ROUX et Spire DAUVERGNE, marchands à ETAMPES, parchemins (1559-1568).

Cote
77J/23
Date
1526-1603
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, SENTENCE, BAIL A CENS, BAIL A FERME
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de FLEURY. - Titres de propriétés. - Ventes,...
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Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : fiefs et dépendances relevant de MOIGNY "" : Fiefs scis à MOIGNY mouvants du château dudit COURANCES"" (1377-1723), état des terres des habitants de MOIGNY, dépendantes de la seigneurie de COURANCES, [s.d.] ; levé sur la matrice cadastrale de MOIGNY, [s.d.] ; baux et titres nouvels : bail à Nicolas VIGNIER, 29 mai 1527 ; à Claudine PELLETIER veuve PATILLE, octobre 1530 ; à Thomas PELLETIER, 22 mai 1531 ; à Jehan VERON, 3 février 1555 ; à Jean VISIMIER, 2 décembre 1569 et 16 janvier 1575 ; sentence des requêtes du palais contre Jean TRICOT, 23 juin 1573 ; arrêt confirmatif de la sentence [fragment d'un sceau oval, brun], 23 janvier 1574 ; sentence qui condamne Denis CHARTIER et Mathurin LEROY à payer les lots et ventes et arrérages de cens, 25 février 1573 ; bail à Etienne PICOT, 2 décembre 1598 ; à Pierre FOUCHE, 26 mai 1619 ; à François FOUCHE, 23 mai 1659 ; à la veuve MATHIEU, 9 février 1661 ; à Michel PICOT, 30 octobre 1671 ; à Pierre LANDREAU, 8 juillet 1703 ; à Nicolas REGNAULT et Jacques LANDREAU, 6 janvier 1730. Bail à Pierre CAILLOU, 20 janvier 1568 ; vente par Pierre POITEVIN à Simon CHARTIER, 9 septembre 1574 ; constitution de rente par Pierre CLAUSSE à Guérin GILLARD, 22 avril 1583 ; vente à Pierre CLAUSSE par les héritiers de Simon CHARTIER, 17 novembre 1588 ; échange entre Pierre CLAUSSE et Pierre BAZIN, 12 mars 1603 ; vente par François PALASNE à Mme GALLARD, 30 mars 1635 ; par René QUANTET, 1640 ; par Jean GILBERT, 13 août 1647 ; par VENAN, 3 décembre 1647 ; échange entre Claude GALLARD et Mathurin GUERIN, 21 mars 1648 ; François CAILLOU, 6 mai 1649 ; Jean ERTAULT, 20 octobre 1650 ; François GASTEAU, 22 juillet 1652 ; la veuve de Balthazar HEURTAULT, 6 mai 1654 ; Philippe RAMBIER, 15 septembre 1653 ; Jacques DAZIER, 13 octobre 1653 ; Guérin SALLE, 25 août 1657 ; vente par Jacques LEC, 10 septembre 1657 ; par Pierre COCHET, 24 septembre 1657 ; par Nicole LAPORTE, 25 juin 1658 ; par Jean DAZIER, 17 et 30 mai 1659 ; par Jean GUERIN, 24 juin 1664 ; déclarations des terres et héritages de Claude GALLARD, [42 pièces parch., 114 p.- 24 pièces papier, 47 p.].

Cote
12J/52
Date
1527-1730
Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
MATRICE CADASTRALE, TITRE NOUVEL, BAIL, SENTENCE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION, SCEAU, ARRET
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
78
Cote
12J/31
Date
1528-1551
Lieu
COURANCES
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Succession CHOART-DE NOGENTEL. - Constitution de rente...
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Cote
27J/100
Date
1529-1715
Lieu
LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, FOI ET HOMMAGE, DOSSIER DE PROCEDURE, TERRIER, REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...
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Déclarations d'héritages. - Déclaration d'héritage de GAILLARD, vigneron, 7 mars 1566 ; de Jehan JUMEL, 1609-1610 ; de Pierre FOUCHER, 1er août 1613. Baux, titres nouvels et constitutions de rentes. - Bail à cens par Etienne LAPITE à Mathurin DULIARD, 15 novembre 1529 ; à Martin CHENEVON, 13 octobre 1534 ; sentence du prévôt de COURANCES qui condamne Pierre GAYMARD et Adam MAILLARD à payer leur rente, 25 décembre 1553 ; constitution de rente par les époux PICQUET au lieudit près les ROCHETTES, 14 mai 1565 ; bail à Adam MAILLARD, 6 février 1574 ; titre nouvel par Claudine LEPELTIER, 18 octobre 1555 ; par Clément MIGNOT, 6 avril 1560 ; par Jehan BAUDRY, 26 mars 1585 ; par Pierre BOUTET, 26 juillet 1585 ; pour Adam MAILLARD, 17 décembre 1584 ; bail à Simon CHARTIER puis à son fils Martin, 1567-1587 ; à Girard CORNEE, octobre 1587 ; à Jean MATHIEU, 6 mars 1588 ; reconnaissance de rente par LUCAS et REUDILLE, 8 janvier 1592 ; bail à Marin BARRE, 27 octobre 1602 ; à Etienne NICOLAS, 10 décembre 1604. Maison du PETIT PARIS : bail à Marsaut PASQUES, 10 juillet 1542 ; titre nouvel par Nicole PASQUES veuve de Pierre LIZON, 11 novembre 1569. Bail à cens par Nicolas HUBERT sieur du COUDRAY, 5 octobre 1579 ; titre nouvel par Denis GENDET, 11 juillet 1570 ; sentence d'hypothèques pour Denis GENDET contre Marin LUCAS, 11 mai 1588 ; titre nouvels à Philippe AMANCENY, Etienne LUCAS et René GUIGNON, 1588-1626. Bail à cens à Abel LEGRAND, Jean GASTEAU et François BOURGOIN, 7 mars 1604 ; titre nouvel par André CHARLOT et Toussaint DAMOIREAU, 1er mai 1611 et 19 décembre 1625 ; bail à rente de Claude CHAUSSE prêtre de COURANCES à dame Catherine de CLAUSSE religieuse et prieure, 8 mai 1617. Bail à Pierre CAILLOU, 20 janvier 1568 ; vente par Pierre POITEVIN à Simon CHARTIER, 9 septembre 1574. Bail de Pierre CLAUSSE à Pierre SAUVAGE, 30 mai 1598 ; condamnation d'Antoine GIRARD pour non paiement de rente, 27 novembre 1603 et 15 février 1613 ; titres nouvels pour François CHARTIER, 15 décembre 1611 et 21 octobre 1623. Bail à cens à Gabriel BAUDRY pour une maison, 19 janvier 1524 ; sentence du prévôt de COURANCES qui condamne Toussaint FROMENT à payer une rente sur sa maison, 29 août 1541 ; titre nouvel pour Toussaint FROMENT et Gabriel BAUDRY, 16 décembre 1554 ; sentence du prévôt qui condamne Olivier GUILLARD (prêtre), Denis BAUDRY, Jean FORTAILLE et Jean LOBINEAU, 1er mars 1556 ; titre nouvel par Olivier GUILLARD, Denis BAUDRY, Jean LOBINEAU, Clément AMANCENY, Nicolas CHARON, Denis DESERT et Jehan QUANTIN, 1566-1626 ; échange entre Claude GALLARD et François SALLE, 20 avril 1657, [53 pièces parch., 109 p.- 16 pièces papier, 39 p.].

Cote
12J/29
Date
1529-1657
Lieu
COURANCES
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A RENTE, SENTENCE, BAIL, TITRE NOUVEL, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Déclarations d'héritages. - Déclaration d'héritage...