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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
G/234
Date
1071-1260
Lieu
ESSONNE
Type de document
CARTULAIRE, CHARTE, CONVENTION, SENTENCE, COMPTE DE FABRIQUE, COMPTE FINANCIER, REGLEMENT
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Vie du chapitre
  • Titres généraux
2
Cote
A/1110
Date
1117-1584
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
CARTULAIRE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY.
3
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES.

6 lots 48 medias

Cote
63H/40
Date
1132-1765
Lieu
YERRES Commune, PLESSIS-PATE (LE), VILLABE, ETAMPES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SEINE-ET-MARNE, RIS-ORANGIS Commune, ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MONTGERON Commune, EVRY Commune, PARIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VAL-DE-MARNE, YVELINES, SENART (FORET DE)
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
4
Cote
A/1089
Date
1191-1780
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
Type de document
SENTENCE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY.
5

Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY. - ENGENVILLE (LOIRET). Vente à l'abbaye d'une rente de 60 mines de grains à EZERVILLE-SAINT-SAMSON, par CHARLES de VAUCOULEURS, seigneur de BOURSES, (1636). Titres de ladite rente jusqu'à 1775. CHARMONT. Rente de 42 livres sur une maison d'ARMEVILLE, (1623-1774). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. Rente de quatre boisseaux d'orge, sur une terre léguée à l'abbaye par Jean LE CHAVENIER, (1238). Titres nouvels jusqu'à 1788. BOUVILLE. Abandon par Guillaume de GRANVEL des dîmes de la BOISSIERE en gage d'une somme de 100 livres que l'abbaye lui avait prêtée, (1229-1230). Procédure avec le curé de BOUVILLE, (1500-1532). SAINT-VRAIN. Sentences et procédures au sujet du fief de RENOUVILLIERS, (1518-1679). EVRY-PETIT-BOURG. Donation par Guillaume et Guilbert de DRAVEIL de tout ce qu'ils possèdent à EVRY, (1239). Vente par Henry de NOISEMANT de tous ses droits et domaines à EVRY pour 52 livres de rente, (1241). Vente par l'abbaye de ses droits à Pierre de MAUPEOU, auditeur des Comptes, (1576). MONTGERON. Donation de 60 sous de rente par Jean BRIART, (1237). Procédures au sujet du fief, (1573-1617). ETRECHY. Vente par l'abbaye au seigneur de VILMARTIN d'une rente de 30 sols sous condition de foi et hommage, (1577). Rachat de foi et hommage, (1677). MAISSE. Renseignements sur la censive, (1550-1578). MARCHAIS. Donation par Arnoul de MARCHAIS d'un muid de blé, (1234). PARIS. Titres de maisons rue Mauconseil, (1222) ; rue de la Tonnellerie, (1266) ; rue du Petit-Pont, (1343) ; rue de la HARPE, (1581).

Cote
71H/24
Date
1222-1788
Lieu
CERNY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, SAINT-VRAIN, EVRY Commune, MONTGERON Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, PARIS Département, LOIRET
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE NOUVEL, DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, FOI ET HOMMAGE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE...

  • Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...
6
Cote
A/1274
Date
1223-1602
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
QUESTIONNAIRE D ENQUETE, FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, ARRET, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux qui prouvent...
7
Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY.

12 medias

Cote
71H/23
Date
1228-1782
Lieu
CERNY, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, VIDELLES, MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
BAIL, DOSSIER DE PROCEDURE, TITRE DE PROPRIETE, ORDONNANCE, ARRET, SENTENCE
  • Contexte : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE...

  • Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...
8
Cote
G/243
Date
1241-1783
Lieu
EVRY Commune, MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
AVIS, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, ACTE AUTHENTIQUE, CONVENTION, CHARTE, LETTRE, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE, BAIL IMMOBILIER, ASSIGNATION, TERRIER, COMPTE FINANCIER, MEMOIRES, INVENTAIRE, PARTAGE, SENTENCE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Temporel du chapitre
  • Temporel
9
Cote
7J/17
Date
1252-1791
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
DECLARATION CENSUELLE, PLAN, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, SENTENCE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Etat des bâtiments de la ferme du PERRAY, (1765-1789)...
10

Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan d'Esgarnueil [Egrenay, Seine-et-Marne], seigneur et curé de l'église d'Every [EVRY, Seine-et-Marne], fils de défunt Thomas d'Esgarnueil, chevalier, au profit des religieuses de l'abbaye de Gerci [Jarcy, LA VARENNES-JARCY], qui tiennent 3 arpents de vigne sur la voie de Vaux au terroir de Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], des cens sur 6,5 arpents de terre et jardin au même lieu, mouvant du fief du dit Jehan d'Esgarnueil, 14 arpents 1 quartier de terre entre Vaux et Varennes [LA VARENNES-JARCY] et 3 quartiers de vigne au Jardin de Vaux, en mouvance du fief de Jehan d'Esgarnueil, écuyer [1 pièce sur parchemin avec protection en papier cousu d'un sceau disparu de la prévôté de PARIS] (février 1273) ; Amortissement fait par Johannes domini de Esguernolio [Egrenay], écuyer, au profit de l'abbaye Sainte-Marie de Gerciaco [Jarcy], sur des cens, rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits et terres en la villa de Combis [COMBS-LA-VILLE], vendus par Gillardus dominus Bore de Lardiaco [LARDY], écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant l'officialité du diocèse de PARIS [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau ecclésiastique de profil] (1277) ; copie en français de l'acte précédent : amortissement fait par Jehans Desgrennel, écuyer, au profit de l'abbaye de Gerci [Jarcy], sur des cens, en rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits, terres, en la ville de Cons [COMBS-LA-VILLE], vendus par Girart Bore, de LARDY, écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant Maci de Morins, garde de la prévôté de PARIS [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Paris à fleur de lys et le contre-sceau armorié de Maci de Morins] (1277) ; vente faite par Ferri Paté, chevalier, à l'abbaye de Gerci [JARCY], de bois, cens, terres gaignables, herbergages [herbages ?] et prés à Esguerneil [Egrenay], Grisi [GRISY-SUR-SUINES, Seine-et-Marne] et Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], que tient Jehan Bozez, prêtre curé de GUERI-EN-BRIE [Seine-et-Marne], pour la somme de 240 livres [1 pièce sur parchemin avec le sceau de Ferri Pâté] (août 1278) ; amortissement de cette vente fait par Ansel de Hemeri, chevalier, au profit de l'abbaye de Gerci |Jarcy], acte passé devant Jehan Cocus, prévôt de Corbuel [CORBEIL] et Jehan Lemmagier, garde du seel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de CORBEIL à fleur de lys et un contre-sceau effacé] (août 1278) ; vidimus de cette vente fait devant le prévôt de PARIS (1290) [acte constaté disparu au 3 avril 2009] ; partage entre Euda, abbesse du monastère Sainte-Marie de Jarcy [Gerciaco], et Thomas dictus de Garnolio [Egrenay ?], écuyer à COMBS-LA-VILLE [Combisvilla], à savoir : des fiefs, cens et revenus à Garnolium [Egrenay ?] que maître de Cotiugnaco [COSSIGNY, Seine-et-Marne] tenait du dit Thomas de Garnolio, à GRISY-SUR-SUINES [Grisiacum], un fief de 2 arpents de terre arable que tenait la demoiselle dictus de Raicalle du dit Thomas de Garnolio, au-dessus de Garnolium vers EVRY (Seine-et-Marne) [Evreiam], 18 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient une personne de COMBS-LA-VILLE [Combisvilla] et qui a appartenu à défunt Evrardi, 13 deniers obole parisis de cens annuel sur une masure que tient Symon dictus de Cruce et qui a appartenu à défunt Egidi dictus Le Cointe, 4 deniers obole de cens annuel sur une masure que tient la femme de défunt Iohannis Tabarin, 1 denier parisis de cens annuel sur la maison [domo] dite Autournes que tient Johannes dictus de Broies, 3 sols parisis de cens annuel sur 3 arpents de terre arable que tient Iohannais fils de défunt Michaelis dictus Le Clerc, 14 deniers parisis de cens annuel que tient (Majiud Hospitis) à COMBS-LA-VILLE et sur plusieurs terres à SENART, 4 sols parisis et 2 poules [duas gallinas] de cens annuel sur une pièce de terre arable que tient Edelina dictus La Chate Bougne, 4 sols parisis de cens annuel sur un arpent de terre arable que tient Guillelmus dictus Le Boursiers, le fief que maître Petrus de Cotiugniaco [COSSIGNY] tenait du dit Thomas de Garnolio à GRISY-SUR-SUINES, 14 sols 13 deniers parisis 3 poules de cens annuel sur 2 arpents 7 quartiers de terre que tient Iohannes dictus Maqueboule, 6 sols 2 deniers obole parisis et une poule de cens annuel sur 2 arpents 0,5 quartier de terre que tient Petrus dictus Li Baliere, 2 sols 12 deniers parisis et une poule de cens annuel sur 1,5 arpent 1 quartier que tient Radulphus de Limolio [LIMEIL-BREVANNES, Val-de-Marne], 4 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient Johannes dictus Canais Rane, 1 denier de cens annuel sur la maison [domo] de Villa Guez, 4 deniers parisis de cens annuel sur 3 quartiers de terre que tient Iohannes de Garnolio, 4 deniers parisis de cens annuel sur 1 arpent de terre que tient Petrus dictus Le Rouge, et, le dit Thomas de Garnolio possède une masure [masuram] contiguë à sa grange [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau en miettes dans une protection en papier cousu] (1285) ; lettres par lesquelles Philippe V, roi de France, permet au miles dénommé de Noyer, chevalier, et à Jehanne de Mont Beillard, sa femme, d'acquérir, dans ses domaines, cent livrées de terre (hors droits de justice), à 20 lieues de PARIS, et de les donner amorties à Geoffroy du Plaxets, clerc et notaire de l'église de ROME, lequel a baillé aux dits de Noyer, par échange, l'herbergement de Vaux-la-Comtesse et appartenances, de plus les dits de Noyer devront transporter et mettre en collèges des écoliers ou d'autres personnes d'Eglise que leur demandera de faire le dit Gefroy (février 1319 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). Suivi de lettres du roi de France octroyant les dites cent livrées de terre pour l'entretien des écoliers de la maison Saint-Martin-du-Mont à PARIS, fondée par le dit Gefroy (février 1328 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). [2 pièces papier] ; amortissement fait par Jehan de BRAYE, écuyer, seigneur de Villememain, au profit du couvent de Jarcy [LA VARENNES-JARCY], 60 arpents de bois assis au-dessus de Quincy [QUINCY-SOUS-SENART], mouvant en fief du dit Jehan de Braye. Ces bois avaient été donnés à la dite abbaye, par Geffroy du Plexeis, notaire de l'eglise de Rome, qui les avaient vendus au dit Jehan de Braye pour la somme de 120 livres. Sur ces bois messire Ferri de Ville-Pesche [VILLEPECLE, Seine-et-Marne), est mouvant du dit Jehan de Braye et des fiefs de BRUNOY, appartenant à La Voute [2 pièces papier] (1er avril 1328 : copie du XVIIIe siècle, l'original est constaté disparu au 4 avril 2009) ; attestation faite par Michellet Beauvarlet, 80 ans, Copin Hugues, 50 ans, Quantin Lefevre, 50 ans, et Jehanne sa femme, 40 ans, Jehan Lebel, 40 ans, Guillaume Marchant, 60 ans et Lambert Hugues, 50 ans, tous habitant en Seine-et-Marne (OZOIR-LA-FERRIERE, FEROLLES, etc.) qui certifient que le couvent de Jarcy-en-Brie [LA VARENNES-JARCY] possède depuis au-moins 40 ans, un fief appelé Les Bordes-Morin, paroisse d'ATTILLY [Seine-et-Marne], près de BRIE-COMTE-ROBERT, composé d'un hôtel, cour, masures, terres, prés, héritages, justice et droits seigneuriaux que lui conteste à tort maître Clérambault de Champaigne, seigneur d'ATTILY. Le dit hôtel des Bordes Morin ayant été baillé à titre de ferme au dit Guillaume Marchant. Acte passé devant Estienne Privé, maître es arts, tabellion-juré en la prévôté de CORBEIL, sous l'autorité de Jehan de Neufchâtel, chevalier, seigneur de Montagu, conseiller et chambellan du roi, capitaine et gouverneur de la ville et comté de CORBEIL et garde de la dite prévôté, et Jehan Laisné, praticien en cour laye à CORBEIL et garde du scel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Corbeil et un résumé papier du XVIIIe siècle] (8 juillet 1482) ; sentence des requêtes du Palais à PARIS rendue entre les religieuses du couvent de Jarcy, et, Girard et Hugues Le Coq, tous deux frères et seigneurs d'Esgreneil-en-Brie (Egrenay, Seine-et-Marne), concernant 5 sols de cens qu'elles prétendaient percevoir sur une terre assise au Pré Long. Les sieurs le Coq cèdent au dit couvent 32 arpents de terre labourable à la Fontaine Saint-Martin, entre COMBS-LA-VILLE et EVRY (Seine-et-Marne) [1 pièce sur parchemin disparue ? et un résumé papier du XVIIIe siècle] (22 mai 1495) ; Bail de la ferme, terres, prés, cens, champarts et justice des Bordes-Morin (paroisse d'ATTILLY, Seine-et-Marne), faits par les dames de l'abbaye de Jarcy, à, Pierre du Moulin. Transport du dit bail fait par Pierre du Moulin à Michel Maillet Laisné puis par le dit Maillet à Jehan Mesnart. Résiliation du dit bail faite par les religieuses de Jarcy contre Maurice Prevost, à cause de Denys de La Farrie et Marcon Mesnart sa femme [1 pièce sur parchemin et un résumé sur papier] (25 juin 1564) ; transaction portant règlement des censives, justice et bornage du fief de La Croix Boissiere, à COMBS-LA-VILLE (Val-de-Marne), entre les religieuses de l'abbaye de Jarcy et les marquis et marquise de Chabannois, seigneurs du dit COMBS-LA-VILLE, que ces derniers avaient confondu dans leur seigneurie [1 pièce papier] (1755) ; transaction entre les religieuses de Jarcy, et, le comte de Matignon, le comte et la comtesse de Rozen, seigneurs d'Ormoy (TIGERY), pour que soient rendues aux dites religieuses 60 arpents 13 perches de terre du fief de la Fortelle-les-Ormoy (TIGERY), situé près de Mongaton (TIGERY) et de la forêt de SENART, qu'elles possédaient déjà en 1494, en dédommagement le dit comte de Matignon cède aux religieuses 45 arpents 108 perches de terres et des cens sur 21 arpents 5 perches, le tout près de la forêt de SENART, Vaux-la-Reine, Ormoy-en-Brie [1 pièce papier] (18 août 1755).

Cote
A/820
Date
1273-1772
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, VIDIMUS, PARTAGE, LETTRE, CONTRAT D ACQUISITION, ATTESTATION, SENTENCE, BAIL, SCEAU
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan...
11

Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Registre contenant la description des droits seigneuriaux et péages en français et en latin [s.d.]. Droits de pêche : extrait du bail des fermes du domaine du roi concernant la pêcherie de l'une des arches du pont de CORBEIL appelée l'arche aiguë (1516), arrêt du parlement qui adjuge à M GALLERAND GAILLARD DE LA MORINIERE le fief de COLOMBIER et le droit de pêche qui lui est attaché (1623-1708) ; requête de M GALLERAND GAILLARD à propos du droit de pêche, suite à l'acquisition par lui faite au sieur de REGIS héritier d'Etienne de FLEURY, ordonnance des trésoriers de France (1625) ; extrait des registres du greffe de la justice et maîtrise des Eaux et Forêts, original et copie (1680) ; extrait des titres concernant le droit de pêche appartenant à Monsieur THIBEUF dans les trois premières arches du pont (1516-1709) ; bail à RIBOULEAU, BRAYER et TIXERAND mariniers par GALLERAND GAILLARD (1632) ; bail par Pierre THIBEUF à Jacques PUISEAU et Guillaume DESCHAMPS (1636) ; sentence contradictoire qui maintient le droit de pêche sous les trois arches du pont à Pierre THIBEUF, bail à VIVIER, CHEVENEAU et DURAND maîtres pêcheurs (1643) ; bail par Eustache THIBEUF à Charles HARIGON dit CHABLY marinier (1688) ; à Jacques TIXERAND voiturier par eau (1702) ; à Michel LEVASSEUR (1708) ; à Jacques TIXERAND et Simon JACQUIN (1709) parchemins, originaux et transcriptions. Procédure entre le maréchal de VILLEROY et Eustache THIBEUF au sujet du fief de la MOTHE et du droit de pêche sur la SEINE que tous deux prétendent posséder : contestation entre le duc de VILLEROY et Eustache THIBEUF à propos d'une saisie féodale motivée par des droits de pêche, originaux et copies (1668) ; mémoire des pièces (1285-1656), requêtes, sentences, quittances (1709-1712). Autres droits : pièces concernant le droit de pacage sur les terres appartenant à Nicolas THIBEUF : une lettre lue par le curé au prône (1624) ; saisie et emprisonnement de vaches, original et transcription (1610) ; quittances des taxes pour la réforme de la coutume dans le fief du VAL, imprimé ; réglementation de la saisie féodale (1668-1681) ; contestation entre M THIBEUF d'une part et le duc de VILLEROY et les officiers de la justice de CORBEIL d'autre part, qui contestent à M THIBEUF le droit de haute justice, mémoires (vers 1707) ; ordonnance de police pour les droits des messiers du vignoble de SAINT GERMAIN (1713)

Cote
77J/27
Date
1283-1713
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A LOYER, QUITTANCE, MEMOIRES, REGISTRE DU GREFFE, SENTENCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Registre...
12
Cote
149J/6
Date
1284-1527
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TITRE DE FAMILLE, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Trois actes parchemin : limitation...
13
Cote
G/283
Date
1285-1790
Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Département, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, SAINT-CHERON Commune, ORSAY Commune
Type de document
ASSIGNATION, SENTENCE, REGISTRE, LETTRE, DOSSIER DE PROCEDURE, DELIBERATION CAPITULAIRE, QUITTANCE, TERRIER, CARTULAIRE, INVENTAIRE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...
14

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de l'official de PARIS, qui, sur la réclamation de maître Gui de LOUVRES, clerc, mandataire du prieur de MAROLLES, condamne par défaut messire Guillaume BATAILLE, chevalier, à restituer dix sols parisis qu'il avait reçus pour le compte du prieur, à la Saint Denis dernière, pour le cens dit Au Mareschauz [pièce latine] ; arrêt du Parlement de PARIS, rendu pendant les Grands Jours de CORBEIL, qui infirme deux sentences rendues par le prévôt de CORBEIL, au détriment de la justice du prieur de MAROLLES [pièce latine ; sceau à moitié brisé] ; lettres de PHILIPPE VI, roi de France, qui permettent au prieur de MAROLLES d'assigner Jean de CROISY, seigneur de BRUNOY, Jean de ROUVRAY et Hélissent de MONTBELIN, sa femme, qui refusent de payer les cens dus par le moulin de BRUNOY et par la terre de Pierre de MONTBELIN, située à SERVON. Lettres royaux qui autorisent le prieur de MAROLLES à rétablir, dans sa seigneurie, les échelles et fourches patibulaires pour l'exercice de la haute justice. Sentence du prévôt de MAROLLES, qui condamne Jacquet FOUQUET et Loys de SAINT-HILAIRE en vingt sols parisis d'amende, chacun, pour avoir battu Jean VENAT ; du bailli de SENTENY, qui condamne Jean MUSNIER et autres en soixante livres parisis d'amende, et à rétablir un mai qu'ils avaient enlevé de la seigneurie et carrefour de MAROLLES ; arrêt du Grand-Conseil qui oblige les sieur et dame de VILLEQUIER à payer au sieur Hubert de CULANT, prieur de MAROLLES, quatre cent quarante-cinq livres, montant d'une rente à lui due par la terre de GROSBOIS.

Cote
A/1146
Date
1286-1734
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, ARRET, LETTRE, ASSIGNATION, OBLIGATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de l'official de...
15
Cote
77J/133
Date
1290-1730
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, DEVIS, MEMOIRE DE TRAVAUX, ARRET
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Eglise de SAINT GERMAIN. - Arrêt qui condamne les marguilliers...
16
Cote
A/1132
Date
1290-1505
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
SENTENCE, LETTRE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Jeanne, comtesse de BLOIS,...
17
Cote
G/246
Date
1293-1620
Lieu
PARIS Département, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
AVIS, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, ACTE AUTHENTIQUE, SENTENCE, TITRE NOUVEL, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1293-1620)
18
Cote
27J/118
Date
1304-1723
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
SENTENCE, CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE PROCEDURE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, DECLARATION CENSUELLE, QUITTANCE, CONTRAT D ECHANGE, BAIL, TITRE NOUVEL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Saint-Vrain. - Justice seigneuriale : Deux...
19
Cote
ESUPPL/682
Date
s.d
Lieu
LISSES, COURCOURONNES
Type de document
TITRE DE FAMILLE, DECLARATION, SENTENCE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques...
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Terre d' Itteville. - Contentieux : - La commanderie du Saussaye contre les habitants : avertissement par le commandeur du Saussaye contre M Boucher à la chambre des comptes ; production en déguerpissement de pièces de terre sur la rivère, acquisition (1610) ; délaissement d'une pièce de bois (1621) ; titres (1402-1530) ; sentence, mémoire (1605) ; copie d'une sentence du chatelet de Paris de 1329 qui donne droit à la commanderie de Saint Jean de Jérusalem à cause de la maison du Saussaye de faire paître les bêtes dans le pâturage d'Itteville. Procédure à propos de la rivière et des droits y attenant : Procédure entre Jean de Moucy puis Simon Loyseau seigneurs d'Itteville et les seigneurs de Bouchet jusqu'à Abraham Duquesne relative aux droits et à l'entretien de la rivière de Juine, marché fait par Madame d'Itteville pour le nettoiement de la rivère (1662-1700). Arrêt qui ordonne que la rivère de Brémailles dépende du seigneur du Bouchet, Symon Loiseau contre Abraham Duquesne (1686) ; opposition au sujet de la terre du Bouchet pour Jean de Moucy (1674-1677) ; arrêt au Parlement entre Jean de Moucy et le meunier du moulin de la Brière à propos des droits de pêche, document avec sceau (1672) ; sentence du prévôt d'Itteville (1659) ; assignation au sieur Boucher (1648) ; sentence du prévôt contre Denis Merle, pêcheur (1669) ; sentence du bureau de l'hôtel de ville de Paris qui ordonne la visite du portereau de l'Epine (1611) ; autres sentences (1687-1722) . Adjudication par décret faite en la prévôté d'Itteville au profit de Jacques Lecomte, des maisons, héritages, terres, prés et bois saisis à la requête de Pierre Guignart sur Mathurin Benoist tuteur des enfants de défunt Charles Chaspeau et adjugé moyennant la somme de 260 livres [document sur parchemin scellé], (1615) ; adjudication par décret au bailliage de la Ferté Alais, au profit de Jacques Leconte, des biens saisis à Janville et à l'Epine sur Antoine Pignart (1588)

Cote
27J/89
Date
1329-1722
Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE, SCEAU, TUTELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Contentieux : - La commanderie...
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Cote
77J/54
Date
1330-1764
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, TITRE DE PROPRIETE, SENTENCE, PARTAGE, QUITTANCE, INVENTAIRE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure contre les religieux de...
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Fief du MARAIS-VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage pour la terre et seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN rendu par Philippe HURAULT seigneur du MARAIS au seigneur de la baronnie de SAINT YON, parchemin (1613) ; par René HURAULT à Jeanne de GAIGNON veuve de Charles de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin (1620) ; par Pierre Henry LE MAISTRE à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1707). Aveu et dénombrement de la terre et seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN rendu à Messire Henry seigneur de SAINT YON au comte de RON/UCY , parchemin (1345) ; par Yvon de MAINTENON à Jean de MONTAGU vidame de LAONNOIS, parchemin etr transcription (1405) ; par Jean HURAULT au seigneur de SAINT YON, papier (1532) ; par Jacques HURAULT à Guillaumes de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin et papier (1553) ; par Jehan HURAULT à Charles MARTEL seigneur de BASQUAVILLE tuteur des enfants de Pierre de BALSAC et Anne de GRAVILLE (1532) ; par Pierre Henry LE MAITRE à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, avec pièces annexes, parchemin et papier (1738). Saisies féodales : à la requête de Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES sur Jean HURAUL, à la requête de Jeanne de GAIGNON veuve de Charles de BALSAC D'ENTRAGUES sur René HURAULT, papier (1537, 1620). Gestion domaniale. - Sommation à la requête de Marie de HERBELOT veuve de Jacques HURAULT à François de BALSAC D'ENTRAGUES, papier (1595) ; quittance de la somme de 5600 £ par Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES à Pierre Henry LE MAITRE, papier (1706) ; accord et traité au sujet de la liquidation des droits féodaux entre le comte te la comtesse d'ESCLIGNAC seigneurs de MARCOUSSIS et M LE MAISTRE, papier (1768) ; donation de Marie Charlotte de BALSAC veuve de François de BASSOMPIERRE au profit de l'Hôtel Dieu de PARIS (1656) ; vente par Charles HURAULT, seigneur du MARAIS à M de LAMOIGNON (1688) ; quittance reçue par César de BALSAC D'ENTRAGUES pour la vente de la terre du MARAIS à M LE MAISTRE (1706) ; mémoires ; extrait de la sentence d'adjudication des terres du MARAIS et de ROINVILLE (1767) ; correspondance (1768) ; copie de la transaction de 1768 ; état de consistance de la terre et seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN pour la liquidation des droits seigneuriaux dus à la seigneurie de MARCOUSSIS ; déclaration des terres [XVIe siècle]. Procédure. - Différent entre M LEMAISTRE seigneur du MARAIS et Madame d'ESCLIGNAC : copie par extrait des actes qui doivent servir à la décision de deux questions à résoudre entre M LEMAISTRE et Madame d'ESCLIGNAC ; mémoire servant de réponse à ceux de M LEMAISTRE adressés à Madame d'ESCLIGNAC (1781) ; copie du dépouillement de l'aveu et dénombrement rendu par Jacques HURAULT seigneur du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN à Guillaume de BALSAC seigneur de SAINT YON en 1553 ; dépouillement général des aveux et dénombrements de la seigneurie du MARAIS et du VAL SAINT GERMAIN pour parvenir à la liquidation des droits dus au seigneur de Marcoussis à cause de la vente de ladite seigneurie (1738) ; mémoire pour M LE MAISTRE contre Madame d'ESCLIGNAC ; mémoire servant de réponse à celui de Madame d'ESCLIGNAC ; deux pièces incomplètes listant les acquisitions de M LE MAISTRE ; sentence (1768). \t\t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/43
Date
1345-1781
Lieu
MARCOUSSIS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, SENTENCE, DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT DE VENTE, MEMOIRES, DECLARATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief du MARAIS-VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux....
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Cote
12J/74
Date
1366-1637
Lieu
COURANCES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, CONTRAT DE MARIAGE, SENTENCE, ENQUETE, ARRET, QUITTANCE, DECLARATION, LETTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
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Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux. - Droits de justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS : copies d'actes de 1367 à 1648 ; copie de l'aveu et dénombrement de la terre de MARCOUSSIS vendue au roi par Guillaume DESPREAUX en 1367 ; copie d'un compte rendu par Thomas MARIE receveur de la terre de MARCOUSSIS à l'amiral de GRAVILLE (1502) ; reconnaissance et promesse pour raison de la ferme des Greffes et clergé de la prévôté de NOZAY et de LA VILLE DU BOIS et de la mairerie de VILLEJUST par Jacques GRAND au profit de Guillaume de BALSAC (1543-1545) ; copie de l'aveu de la seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS rendu par François de BALSAC au roi en 1574 ; copies de mémoires relatifs à la réclamation de haute, moyenne et basse justice sur le territoire DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS ; copie de la prisée et estimation des droits de justice en 1518 ; obligation au profit de Guillaume de BALSAC pour raison des droits de forage, rouage, menues dîmes, geolâge et voirie de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1555) ; requête de François de BALSAC D'ENTRAGUES pour faire raison de la justice que lui disputent les officiers de justice de MONTLHERY (1580) ; contestation entre le procureur général et la prévôté de MONTLHERY et François de BALSAC D'ENTRAGUES, appointement par lequel il est ordonné que le sieur d'ENTRAGUES fera exercer la justice à MARCOUSSIS , BREUILLET et autres seigneuries étrangères à la châtellenie de MARCOUSSIS (1581) ; requête de François de BALSAC contre les officiers de justice de MONTLHERY (1585) ; acte par lequel Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES reprend l'instance de son père François contre les officiers de justice (1636) ; sentence pour comte d'ESCLIGNAC contre François BRILLE curé de NOZAY et La-Ville-du-Bois pour fait de censiv, parchemin et papier (1775) ; permission à Charles ROBIN bedeau de tenir le jeu de quilles au bâton (1775) ; jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans la mouvance des fiefs de FRESNE, des COCHETS, BELLEJAME, SAUSSE BERNARD et ordonne que PETIT seigneur de LEUDEVILLE soit assigné, parchemin (1781) ; déclaration attributive de la juridiction : au profit de Madame d'ESCLIGNAC sur Benoit Marie de MONTESSUY seigneur du PLESSIS SAINT PERE sur le fief des MAISONNETTES et d'une partie du PLESSIS SAINT PERE, plan aquarellé (1784) ; au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS sur les chanoines de LINOIS pour raison du fief du clos GAILLARD, plan aquarellé (1785) ; du fief de LUNEZY au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS , plan aquarellé (1785) ; du fief de SAINT ELOI au profit de Madame d'ESCLIGNAC, copie (1785). Procédure Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY : réclamation de Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY, jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans ses droits, 1 parchemin et 11 pièces papier (1784). Sentence qui condamne plusieurs habitants de NOZAY et LA VILLE DU BOIS à payer des arrérages, parchemin (1546-1568) ; inventaire de production des titres concernant la justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS [s.d.].- Justice concernant des particuliers : sentence qui oppose Pierre THOMAS demandeur à Pierre DIVRY défendeur à propos des terres de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1548) ; sentence qui accorde l'autorisation d'acheter une maison et dépendances en vertu d'un retrait lignager à FORTERYE de NOZAY, parchemin (1548) ; famille MARTIN : nomination de Michel MARTIN et Mathurin GALLOPIN comme tuteurs et curateurs des enfants de Guyon MARTIN par une assemblée de parents, parchemin (1548), sentence pour Jacques BOURGERY contre Laurent DUCHESSY pour non paiement d'arrérages de rentes (1559) ; sentence assignant Guillaume de SURRIERES et Guillaume BALLAS à comparaître pour procéder à un partage (1568) ; sentence qui ordonne un avis de parents à l'effet de nommer tuteurs et curateurs, estimation des fruits d'une pièce de terre au terroir de LA VILLE DU BOIS, prestation de serment au bailliage de NOZAY par sentence du comte d'ESCLIGNAC contre FRANÇOIS de l'estimation d'une pièce de terre à NOZAY , parchemin et papier (1573). Mémoire pour la justice de MARCOUSSIS, quelques actes de justice de l'année 1580 ; copie d'un arrêt qui condamne Louis et François SION, père et fils, pour délit de chasse sur les terres de MARCOUSSIS (1720).
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Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux. - Droits de justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS : copies d'actes de 1367 à 1648 ; copie de l'aveu et dénombrement de la terre de MARCOUSSIS vendue au roi par Guillaume DESPREAUX en 1367 ; copie d'un compte rendu par Thomas MARIE receveur de la terre de MARCOUSSIS à l'amiral de GRAVILLE (1502) ; reconnaissance et promesse pour raison de la ferme des Greffes et clergé de la prévôté de NOZAY et de LA VILLE DU BOIS et de la mairerie de VILLEJUST par Jacques GRAND au profit de Guillaume de BALSAC (1543-1545) ; copie de l'aveu de la seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS rendu par François de BALSAC au roi en 1574 ; copies de mémoires relatifs à la réclamation de haute, moyenne et basse justice sur le territoire DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS ; copie de la prisée et estimation des droits de justice en 1518 ; obligation au profit de Guillaume de BALSAC pour raison des droits de forage, rouage, menues dîmes, geolâge et voirie de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1555) ; requête de François de BALSAC D'ENTRAGUES pour faire raison de la justice que lui disputent les officiers de justice de MONTLHERY (1580) ; contestation entre le procureur général et la prévôté de MONTLHERY et François de BALSAC D'ENTRAGUES, appointement par lequel il est ordonné que le sieur d'ENTRAGUES fera exercer la justice à MARCOUSSIS , BREUILLET et autres seigneuries étrangères à la châtellenie de MARCOUSSIS (1581) ; requête de François de BALSAC contre les officiers de justice de MONTLHERY (1585) ; acte par lequel Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES reprend l'instance de son père François contre les officiers de justice (1636) ; sentence pour comte d'ESCLIGNAC contre François BRILLE curé de NOZAY et La-Ville-du-Bois pour fait de censiv, parchemin et papier (1775) ; permission à Charles ROBIN bedeau de tenir le jeu de quilles au bâton (1775) ; jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans la mouvance des fiefs de FRESNE, des COCHETS, BELLEJAME, SAUSSE BERNARD et ordonne que PETIT seigneur de LEUDEVILLE soit assigné, parchemin (1781) ; déclaration attributive de la juridiction : au profit de Madame d'ESCLIGNAC sur Benoit Marie de MONTESSUY seigneur du PLESSIS SAINT PERE sur le fief des MAISONNETTES et d'une partie du PLESSIS SAINT PERE, plan aquarellé (1784) ; au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS sur les chanoines de LINOIS pour raison du fief du clos GAILLARD, plan aquarellé (1785) ; du fief de LUNEZY au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS , plan aquarellé (1785) ; du fief de SAINT ELOI au profit de Madame d'ESCLIGNAC, copie (1785). Procédure Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY : réclamation de Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY, jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans ses droits, 1 parchemin et 11 pièces papier (1784). Sentence qui condamne plusieurs habitants de NOZAY et LA VILLE DU BOIS à payer des arrérages, parchemin (1546-1568) ; inventaire de production des titres concernant la justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS [s.d.].- Justice concernant des particuliers : sentence qui oppose Pierre THOMAS demandeur à Pierre DIVRY défendeur à propos des terres de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1548) ; sentence qui accorde l'autorisation d'acheter une maison et dépendances en vertu d'un retrait lignager à FORTERYE de NOZAY, parchemin (1548) ; famille MARTIN : nomination de Michel MARTIN et Mathurin GALLOPIN comme tuteurs et curateurs des enfants de Guyon MARTIN par une assemblée de parents, parchemin (1548), sentence pour Jacques BOURGERY contre Laurent DUCHESSY pour non paiement d'arrérages de rentes (1559) ; sentence assignant Guillaume de SURRIERES et Guillaume BALLAS à comparaître pour procéder à un partage (1568) ; sentence qui ordonne un avis de parents à l'effet de nommer tuteurs et curateurs, estimation des fruits d'une pièce de terre au terroir de LA VILLE DU BOIS, prestation de serment au bailliage de NOZAY par sentence du comte d'ESCLIGNAC contre FRANÇOIS de l'estimation d'une pièce de terre à NOZAY , parchemin et papier (1573). Mémoire pour la justice de MARCOUSSIS, quelques actes de justice de l'année 1580 ; copie d'un arrêt qui condamne Louis et François SION, père et fils, pour délit de chasse sur les terres de MARCOUSSIS (1720). ttttttttt

Cote
13J/62
Date
1367-1785
Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, SENTENCE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, COMPTE-RENDU, JUGEMENT, AQUARELLE, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
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Duché-paierie de BRUNOY. - Provisions : d'arpenteur et mesureur juré de la seigneurie d'YERRES, accordées par DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à MICHAUT OLIGNON ; de sergents dans la seigneurie de SAINT-MANDE, CONFLANS et BERCY, accordées par DREUX BUDE, sieur d'YERRES, à Guillaume HENAULT et à FREMYNOT HADENES ; de voyers en la châtellenie d'YERRES, accordées à Georges GILLEBART. Procès-verbal d'arpentage et de bornage d'une ruelle sise à LIVERDIS. Permission donnée par le juge d'YERRES, à Jean GRANGIER, seigneur de LIVERDIS, d'enclore dans sa garenne l'ancien chemin de la VOYE DE LA FONTAINE. Autorisation accordée par Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS, et par l'abbesse d'YERRES, Louis THIREMONT, de faire des fouilles dans la seigneurie d'YERRES, pour y trouver les eaux nécessaires à sa maison d'YERRES. Concession accordée par Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, à M. de BARCOS, de faire des fouilles dans la rue d'YERRES, pour y rassembler les eaux. Chronologie des seigneurs d'YERRES. Mémoire concernant la haute justice de la seigneurie d'YERRES. Sentence du prévôt de CORBEIL. Déclarations des seigneurs de LA GRANGE-DU-MILIEU, aux seigneurs d'YERRES. Notes et extraits.

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Cote
A/934
Date
1380-1746
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE, JUGEMENT, MEMOIRES, SENTENCE, DECLARATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Provisions : d'arpenteur...
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Cote
ESUPPL/852
Date
1384-1629
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts...
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Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage : extrait d'un inventaire des foi et hommage depuis 1387 jusqu'en 1721 ; foi et hommage de la seigneurie de LEUDEVILLE composés des fiefs de SAUSSE BESNARD , PATE, LA BOISSIERE et CORNILLLON, rendu par René de BAUGY , parchemin et papier (1551) ; rendu par Jean de BAUGY à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin et papier (1599) ; rendu par André de BOUVILLE fondé de procuration de Gaspard de BAUGY seigneur de LEUDEVILLE à Marie Charlotte de BALSAC D'ENTRAGUES dame de BASSOMPIERRE, baronne de Saint Yon et autres lieux pour le fief de SAULX BENARD, parchemin (1641) ; à Léon de BALSAC D'ILLIERS seigneur d'ENTRAGUES, parchemin et papier (1655) ; rendu par Jacques de MESMES, parchemin et papier (1655) ; rendu par François FORCADEL à Guillaume de LAMOIGNON à cause de la baronnie de Saint Yon, parchemin et papier (1664) ; rendu par Henry de BOYVIN à Louis de BALSAC, parchemin et papier (1672) ; rendu par Nicolas PETIT à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS, marquis d'ENTRAGUES seigneur de MARCOUSSIS, papier (1706) ; rendu par Angélique PETIT veuve de François PETIT, dame de LEUDEVILLE à Louis Auguste marquis de RIEUX seigneur de MARCOUSSIS, parchemin et papier (1747) ; rendu par Alexandre Théophile PETIT seigneur de LEUDEVILLE à Elisabeth Thérèse Marguerite CHEVALIER veuve du comte D'ESCLIGNAC, parchemin (1780). Aveux et dénombrements par René de CARNERET à M de GRAVILLE pour trois fiefs de LEUDEVILLE, copie papier (1490) ; par René de BAUGY à Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES , copies papier (1551) ; par Jean de BAUGY à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin et papier (1602) ; par Charles DELAPORTE à cause de Marthe REGNARD sa femme veuve de Jacques de BAUGY et Jean de BAUGY à Adrian DEMALLEVILLE du fief de Balsac, prchemin (1605) ; par Jean de BAUGY à Adrien DEMALLEVILLE, papier (1605) ; par Jean de BAUGY à Marie Charlotte de BALSAC D'ENTRAGUES à cause de la baronnie de Saint Yon, parchemin (1639) et par Gaspard de BAUGY, parchemin (1641). Saisies féodales : du fief de LA BOISSIERE à LEUDEVILLE appartenant à René de BAUGY à la requête de Guillaume de BALSAC, papier (1538) ; d'un fief appartenant à DELAPORTE et sa femme à la requête de Adrien DESMALLEVILLE, papier (1603) ; des terres et seigneurie de LEUDEVILLE appartenant à Gaspard et Jérôme de BAUGY à la requête de Guillaume de LAMOIGNON, papier (1653, 1664). Acte de souffrance demandé par Marthe REGNARD veuve de Jacques de BAUGY pour ses enfants à Jacques DE CLERC et Louise de BALSAC son épouse, parchemin et papier (1585). Sommations, cessions, quittances : cession par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à Jean ROLLET de tous les droits de rachats dus par les frères de BAUGY, papier (1655). Procuration de François FOCARDEL pour SANSON à l'effet de rendre la foi et hommage, aveu et dénombrement et main levée de la saisie féodale, papier (1655). Sommation de rendre la foi et hommage par Cézard de BALSAC D'ENTRAGUES à Jean de BAUGY, papier (1631).Consentement du prévôt de MONTLHERY portant enregistrement de l'aveu au duc d'Orléans par de BALSAC D'ILLIERS des fiefs, terre et seigneurie de MARCOUSSIS, NOZAY, LA VILLE DU BOIS et de partie des fiefs dépendants de la baronnie de SAINT YON et autres lieux, papier (1653). Quittances de César de BALSAC à Jean de BAUGY, parchemin (1632), de Léon de BALSAC à Jacques de MESMES, papier (1671). Pièces annexes : extrait des fiefs relevant de la seigneurie de SAINT YON ainsi qu'il en est fait mention dans le papier terrier de 1490 à la requête de Louis de GRAVILLE ; mémoires, déclaration des héritages de Jean René de BAUGY dans la terre de LEUDEVILLE qui relève de la seigneurie de SAINT YON ; copie de la foi et hommage entre Guillaume de BALSAC et René de BAUGY ; inventaire de production, ; aveu et dénombrement du fief de LEUDEVILLE par Jean de BAUGY à Marie Charlotte de BALSAC D'ENTRAGUES dame de BASSOMPIERRe, accord et quittance ; aveu et dénombrement par Jean de BAUGY à François de BALSAC D'ENTRAGUES ; répliques sur l'observation de la réponse à la production des titres que Madame d'ESCLIGNAC fait à la commission de la chambre des comptes ; extrait touchant la mouvance du fief ; extrait du partage des biens de François de BALSAC entre Marie Charlotte de BALSAC DE BASSOMPIERRE et César de BALSAC seigneur de GIE ; ventilation et appréciation des prés, vignes, des rentes foncières et constitutions acquis par Madame de LEUDEVILLE des directeurs de la succession de Guillaume CORDEAU ; extrait tiré d'un ancien registre où sont copiés tous les contrats d'acquisitions de tous les fiefs, terres et seigneuries appartenant aux seigneurs de MARCOUSSIS depuis 1300 ; inventaire des titres produits à la chambre des comptes des fiefs de LEUDEVILLE relevant de MARCOUSSIS ; quittance par Charles DELAPORTE et Jean de BAUGY à François de BALSAC , 1 liasse : 1 parchemin, 20 papier (1580-1778). Justice. - Sentence de la prévôté de MONTLHERY contre les sieurs TARDIEU, de BAUGY et FORCADEL seigneurs de LEUDEVILLE qui nomme les experts pour l'estimation des grains récoltés et les réparations des bâtiments, papier (1660) ; sentence qui confirme la saisie féodale faite à la requête de Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES sur Jérôme BAUGY seigneur de LEUDEVILLE, 2 pièces papier (1671).

Cote
13J/42
Date
1387-1778
Lieu
MARCOUSSIS, SAINT-YON, LEUDEVILLE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, SENTENCE, INVENTAIRE, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux. - Foi et...
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Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - OBTERRE : maisons et héritages. Bail emphytéotique fait par le maire d'ETAMPES, administrateur de l'hôpital Saint-Antoine, à Perrin et Jean LECOMTE d'une maison et de dix arpents de terres, sis à AUBETERRE, paroisse de CHALOU-SAINT-MARS (7 novembre 1398). Sentence de la prévôté d'ETAMPES servant de titre nouvel de la rente de 40 sols parisis due à l'hôpital Saint-Antoine par les héritiers et ayant cause de Regnault LE COUP, auquel les biens mentionnés au bail ci-dessus avaient été donnés à titre d'emphytéose le 17 janvier 1475 (30 octobre 1556). Sentence analogue rendue contre Hector CHARTIER et autres (18 juin 1564). Sentence de la Chambre des Requêtes rendue au profit des Pères Barnabites, administrateurs perpétuels de Saint-Antoine, contre Claude THOMAS et autres, qui sont condamnés à délaisser les héritages faisant partie de ceux donnés précedemment à LE COUP, dont ils étaient détenteurs, et à réédifier une maison à l'endroit où il en existait une autrefois (12 juillet 1640). Autre sentence de la même Chambre concluant de la même façon à l'égard de Georges HAMOYS (23 novembre 1643). Acte d'appel interjeté par ce dernier (18 décembre 1643). Contrat de mariage de Georges HAMOYS avec Cathelline CHARTIER, fille d'Hector CHARTIER et d'Alizon COURTILLET (4 février 1624). Contrat d'échange entre HAMOYS et sa femme, d'une part, et Jean LAGNIER et sa femme, d'autre part, au sujet de l'héritage d'Hector CHARTIER et d'Alizon COURTILLET, père et mère des deux femmes (21 novembre 1634). Bail à nourriture par lequel tous les biens des enfants HAMOYS sont cédés à leur père pour leur nourriture (2 juillet 1636). Contrat de vente faite aux Pères Barnabites par Georges HAMOYS des maison et héritages qui lui appartenaient à OBTERRE (13 mai 1644). Pièces relatives à la visite par experts des bâtiments vendus (9-28 octobre 1644). Contrat de constitution d'une rente de quatre livres passé par Hector CHARTIER et sa femme au profit de Jehan de LA CROIX, demeurant à CHALO-SAINT-MARS (12 juillet 1618). Pièces relatives à cette rente (1632-1646). Bail emphytéotique d'un arpent de terre à OBTERRE, au lieu dit la COUR PERRETTE, fait par les Pères Barnabites à Jean BUISSON maistre mareschal à ETAMPES, pour sa vie, celle de sa femme et du dernier de ses enfants, moyennant une rente de 20 sols payable à la Saint-Rémy (13 mars 1640) ; titre nouvel de la même rente (1653). Bail de 99 ans fait par les Barnabites à Nicolas BONTE d'une petite ferme et de ses dépendances, sises à OBTERRE, moyennant 160 livres et 12 poulets par an, plus les cens et droits seigneuriaux que les biens ci-dessus peuvent devoir par chacun an à M. de VIGNY, seigneur du TRONCHET, duquel ils relèvent (2 août 1781).

Cote
D/44
Date
1398-1781
Lieu
ETAMPES Commune, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
BAIL, SENTENCE, TITRE NOUVEL, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - OBTERRE : maisons...
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Cote
D/43
Date
1398-1690
Lieu
ETAMPES Commune, VILLECONIN
Type de document
BAIL, BAIL A RENTE, DECLARATION, SENTENCE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - FOURCHAINVILLE...
30
Cote
A/1128
Date
1402-1492
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, LETTRE PATENTE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente faite par le chapitre...
31
Cote
27J/80
Date
1403-1691
Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, DECLARATION CENSUELLE, TERRIER, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux : Plusieurs...
32
Cote
A/1267
Date
1404-1581
Lieu
BRUNOY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
MEMOIRES, AVEU ET DENOMBREMENT, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoire sur le fief de BONDOUFLE...
33
Cote
A/811
Date
1411-1722
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des héritages du prieuré...
34
Cote
A/672
Date
1411-1480
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES (COURS D EAU), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE, SENART (FORET DE), TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...
35
Cote
A/801
Date
1411-1776
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
Type de document
SENTENCE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...
36
Cote
A/1157
Date
1416-1764
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
QUITTANCE, SENTENCE, ARRET, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Quittances des arrérages...
37
Cote
77J/13
Date
1440-1599
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A RENTE, SENTENCE, QUITTANCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille du TILLET.
  • Gestion du domaine.
  • Baux, ventes et échanges.
38
Cote
G/262
Date
1441-1790
Lieu
ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, DOURDAN Commune, ESTOUCHES
Type de document
AVIS, CONTRAT, CONVENTION, SENTENCE, BAIL, BAIL A RENTE, BAIL IMMOBILIER, TITRE NOUVEL, DELIBERATION CAPITULAIRE, TITRE DE PROPRIETE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • ETAMPES : Collégiale SAINTE-CROIX
39
Cote
A/815
Date
1444-1729
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DECLARATION, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, TUTELLE, CONTRAT DE MARIAGE, INVENTAIRE APRES DECES, PARTAGE, INVENTAIRE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la seigneurie...
40
Cote
77J/77
Date
1458-1702
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, PARTAGE, SENTENCE, CONTRAT DE VENTE, DECRET, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et...