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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

Date

1564-1566

Cote

A/938

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection de PARIS rendues contre les habitants de BRUNOY et de VILLECRESNE, qui leur défendent d'inscrire M. de MONTMARTEL sur les rôles de leurs tailles. Mémoire pour le séminaire de Saint-Sulpice et pour M. de MONTMARTEL au sujet de leur imposition dans le rôle de la paroisse de MONTGERON. Donation d'une maison, sise à BRUNOY, aux BOSSERONS, faite par M. de MONTMARTEL à M. Etienne DAINS, ancien avocat au Parlement. Déguerpissements, au profit de M. de MONTMARTEL, de plusieurs héritages situés au terroir des GODEAUX, à YERRES, par Nicolas BAUDIER ; par Pierre REGNAULT ; par François THOMAS. Poursuites dirigées contre le marquis de BRUNOY et contre son curateur, par le fermier général de l'abbaye d'YERRES, à cause des redevances établies sur les friches des GODEAUX.

Date

1725-1771

Cote

A/1206

Résultat n°3

FORGES-LES-BAINS (Prévôté de Forges).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1630, 1638, ex cote : 2E57/26), 1644-1646, ex cote : 2E57/20), (1648, ex cote : 2E57/26), (1661, ex cote : 2E57/25), (1662, ex cotes : 2E57/24-25), (1663-1670, ex cote : 2E57/24), (1697, 1713, 1718, 1720, 1722-1723, 1725-1728) ; neuf rôles et assiettes pour l'habillement, l'ustenciles et armement des troupes de cavalerie (1691-1693) ; quatre rôles de tailles (1691-1694).

Date

1644-1728

Cote

B/1912

Résultat n°4

Rôles de tailles. - JUVISY.

Date

1789-1790

Cote

C/17

Résultat n°5

Rôles de tailles. - MENNECY.

Date

1790

Cote

C18/1

Résultat n°6

GENERALITE DE PARIS. ELECTION DE PARIS. MONS. - Rôles de tailles (1790).

Date

1790

Cote

C18/2

Résultat n°7

Rôles de tailles. - MONTCEAUX.

Date

1790

Cote

C18/3

Résultat n°8

Rôles de tailles. - MONTGERON.

Date

1790

Cote

C18/6

Résultat n°9

Rôles de tailles. - MONTLHERY.

Date

1790

Cote

C18/8

Résultat n°10

Rôles de tailles. - MORANGIS.

Date

1789-1790

Cote

C18/9

Résultat n°11

Rôles de tailles. - MORSANG-SUR-ORGE.

Date

1790

Cote

C18/10

Résultat n°12

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/1

Résultat n°13

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/2

Résultat n°14

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/3

Résultat n°15

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/4

Résultat n°16

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/5

Résultat n°17

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/6

Résultat n°18

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/7

Résultat n°19

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/8

Résultat n°20

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/9

Résultat n°21

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/10

Résultat n°22

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/11

Résultat n°23

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/12

Résultat n°24

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/13

Résultat n°25

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/14

Résultat n°26

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/15

Résultat n°27

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/16

Résultat n°28

Rôles de tailles. - ORANGIS.

Date

1790

Cote

C19/17

Résultat n°29

Rôles de tailles. - ORMOY-VILLABE.

Date

1790

Cote

C19/19

Résultat n°30

Rôles de tailles. - ORMOY-PELLETIER.

Date

1789-1790

Cote

C19/20

Résultat n°31

Rôles de tailles. - ORMOY-PELLETIER.

Date

1789-1790

Cote

C19/21

Résultat n°32

Rôles de tailles. - ORSAY.

Date

1789

Cote

C19/22

Résultat n°33

Rôles de tailles. - PARAY.

Date

1790

Cote

C19/23

Résultat n°34

Rôles de tailles. - PARAY.

Date

1790

Cote

C19/24

Résultat n°35

Rôles de tailles. - PARAY.

Date

1790

Cote

C19/25

Résultat n°36

Rôles de tailles. - PARAY.

Date

1790

Cote

C19/26

Résultat n°37

Rôles de tailles. - PARAY.

Date

1790

Cote

C19/27

Résultat n°38

Rôles de tailles. - PLESSIS-PATE.

Date

1790

Cote

C19/29

Résultat n°39

Rôles de tailles. - QUINCY.

Date

1790

Cote

C19/32

Résultat n°40

Rôles de tailles. - QUINCY.

Date

1790

Cote

C19/33