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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

    Date

    1564-1566

    Cote

    A/938

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection de PARIS rendues contre les habitants de BRUNOY et de VILLECRESNE, qui leur défendent d'inscrire M. de MONTMARTEL sur les rôles de leurs tailles. Mémoire pour le séminaire de Saint-Sulpice et pour M. de MONTMARTEL au sujet de leur imposition dans le rôle de la paroisse de MONTGERON. Donation d'une maison, sise à BRUNOY, aux BOSSERONS, faite par M. de MONTMARTEL à M. Etienne DAINS, ancien avocat au Parlement. Déguerpissements, au profit de M. de MONTMARTEL, de plusieurs héritages situés au terroir des GODEAUX, à YERRES, par Nicolas BAUDIER ; par Pierre REGNAULT ; par François THOMAS. Poursuites dirigées contre le marquis de BRUNOY et contre son curateur, par le fermier général de l'abbaye d'YERRES, à cause des redevances établies sur les friches des GODEAUX.

    Date

    1725-1771

    Cote

    A/1206

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    FORGES-LES-BAINS (Prévôté de Forges).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1630, 1638, ex cote : 2E57/26), 1644-1646, ex cote : 2E57/20), (1648, ex cote : 2E57/26), (1661, ex cote : 2E57/25), (1662, ex cotes : 2E57/24-25), (1663-1670, ex cote : 2E57/24), (1697, 1713, 1718, 1720, 1722-1723, 1725-1728) ; neuf rôles et assiettes pour l'habillement, l'ustenciles et armement des troupes de cavalerie (1691-1693) ; quatre rôles de tailles (1691-1694).

    Date

    1644-1728

    Cote

    B/1912

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FORGES-LES-BAINS (Prévôté de Forges).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rôles de tailles. - JUVISY.

    Date

    1789-1790

    Cote

    C/17

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - JUVISY.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Rôles de tailles. - MENNECY.

    Date

    1790

    Cote

    C18/1

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - MENNECY.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    GENERALITE DE PARIS. ELECTION DE PARIS. MONS. - Rôles de tailles (1790).

    Date

    1790

    Cote

    C18/2

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • GENERALITE DE PARIS. ELECTION DE PARIS. MONS. - Rôles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Rôles de tailles. - MONTCEAUX.

    Date

    1790

    Cote

    C18/3

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - MONTCEAUX.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Rôles de tailles. - MONTGERON.

    Date

    1790

    Cote

    C18/6

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - MONTGERON.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Rôles de tailles. - MONTLHERY.

    Date

    1790

    Cote

    C18/8

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - MONTLHERY.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rôles de tailles. - MORANGIS.

    Date

    1789-1790

    Cote

    C18/9

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - MORANGIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Rôles de tailles. - MORSANG-SUR-ORGE.

    Date

    1790

    Cote

    C18/10

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - MORSANG-SUR-ORGE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Date

    1790

    Cote

    C19/1

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Date

    1790

    Cote

    C19/2

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Date

    1790

    Cote

    C19/3

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Date

    1790

    Cote

    C19/4

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Date

    1790

    Cote

    C19/5

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Date

    1790

    Cote

    C19/6

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Date

    1790

    Cote

    C19/7

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Date

    1790

    Cote

    C19/8

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Date

    1790

    Cote

    C19/9

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - ORANGIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)