REGLEMENT INTERIEUR

1

Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

Date

1992-1993

Cote

2227W/31

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

2

Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements intérieurs du personnel de la compagnie IBM France (1949,1959,1965). Liste du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1965-1971,1975-1979,1981,1983,1990). Liste des responsables du travail en équipe à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1979). Pyramide des âges du personnel régulier actif d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990-1991,1993). Liste des effectifs des établissements IBM PARIS-banlieue (1993-1995,2000-2001). Répertoire alphabétique du personnel IBM France (1969). Bilan des effectifs de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations humaines d'IBM France (2001). Bilan sur l'effectif total de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales d'IBM France (2002). Calendrier annuel des jours fériés et des jours de production à IBM France (1962,1964,1968-1970,1983,1985-1990).

Date

1949-2002

Cote

75J/89

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements...

Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)

3

Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).

Date

1997

Cote

2227W/40

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

4

Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).

Date

1988

Cote

2227W/24

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

5

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

Date

1965-1989

Cote

2018W/11

Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...

Producteur :

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

6

Contentieux (1994 ; 2002-2004).

Date

1994-2004

Cote

3127W/2

Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
Règlement intérieur.
Contentieux (1994 ; 2002-2004).

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

7

Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements intérieur et de police, tarif des emplacements, novembre 1934

Date

1935

Cote

PBR/1712

Contexte : Bibliothèque / PBR
Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements...

8

Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

Date

1987-2006

Cote

2803W/1

Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
Administration générale.
Documents constitutifs : création de l'association,...

Producteur :

ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

9

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Date

1971-1985

Cote

2575W/27

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

10

Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).

Date

1808-1929

Cote

1X/25

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Date

1952-2004

Cote

75J/120

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)

12

COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location des salles pacée et audiovisuelle de la ferme : dossiers de location (janvier - juin 1998). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : règlement intérieur (1985).

Date

1992-1998

Cote

1523W/1783

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

13

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

Date

1979-1982

Cote

44J/4

Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...
Planification familiale, relations avec le Centre d'information,...

Producteur :

LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

14

Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice Galignani de Corbeil.

Date

1891

Cote

PBR/696

Contexte : Bibliothèque / PBR
Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice...

15

Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).

Date

1991-1992

Cote

2227W/29

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

16

Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort, organisation des écoles vétérinaires : projet de nouvelle organisation (août 1823), projet de règlement (septembre 1825), projet d'ordonnance du Roi (1824), original du rapport sur l'état des écoles vétérinaires et sur la nécessité d'une nouvelle organisation (juillet 1814), comptes de l'école (1813-1826) ; création d'une école vétérinaire spéciale pour les bovins à Toulouse (Haute-Garonne) : projet d'établissement, plan, rapport, correspondance (1822-1827).

Date

1813-1827

Cote

52J/1

Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...
Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort,...

Producteur :

GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

17

Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

Date

1983

Cote

2227W/9

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

18

Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).

Date

1995

Cote

2227W/36

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

19

Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié : fonctionnement du foyer-restaurant (1978-1982) : projet de règlement intérieur, correspondance, notifications diverses, tarif des repas, budgets primitifs et prévisionnels (1979-1980, 1982), bilans de fonctionnement (1978-1980), photographie de la cuisine ; activités du foyer-restaurant : correspondance diverse (1977-1982), invitations, programmes, journal d'information Liens d'amitié, n° 1 et 2.

Date

1977-1982

Cote

44J/9

Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...
Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié...

Producteur :

LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

20

Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).

Date

1983

Cote

2227W/14

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.
Règlements intérieurs (23/11/1983 au 27/12/1983).

Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

Résultats de la recherche

Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

Date

Cote

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

Producteur :

Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).

Date

Cote

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

Producteur :

Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).

Date

Cote

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Producteur :

Contentieux (1994 ; 2002-2004).

Date

Cote

Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

Producteur :

Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements intérieur et de police, tarif des emplacements, novembre 1934

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / PBR

Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

Date

Cote

Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

Date

Cote

Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

Producteur :

Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice Galignani de Corbeil.

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / PBR

Règlements intérieurs (28/10/1991 au 28/04/1992).

Date

Cote

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

Producteur :

Règlements intérieurs (01/08/1983 au 02/08/1983).

Date

Cote

Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

Producteur :

Règlements intérieurs (02/01/1995 au 13/06/1995).

Date

Cote