REGLEMENT - Recherche

1

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

Date

1945-1956

Cote

1J/390

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...

2

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

Date

1940-1944

Cote

EDEPOT19 4H/35

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

3

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Date

1906-1934

Cote

2O/1564

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

SAINT-YON. - Cimetière. - Règlement (1930).

Date

1930

Cote

2O/1789

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
SAINT-YON. - Cimetière. - Règlement (1930).

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

Date

1782-1829

Cote

30J/124

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

6

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

Date

1893-1938

Cote

7S/113

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

7

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925 [1] ; tarifs de concessions, 1925-1935 [2] ; inhumation : tarifs, 1925 [3] ; carré affecté aux anciens combattants, 1931 [4] ; tarifs des fosses, 1932 [5].

Date

1925-1935

Cote

2O/1741

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/206

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...

9

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Date

1905

Cote

2O/1747

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Moulin Rocher, moulin de Malassis, moulin Poissard : règlement, travaux et correspondance.

Date

1842-1854

Cote

EDEPOT15 3O/2

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Moulin Rocher, moulin de...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

11

Règlement pour les écoles primaires communales et privées de l'arrondissement d'ETAMPES, le 19 décembre 1839 : photographie N. et B., Dim. 22,5 x 16.

Date

1999

Cote

9FI/632

Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...
Règlement pour les écoles primaires communales et privées...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

12

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : direction des services vétérinaires : réglementation de la vente de la viande de boucherie.

Date

1920

Cote

EDEPOT22 5I/7

Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

Producteur :

CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

13

VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins et usines : affiche 53 x 85 cm, coupée en deux (an IX) [1801/1802]. Document constaté disparu au 12 octobre 2011.

Date

1800-1801

Cote

EDEPOT13 3O/2

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

14

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Date

1656

Cote

G/279

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
Autres actes de gestion
Chapitre XVII : Comptes de gestion

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Date

1997

Cote

1705W/94

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Commission du réglement : rapports et délibérations...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

16

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, achat de terrains avenue Edouard Heriot par les sociétés Chakess, Cosma et Société civile immobilière pour installation : promesses de vente, acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance, plans (1973-1978) ; achat de terrains par les sociétés Soppelsa, SDM et Loize : promesse de vente, acte de vente, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance (1971-1979).

Date

1971-1979

Cote

1786W/73

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

17

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Services vétérinaires et police sanitaire des animaux : tableau des vétérinaires et docteur-vétérinaires de Seine-et-Oise pour 1944, circulaires et instructions relatives aux épizooties et à la surveillance des animaux vivants, 'Fièvre aphteuse' (affiche 1911, 28 x 44 cm), 'Détruisez le varron' (affiche 1942, 40 x 60 cm), tract du Centre national de la lutte contre le varron, nomination d'un évarronneur municipal, listes de propriétaires d'animaux à vacciner, rapports de visites vétérinaires, arrêtés de déclaration et de levée d'infection, règlement du concours organisé par l'Office professionnel du cuir pour la lutte contre le varron de 1945.

Date

1911-1963

Cote

EDEPOT19 5I/6

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

18

MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Date

1865-1939

Cote

2O/890

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1] ; sépultures, 1860, 1905 [2] ; règlement et tarifs, 1831-1873, 1920 [3] ; concessions, 1854-1899 [4] ; idem, 1900-1936 [5].

Date

1831-1936

Cote

2O/95

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1]...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs, 1864-1889 [1] ; monument aux morts, 1919-1920 [2] ; concessions, 1922 [3].

Date

1864-1922

Cote

2O/1456

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Date

Cote

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Producteur :

SAINT-YON. - Cimetière. - Règlement (1930).

Date

Cote

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Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Date

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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

Producteur :

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925 [1] ; tarifs de concessions, 1925-1935 [2] ; inhumation : tarifs, 1925 [3] ; carré affecté aux anciens combattants, 1931 [4] ; tarifs des fosses, 1932 [5].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Moulin Rocher, moulin de Malassis, moulin Poissard : règlement, travaux et correspondance.

Date

Cote

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Règlement pour les écoles primaires communales et privées de l'arrondissement d'ETAMPES, le 19 décembre 1839 : photographie N. et B., Dim. 22,5 x 16.

Date

Cote

Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

Producteur :

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : direction des services vétérinaires : réglementation de la vente de la viande de boucherie.

Date

Cote

Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins et usines : affiche 53 x 85 cm, coupée en deux (an IX) [1801/1802]. Document constaté disparu au 12 octobre 2011.

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].