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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

159 medias

Cote
EDEPOT13 1D/10
Date
1938-1961
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°2
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

187 medias

Cote
EDEPOT13 1D/8
Date
1888-1911
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°3
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

139 medias

Cote
EDEPOT13 1D/7
Date
1870-1888
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°4
VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

144 medias

Cote
EDEPOT77 1D/5
Date
1889-1912
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....
Résultat n°5
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

89 medias

Cote
EDEPOT5 1D/4
Date
1927-1961
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...
Résultat n°6
Cote
1776W/89
Date
1969-1972
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
correspondance, dossier de candidature, déclaration d'intention d'aliéner, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, convention
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...
Résultat n°7
ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

222 medias

Cote
EDEPOT30 1D/8
Date
1933-1946
Lieu
ECHARCON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Administration générale de la commune....
Résultat n°8
CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

78 medias

Cote
EDEPOT60 1D/1
Date
1793-1838
Lieu
CHALOU-MOULINEUX
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°9
Cote
EDEPOT32 1D/2
Date
1847-1883
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Administration générale de...
Résultat n°10
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

195 medias

Cote
EDEPOT16 1D/4
Date
1838-1850
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°11
Novembre 1895 - novembre 1903.

2 lots 224 medias

Cote
EDEPOT61 1D/4
Date
Entre novembre 1895 et novembre 1903
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Registres de délibérations du Conseil municipal.
  • Novembre 1895 - novembre 1903.
Résultat n°12
COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

141 medias

Cote
EDEPOT48 1D/3
Date
1877-1886
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°13
Cote
EDEPOT84 2H/1
Date
1931-1935
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
correspondance, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Affaires militaires. - Souscription pour...
Résultat n°14
Cote
EDEPOT69 1D/4
Date
1801-1803
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...
Résultat n°15
Cote
EDEPOT54 1D/8
Date
1923-1949
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°16
AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

295 medias

Cote
EDEPOT80 1D/6
Date
1910-1953
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°17
FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

199 medias

Cote
EDEPOT65 1D/5
Date
1910-1935
Lieu
FORET-LE-ROI (LA)
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°18
BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 063 medias

Cote
20NUM/13
Date
1943-2000
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°19
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

241 medias

Cote
EDEPOT16 1D/9
Date
1910-1928
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°20
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

101 medias

Cote
EDEPOT16 1D/6
Date
1871-1887
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....