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391 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 712 medias

PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

Date

1894-2003

Cote

20NUM/68

Résultat n°2
JANVILLE-SUR-JUINE

2 lots 743 medias

JANVILLE-SUR-JUINE

Date

1999-2003

Cote

20NUM/48

Résultat n°3
MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

5 lots 2 675 medias

MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

Date

1790-2002

Cote

20NUM/63

Résultat n°4
FERTE-ALAIS (LA)

2 lots 1 183 medias

FERTE-ALAIS (LA)

Date

1996-2002

Cote

20NUM/38

Résultat n°5
VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

3 lots 1 453 medias

VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

Date

1812-2002

Cote

20NUM/73

Résultat n°6
BAULNE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 775 medias

BAULNE : registre des délibérations et répertoires

Date

1984-2002

Cote

20NUM/5

Résultat n°7
BOIGNEVILLE : registre des délibérations et répertoires

3 lots 1 745 medias

BOIGNEVILLE : registre des délibérations et répertoires

Date

1816-2002

Cote

20NUM/6

Résultat n°8
MILLY-LA-FORET

2 lots 601 medias

MILLY-LA-FORET

Date

1981-2001

Cote

20NUM/62

Résultat n°9
SOISY-SUR-ECOLE

455 medias

SOISY-SUR-ECOLE

Date

1982-2001

Cote

20NUM/72

Résultat n°10
CERNY : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 034 medias

CERNY : registre des délibérations et répertoires

Date

1959-2001

Cote

20NUM/19

Résultat n°11
BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 063 medias

BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

Date

1943-2000

Cote

20NUM/13

Résultat n°12

D'HUISON-LONGUEVILLE

Date

1975-2000

Cote

20NUM/35

Résultat n°13
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

682 medias

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

Date

1986-2000

Cote

20NUM/30

Résultat n°14
DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires

463 medias

DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires

Date

1962-1999

Cote

20NUM/33

Résultat n°15
JANVILLE-SUR-JUINE

745 medias

JANVILLE-SUR-JUINE

Date

1993-1999

Cote

20NUM/47

Résultat n°16
BUNO-BONNEVAUX : registre des délibérations et répertoires

3 lots 1 289 medias

BUNO-BONNEVAUX : registre des délibérations et répertoires

Date

1810-1998

Cote

20NUM/16

Résultat n°17

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions avec la direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1996) ; dossier Ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (VNE) : dossier de rétro-projection pour présentation au conseil d'Etat (1983). VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Plaine à Robin, création : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans, (1978). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Cirque de l'Essonne : correspondance, notes, pièces jointes, (1972). GRIGNY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Tuileries, création : correspondance, notes, pièces jointes, arrêtés, articles de presse, (1969-1988). VERT-LE-GRAND. - Décharge contrôlée de Braseux (carrière de Montaubert), exploitation : étude d'impact réalisée par CEL (1981).

Date

1969-1996

Cote

1523W/1758

Résultat n°18
FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

4 lots 2 252 medias

FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

Date

1923-1996

Cote

20NUM/37

Résultat n°19

Fraudes et affaires départementales, axe routier départemental reliant MASSY à la Francilienne : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, compte rendu de concertation préalable, rapports du président au CG, interventions devant le CG, amendement, question orale, comptes rendus de séances du CG, autorisation de programme, rapports du président de la Commission permanente, plans, avenants au marché public, échéancier de paiement, agrément (1993-1996).

Date

1993-1996

Cote

2167W/35

Résultat n°20
BROUY

381 medias

BROUY

Date

1936-1995

Cote

20NUM/15