REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 853 medias	MILLY-LA-FORET	Cote 20NUM/54	Date Entre le 10 décembre 1765 et le 15 novembre 1823	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... MILLY-LA-FORET
Résultat n°2	2 lots 996 medias	GIRONVILLE-SUR-ESSONNE	Cote 20NUM/39	Date 1788-1890	Lieu GIRONVILLE-SUR-ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Résultat n°3		BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration communale : Registre des délibérations de l'assemblée municipale et d'enregistrement de textes législatifs (1788-1790).	Cote EDEPOT5 BB/1	Date 1788-1790	Lieu BRUYERES-LE-CHATEL	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, texte officiel
		Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration communale : Registre...
Résultat n°4	756 medias	MONDEVILLE	Cote 20NUM/64	Date 1788-1898	Lieu MONDEVILLE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... MONDEVILLE
Résultat n°5	291 medias	DANNEMOIS	Cote 20NUM/31	Date 1788-1857	Lieu DANNEMOIS	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... DANNEMOIS
Résultat n°6	246 medias	MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de MONDEVILLE (3 mai 1788 - 24 fructidor an 2 [10 septembre 1794]) [document en mauvais état].	Cote EDEPOT67 1D/1	Date 1788-1794	Lieu MONDEVILLE	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°7	109 medias	BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).	Cote EDEPOT16 1D/1	Date 1788-1790	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°8		BROUY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal [2] (1788-1862).	Cote EDEPOT4 1D/1	Date 1788-1862	Lieu BROUY	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BROUY. - Administration générale de la commune : registres...
Résultat n°9		15 juin 1788 - 20 août 1812	Cote EDEPOT85 1D/2	Date Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. Administration de la commune Registres des délibérations du conseil municipal (3) 15 juin 1788 - 20 août 1812
Résultat n°10	124 medias	FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).	Cote EDEPOT31 1D/1	Date 1789-1837	Lieu FONTENAY-LES-BRIIS	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, statistique
		Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la...
Résultat n°11	356 medias	BOISSY-LE-CUTTE	Cote 20NUM/7	Date 1789-1876	Lieu BOISSY-LE-CUTTE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... BOISSY-LE-CUTTE
Résultat n°12	4 lots 2 074 medias	FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires	Cote 20NUM/36	Date 1789-1923	Lieu FERTE-ALAIS (LA) Commune	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires...
Résultat n°13		FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1er mars 1789 - 1er novembre 1792).	Cote EDEPOT69 1D/1	Date 1789-1792	Lieu FERTE-ALAIS (LA) Commune	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...
Résultat n°14		BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale (18 janvier 1789 - 26 vendémiaire an 4).	Cote EDEPOT79 1D/1	Date 1789-1795	Lieu BOISSY-LE-CUTTE	Type de document registre, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°15	195 medias	FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.	Cote EDEPOT52 1D/1	Date 1789-1793	Lieu FONTENAY-LE-VICOMTE	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la...
Résultat n°16	180 medias	COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations, des arrêtés et ordonnances (14/03/1790 - 15/02/1853). A noter en fin de registre, les délibérations du bureau de bienfaisance (15/08/1834 - 13/01/1849).	Cote EDEPOT48 1D/1	Date 1790-1853	Lieu COURSON-MONTELOUP	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, texte officiel, délibération
		Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°17	163 medias	BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registres de délibérations du conseil municipal [5 pièces] (1790-1877).	Cote EDEPOT5 1D/1	Date 1790-1877	Lieu BRUYERES-LE-CHATEL	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...
Résultat n°18	5 lots 2 675 medias	MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires	Cote 20NUM/63	Date 1790-2002	Lieu MOIGNY-SUR-ECOLE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°19		MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1832). Nota : constaté disparu au 4 décembre 2012.	Cote EDEPOT20 1D/1	Date 1790-1832	Lieu MOIGNY-SUR-ECOLE	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...
Résultat n°20	169 medias	BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse puis de la commune (28/02/1790 - 21 brumaire an 4 [12 novembre 1795] ).	Cote EDEPOT16 1D/2	Date 1790-1795	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°21	174 medias	ORSAY. - Administration générale. - Registre des délibérations du conseil municipal.	Cote EDEPOT64 1D/1	Date 1790-1809	Lieu ORSAY Commune	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. ORSAY. - Administration générale. - Registre des délibérations...
Résultat n°22	123 medias	ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790-an IV [1795/1796]).	Cote EDEPOT15 1D/1	Date 1790-1796	Lieu ROINVILLE-SOUS-DOURDAN	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations...
Résultat n°23	136 medias	CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de l'administration communale : recueil des lettres patentes du roi, des lois votées par l'Assemblée constituante, registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1795).	Cote EDEPOT47 1A/1	Date Entre le 16 juillet 1790 et le 04 avril 1795	Lieu CORBREUSE	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, registre
		Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de...
Résultat n°24	110 medias	(25 août 1790 - 27 avril 1793).	Cote EDEPOT61 1D/6	Date Entre le 25 août 1790 et le 27 avril 1793	Lieu BOULLAY-LES-TROUX	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. Registres de délibérations du Conseil municipal. (25 août 1790 - 27 avril 1793).
Résultat n°25	106 medias	AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune - Registre des délibérations du conseil général de la commune d'AUTHON (8 septembre 1791 - 12 mai 1829).	Cote EDEPOT18 1D/1	Date 1791-1829	Lieu AUTHON-LA-PLAINE	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981) AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune -...
Résultat n°26	105 medias	CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal.	Cote EDEPOT19 1D/2	Date 1791-1837	Lieu CHALO-SAINT-MARS	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....
Résultat n°27	95 medias	CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1838-août 1855)	Cote EDEPOT19 1D/3	Date 1791-1855	Lieu CHALO-SAINT-MARS	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....
Résultat n°28		FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (2 novembre 1792 - 17 thermidor an 2).	Cote EDEPOT69 1D/2	Date 1792-1794	Lieu FERTE-ALAIS (LA) Commune	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...
Résultat n°29	126 medias	CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.	Cote EDEPOT23 1D/1	Date 1792-1812	Lieu CHAUFFOUR-LES-ETRECHY	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
		Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Administration générale de...
Résultat n°30	638 medias	MESPUITS	Cote 20NUM/52	Date 1792-1905	Lieu MESPUITS	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... MESPUITS
Résultat n°31	589 medias	CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)	Cote 20NUM/23	Date 1792-1858	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations,...
Résultat n°32	78 medias	CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.	Cote EDEPOT60 1D/1	Date 1793-1838	Lieu CHALOU-MOULINEUX	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°33	223 medias	BREUILLET- Administration de la commune.- Registres des délibérations du conseil municipal (17 février 1793-20 février 1838).	Cote EDEPOT50 1D/1	Date 1793-1838	Lieu BREUILLET	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BREUILLET- Administration de la commune.- Registres...
Résultat n°34	46 medias	NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale de la commune. - Délibérations municipales (10 nivôse - 20 thermidor an 2).	Cote EDEPOT40 1D/1	Date 1793	Lieu NAINVILLE-LES-ROCHES	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale de...
Résultat n°35	3 lots 1 231 medias	BAULNE	Cote 20NUM/4	Date 1793-1984	Lieu BAULNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... BAULNE
Résultat n°36	148 medias	CHEPTAINVILLE. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal [an II-1794].	Cote EDEPOT29 1D/1	Date 1793-1794	Lieu CHEPTAINVILLE	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : CHEPTAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHEPTAINVILLE. - Administration générale de la commune....
Résultat n°37	602 medias	ORVEAU	Cote 20NUM/66	Date 1793-1929	Lieu ORVEAU	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... ORVEAU
Résultat n°38		SAVIGNY-SUR-ORGE, administration communale. - Extrait du registre des délibérations de Savigny [an 2], une lettre du maire au sous préfet (1828).	Cote 79J63/2	Date 1793-1828	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : FONDS DE COURCEL SAVIGNY-SUR-ORGE SAVIGNY-SUR-ORGE, administration communale. - Extrait...
Résultat n°39	186 medias	FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (06 nivôse an II-07 décembre 1808) suivies des arrêtés du maire (07 mai 1809-07 janvier 1845).	Cote EDEPOT65 1D/1	Date 1793-1845	Lieu FORET-LE-ROI (LA)	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire
		Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°40		ATHIS-MONS, administration centrale et communale. - Un extrait du registre de délibérations (1793), correspondance du maire (1910-1891), un plan calque de la partie à aliéner de l'ancien chemin d'Athis à Ablon (1868), les statuts de la caisse des écoles (1888), des imprimés concernant la société des sapeurs pompiers : relevé des comptes, affiche pour le concours de manoeuvres, menu du banquet (1888-1891), deux imprimés indiquant les modalités de réfection du cadastre (1904-1906), une affiche annonçant la comice agricole et une autorisant l'établissement d'une fabrique de produits chimiques (1894).	Cote 79J2/2	Date 1793-1906	Lieu ATHIS-MONS Commune	Type de document affiche, correspondance, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : FONDS DE COURCEL ATHIS-MONS ATHIS-MONS, administration centrale et communale. -...
Résultat n°41	2 lots 1 334 medias	VIDELLES : registre des délibérations et répertoires	Cote 20NUM/74	Date 1793-1987	Lieu VIDELLES	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... VIDELLES : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°42	140 medias	CHAMPCUEIL. - Registre des délibérations et déclarations de la municipalité (17 germinal an 2 - 11 ventôse an9).	Cote EDEPOT17 1D/5	Date 1793-1801	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document déclaration, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMPCUEIL. - Registre des délibérations et déclarations...
Résultat n°43	608 medias	VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Cote 20NUM/75	Date 1793-1920	Lieu VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Résultat n°44		BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal et du conseil général de la commune (20 vendémiaire an 2 - 27 décembre 1826).	Cote EDEPOT79 1D/2	Date 1793-1826	Lieu BOISSY-LE-CUTTE	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°45		nivôse - fructidor an II	Cote EDEPOT85 1D/1	Date Entre le 21 décembre 1793 et le 16 septembre 1794	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. Administration de la commune Registres des délibérations du conseil municipal (3) nivôse - fructidor an II
Résultat n°46	151 medias	ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal [an III-1849].	Cote EDEPOT30 1D/1	Date 1794-1849	Lieu ECHARCON	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. ECHARCON. - Administration générale de la commune....
Résultat n°47	142 medias	BRIERES-LES-SCELLES, Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 messidor an 2 [23 juin 1794] - 11/11/1838).	Cote EDEPOT74 1D/1	Date 1794-1838	Lieu BRIERES-LES-SCELLES	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : BRIERES-LES-SCELLES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BRIERES-LES-SCELLES, Administration de la commune....
Résultat n°48	319 medias	TIGERY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal (an IV [1795/1796] - 1875).	Cote EDEPOT14 1D/1	Date 1795-1875	Lieu TIGERY	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. TIGERY. - Administration générale de la commune : registres...
Résultat n°49	101 medias	ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de délibérations du conseil municipal (an III-IV; 1817-1828) servant aussi de registre de passeports (an VI-VIII) et de registre de police à partir de l'an X.	Cote EDEPOT35 1D/1	Date 1795-1828	Lieu SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de...
Résultat n°50	117 medias	VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (27 nivôse an III- 23 février 1816).	Cote EDEPOT77 1D/1	Date 1795-1816	Lieu VERT-LE-PETIT	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....
Résultat n°51		D'HUISON-LONGUEVILLE. - Administration générale de la commune. - Registres de délibérations : registre de délibérations.	Cote EDEPOT32 1D/1	Date 1795-1846	Lieu D HUISON-LONGUEVILLE	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. D'HUISON-LONGUEVILLE. - Administration générale de...
Résultat n°52		FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (26 frimaire an 3 - 5 thermidor an 5).	Cote EDEPOT69 1D/3	Date 1795-1797	Lieu FERTE-ALAIS (LA) Commune	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...
Résultat n°53		CORBREUSE. - Conseil municipal : extrait du registre de délibérations (an III - 1826).	Cote EDEPOT47 1D/4	Date Entre le 20 avril 1795 et le 14 mai 1826	Lieu CORBREUSE	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CORBREUSE. - Conseil municipal : extrait du registre...
Résultat n°54	487 medias	CERNY : registre des délibérations et répertoires	Cote 20NUM/17	Date 1796-1892	Lieu CERNY	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... CERNY : registre des délibérations et répertoires
Résultat n°55	808 medias	CHAMPCUEIL. - Délibérations du conseil municipal (an V [1796/1797] - 1953).	Cote EDEPOT17 1D/1	Date 1796-1953	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMPCUEIL. - Délibérations du conseil municipal (an...
Résultat n°56		LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (an VIII [1799/1800] - 1839).	Cote EDEPOT7 1D/1	Date 1799-1839	Lieu LEUVILLE-SUR-ORGE	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale de la...
Résultat n°57	219 medias	Registre des délibérations, 1ère partie : séances du 3 nivôse an V au 19 thermidor an VI	Cote 19NUM/1	Date 1799-1800	Lieu ETAMPES Commune	Type de document document audiovisuel
		Contexte : ETAMPES. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... Registre des délibérations, 1ère partie : séances du...
Résultat n°58	159 medias	Registre des délibérations, 2ème partie : séances du 1er fructidor an VI au 5 fructidor an VII	Cote 19NUM/2	Date 1799-1800	Lieu ETAMPES Commune	Type de document document audiovisuel
		Contexte : ETAMPES. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... Registre des délibérations, 2ème partie : séances du...
Résultat n°59	63 medias	VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal (an VIII-1806).	Cote EDEPOT13 1D/1	Date 1799-1806	Lieu VILLECONIN	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°60	2 lots 1 070 medias	COURANCES : registre des délibérations, tables des matières, répertoires	Cote 20NUM/28	Date 1800-1992	Lieu COURANCES	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... COURANCES : registre des délibérations, tables des...
Résultat n°61		CHAMPMOTTEUX. - Administration de la commune. - Registre de la mairie destiné à la rédaction des actes de police, passeports et autres choses relatives aux affaires de ladite mairie (30 prairial an 8 [19 juin 1800] - 6 auût 1856) ; répertoire d'enregistrement des actes du maire (15 janvier 1820 - 15 août 1855). Nota : Parti en désinfection en juillet 2011.	Cote EDEPOT82 1D/1	Date 1800-1856	Lieu CHAMPMOTTEUX, CORBEIL Arrondissement	Type de document registre, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMPMOTTEUX. - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°62		FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (8 pluviose an 9 - 5 thermidor an 11).	Cote EDEPOT69 1D/4	Date 1801-1803	Lieu FERTE-ALAIS (LA) Commune	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...
Résultat n°63		CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11 ventôse an 9 - 15/01/1815).	Cote EDEPOT17 1D/6	Date 1801-1815	Lieu CHAMPCUEIL	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°64	105 medias	BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.	Cote EDEPOT16 1D/3	Date 1801-1854	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, registre
		Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°65	93 medias	VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (7 frimaire an 11 [28 novembre 1802] - 09/05/1844).	Cote EDEPOT68 1D/1	Date 1802-1844	Lieu VARENNES-JARCY	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°66	146 medias	CHEVANNES. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (an XII-1848).	Cote EDEPOT53 1D/1	Date 1804-1848	Lieu CHEVANNES	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. CHEVANNES. - Administration générale de la commune....
Résultat n°67	93 medias	AUVERNAUX. - Administration générale de la commune : registres de délibérations, séances ordinaires et extraordinaires, procès-verbaux divers, antérieurs aux premières délibérations (1804-1835).	Cote EDEPOT27 1D/3	Date 1804-1835	Lieu AUVERNAUX	Type de document procès-verbal, délibération, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : EDEPOT27 AUVERNAUX (1575-1884) AUVERNAUX. - Administration générale de la commune...
Résultat n°68		FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (16 pluviôse an 12 - 15 septembre 1826).	Cote EDEPOT69 1D/5	Date 1804-1826	Lieu FERTE-ALAIS (LA) Commune	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...
Résultat n°69	30 medias	VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal (an XIII-1821).	Cote EDEPOT13 1D/2	Date 1804-1821	Lieu VILLECONIN	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°70		VILLE-DU-BOIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1806-1849) [ni coté ni paraphé].	Cote 1J/199	Date 1806-1849	Lieu VILLE-DU-BOIS (LA)	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... VILLE-DU-BOIS (LA). - Conseil municipal : registre...
Résultat n°71	36 medias	ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal.	Cote EDEPOT15 1D/2	Date 1807-1831	Lieu ROINVILLE-SOUS-DOURDAN	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations...
Résultat n°72		LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11 mai 1808 - 25 novembre 1821).	Cote EDEPOT83 1D/1	Date 1808-1821	Lieu LONGPONT-SUR-ORGE	Type de document registre, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune....
Résultat n°73	39 medias	FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (02 mai 1809-18 janvier 1835) suivies des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (14 mars 1852-20 novembre 1859).	Cote EDEPOT65 1D/2	Date 1809-1859	Lieu FORET-LE-ROI (LA)	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°74	3 lots 1 289 medias	BUNO-BONNEVAUX : registre des délibérations et répertoires	Cote 20NUM/16	Date 1810-1998	Lieu BUNO-BONNEVAUX	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... BUNO-BONNEVAUX : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°75	195 medias	ORSAY. - Administration générale. - Registre des délibérations du conseil municipal.	Cote EDEPOT64 1D/2	Date 1810-1837	Lieu ORSAY Commune	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. ORSAY. - Administration générale. - Registre des délibérations...
Résultat n°76	139 medias	AUVERNAUX. - Administration générale de la commune : registres de délibérations de la commune (1810-1850).	Cote EDEPOT27 1D/1	Date 1810-1850	Lieu AUVERNAUX	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : EDEPOT27 AUVERNAUX (1575-1884) AUVERNAUX. - Administration générale de la commune...
Résultat n°77	128 medias	ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal, enregistrement des plaintes (1811, 1845), notes diverses (1830-1848) en fin de registre (1831-1849).	Cote EDEPOT15 1D/3	Date 1811-1849	Lieu ROINVILLE-SOUS-DOURDAN	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, note
		Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations...
Résultat n°78	3 lots 1 453 medias	VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires	Cote 20NUM/73	Date 1812-2002	Lieu VAYRES-SUR-ESSONNE	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
		Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS... VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et...
Résultat n°79	9 medias	SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Conseil municipal.- Supplément au registre de délibérations (30 août 1812-29 août 1813).	Cote EDEPOT58 1D/1	Date 1812-1813	Lieu SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE	Type de document REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Conseil municipal.- Supplément...
Résultat n°80		26 décembre 1812 - 9 juin 1836	Cote EDEPOT85 1D/3	Date Entre le 26 décembre 1812 et le 09 juin 1836	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON	Type de document DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. Administration de la commune Registres des délibérations du conseil municipal (3) 26 décembre 1812 - 9 juin 1836

Résultats de la recherche

MILLY-LA-FORET

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GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration communale : Registre des délibérations de l'assemblée municipale et d'enregistrement de textes législatifs (1788-1790).

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MONDEVILLE

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DANNEMOIS

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MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de MONDEVILLE (3 mai 1788 - 24 fructidor an 2 [10 septembre 1794]) [document en mauvais état].

Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

BROUY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal [2] (1788-1862).

Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

15 juin 1788 - 20 août 1812

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).

Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

BOISSY-LE-CUTTE

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FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1er mars 1789 - 1er novembre 1792).

Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale (18 janvier 1789 - 26 vendémiaire an 4).

Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations, des arrêtés et ordonnances (14/03/1790 - 15/02/1853). A noter en fin de registre, les délibérations du bureau de bienfaisance (15/08/1834 - 13/01/1849).

Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registres de délibérations du conseil municipal [5 pièces] (1790-1877).

Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

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MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1832). Nota : constaté disparu au 4 décembre 2012.

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse puis de la commune (28/02/1790 - 21 brumaire an 4 [12 novembre 1795] ).

Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

ORSAY. - Administration générale. - Registre des délibérations du conseil municipal.

Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790-an IV [1795/1796]).

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de l'administration communale : recueil des lettres patentes du roi, des lois votées par l'Assemblée constituante, registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1795).

Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

(25 août 1790 - 27 avril 1793).

Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune - Registre des délibérations du conseil général de la commune d'AUTHON (8 septembre 1791 - 12 mai 1829).

Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal.

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1838-août 1855)

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (2 novembre 1792 - 17 thermidor an 2).

Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

MESPUITS

Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

BREUILLET- Administration de la commune.- Registres des délibérations du conseil municipal (17 février 1793-20 février 1838).

Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale de la commune. - Délibérations municipales (10 nivôse - 20 thermidor an 2).

Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

BAULNE

Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

CHEPTAINVILLE. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal [an II-1794].

Contexte : CHEPTAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

ORVEAU

Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

SAVIGNY-SUR-ORGE, administration communale. - Extrait du registre des délibérations de Savigny [an 2], une lettre du maire au sous préfet (1828).

Contexte : FONDS DE COURCEL

FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (06 nivôse an II-07 décembre 1808) suivies des arrêtés du maire (07 mai 1809-07 janvier 1845).

Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Contexte : FONDS DE COURCEL