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391 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
MILLY-LA-FORET

2 lots 853 medias

MILLY-LA-FORET

Cote
20NUM/54
 Date
Entre le 10 décembre 1765 et le 15 novembre 1823
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MILLY-LA-FORET
Résultat n°2
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

2 lots 996 medias

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

Cote
20NUM/39
 Date
1788-1890
 Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Résultat n°3

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration communale : Registre des délibérations de l'assemblée municipale et d'enregistrement de textes législatifs (1788-1790).

Cote
EDEPOT5 BB/1
 Date
1788-1790
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, texte officiel

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration communale : Registre...
Résultat n°4
MONDEVILLE

756 medias

MONDEVILLE

Cote
20NUM/64
 Date
1788-1898
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MONDEVILLE
Résultat n°5
DANNEMOIS

291 medias

DANNEMOIS

Cote
20NUM/31
 Date
1788-1857
 Lieu
DANNEMOIS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • DANNEMOIS
Résultat n°6
MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de MONDEVILLE (3 mai 1788 - 24 fructidor an 2 [10 septembre 1794]) [document en mauvais état].

246 medias

MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de MONDEVILLE (3 mai 1788 - 24 fructidor an 2 [10 septembre 1794]) [document en mauvais état].

Cote
EDEPOT67 1D/1
 Date
1788-1794
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°7
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

109 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

Cote
EDEPOT16 1D/1
 Date
1788-1790
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°8

BROUY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal [2] (1788-1862).

Cote
EDEPOT4 1D/1
 Date
1788-1862
 Lieu
BROUY
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Administration générale de la commune : registres...
Résultat n°9

15 juin 1788 - 20 août 1812
Cote
EDEPOT85 1D/2
 Date
Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
  • 15 juin 1788 - 20 août 1812
Résultat n°10
FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).

124 medias

FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).

Cote
EDEPOT31 1D/1
 Date
1789-1837
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, statistique

  • Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la...
Résultat n°11
BOISSY-LE-CUTTE

356 medias

BOISSY-LE-CUTTE

Cote
20NUM/7
 Date
1789-1876
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BOISSY-LE-CUTTE
Résultat n°12
FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

4 lots 2 074 medias

FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

Cote
20NUM/36
 Date
1789-1923
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires...
Résultat n°13

FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1er mars 1789 - 1er novembre 1792).

Cote
EDEPOT69 1D/1
 Date
1789-1792
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...
Résultat n°14

BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale (18 janvier 1789 - 26 vendémiaire an 4).

Cote
EDEPOT79 1D/1
 Date
1789-1795
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
registre, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°15
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

195 medias

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

Cote
EDEPOT52 1D/1
 Date
1789-1793
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la...
Résultat n°16
COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations, des arrêtés et ordonnances (14/03/1790 - 15/02/1853). A noter en fin de registre, les délibérations du bureau de bienfaisance (15/08/1834 - 13/01/1849).

180 medias

COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations, des arrêtés et ordonnances (14/03/1790 - 15/02/1853). A noter en fin de registre, les délibérations du bureau de bienfaisance (15/08/1834 - 13/01/1849).

Cote
EDEPOT48 1D/1
 Date
1790-1853
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, texte officiel, délibération

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°17
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registres de délibérations du conseil municipal [5 pièces] (1790-1877).

163 medias

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registres de délibérations du conseil municipal [5 pièces] (1790-1877).

Cote
EDEPOT5 1D/1
 Date
1790-1877
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...
Résultat n°18
MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

5 lots 2 675 medias

MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

Cote
20NUM/63
 Date
1790-2002
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°19

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1832). Nota : constaté disparu au 4 décembre 2012.

Cote
EDEPOT20 1D/1
 Date
1790-1832
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...
Résultat n°20
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse puis de la commune (28/02/1790 - 21 brumaire an 4 [12 novembre 1795] ).

169 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse puis de la commune (28/02/1790 - 21 brumaire an 4 [12 novembre 1795] ).

Cote
EDEPOT16 1D/2
 Date
1790-1795
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°21
ORSAY. - Administration générale. - Registre des délibérations du conseil municipal.

174 medias

ORSAY. - Administration générale. - Registre des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEPOT64 1D/1
 Date
1790-1809
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Administration générale. - Registre des délibérations...
Résultat n°22
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790-an IV [1795/1796]).

123 medias

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790-an IV [1795/1796]).

Cote
EDEPOT15 1D/1
 Date
1790-1796
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations...
Résultat n°23
CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de l'administration communale : recueil des lettres patentes du roi, des lois votées par l'Assemblée constituante, registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1795).

136 medias

CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de l'administration communale : recueil des lettres patentes du roi, des lois votées par l'Assemblée constituante, registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1795).

Cote
EDEPOT47 1A/1
 Date
Entre le 16 juillet 1790 et le 04 avril 1795
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, registre

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de...
Résultat n°24
(25 août 1790 - 27 avril 1793).

110 medias

(25 août 1790 - 27 avril 1793).
Cote
EDEPOT61 1D/6
 Date
Entre le 25 août 1790 et le 27 avril 1793
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Registres de délibérations du Conseil municipal.
  • (25 août 1790 - 27 avril 1793).
Résultat n°25
AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune - Registre des délibérations du conseil général de la commune d'AUTHON (8 septembre 1791 - 12 mai 1829).

106 medias

AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune - Registre des délibérations du conseil général de la commune d'AUTHON (8 septembre 1791 - 12 mai 1829).

Cote
EDEPOT18 1D/1
 Date
1791-1829
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune -...
Résultat n°26
CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal.

105 medias

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal.

Cote
EDEPOT19 1D/2
 Date
1791-1837
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....
Résultat n°27
CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1838-août 1855)

95 medias

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1838-août 1855)

Cote
EDEPOT19 1D/3
 Date
1791-1855
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....
Résultat n°28

FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (2 novembre 1792 - 17 thermidor an 2).

Cote
EDEPOT69 1D/2
 Date
1792-1794
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...
Résultat n°29
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

126 medias

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

Cote
EDEPOT23 1D/1
 Date
1792-1812
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Administration générale de...
Résultat n°30
MESPUITS

638 medias

MESPUITS

Cote
20NUM/52
 Date
1792-1905
 Lieu
MESPUITS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MESPUITS
Résultat n°31
CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

589 medias

CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

Cote
20NUM/23
 Date
1792-1858
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations,...
Résultat n°32
CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

78 medias

CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

Cote
EDEPOT60 1D/1
 Date
1793-1838
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°33
BREUILLET- Administration de la commune.- Registres des délibérations du conseil municipal (17 février 1793-20 février 1838).

223 medias

BREUILLET- Administration de la commune.- Registres des délibérations du conseil municipal (17 février 1793-20 février 1838).

Cote
EDEPOT50 1D/1
 Date
1793-1838
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Administration de la commune.- Registres...
Résultat n°34
NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale de la commune. - Délibérations municipales (10 nivôse - 20 thermidor an 2).

46 medias

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale de la commune. - Délibérations municipales (10 nivôse - 20 thermidor an 2).

Cote
EDEPOT40 1D/1
 Date
1793
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale de...
Résultat n°35
BAULNE

3 lots 1 231 medias

BAULNE

Cote
20NUM/4
 Date
1793-1984
 Lieu
BAULNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BAULNE
Résultat n°36
CHEPTAINVILLE. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal [an II-1794].

148 medias

CHEPTAINVILLE. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal [an II-1794].

Cote
EDEPOT29 1D/1
 Date
1793-1794
 Lieu
CHEPTAINVILLE
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : CHEPTAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEPTAINVILLE. - Administration générale de la commune....
Résultat n°37
ORVEAU

602 medias

ORVEAU

Cote
20NUM/66
 Date
1793-1929
 Lieu
ORVEAU
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • ORVEAU
Résultat n°38

SAVIGNY-SUR-ORGE, administration communale. - Extrait du registre des délibérations de Savigny [an 2], une lettre du maire au sous préfet (1828).

Cote
79J63/2
 Date
1793-1828
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAVIGNY-SUR-ORGE
  • SAVIGNY-SUR-ORGE, administration communale. - Extrait...
Résultat n°39
FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (06 nivôse an II-07 décembre 1808) suivies des arrêtés du maire (07 mai 1809-07 janvier 1845).

186 medias

FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (06 nivôse an II-07 décembre 1808) suivies des arrêtés du maire (07 mai 1809-07 janvier 1845).

Cote
EDEPOT65 1D/1
 Date
1793-1845
 Lieu
FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire

  • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°40

ATHIS-MONS, administration centrale et communale. - Un extrait du registre de délibérations (1793), correspondance du maire (1910-1891), un plan calque de la partie à aliéner de l'ancien chemin d'Athis à Ablon (1868), les statuts de la caisse des écoles (1888), des imprimés concernant la société des sapeurs pompiers : relevé des comptes, affiche pour le concours de manoeuvres, menu du banquet (1888-1891), deux imprimés indiquant les modalités de réfection du cadastre (1904-1906), une affiche annonçant la comice agricole et une autorisant l'établissement d'une fabrique de produits chimiques (1894).

Cote
79J2/2
 Date
1793-1906
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
affiche, correspondance, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ATHIS-MONS
  • ATHIS-MONS, administration centrale et communale. -...