Filtrer les résultats
Multimédias
  • 284
  • 107
Période
  • 61
  • 257
  • 186
  • 10
Nom de l'inventaire
  • 76
  • 14
  • 12
  • 10
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 77
  • 18
  • 17
  • 10
  • 10
Afficher plus
Typologies
  • 391
  • 119
  • 82
  • 82
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 361
  • 278
  • 257
  • 172
  • 58
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
Personnes
  • 10
  • 1
  • 1

391 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
MILLY-LA-FORET

2 lots 853 medias

MILLY-LA-FORET

Cote
20NUM/54
 Date
Entre le 10 décembre 1765 et le 15 novembre 1823
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MILLY-LA-FORET
Résultat n°2
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

2 lots 996 medias

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

Cote
20NUM/39
 Date
1788-1890
 Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Résultat n°3

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration communale : Registre des délibérations de l'assemblée municipale et d'enregistrement de textes législatifs (1788-1790).

Cote
EDEPOT5 BB/1
 Date
1788-1790
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, texte officiel

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration communale : Registre...
Résultat n°4
MONDEVILLE

756 medias

MONDEVILLE

Cote
20NUM/64
 Date
1788-1898
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MONDEVILLE
Résultat n°5
DANNEMOIS

291 medias

DANNEMOIS

Cote
20NUM/31
 Date
1788-1857
 Lieu
DANNEMOIS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • DANNEMOIS
Résultat n°6
MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de MONDEVILLE (3 mai 1788 - 24 fructidor an 2 [10 septembre 1794]) [document en mauvais état].

246 medias

MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale de la paroisse de MONDEVILLE (3 mai 1788 - 24 fructidor an 2 [10 septembre 1794]) [document en mauvais état].

Cote
EDEPOT67 1D/1
 Date
1788-1794
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°7
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

109 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

Cote
EDEPOT16 1D/1
 Date
1788-1790
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°8

BROUY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal [2] (1788-1862).

Cote
EDEPOT4 1D/1
 Date
1788-1862
 Lieu
BROUY
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Administration générale de la commune : registres...
Résultat n°9

15 juin 1788 - 20 août 1812
Cote
EDEPOT85 1D/2
 Date
Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
  • 15 juin 1788 - 20 août 1812
Résultat n°10
FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).

124 medias

FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).

Cote
EDEPOT31 1D/1
 Date
1789-1837
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, statistique

  • Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la...
Résultat n°11
BOISSY-LE-CUTTE

356 medias

BOISSY-LE-CUTTE

Cote
20NUM/7
 Date
1789-1876
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BOISSY-LE-CUTTE
Résultat n°12
FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

4 lots 2 074 medias

FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

Cote
20NUM/36
 Date
1789-1923
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires...
Résultat n°13

FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1er mars 1789 - 1er novembre 1792).

Cote
EDEPOT69 1D/1
 Date
1789-1792
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...
Résultat n°14

BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale (18 janvier 1789 - 26 vendémiaire an 4).

Cote
EDEPOT79 1D/1
 Date
1789-1795
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
registre, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°15
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

195 medias

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

Cote
EDEPOT52 1D/1
 Date
1789-1793
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la...
Résultat n°16
COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations, des arrêtés et ordonnances (14/03/1790 - 15/02/1853). A noter en fin de registre, les délibérations du bureau de bienfaisance (15/08/1834 - 13/01/1849).

180 medias

COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations, des arrêtés et ordonnances (14/03/1790 - 15/02/1853). A noter en fin de registre, les délibérations du bureau de bienfaisance (15/08/1834 - 13/01/1849).

Cote
EDEPOT48 1D/1
 Date
1790-1853
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, texte officiel, délibération

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°17
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registres de délibérations du conseil municipal [5 pièces] (1790-1877).

163 medias

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registres de délibérations du conseil municipal [5 pièces] (1790-1877).

Cote
EDEPOT5 1D/1
 Date
1790-1877
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...
Résultat n°18
MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

5 lots 2 675 medias

MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

Cote
20NUM/63
 Date
1790-2002
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°19

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1832). Nota : constaté disparu au 4 décembre 2012.

Cote
EDEPOT20 1D/1
 Date
1790-1832
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...
Résultat n°20
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse puis de la commune (28/02/1790 - 21 brumaire an 4 [12 novembre 1795] ).

169 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse puis de la commune (28/02/1790 - 21 brumaire an 4 [12 novembre 1795] ).

Cote
EDEPOT16 1D/2
 Date
1790-1795
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....