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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2742W/119
Date
1964
Lieu
VALPUISEAUX
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • VALPUISEAUX, état des classements : état de reconnaissance...
Résultat n°2
Cote
2742W/117
Date
1959-1968
Lieu
SERMAISE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • SERMAISE.
  • Etat de classement des voies communales : extrait du...
Résultat n°3
Cote
2167W/35
Date
1993-1996
Lieu
MASSY Commune
Type de document
correspondance, note, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport, programme, plan
  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, axe routier départemental...
Résultat n°4

Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement et plannings généraux de quartiers (1974). Secrétariat d'Etat à la santé : rapports sur l'évolution du système de santé dans les villes nouvelles (1983). Groupe de recherche et d'action pour la petite enfance (GRAPE) : les états généraux de la petite enfance, correspondance, notes manuscrites (1978). direction départementale de l'Equipement : rapport d'enquête sur les gens du voyage (1985). Crèche à EVRY : correspondance, bordereau d'envoi, pré-bilan financier, descriptif et estimatif, bilan général, tarifs, sommaires, plans (1973 - 1974). Projet de création d'appartements thérapeutiques : notes, statuts de l'association, objectifs (1974). festival des retraités : notes manuscrites, correspondance, comptes-rendus de réunions de préparation, invitation et présentation de l'évènement (1976). Voyage d'études en Angleterre organisé par le GERSPPA : compte rendu de voyage, plans, photographies, dépliants (1976). Visite du dispensaire polyvalent de Rambouillet : notes manuscrites, plans, correspondance (1972). Action sociale de l'Essonne : correspondance, assemblée générale (1973). ZAE du Plessis-Pâté : correspondance, note relative aux modalités juridiques et financières de la reprise, convention de concession, comptes auxiliaires, rapport d'expertise, correspondance, bordereau d'envoi, impôts locaux, notes manuscrites, articles de presse, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, analyses et évaluations des biens immobiliers de la SEMEASO (1982-1983)

Cote
1776W/417
Date
1972-1985
Lieu
EVRY Commune, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
document photographique, plan, étude, rapport, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement...
Résultat n°5
Cote
1776W/338
Date
1980-1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel, statistique, procès-verbal, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, schéma directeur, rapport
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance,...
Résultat n°6
Cote
1776W/322
Date
1959-1968
Lieu
EVRY Commune
Type de document
budget, texte officiel, document photographique, délibération, plan, convention, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Conseil général : correspondance, note avis des communes,...
Résultat n°7
Cote
1776W/277
Date
1967-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
correspondance, procès-verbal, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, programme
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Equipements infrastructures et superstructures : correspondance,...
Résultat n°8
Cote
1776W/275
Date
1971-1972
Lieu
EVRY Commune
Type de document
délibération, rapport, note, correspondance, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, bilan comptable
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zones aménagements concertées : correspondance, bordereaux...
Résultat n°9
Cote
1776W/223
Date
1970-1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
étude, avant-projet, rapport, convention, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Etudes infrastructures : correspondance, bordereaux...
Résultat n°10
Cote
1776W/89
Date
1969-1972
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
correspondance, dossier de candidature, déclaration d'intention d'aliéner, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, convention
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...
Résultat n°11
Cote
1523W/1799
Date
1978
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
délibération, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°12
Cote
1523W/1758
Date
1969-1996
Lieu
VILLABE, EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, VERT-LE-GRAND
Type de document
délibération, plan, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, étude
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°13
Cote
2O/426
Date
1844-1921
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, dossier de procédure
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Administration générale.- Extraits du registre...
Résultat n°14
VILLENEUVE-SUR-AUVERS

529 medias

Cote
20NUM/76
Date
1920-1995
Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Résultat n°15
VILLENEUVE-SUR-AUVERS

608 medias

Cote
20NUM/75
Date
1793-1920
Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Résultat n°16
VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 334 medias

Cote
20NUM/74
Date
1793-1987
Lieu
VIDELLES
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • VIDELLES : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°17
VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

3 lots 1 453 medias

Cote
20NUM/73
Date
1812-2002
Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et...
Résultat n°18
SOISY-SUR-ECOLE

455 medias

Cote
20NUM/72
Date
1982-2001
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • SOISY-SUR-ECOLE
Résultat n°19
Cote
20NUM/71
Date
1931-1981
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • SOISY-SUR-ECOLE
Résultat n°20
SOISY-SUR-ECOLE

545 medias

Cote
20NUM/70
Date
1878-1931
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • SOISY-SUR-ECOLE
Résultat n°21
SOISY-SUR-ECOLE

490 medias

Cote
20NUM/69
Date
1833-1877
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • SOISY-SUR-ECOLE
Résultat n°22
PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 712 medias

Cote
20NUM/68
Date
1894-2003
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et...
Résultat n°23
ORVEAU

580 medias

Cote
20NUM/67
Date
1929-1990
Lieu
ORVEAU
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • ORVEAU
Résultat n°24
ORVEAU

602 medias

Cote
20NUM/66
Date
1793-1929
Lieu
ORVEAU
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • ORVEAU
Résultat n°25
MONDEVILLE

597 medias

Cote
20NUM/65
Date
1898-1981
Lieu
MONDEVILLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MONDEVILLE
Résultat n°26
MONDEVILLE

756 medias

Cote
20NUM/64
Date
1788-1898
Lieu
MONDEVILLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MONDEVILLE
Résultat n°27
MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

5 lots 2 675 medias

Cote
20NUM/63
Date
1790-2002
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°28
MILLY-LA-FORET

2 lots 601 medias

Cote
20NUM/62
Date
1981-2001
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MILLY-LA-FORET
Résultat n°29
MILLY-LA-FORET

446 medias

Cote
20NUM/61
Date
1953-1981
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MILLY-LA-FORET
Résultat n°30
MILLY-LA-FORET

548 medias

Cote
20NUM/60
Date
1928-1952
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MILLY-LA-FORET
Résultat n°31
MILLY-LA-FORET

501 medias

Cote
20NUM/59
Date
1904-1928
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MILLY-LA-FORET
Résultat n°32
MILLY-LA-FORET

398 medias

Cote
20NUM/58
Date
1893-1904
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MILLY-LA-FORET
Résultat n°33
MILLY-LA-FORET.

627 medias

Cote
20NUM/57
Date
1866-1893
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MILLY-LA-FORET.
Résultat n°34
MILLY-LA-FORET

254 medias

Cote
20NUM/56
Date
1855-1866
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MILLY-LA-FORET
Résultat n°35
MILLY-LA-FORET : registre des délibérations et tables

484 medias

Cote
20NUM/55
Date
1833-1855
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MILLY-LA-FORET : registre des délibérations et tables...
Résultat n°36
MILLY-LA-FORET

2 lots 853 medias

Cote
20NUM/54
Date
Entre le 10 décembre 1765 et le 15 novembre 1823
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MILLY-LA-FORET
Résultat n°37
MESPUITS

583 medias

Cote
20NUM/53
Date
1905-1980
Lieu
MESPUITS
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MESPUITS
Résultat n°38
MESPUITS

638 medias

Cote
20NUM/52
Date
1792-1905
Lieu
MESPUITS
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MESPUITS
Résultat n°39
MAISSE

367 medias

Cote
20NUM/51
Date
1952-1995
Lieu
MAISSE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MAISSE
Résultat n°40
MAISSE

557 medias

Cote
20NUM/50
Date
1906-1952
Lieu
MAISSE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MAISSE
Résultat n°41
MAISSE

608 medias

Cote
20NUM/49
Date
1854-1906
Lieu
MAISSE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MAISSE
Résultat n°42
JANVILLE-SUR-JUINE

2 lots 743 medias

Cote
20NUM/48
Date
1999-2003
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • JANVILLE-SUR-JUINE
Résultat n°43
JANVILLE-SUR-JUINE

745 medias

Cote
20NUM/47
Date
1993-1999
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • JANVILLE-SUR-JUINE
Résultat n°44
JANVILLE-SUR-JUINE

711 medias

Cote
20NUM/46
Date
1979-1993
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • JANVILLE-SUR-JUINE
Résultat n°45
JANVILLE-SUR-JUINE

559 medias

Cote
20NUM/45
Date
1965-1979
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • JANVILLE-SUR-JUINE
Résultat n°46
JANVILLE-SUR-JUINE

626 medias

Cote
20NUM/44
Date
1916-1965
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • JANVILLE-SUR-JUINE
Résultat n°47
JANVILLE-SUR-JUINE

583 medias

Cote
20NUM/43
Date
1889-1916
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • JANVILLE-SUR-JUINE
Résultat n°48
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

2 lots 653 medias

Cote
20NUM/42
Date
1912-1995
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Résultat n°49
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

401 medias

Cote
20NUM/41
Date
Entre le 1er avril 1925 et le 21 janvier 1984
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Résultat n°50
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

2 lots 463 medias

Cote
20NUM/40
Date
1882-1975
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Résultat n°51
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

2 lots 996 medias

Cote
20NUM/39
Date
1788-1890
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Résultat n°52
FERTE-ALAIS (LA)

2 lots 1 183 medias

Cote
20NUM/38
Date
1996-2002
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • FERTE-ALAIS (LA)
Résultat n°53
FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

4 lots 2 252 medias

Cote
20NUM/37
Date
1923-1996
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires...
Résultat n°54
FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

4 lots 2 074 medias

Cote
20NUM/36
Date
1789-1923
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires...
Résultat n°55
Cote
20NUM/35
Date
1975-2000
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • D'HUISON-LONGUEVILLE
Résultat n°56
D'HUISON-LONGUEVILLE

620 medias

Cote
20NUM/34
Date
1904-1975
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • D'HUISON-LONGUEVILLE
Résultat n°57
DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires

463 medias

Cote
20NUM/33
Date
1962-1999
Lieu
DANNEMOIS
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires...
Résultat n°58
DANNEMOIS

547 medias

Cote
20NUM/32
Date
1857-1962
Lieu
DANNEMOIS
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • DANNEMOIS
Résultat n°59
DANNEMOIS

291 medias

Cote
20NUM/31
Date
1788-1857
Lieu
DANNEMOIS
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • DANNEMOIS
Résultat n°60
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

682 medias

Cote
20NUM/30
Date
1986-2000
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Résultat n°61
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

995 medias

Cote
20NUM/29
Date
1838-1985
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Résultat n°62
COURANCES : registre des délibérations, tables des matières, répertoires

2 lots 1 070 medias

Cote
20NUM/28
Date
1800-1992
Lieu
COURANCES
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • COURANCES : registre des délibérations, tables des...
Résultat n°63
CHAMPCUEIL

588 medias

Cote
20NUM/27
Date
1989-1995
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMPCUEIL
Résultat n°64
CHAMPCUEIL

553 medias

Cote
20NUM/26
Date
1950-1989
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMPCUEIL
Résultat n°65
CHAMPCUEIL

539 medias

Cote
20NUM/25
Date
1899-1949
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMPCUEIL
Résultat n°66
CHAMPCUEIL

570 medias

Cote
20NUM/24
Date
1858-1899
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMPCUEIL
Résultat n°67
CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

589 medias

Cote
20NUM/23
Date
1792-1858
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations,...
Résultat n°68
CHAMARANDE

638 medias

Cote
20NUM/22
Date
1923-1983
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMARANDE
Résultat n°69
CHAMARANDE

516 medias

Cote
20NUM/21
Date
1896-1923
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMARANDE
Résultat n°70
CHAMARANDE

598 medias

Cote
20NUM/20
Date
1854-1896
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMARANDE
Résultat n°71
CERNY : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 034 medias

Cote
20NUM/19
Date
1959-2001
Lieu
CERNY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CERNY : registre des délibérations et répertoires
Résultat n°72
CERNY

632 medias

Cote
20NUM/18
Date
1893-1959
Lieu
CERNY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CERNY
Résultat n°73
CERNY : registre des délibérations et répertoires

487 medias

Cote
20NUM/17
Date
1796-1892
Lieu
CERNY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CERNY : registre des délibérations et répertoires
Résultat n°74
BUNO-BONNEVAUX : registre des délibérations et répertoires

3 lots 1 289 medias

Cote
20NUM/16
Date
1810-1998
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BUNO-BONNEVAUX : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°75
BROUY

381 medias

Cote
20NUM/15
Date
1936-1995
Lieu
BROUY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BROUY
Résultat n°76
BROUY

582 medias

Cote
20NUM/14
Date
Entre le 20 octobre 1862 et le 14 février 1936
Lieu
BROUY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BROUY
Résultat n°77
BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 063 medias

Cote
20NUM/13
Date
1943-2000
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°78
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

284 medias

Cote
20NUM/12
Date
Entre le 03 mars 1961 et le 31 mars 1995
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Résultat n°79
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

399 medias

Cote
20NUM/11
Date
Entre le 22 août 1935 et le 30 janvier 1961
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Résultat n°80
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

484 medias

Cote
20NUM/10
Date
1855-1935
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE