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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VALPUISEAUX, état des classements : état de reconnaissance des chemins ruraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1964

    Cote

    2742W/119

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • VALPUISEAUX, état des classements : état de reconnaissance...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Etat de classement des voies communales : extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1959-1968

    Cote

    2742W/117

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Gestion foncière.
    • Voirie communale.
    • SERMAISE.
    • Etat de classement des voies communales : extrait du...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement et plannings généraux de quartiers (1974). Secrétariat d'Etat à la santé : rapports sur l'évolution du système de santé dans les villes nouvelles (1983). Groupe de recherche et d'action pour la petite enfance (GRAPE) : les états généraux de la petite enfance, correspondance, notes manuscrites (1978). direction départementale de l'Equipement : rapport d'enquête sur les gens du voyage (1985). Crèche à EVRY : correspondance, bordereau d'envoi, pré-bilan financier, descriptif et estimatif, bilan général, tarifs, sommaires, plans (1973 - 1974). Projet de création d'appartements thérapeutiques : notes, statuts de l'association, objectifs (1974). festival des retraités : notes manuscrites, correspondance, comptes-rendus de réunions de préparation, invitation et présentation de l'évènement (1976). Voyage d'études en Angleterre organisé par le GERSPPA : compte rendu de voyage, plans, photographies, dépliants (1976). Visite du dispensaire polyvalent de Rambouillet : notes manuscrites, plans, correspondance (1972). Action sociale de l'Essonne : correspondance, assemblée générale (1973). ZAE du Plessis-Pâté : correspondance, note relative aux modalités juridiques et financières de la reprise, convention de concession, comptes auxiliaires, rapport d'expertise, correspondance, bordereau d'envoi, impôts locaux, notes manuscrites, articles de presse, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, analyses et évaluations des biens immobiliers de la SEMEASO (1982-1983)

    Date

    1972-1985

    Cote

    1776W/417

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    1776W/277

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Equipements infrastructures et superstructures : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Zones aménagements concertées : correspondance, bordereaux d'envoi, notes, plans, notes d'observations, procès-verbal de réunion, rapport de présentation, bilan financier prévisionnel, tableau de programmation, extraits de registre de délibérations, demande de contrat pour fourniture d'énergie électrique en moyenne tension.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1776W/275

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zones aménagements concertées : correspondance, bordereaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Etudes infrastructures : correspondance, bordereaux d'envoi, avant-projet sommaire, notes, plans, mémorandum, caractéristiques géométriques, fiche technique, convention relative à la voirie primaire des villes nouvelles, extrait du registre des délibérations de la 1ère section du conseil général des Ponts et chaussées, convention, compte-rendu de réunion.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1776W/223

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes infrastructures : correspondance, bordereaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1776W/89

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), commission d'urbanisme du 7 février 1978 : registre des délibérations.

    Date

    1978

    Cote

    1523W/1799

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions avec la direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1996) ; dossier Ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (VNE) : dossier de rétro-projection pour présentation au conseil d'Etat (1983). VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Plaine à Robin, création : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans, (1978). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Cirque de l'Essonne : correspondance, notes, pièces jointes, (1972). GRIGNY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Tuileries, création : correspondance, notes, pièces jointes, arrêtés, articles de presse, (1969-1988). VERT-LE-GRAND. - Décharge contrôlée de Braseux (carrière de Montaubert), exploitation : étude d'impact réalisée par CEL (1981).

    Date

    1969-1996

    Cote

    1523W/1758

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
    VILLENEUVE-SUR-AUVERS

    529 medias

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS

    Date

    1920-1995

    Cote

    20NUM/76

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  15. Résultat n°15
    VILLENEUVE-SUR-AUVERS

    608 medias

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS

    Date

    1793-1920

    Cote

    20NUM/75

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  16. Résultat n°16
    VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

    2 lots 1 334 medias

    VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1793-1987

    Cote

    20NUM/74

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • VIDELLES : registre des délibérations et répertoires...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  17. Résultat n°17
    VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

    3 lots 1 453 medias

    VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1812-2002

    Cote

    20NUM/73

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  18. Résultat n°18
    SOISY-SUR-ECOLE

    455 medias

    SOISY-SUR-ECOLE

    Date

    1982-2001

    Cote

    20NUM/72

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • SOISY-SUR-ECOLE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  19. Résultat n°19

    SOISY-SUR-ECOLE

    Date

    1931-1981

    Cote

    20NUM/71

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • SOISY-SUR-ECOLE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  20. Résultat n°20
    SOISY-SUR-ECOLE

    545 medias

    SOISY-SUR-ECOLE

    Date

    1878-1931

    Cote

    20NUM/70

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • SOISY-SUR-ECOLE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  21. Résultat n°21
    SOISY-SUR-ECOLE

    490 medias

    SOISY-SUR-ECOLE

    Date

    1833-1877

    Cote

    20NUM/69

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • SOISY-SUR-ECOLE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  22. Résultat n°22
    PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

    2 lots 712 medias

    PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1894-2003

    Cote

    20NUM/68

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  23. Résultat n°23
    ORVEAU

    580 medias

    ORVEAU

    Date

    1929-1990

    Cote

    20NUM/67

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • ORVEAU

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  24. Résultat n°24
    ORVEAU

    602 medias

    ORVEAU

    Date

    1793-1929

    Cote

    20NUM/66

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • ORVEAU

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  25. Résultat n°25
    MONDEVILLE

    597 medias

    MONDEVILLE

    Date

    1898-1981

    Cote

    20NUM/65

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MONDEVILLE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  26. Résultat n°26
    MONDEVILLE

    756 medias

    MONDEVILLE

    Date

    1788-1898

    Cote

    20NUM/64

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MONDEVILLE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  27. Résultat n°27
    MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

    5 lots 2 675 medias

    MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1790-2002

    Cote

    20NUM/63

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  28. Résultat n°28
    MILLY-LA-FORET

    2 lots 601 medias

    MILLY-LA-FORET

    Date

    1981-2001

    Cote

    20NUM/62

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MILLY-LA-FORET

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  29. Résultat n°29
    MILLY-LA-FORET

    446 medias

    MILLY-LA-FORET

    Date

    1953-1981

    Cote

    20NUM/61

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MILLY-LA-FORET

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  30. Résultat n°30
    MILLY-LA-FORET

    548 medias

    MILLY-LA-FORET

    Date

    1928-1952

    Cote

    20NUM/60

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MILLY-LA-FORET

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  31. Résultat n°31
    MILLY-LA-FORET

    501 medias

    MILLY-LA-FORET

    Date

    1904-1928

    Cote

    20NUM/59

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MILLY-LA-FORET

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  32. Résultat n°32
    MILLY-LA-FORET

    398 medias

    MILLY-LA-FORET

    Date

    1893-1904

    Cote

    20NUM/58

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MILLY-LA-FORET

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  33. Résultat n°33
    MILLY-LA-FORET.

    627 medias

    MILLY-LA-FORET.

    Date

    1866-1893

    Cote

    20NUM/57

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MILLY-LA-FORET.

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  34. Résultat n°34
    MILLY-LA-FORET

    254 medias

    MILLY-LA-FORET

    Date

    1855-1866

    Cote

    20NUM/56

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MILLY-LA-FORET

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  35. Résultat n°35
    MILLY-LA-FORET : registre des délibérations et tables

    484 medias

    MILLY-LA-FORET : registre des délibérations et tables

    Date

    1833-1855

    Cote

    20NUM/55

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MILLY-LA-FORET : registre des délibérations et tables...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  36. Résultat n°36
    MILLY-LA-FORET

    2 lots 853 medias

    MILLY-LA-FORET

    Date

    Entre le 10 décembre 1765 et le 15 novembre 1823

    Cote

    20NUM/54

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MILLY-LA-FORET

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  37. Résultat n°37
    MESPUITS

    583 medias

    MESPUITS

    Date

    1905-1980

    Cote

    20NUM/53

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MESPUITS

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  38. Résultat n°38
    MESPUITS

    638 medias

    MESPUITS

    Date

    1792-1905

    Cote

    20NUM/52

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MESPUITS

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  39. Résultat n°39
    MAISSE

    367 medias

    MAISSE

    Date

    1952-1995

    Cote

    20NUM/51

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MAISSE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  40. Résultat n°40
    MAISSE

    557 medias

    MAISSE

    Date

    1906-1952

    Cote

    20NUM/50

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MAISSE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  41. Résultat n°41
    MAISSE

    608 medias

    MAISSE

    Date

    1854-1906

    Cote

    20NUM/49

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MAISSE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  42. Résultat n°42
    JANVILLE-SUR-JUINE

    2 lots 743 medias

    JANVILLE-SUR-JUINE

    Date

    1999-2003

    Cote

    20NUM/48

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • JANVILLE-SUR-JUINE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  43. Résultat n°43
    JANVILLE-SUR-JUINE

    745 medias

    JANVILLE-SUR-JUINE

    Date

    1993-1999

    Cote

    20NUM/47

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • JANVILLE-SUR-JUINE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  44. Résultat n°44
    JANVILLE-SUR-JUINE

    711 medias

    JANVILLE-SUR-JUINE

    Date

    1979-1993

    Cote

    20NUM/46

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • JANVILLE-SUR-JUINE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  45. Résultat n°45
    JANVILLE-SUR-JUINE

    559 medias

    JANVILLE-SUR-JUINE

    Date

    1965-1979

    Cote

    20NUM/45

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • JANVILLE-SUR-JUINE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  46. Résultat n°46
    JANVILLE-SUR-JUINE

    626 medias

    JANVILLE-SUR-JUINE

    Date

    1916-1965

    Cote

    20NUM/44

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • JANVILLE-SUR-JUINE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  47. Résultat n°47
    JANVILLE-SUR-JUINE

    583 medias

    JANVILLE-SUR-JUINE

    Date

    1889-1916

    Cote

    20NUM/43

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • JANVILLE-SUR-JUINE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  48. Résultat n°48
    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

    2 lots 653 medias

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

    Date

    1912-1995

    Cote

    20NUM/42

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  49. Résultat n°49
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    401 medias

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    Date

    Entre le 1er avril 1925 et le 21 janvier 1984

    Cote

    20NUM/41

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  50. Résultat n°50
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    2 lots 463 medias

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    Date

    1882-1975

    Cote

    20NUM/40

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  51. Résultat n°51
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    2 lots 996 medias

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    Date

    1788-1890

    Cote

    20NUM/39

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  52. Résultat n°52
    FERTE-ALAIS (LA)

    2 lots 1 183 medias

    FERTE-ALAIS (LA)

    Date

    1996-2002

    Cote

    20NUM/38

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • FERTE-ALAIS (LA)

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  53. Résultat n°53
    FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

    4 lots 2 252 medias

    FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

    Date

    1923-1996

    Cote

    20NUM/37

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  54. Résultat n°54
    FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

    4 lots 2 074 medias

    FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

    Date

    1789-1923

    Cote

    20NUM/36

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  55. Résultat n°55

    D'HUISON-LONGUEVILLE

    Date

    1975-2000

    Cote

    20NUM/35

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • D'HUISON-LONGUEVILLE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  56. Résultat n°56
    D'HUISON-LONGUEVILLE

    620 medias

    D'HUISON-LONGUEVILLE

    Date

    1904-1975

    Cote

    20NUM/34

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • D'HUISON-LONGUEVILLE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  57. Résultat n°57
    DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires

    463 medias

    DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires

    Date

    1962-1999

    Cote

    20NUM/33

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  58. Résultat n°58
    DANNEMOIS

    547 medias

    DANNEMOIS

    Date

    1857-1962

    Cote

    20NUM/32

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • DANNEMOIS

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  59. Résultat n°59
    DANNEMOIS

    291 medias

    DANNEMOIS

    Date

    1788-1857

    Cote

    20NUM/31

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • DANNEMOIS

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  60. Résultat n°60
    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

    682 medias

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

    Date

    1986-2000

    Cote

    20NUM/30

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  61. Résultat n°61
    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

    995 medias

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

    Date

    1838-1985

    Cote

    20NUM/29

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  62. Résultat n°62
    COURANCES : registre des délibérations, tables des matières, répertoires

    2 lots 1 070 medias

    COURANCES : registre des délibérations, tables des matières, répertoires

    Date

    1800-1992

    Cote

    20NUM/28

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • COURANCES : registre des délibérations, tables des...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  63. Résultat n°63
    CHAMPCUEIL

    588 medias

    CHAMPCUEIL

    Date

    1989-1995

    Cote

    20NUM/27

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CHAMPCUEIL

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  64. Résultat n°64
    CHAMPCUEIL

    553 medias

    CHAMPCUEIL

    Date

    1950-1989

    Cote

    20NUM/26

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CHAMPCUEIL

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  65. Résultat n°65
    CHAMPCUEIL

    539 medias

    CHAMPCUEIL

    Date

    1899-1949

    Cote

    20NUM/25

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CHAMPCUEIL

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  66. Résultat n°66
    CHAMPCUEIL

    570 medias

    CHAMPCUEIL

    Date

    1858-1899

    Cote

    20NUM/24

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CHAMPCUEIL

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  67. Résultat n°67
    CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

    589 medias

    CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

    Date

    1792-1858

    Cote

    20NUM/23

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations,...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  68. Résultat n°68
    CHAMARANDE

    638 medias

    CHAMARANDE

    Date

    1923-1983

    Cote

    20NUM/22

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CHAMARANDE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  69. Résultat n°69
    CHAMARANDE

    516 medias

    CHAMARANDE

    Date

    1896-1923

    Cote

    20NUM/21

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CHAMARANDE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  70. Résultat n°70
    CHAMARANDE

    598 medias

    CHAMARANDE

    Date

    1854-1896

    Cote

    20NUM/20

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CHAMARANDE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  71. Résultat n°71
    CERNY : registre des délibérations et répertoires

    2 lots 1 034 medias

    CERNY : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1959-2001

    Cote

    20NUM/19

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CERNY : registre des délibérations et répertoires

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  72. Résultat n°72
    CERNY

    632 medias

    CERNY

    Date

    1893-1959

    Cote

    20NUM/18

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CERNY

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  73. Résultat n°73
    CERNY : registre des délibérations et répertoires

    487 medias

    CERNY : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1796-1892

    Cote

    20NUM/17

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CERNY : registre des délibérations et répertoires

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  74. Résultat n°74
    BUNO-BONNEVAUX : registre des délibérations et répertoires

    3 lots 1 289 medias

    BUNO-BONNEVAUX : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1810-1998

    Cote

    20NUM/16

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BUNO-BONNEVAUX : registre des délibérations et répertoires...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  75. Résultat n°75
    BROUY

    381 medias

    BROUY

    Date

    1936-1995

    Cote

    20NUM/15

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BROUY

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  76. Résultat n°76
    BROUY

    582 medias

    BROUY

    Date

    Entre le 20 octobre 1862 et le 14 février 1936

    Cote

    20NUM/14

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BROUY

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  77. Résultat n°77
    BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

    2 lots 1 063 medias

    BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1943-2000

    Cote

    20NUM/13

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  78. Résultat n°78
    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    284 medias

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    Date

    Entre le 03 mars 1961 et le 31 mars 1995

    Cote

    20NUM/12

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  79. Résultat n°79
    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    399 medias

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    Date

    Entre le 22 août 1935 et le 30 janvier 1961

    Cote

    20NUM/11

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  80. Résultat n°80
    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    484 medias

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    Date

    1855-1935

    Cote

    20NUM/10

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)