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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

159 medias

Cote
EDEPOT13 1D/10
Date
1938-1961
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°2
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

187 medias

Cote
EDEPOT13 1D/8
Date
1888-1911
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°3
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

139 medias

Cote
EDEPOT13 1D/7
Date
1870-1888
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°4
VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

144 medias

Cote
EDEPOT77 1D/5
Date
1889-1912
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....
Résultat n°5
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

89 medias

Cote
EDEPOT5 1D/4
Date
1927-1961
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...
Résultat n°6
Cote
1776W/89
Date
1969-1972
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
correspondance, dossier de candidature, déclaration d'intention d'aliéner, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, convention
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...
Résultat n°7
ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

222 medias

Cote
EDEPOT30 1D/8
Date
1933-1946
Lieu
ECHARCON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Administration générale de la commune....
Résultat n°8
CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

78 medias

Cote
EDEPOT60 1D/1
Date
1793-1838
Lieu
CHALOU-MOULINEUX
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°9
Cote
EDEPOT32 1D/2
Date
1847-1883
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Administration générale de...
Résultat n°10
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

195 medias

Cote
EDEPOT16 1D/4
Date
1838-1850
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°11
Novembre 1895 - novembre 1903.

2 lots 224 medias

Cote
EDEPOT61 1D/4
Date
Entre novembre 1895 et novembre 1903
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Registres de délibérations du Conseil municipal.
  • Novembre 1895 - novembre 1903.
Résultat n°12
COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

141 medias

Cote
EDEPOT48 1D/3
Date
1877-1886
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°13
Cote
EDEPOT84 2H/1
Date
1931-1935
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
correspondance, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Affaires militaires. - Souscription pour...
Résultat n°14
Cote
EDEPOT69 1D/4
Date
1801-1803
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...
Résultat n°15
Cote
EDEPOT54 1D/8
Date
1923-1949
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°16
AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

295 medias

Cote
EDEPOT80 1D/6
Date
1910-1953
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°17
FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

199 medias

Cote
EDEPOT65 1D/5
Date
1910-1935
Lieu
FORET-LE-ROI (LA)
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°18
BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 063 medias

Cote
20NUM/13
Date
1943-2000
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°19
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

241 medias

Cote
EDEPOT16 1D/9
Date
1910-1928
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°20
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

101 medias

Cote
EDEPOT16 1D/6
Date
1871-1887
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°21
MAISSE

608 medias

Cote
20NUM/49
Date
1854-1906
Lieu
MAISSE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MAISSE
Résultat n°22
TIGERY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal (an IV [1795/1796] - 1875).

319 medias

Cote
EDEPOT14 1D/1
Date
1795-1875
Lieu
TIGERY
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TIGERY. - Administration générale de la commune : registres...
Résultat n°23
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

151 medias

Cote
EDEPOT13 1D/9
Date
1912-1938
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°24
BROUY

381 medias

Cote
20NUM/15
Date
1936-1995
Lieu
BROUY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BROUY
Résultat n°25
Cote
EDEPOT17 1D/8
Date
1839-1853
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°26
Cote
EDEPOT20 1D/8
Date
1938-1962
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...
Résultat n°27
SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune : délibération du conseil municipal, registre des délibérations (1836-1849).

92 medias

Cote
EDEPOT36 1D/1
Date
1836-1849
Lieu
SAINT-ESCOBILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : SAINT-ESCOBILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune...
Résultat n°28
CERNY : registre des délibérations et répertoires

487 medias

Cote
20NUM/17
Date
1796-1892
Lieu
CERNY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CERNY : registre des délibérations et répertoires
Résultat n°29
BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (1859-1876).

137 medias

Cote
EDEPOT3 1D/2
Date
1859-1876
Lieu
BOIS-HERPIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°30
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal.

285 medias

Cote
EDEPOT15 1D/6
Date
1882-1906
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations...
Résultat n°31
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

199 medias

Cote
EDEPOT13 1D/6
Date
1857-1870
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°32
CHEVANNES. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

100 medias

Cote
EDEPOT53 1D/5
Date
1907-1918
Lieu
CHEVANNES
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Administration générale de la commune....
Résultat n°33
CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations (1874-1885).

147 medias

Cote
EDEPOT47 1D/2
Date
1874-1885
Lieu
CORBREUSE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations...
Résultat n°34
MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1865 - 16 mai 1886).

199 medias

Cote
EDEPOT67 1D/3
Date
1865-1886
Lieu
MONDEVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°35
AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (20/08/1854 - 22/05/1879).

189 medias

Cote
EDEPOT80 1D/2
Date
1854-1879
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°36
CHAMARANDE

516 medias

Cote
20NUM/21
Date
1896-1923
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMARANDE
Résultat n°37
VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (09/05/1844 - 29/10/1857).

104 medias

Cote
EDEPOT68 1D/2
Date
1844-1857
Lieu
VARENNES-JARCY
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°38
CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales (1891-1957).

20 medias

Cote
EDEPOT17 1D/2
Date
1891-1957
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales...
Résultat n°39
CHAMPCUEIL

553 medias

Cote
20NUM/26
Date
1950-1989
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMPCUEIL
Résultat n°40
ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de délibérations du conseil municipal (an III-IV; 1817-1828) servant aussi de registre de passeports (an VI-VIII) et de registre de police à partir de l'an X.

101 medias

Cote
EDEPOT35 1D/1
Date
1795-1828
Lieu
SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de...