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391 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

159 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1938-1961

Cote

EDEPOT13 1D/10

Résultat n°2
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

187 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1888-1911

Cote

EDEPOT13 1D/8

Résultat n°3
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

139 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1870-1888

Cote

EDEPOT13 1D/7

Résultat n°4
VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

144 medias

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

Date

1889-1912

Cote

EDEPOT77 1D/5

Résultat n°5
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

89 medias

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

Date

1927-1961

Cote

EDEPOT5 1D/4

Résultat n°6

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

Date

1969-1972

Cote

1776W/89

Résultat n°7
ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

222 medias

ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

Date

1933-1946

Cote

EDEPOT30 1D/8

Résultat n°8
CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

78 medias

CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

Date

1793-1838

Cote

EDEPOT60 1D/1

Résultat n°9

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Administration générale de la commune. - Registres de délibérations : registre de délibérations.

Date

1847-1883

Cote

EDEPOT32 1D/2

Résultat n°10
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

195 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

Date

1838-1850

Cote

EDEPOT16 1D/4

Résultat n°11
Novembre 1895 - novembre 1903.

2 lots 224 medias

Novembre 1895 - novembre 1903.

Date

Entre novembre 1895 et novembre 1903

Cote

EDEPOT61 1D/4

Résultat n°12
COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

141 medias

COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

Date

1877-1886

Cote

EDEPOT48 1D/3

Résultat n°13

MENNECY - Affaires militaires. - Souscription pour l'installation d'une lanterne lumineuse à la gendarmerie : correspondance du commandant de la section de CORBEIL et du maréchal des logis-chef, de la société Giraudy, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, mandat de paiement (1931, 1935).

Date

1931-1935

Cote

EDEPOT84 2H/1

Résultat n°14

FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (8 pluviose an 9 - 5 thermidor an 11).

Date

1801-1803

Cote

EDEPOT69 1D/4

Résultat n°15

ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal. Nota : Registre repris par la commune d'Itteville le 14 novembre 2007.

Date

1923-1949

Cote

EDEPOT54 1D/8

Résultat n°16
AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

295 medias

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

Date

1910-1953

Cote

EDEPOT80 1D/6

Résultat n°17
FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

199 medias

FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

Date

1910-1935

Cote

EDEPOT65 1D/5

Résultat n°18
BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 063 medias

BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

Date

1943-2000

Cote

20NUM/13

Résultat n°19
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

241 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

Date

1910-1928

Cote

EDEPOT16 1D/9

Résultat n°20
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

101 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

Date

1871-1887

Cote

EDEPOT16 1D/6

Résultat n°21
MAISSE

608 medias

MAISSE

Date

1854-1906

Cote

20NUM/49

Résultat n°22
TIGERY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal (an IV [1795/1796] - 1875).

319 medias

TIGERY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal (an IV [1795/1796] - 1875).

Date

1795-1875

Cote

EDEPOT14 1D/1

Résultat n°23
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

151 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1912-1938

Cote

EDEPOT13 1D/9

Résultat n°24
BROUY

381 medias

BROUY

Date

1936-1995

Cote

20NUM/15

Résultat n°25

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/08/1839 - 17/07/1853).

Date

1839-1853

Cote

EDEPOT17 1D/8

Résultat n°26

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 octobre 1938 - 22 juin 1962).

Date

1938-1962

Cote

EDEPOT20 1D/8

Résultat n°27
SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune : délibération du conseil municipal, registre des délibérations (1836-1849).

92 medias

SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune : délibération du conseil municipal, registre des délibérations (1836-1849).

Date

1836-1849

Cote

EDEPOT36 1D/1

Résultat n°28
CERNY : registre des délibérations et répertoires

487 medias

CERNY : registre des délibérations et répertoires

Date

1796-1892

Cote

20NUM/17

Résultat n°29
BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (1859-1876).

137 medias

BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (1859-1876).

Date

1859-1876

Cote

EDEPOT3 1D/2

Résultat n°30
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal.

285 medias

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1882-1906

Cote

EDEPOT15 1D/6

Résultat n°31
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

199 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1857-1870

Cote

EDEPOT13 1D/6

Résultat n°32
CHEVANNES. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

100 medias

CHEVANNES. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1918

Cote

EDEPOT53 1D/5

Résultat n°33
CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations (1874-1885).

147 medias

CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations (1874-1885).

Date

1874-1885

Cote

EDEPOT47 1D/2

Résultat n°34
MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1865 - 16 mai 1886).

199 medias

MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1865 - 16 mai 1886).

Date

1865-1886

Cote

EDEPOT67 1D/3

Résultat n°35
AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (20/08/1854 - 22/05/1879).

189 medias

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (20/08/1854 - 22/05/1879).

Date

1854-1879

Cote

EDEPOT80 1D/2

Résultat n°36
CHAMARANDE

516 medias

CHAMARANDE

Date

1896-1923

Cote

20NUM/21

Résultat n°37
VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (09/05/1844 - 29/10/1857).

104 medias

VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (09/05/1844 - 29/10/1857).

Date

1844-1857

Cote

EDEPOT68 1D/2

Résultat n°38
CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales (1891-1957).

20 medias

CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales (1891-1957).

Date

1891-1957

Cote

EDEPOT17 1D/2

Résultat n°39
CHAMPCUEIL

553 medias

CHAMPCUEIL

Date

1950-1989

Cote

20NUM/26

Résultat n°40
ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de délibérations du conseil municipal (an III-IV; 1817-1828) servant aussi de registre de passeports (an VI-VIII) et de registre de police à partir de l'an X.

101 medias

ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de délibérations du conseil municipal (an III-IV; 1817-1828) servant aussi de registre de passeports (an VI-VIII) et de registre de police à partir de l'an X.

Date

1795-1828

Cote

EDEPOT35 1D/1