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391 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VALPUISEAUX, état des classements : état de reconnaissance des chemins ruraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Cote
2742W/119
 Date
1964
 Lieu
VALPUISEAUX
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • VALPUISEAUX, état des classements : état de reconnaissance...
Résultat n°2

Etat de classement des voies communales : extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Cote
2742W/117
 Date
1959-1968
 Lieu
SERMAISE
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • SERMAISE.
  • Etat de classement des voies communales : extrait du...
Résultat n°3

Fraudes et affaires départementales, axe routier départemental reliant MASSY à la Francilienne : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, compte rendu de concertation préalable, rapports du président au CG, interventions devant le CG, amendement, question orale, comptes rendus de séances du CG, autorisation de programme, rapports du président de la Commission permanente, plans, avenants au marché public, échéancier de paiement, agrément (1993-1996).

Cote
2167W/35
 Date
1993-1996
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
correspondance, note, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport, programme, plan

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, axe routier départemental...
Résultat n°4

Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement et plannings généraux de quartiers (1974). Secrétariat d'Etat à la santé : rapports sur l'évolution du système de santé dans les villes nouvelles (1983). Groupe de recherche et d'action pour la petite enfance (GRAPE) : les états généraux de la petite enfance, correspondance, notes manuscrites (1978). direction départementale de l'Equipement : rapport d'enquête sur les gens du voyage (1985). Crèche à EVRY : correspondance, bordereau d'envoi, pré-bilan financier, descriptif et estimatif, bilan général, tarifs, sommaires, plans (1973 - 1974). Projet de création d'appartements thérapeutiques : notes, statuts de l'association, objectifs (1974). festival des retraités : notes manuscrites, correspondance, comptes-rendus de réunions de préparation, invitation et présentation de l'évènement (1976). Voyage d'études en Angleterre organisé par le GERSPPA : compte rendu de voyage, plans, photographies, dépliants (1976). Visite du dispensaire polyvalent de Rambouillet : notes manuscrites, plans, correspondance (1972). Action sociale de l'Essonne : correspondance, assemblée générale (1973). ZAE du Plessis-Pâté : correspondance, note relative aux modalités juridiques et financières de la reprise, convention de concession, comptes auxiliaires, rapport d'expertise, correspondance, bordereau d'envoi, impôts locaux, notes manuscrites, articles de presse, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, analyses et évaluations des biens immobiliers de la SEMEASO (1982-1983)

Cote
1776W/417
 Date
1972-1985
 Lieu
EVRY Commune, PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
document photographique, plan, étude, rapport, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement...
Résultat n°5

Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits de registre de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, décret, compte-rendu de réunion, projet de réforme de la loi du 10 juillet 1970, avant-projet de loi sur le statut des agglomérations nouvelles, texte de loi, correspondance, bordereau d'envoi, limites de la ville nouvelle d'EVRY, notes manuscrites, tableaux statistiques, étude concernant l'assiette des recettes du syndicat communautaire d'aménagement d'EVRY, plans, scénarios économiques et financiers, schéma de structure et de développement de la ville nouvelle d'EVRY, schéma directeur voiries et réseaux, rapport d'ensemble sur le projet de modification de l'agglomération nouvelle d'EVRY (1980-1981). Application de la loi du 13 juillet 1983 portant sur la modification du statut des agglomérations nouvelles, correspondance, note de présentation générale, plans, définition du périmètre d'urbanisation, aspects urbanistiques, aspects financiers, tableaux annexes (1983).

Cote
1776W/338
 Date
1980-1983
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel, statistique, procès-verbal, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, schéma directeur, rapport

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance,...
Résultat n°6

Conseil général : correspondance, note avis des communes, projet de lettre, notes d'informations, notes manuscrites, projets de décret, plans, convention, accélération des programmes d'équipements des voiries, article de presse, circulaire, textes de lois, 2 photographies, statuts, extraits de registre de délibérations, convention-cadre, évaluation des investissements et esquisse de budget de fonctionnement de l'établissement public, programme logements, coûts d'investissement, esquisse de budget, budget prévisionnel, périmètre de l'établissement public de la ville nouvelle d'EVRY, avant-projet de décret, projet de directives du premier ministre, extraits du Journal officiel, délibération du conseil d'administration, modalités de financement, comptes-rendus de réunion, réglement intérieur (1959-1968).

Cote
1776W/322
 Date
1959-1968
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
budget, texte officiel, document photographique, délibération, plan, convention, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Conseil général : correspondance, note avis des communes,...
Résultat n°7

Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

Cote
1776W/277
 Date
1967-1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, procès-verbal, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, programme

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Equipements infrastructures et superstructures : correspondance,...
Résultat n°8

Zones aménagements concertées : correspondance, bordereaux d'envoi, notes, plans, notes d'observations, procès-verbal de réunion, rapport de présentation, bilan financier prévisionnel, tableau de programmation, extraits de registre de délibérations, demande de contrat pour fourniture d'énergie électrique en moyenne tension.

Cote
1776W/275
 Date
1971-1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
délibération, rapport, note, correspondance, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, bilan comptable

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zones aménagements concertées : correspondance, bordereaux...
Résultat n°9

Etudes infrastructures : correspondance, bordereaux d'envoi, avant-projet sommaire, notes, plans, mémorandum, caractéristiques géométriques, fiche technique, convention relative à la voirie primaire des villes nouvelles, extrait du registre des délibérations de la 1ère section du conseil général des Ponts et chaussées, convention, compte-rendu de réunion.

Cote
1776W/223
 Date
1970-1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
étude, avant-projet, rapport, convention, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Etudes infrastructures : correspondance, bordereaux...
Résultat n°10

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

Cote
1776W/89
 Date
1969-1972
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
correspondance, dossier de candidature, déclaration d'intention d'aliéner, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, convention

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...
Résultat n°11

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), commission d'urbanisme du 7 février 1978 : registre des délibérations.

Cote
1523W/1799
 Date
1978
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
délibération, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°12

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions avec la direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1996) ; dossier Ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (VNE) : dossier de rétro-projection pour présentation au conseil d'Etat (1983). VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Plaine à Robin, création : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans, (1978). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Cirque de l'Essonne : correspondance, notes, pièces jointes, (1972). GRIGNY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Tuileries, création : correspondance, notes, pièces jointes, arrêtés, articles de presse, (1969-1988). VERT-LE-GRAND. - Décharge contrôlée de Braseux (carrière de Montaubert), exploitation : étude d'impact réalisée par CEL (1981).

Cote
1523W/1758
 Date
1969-1996
 Lieu
VILLABE, EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, VERT-LE-GRAND
 Type de document
délibération, plan, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, étude

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°13

DOURDAN. - Administration générale.- Extraits du registre des délibérations du C.M. pour : contribution d'une dot (1811), pour payer le loyer du sieur Baudry (1882) arrêtés, 1844-1878 [1] ; procédures, 1856-1880 [2] ; bureau de bienfaisance, 1849-1921 [3] ; caisse d'épargne, 1855, 1860-1861 [4] ; legs GALLAIS, BLANCHARD, DUJONCQUOY, YVON, FORTIN, 1875-1921 [5].

Cote
2O/426
 Date
1844-1921
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, dossier de procédure

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Administration générale.- Extraits du registre...
Résultat n°14
VILLENEUVE-SUR-AUVERS

529 medias

VILLENEUVE-SUR-AUVERS

Cote
20NUM/76
 Date
1920-1995
 Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Résultat n°15
VILLENEUVE-SUR-AUVERS

608 medias

VILLENEUVE-SUR-AUVERS

Cote
20NUM/75
 Date
1793-1920
 Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Résultat n°16
VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 334 medias

VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

Cote
20NUM/74
 Date
1793-1987
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • VIDELLES : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°17
VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

3 lots 1 453 medias

VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

Cote
20NUM/73
 Date
1812-2002
 Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et...
Résultat n°18
SOISY-SUR-ECOLE

455 medias

SOISY-SUR-ECOLE

Cote
20NUM/72
 Date
1982-2001
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • SOISY-SUR-ECOLE
Résultat n°19

SOISY-SUR-ECOLE

Cote
20NUM/71
 Date
1931-1981
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • SOISY-SUR-ECOLE
Résultat n°20
SOISY-SUR-ECOLE

545 medias

SOISY-SUR-ECOLE

Cote
20NUM/70
 Date
1878-1931
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • SOISY-SUR-ECOLE