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391 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ROINVILLE. - 1ère page du registre des délibérations de la commune de ROINVILLE, 1905-1929 [copie de 1991].
Cote
5FI/495
 Date
1905
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • ROINVILLE. - 1ère page du registre des délibérations...
Résultat n°2

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de la ville de Corbeil (Seine-et-Oise), du 15 septembre au 4 octobre 1870
Cote
GBR/2866
 Date
s.d.
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal...
Résultat n°3

Histoire générale de Paris. Registres des délibérations du bureau de la ville de Paris. T XI : 1594-1598
Cote
INFOLIO/301
 Date
1902
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), IGNY, REGION ILE-DE-FRANCE, SAINT-CHERON Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONTLHERY Commune, MENNECY Commune, PARIS Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, BRIE (LA), ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU), FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Histoire générale de Paris. Registres des délibérations...
Résultat n°4

Histoire générale de Paris. Registres des délibérations du bureau de la ville de Paris. T. XX : 1628-1632
Cote
INFOLIO/302
 Date
1984
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Histoire générale de Paris. Registres des délibérations...
Résultat n°5

Histoire générale de Paris. Registres des délibérations du bureau de la ville de Paris. T. XX 2e partie : 1628-1632. Sommaires, table alphabétique des matières, des noms, des personnes et de lieux - Paris : Ville de Paris, 1986
Cote
INFOLIO/303
 Date
1986
 Lieu
PARIS Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU), REGION ILE-DE-FRANCE, SAINT-CHERON Commune, COURSON-MONTELOUP, LINAS, LONGJUMEAU Commune, ORSAY Commune, SEINE (COURS D EAU), SOISY-SUR-SEINE, MENNECY Commune
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Histoire générale de Paris. Registres des délibérations...
Résultat n°6

VILLE-DU-BOIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1806-1849) [ni coté ni paraphé].

Cote
1J/199
 Date
1806-1849
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Conseil municipal : registre...
Résultat n°7

ATHIS-MONS, administration centrale et communale. - Un extrait du registre de délibérations (1793), correspondance du maire (1910-1891), un plan calque de la partie à aliéner de l'ancien chemin d'Athis à Ablon (1868), les statuts de la caisse des écoles (1888), des imprimés concernant la société des sapeurs pompiers : relevé des comptes, affiche pour le concours de manoeuvres, menu du banquet (1888-1891), deux imprimés indiquant les modalités de réfection du cadastre (1904-1906), une affiche annonçant la comice agricole et une autorisant l'établissement d'une fabrique de produits chimiques (1894).

Cote
79J2/2
 Date
1793-1906
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
affiche, correspondance, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ATHIS-MONS
  • ATHIS-MONS, administration centrale et communale. -...
Résultat n°8

BRETIGNY-SUR-ORGE, administration centrale et communale. - Correspondance du baron FAIN maire (1818-1832), extraits du registre de délibérations (1822-1825).

Cote
79J6/2
 Date
1818-1832
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRETIGNY
  • BRETIGNY-SUR-ORGE, administration centrale et communale....
Résultat n°9

ETIOLLES, administration.- Extrait du registre des délibérations au sujet de la signature d'un projet de transaction entre SAUVALE et la commune (25 juillet 1852), état des personnes qui désirent d'aller à Etiolles pour s'occuper des élections et de la mise en état des cultures (1871).

Cote
79J25/2
 Date
1852-1871
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ETIOLLES
  • ETIOLLES, administration.- Extrait du registre des...
Résultat n°10

SAVIGNY-SUR-ORGE, administration communale. - Extrait du registre des délibérations de Savigny [an 2], une lettre du maire au sous préfet (1828).

Cote
79J63/2
 Date
1793-1828
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAVIGNY-SUR-ORGE
  • SAVIGNY-SUR-ORGE, administration communale. - Extrait...
Résultat n°11
Registre des délibérations, 1ère partie : séances du 3 nivôse an V au 19 thermidor an VI

219 medias

Registre des délibérations, 1ère partie : séances du 3 nivôse an V au 19 thermidor an VI

Cote
19NUM/1
 Date
1799-1800
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : ETAMPES. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • Registre des délibérations, 1ère partie : séances du...
Résultat n°12
Registre des délibérations, 2ème partie : séances du 1er fructidor an VI au 5 fructidor an VII

159 medias

Registre des délibérations, 2ème partie : séances du 1er fructidor an VI au 5 fructidor an VII

Cote
19NUM/2
 Date
1799-1800
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : ETAMPES. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • Registre des délibérations, 2ème partie : séances du...
Résultat n°13
Registre des délibérations (1899-1902, 1904-1907) 

2 lots 323 medias

Registre des délibérations (1899-1902, 1904-1907) 
Cote
19NUM/3
 Date
1899-1907
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : ETAMPES. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • Registre des délibérations (1899-1902, 1904-1907) 
Résultat n°14
Registre des délibérations

204 medias

Registre des délibérations

Cote
19NUM/4
 Date
1907-1910
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : ETAMPES. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • Registre des délibérations
Résultat n°15
Registre des délibérations

264 medias

Registre des délibérations

Cote
19NUM/5
 Date
1912-1914
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : ETAMPES. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • Registre des délibérations
Résultat n°16
Registre des délibérations

327 medias

Registre des délibérations

Cote
19NUM/6
 Date
1921-1923
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : ETAMPES. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • Registre des délibérations
Résultat n°17
AUVERS-SAINT-GEORGES

308 medias

AUVERS-SAINT-GEORGES

Cote
20NUM/1
 Date
1825-1880
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • AUVERS-SAINT-GEORGES
Résultat n°18
AUVERS-SAINT-GEORGES

430 medias

AUVERS-SAINT-GEORGES

Cote
20NUM/2
 Date
1881-1920
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • AUVERS-SAINT-GEORGES
Résultat n°19
AUVERS-SAINT-GEORGES

688 medias

AUVERS-SAINT-GEORGES

Cote
20NUM/3
 Date
1920-1989
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • AUVERS-SAINT-GEORGES
Résultat n°20
BAULNE

3 lots 1 231 medias

BAULNE

Cote
20NUM/4
 Date
1793-1984
 Lieu
BAULNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BAULNE