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391 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

VALPUISEAUX, état des classements : état de reconnaissance des chemins ruraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1964

Cote

2742W/119

Résultat n°2

Etat de classement des voies communales : extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1959-1968

Cote

2742W/117

Résultat n°3

Fraudes et affaires départementales, axe routier départemental reliant MASSY à la Francilienne : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, compte rendu de concertation préalable, rapports du président au CG, interventions devant le CG, amendement, question orale, comptes rendus de séances du CG, autorisation de programme, rapports du président de la Commission permanente, plans, avenants au marché public, échéancier de paiement, agrément (1993-1996).

Date

1993-1996

Cote

2167W/35

Résultat n°4

Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement et plannings généraux de quartiers (1974). Secrétariat d'Etat à la santé : rapports sur l'évolution du système de santé dans les villes nouvelles (1983). Groupe de recherche et d'action pour la petite enfance (GRAPE) : les états généraux de la petite enfance, correspondance, notes manuscrites (1978). direction départementale de l'Equipement : rapport d'enquête sur les gens du voyage (1985). Crèche à EVRY : correspondance, bordereau d'envoi, pré-bilan financier, descriptif et estimatif, bilan général, tarifs, sommaires, plans (1973 - 1974). Projet de création d'appartements thérapeutiques : notes, statuts de l'association, objectifs (1974). festival des retraités : notes manuscrites, correspondance, comptes-rendus de réunions de préparation, invitation et présentation de l'évènement (1976). Voyage d'études en Angleterre organisé par le GERSPPA : compte rendu de voyage, plans, photographies, dépliants (1976). Visite du dispensaire polyvalent de Rambouillet : notes manuscrites, plans, correspondance (1972). Action sociale de l'Essonne : correspondance, assemblée générale (1973). ZAE du Plessis-Pâté : correspondance, note relative aux modalités juridiques et financières de la reprise, convention de concession, comptes auxiliaires, rapport d'expertise, correspondance, bordereau d'envoi, impôts locaux, notes manuscrites, articles de presse, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, analyses et évaluations des biens immobiliers de la SEMEASO (1982-1983)

Date

1972-1985

Cote

1776W/417

Résultat n°5

Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits de registre de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, décret, compte-rendu de réunion, projet de réforme de la loi du 10 juillet 1970, avant-projet de loi sur le statut des agglomérations nouvelles, texte de loi, correspondance, bordereau d'envoi, limites de la ville nouvelle d'EVRY, notes manuscrites, tableaux statistiques, étude concernant l'assiette des recettes du syndicat communautaire d'aménagement d'EVRY, plans, scénarios économiques et financiers, schéma de structure et de développement de la ville nouvelle d'EVRY, schéma directeur voiries et réseaux, rapport d'ensemble sur le projet de modification de l'agglomération nouvelle d'EVRY (1980-1981). Application de la loi du 13 juillet 1983 portant sur la modification du statut des agglomérations nouvelles, correspondance, note de présentation générale, plans, définition du périmètre d'urbanisation, aspects urbanistiques, aspects financiers, tableaux annexes (1983).

Date

1980-1983

Cote

1776W/338

Résultat n°6

Conseil général : correspondance, note avis des communes, projet de lettre, notes d'informations, notes manuscrites, projets de décret, plans, convention, accélération des programmes d'équipements des voiries, article de presse, circulaire, textes de lois, 2 photographies, statuts, extraits de registre de délibérations, convention-cadre, évaluation des investissements et esquisse de budget de fonctionnement de l'établissement public, programme logements, coûts d'investissement, esquisse de budget, budget prévisionnel, périmètre de l'établissement public de la ville nouvelle d'EVRY, avant-projet de décret, projet de directives du premier ministre, extraits du Journal officiel, délibération du conseil d'administration, modalités de financement, comptes-rendus de réunion, réglement intérieur (1959-1968).

Date

1959-1968

Cote

1776W/322

Résultat n°7

Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

Date

1967-1973

Cote

1776W/277

Résultat n°8

Zones aménagements concertées : correspondance, bordereaux d'envoi, notes, plans, notes d'observations, procès-verbal de réunion, rapport de présentation, bilan financier prévisionnel, tableau de programmation, extraits de registre de délibérations, demande de contrat pour fourniture d'énergie électrique en moyenne tension.

Date

1971-1972

Cote

1776W/275

Résultat n°9

Etudes infrastructures : correspondance, bordereaux d'envoi, avant-projet sommaire, notes, plans, mémorandum, caractéristiques géométriques, fiche technique, convention relative à la voirie primaire des villes nouvelles, extrait du registre des délibérations de la 1ère section du conseil général des Ponts et chaussées, convention, compte-rendu de réunion.

Date

1970-1973

Cote

1776W/223

Résultat n°10

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

Date

1969-1972

Cote

1776W/89

Résultat n°11

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), commission d'urbanisme du 7 février 1978 : registre des délibérations.

Date

1978

Cote

1523W/1799

Résultat n°12

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions avec la direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1996) ; dossier Ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (VNE) : dossier de rétro-projection pour présentation au conseil d'Etat (1983). VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Plaine à Robin, création : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans, (1978). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Cirque de l'Essonne : correspondance, notes, pièces jointes, (1972). GRIGNY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Tuileries, création : correspondance, notes, pièces jointes, arrêtés, articles de presse, (1969-1988). VERT-LE-GRAND. - Décharge contrôlée de Braseux (carrière de Montaubert), exploitation : étude d'impact réalisée par CEL (1981).

Date

1969-1996

Cote

1523W/1758

Résultat n°13

DOURDAN. - Administration générale.- Extraits du registre des délibérations du C.M. pour : contribution d'une dot (1811), pour payer le loyer du sieur Baudry (1882) arrêtés, 1844-1878 [1] ; procédures, 1856-1880 [2] ; bureau de bienfaisance, 1849-1921 [3] ; caisse d'épargne, 1855, 1860-1861 [4] ; legs GALLAIS, BLANCHARD, DUJONCQUOY, YVON, FORTIN, 1875-1921 [5].

Date

1844-1921

Cote

2O/426

Résultat n°14
VILLENEUVE-SUR-AUVERS

529 medias

VILLENEUVE-SUR-AUVERS

Date

1920-1995

Cote

20NUM/76

Résultat n°15
VILLENEUVE-SUR-AUVERS

608 medias

VILLENEUVE-SUR-AUVERS

Date

1793-1920

Cote

20NUM/75

Résultat n°16
VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 334 medias

VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

Date

1793-1987

Cote

20NUM/74

Résultat n°17
VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

3 lots 1 453 medias

VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

Date

1812-2002

Cote

20NUM/73

Résultat n°18
SOISY-SUR-ECOLE

455 medias

SOISY-SUR-ECOLE

Date

1982-2001

Cote

20NUM/72

Résultat n°19

SOISY-SUR-ECOLE

Date

1931-1981

Cote

20NUM/71

Résultat n°20
SOISY-SUR-ECOLE

545 medias

SOISY-SUR-ECOLE

Date

1878-1931

Cote

20NUM/70