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391 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ROINVILLE. - 1ère page du registre des délibérations de la commune de ROINVILLE, 1905-1929 [copie de 1991].

Date

1905

Cote

5FI/495

Résultat n°2

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de la ville de Corbeil (Seine-et-Oise), du 15 septembre au 4 octobre 1870

Date

s.d.

Cote

GBR/2866

Résultat n°3

Histoire générale de Paris. Registres des délibérations du bureau de la ville de Paris. T XI : 1594-1598

Date

1902

Cote

INFOLIO/301

Résultat n°4

Histoire générale de Paris. Registres des délibérations du bureau de la ville de Paris. T. XX : 1628-1632

Date

1984

Cote

INFOLIO/302

Résultat n°5

Histoire générale de Paris. Registres des délibérations du bureau de la ville de Paris. T. XX 2e partie : 1628-1632. Sommaires, table alphabétique des matières, des noms, des personnes et de lieux - Paris : Ville de Paris, 1986

Date

1986

Cote

INFOLIO/303

Résultat n°6

VILLE-DU-BOIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1806-1849) [ni coté ni paraphé].

Date

1806-1849

Cote

1J/199

Résultat n°7

ATHIS-MONS, administration centrale et communale. - Un extrait du registre de délibérations (1793), correspondance du maire (1910-1891), un plan calque de la partie à aliéner de l'ancien chemin d'Athis à Ablon (1868), les statuts de la caisse des écoles (1888), des imprimés concernant la société des sapeurs pompiers : relevé des comptes, affiche pour le concours de manoeuvres, menu du banquet (1888-1891), deux imprimés indiquant les modalités de réfection du cadastre (1904-1906), une affiche annonçant la comice agricole et une autorisant l'établissement d'une fabrique de produits chimiques (1894).

Date

1793-1906

Cote

79J2/2

Résultat n°8

BRETIGNY-SUR-ORGE, administration centrale et communale. - Correspondance du baron FAIN maire (1818-1832), extraits du registre de délibérations (1822-1825).

Date

1818-1832

Cote

79J6/2

Résultat n°9

ETIOLLES, administration.- Extrait du registre des délibérations au sujet de la signature d'un projet de transaction entre SAUVALE et la commune (25 juillet 1852), état des personnes qui désirent d'aller à Etiolles pour s'occuper des élections et de la mise en état des cultures (1871).

Date

1852-1871

Cote

79J25/2

Résultat n°10

SAVIGNY-SUR-ORGE, administration communale. - Extrait du registre des délibérations de Savigny [an 2], une lettre du maire au sous préfet (1828).

Date

1793-1828

Cote

79J63/2

Résultat n°11
Registre des délibérations, 1ère partie : séances du 3 nivôse an V au 19 thermidor an VI

219 medias

Registre des délibérations, 1ère partie : séances du 3 nivôse an V au 19 thermidor an VI

Date

1799-1800

Cote

19NUM/1

Résultat n°12
Registre des délibérations, 2ème partie : séances du 1er fructidor an VI au 5 fructidor an VII

159 medias

Registre des délibérations, 2ème partie : séances du 1er fructidor an VI au 5 fructidor an VII

Date

1799-1800

Cote

19NUM/2

Résultat n°13
Registre des délibérations (1899-1902, 1904-1907) 

2 lots 323 medias

Registre des délibérations (1899-1902, 1904-1907) 

Date

1899-1907

Cote

19NUM/3

Résultat n°14
Registre des délibérations

204 medias

Registre des délibérations

Date

1907-1910

Cote

19NUM/4

Résultat n°15
Registre des délibérations

264 medias

Registre des délibérations

Date

1912-1914

Cote

19NUM/5

Résultat n°16
Registre des délibérations

327 medias

Registre des délibérations

Date

1921-1923

Cote

19NUM/6

Résultat n°17
AUVERS-SAINT-GEORGES

308 medias

AUVERS-SAINT-GEORGES

Date

1825-1880

Cote

20NUM/1

Résultat n°18
AUVERS-SAINT-GEORGES

430 medias

AUVERS-SAINT-GEORGES

Date

1881-1920

Cote

20NUM/2

Résultat n°19
AUVERS-SAINT-GEORGES

688 medias

AUVERS-SAINT-GEORGES

Date

1920-1989

Cote

20NUM/3

Résultat n°20
BAULNE

3 lots 1 231 medias

BAULNE

Date

1793-1984

Cote

20NUM/4