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Résultats de la recherche

Résultat n°1

VALPUISEAUX, état des classements : état de reconnaissance des chemins ruraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1964

Cote

2742W/119

Résultat n°2

Etat de classement des voies communales : extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1959-1968

Cote

2742W/117

Résultat n°3

Fraudes et affaires départementales, axe routier départemental reliant MASSY à la Francilienne : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, compte rendu de concertation préalable, rapports du président au CG, interventions devant le CG, amendement, question orale, comptes rendus de séances du CG, autorisation de programme, rapports du président de la Commission permanente, plans, avenants au marché public, échéancier de paiement, agrément (1993-1996).

Date

1993-1996

Cote

2167W/35

Résultat n°4

Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement et plannings généraux de quartiers (1974). Secrétariat d'Etat à la santé : rapports sur l'évolution du système de santé dans les villes nouvelles (1983). Groupe de recherche et d'action pour la petite enfance (GRAPE) : les états généraux de la petite enfance, correspondance, notes manuscrites (1978). direction départementale de l'Equipement : rapport d'enquête sur les gens du voyage (1985). Crèche à EVRY : correspondance, bordereau d'envoi, pré-bilan financier, descriptif et estimatif, bilan général, tarifs, sommaires, plans (1973 - 1974). Projet de création d'appartements thérapeutiques : notes, statuts de l'association, objectifs (1974). festival des retraités : notes manuscrites, correspondance, comptes-rendus de réunions de préparation, invitation et présentation de l'évènement (1976). Voyage d'études en Angleterre organisé par le GERSPPA : compte rendu de voyage, plans, photographies, dépliants (1976). Visite du dispensaire polyvalent de Rambouillet : notes manuscrites, plans, correspondance (1972). Action sociale de l'Essonne : correspondance, assemblée générale (1973). ZAE du Plessis-Pâté : correspondance, note relative aux modalités juridiques et financières de la reprise, convention de concession, comptes auxiliaires, rapport d'expertise, correspondance, bordereau d'envoi, impôts locaux, notes manuscrites, articles de presse, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, analyses et évaluations des biens immobiliers de la SEMEASO (1982-1983)

Date

1972-1985

Cote

1776W/417

Résultat n°5

Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits de registre de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, décret, compte-rendu de réunion, projet de réforme de la loi du 10 juillet 1970, avant-projet de loi sur le statut des agglomérations nouvelles, texte de loi, correspondance, bordereau d'envoi, limites de la ville nouvelle d'EVRY, notes manuscrites, tableaux statistiques, étude concernant l'assiette des recettes du syndicat communautaire d'aménagement d'EVRY, plans, scénarios économiques et financiers, schéma de structure et de développement de la ville nouvelle d'EVRY, schéma directeur voiries et réseaux, rapport d'ensemble sur le projet de modification de l'agglomération nouvelle d'EVRY (1980-1981). Application de la loi du 13 juillet 1983 portant sur la modification du statut des agglomérations nouvelles, correspondance, note de présentation générale, plans, définition du périmètre d'urbanisation, aspects urbanistiques, aspects financiers, tableaux annexes (1983).

Date

1980-1983

Cote

1776W/338

Résultat n°6

Conseil général : correspondance, note avis des communes, projet de lettre, notes d'informations, notes manuscrites, projets de décret, plans, convention, accélération des programmes d'équipements des voiries, article de presse, circulaire, textes de lois, 2 photographies, statuts, extraits de registre de délibérations, convention-cadre, évaluation des investissements et esquisse de budget de fonctionnement de l'établissement public, programme logements, coûts d'investissement, esquisse de budget, budget prévisionnel, périmètre de l'établissement public de la ville nouvelle d'EVRY, avant-projet de décret, projet de directives du premier ministre, extraits du Journal officiel, délibération du conseil d'administration, modalités de financement, comptes-rendus de réunion, réglement intérieur (1959-1968).

Date

1959-1968

Cote

1776W/322

Résultat n°7

Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

Date

1967-1973

Cote

1776W/277

Résultat n°8

Zones aménagements concertées : correspondance, bordereaux d'envoi, notes, plans, notes d'observations, procès-verbal de réunion, rapport de présentation, bilan financier prévisionnel, tableau de programmation, extraits de registre de délibérations, demande de contrat pour fourniture d'énergie électrique en moyenne tension.

Date

1971-1972

Cote

1776W/275

Résultat n°9

Etudes infrastructures : correspondance, bordereaux d'envoi, avant-projet sommaire, notes, plans, mémorandum, caractéristiques géométriques, fiche technique, convention relative à la voirie primaire des villes nouvelles, extrait du registre des délibérations de la 1ère section du conseil général des Ponts et chaussées, convention, compte-rendu de réunion.

Date

1970-1973

Cote

1776W/223

Résultat n°10

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

Date

1969-1972

Cote

1776W/89

Résultat n°11

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), commission d'urbanisme du 7 février 1978 : registre des délibérations.

Date

1978

Cote

1523W/1799

Résultat n°12

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions avec la direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1996) ; dossier Ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (VNE) : dossier de rétro-projection pour présentation au conseil d'Etat (1983). VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Plaine à Robin, création : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans, (1978). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Cirque de l'Essonne : correspondance, notes, pièces jointes, (1972). GRIGNY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Tuileries, création : correspondance, notes, pièces jointes, arrêtés, articles de presse, (1969-1988). VERT-LE-GRAND. - Décharge contrôlée de Braseux (carrière de Montaubert), exploitation : étude d'impact réalisée par CEL (1981).

Date

1969-1996

Cote

1523W/1758

Résultat n°13

DOURDAN. - Administration générale.- Extraits du registre des délibérations du C.M. pour : contribution d'une dot (1811), pour payer le loyer du sieur Baudry (1882) arrêtés, 1844-1878 [1] ; procédures, 1856-1880 [2] ; bureau de bienfaisance, 1849-1921 [3] ; caisse d'épargne, 1855, 1860-1861 [4] ; legs GALLAIS, BLANCHARD, DUJONCQUOY, YVON, FORTIN, 1875-1921 [5].

Date

1844-1921

Cote

2O/426

Résultat n°14
VILLENEUVE-SUR-AUVERS

529 medias

VILLENEUVE-SUR-AUVERS

Date

1920-1995

Cote

20NUM/76

Résultat n°15
VILLENEUVE-SUR-AUVERS

608 medias

VILLENEUVE-SUR-AUVERS

Date

1793-1920

Cote

20NUM/75

Résultat n°16
VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 334 medias

VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

Date

1793-1987

Cote

20NUM/74

Résultat n°17
VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

3 lots 1 453 medias

VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

Date

1812-2002

Cote

20NUM/73

Résultat n°18
SOISY-SUR-ECOLE

455 medias

SOISY-SUR-ECOLE

Date

1982-2001

Cote

20NUM/72

Résultat n°19

SOISY-SUR-ECOLE

Date

1931-1981

Cote

20NUM/71

Résultat n°20
SOISY-SUR-ECOLE

545 medias

SOISY-SUR-ECOLE

Date

1878-1931

Cote

20NUM/70

Résultat n°21
SOISY-SUR-ECOLE

490 medias

SOISY-SUR-ECOLE

Date

1833-1877

Cote

20NUM/69

Résultat n°22
PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 712 medias

PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et répertoires

Date

1894-2003

Cote

20NUM/68

Résultat n°23
ORVEAU

580 medias

ORVEAU

Date

1929-1990

Cote

20NUM/67

Résultat n°24
ORVEAU

602 medias

ORVEAU

Date

1793-1929

Cote

20NUM/66

Résultat n°25
MONDEVILLE

597 medias

MONDEVILLE

Date

1898-1981

Cote

20NUM/65

Résultat n°26
MONDEVILLE

756 medias

MONDEVILLE

Date

1788-1898

Cote

20NUM/64

Résultat n°27
MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

5 lots 2 675 medias

MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

Date

1790-2002

Cote

20NUM/63

Résultat n°28
MILLY-LA-FORET

2 lots 601 medias

MILLY-LA-FORET

Date

1981-2001

Cote

20NUM/62

Résultat n°29
MILLY-LA-FORET

446 medias

MILLY-LA-FORET

Date

1953-1981

Cote

20NUM/61

Résultat n°30
MILLY-LA-FORET

548 medias

MILLY-LA-FORET

Date

1928-1952

Cote

20NUM/60

Résultat n°31
MILLY-LA-FORET

501 medias

MILLY-LA-FORET

Date

1904-1928

Cote

20NUM/59

Résultat n°32
MILLY-LA-FORET

398 medias

MILLY-LA-FORET

Date

1893-1904

Cote

20NUM/58

Résultat n°33
MILLY-LA-FORET.

627 medias

MILLY-LA-FORET.

Date

1866-1893

Cote

20NUM/57

Résultat n°34
MILLY-LA-FORET

254 medias

MILLY-LA-FORET

Date

1855-1866

Cote

20NUM/56

Résultat n°35
MILLY-LA-FORET : registre des délibérations et tables

484 medias

MILLY-LA-FORET : registre des délibérations et tables

Date

1833-1855

Cote

20NUM/55

Résultat n°36
MILLY-LA-FORET

2 lots 853 medias

MILLY-LA-FORET

Date

Entre le 10 décembre 1765 et le 15 novembre 1823

Cote

20NUM/54

Résultat n°37
MESPUITS

583 medias

MESPUITS

Date

1905-1980

Cote

20NUM/53

Résultat n°38
MESPUITS

638 medias

MESPUITS

Date

1792-1905

Cote

20NUM/52

Résultat n°39
MAISSE

367 medias

MAISSE

Date

1952-1995

Cote

20NUM/51

Résultat n°40
MAISSE

557 medias

MAISSE

Date

1906-1952

Cote

20NUM/50

Résultat n°41
MAISSE

608 medias

MAISSE

Date

1854-1906

Cote

20NUM/49

Résultat n°42
JANVILLE-SUR-JUINE

2 lots 743 medias

JANVILLE-SUR-JUINE

Date

1999-2003

Cote

20NUM/48

Résultat n°43
JANVILLE-SUR-JUINE

745 medias

JANVILLE-SUR-JUINE

Date

1993-1999

Cote

20NUM/47

Résultat n°44
JANVILLE-SUR-JUINE

711 medias

JANVILLE-SUR-JUINE

Date

1979-1993

Cote

20NUM/46

Résultat n°45
JANVILLE-SUR-JUINE

559 medias

JANVILLE-SUR-JUINE

Date

1965-1979

Cote

20NUM/45

Résultat n°46
JANVILLE-SUR-JUINE

626 medias

JANVILLE-SUR-JUINE

Date

1916-1965

Cote

20NUM/44

Résultat n°47
JANVILLE-SUR-JUINE

583 medias

JANVILLE-SUR-JUINE

Date

1889-1916

Cote

20NUM/43

Résultat n°48
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

2 lots 653 medias

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

Date

1912-1995

Cote

20NUM/42

Résultat n°49
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

401 medias

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

Date

Entre le 1er avril 1925 et le 21 janvier 1984

Cote

20NUM/41

Résultat n°50
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

2 lots 463 medias

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

Date

1882-1975

Cote

20NUM/40

Résultat n°51
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

2 lots 996 medias

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

Date

1788-1890

Cote

20NUM/39

Résultat n°52
FERTE-ALAIS (LA)

2 lots 1 183 medias

FERTE-ALAIS (LA)

Date

1996-2002

Cote

20NUM/38

Résultat n°53
FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

4 lots 2 252 medias

FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

Date

1923-1996

Cote

20NUM/37

Résultat n°54
FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

4 lots 2 074 medias

FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

Date

1789-1923

Cote

20NUM/36

Résultat n°55

D'HUISON-LONGUEVILLE

Date

1975-2000

Cote

20NUM/35

Résultat n°56
D'HUISON-LONGUEVILLE

620 medias

D'HUISON-LONGUEVILLE

Date

1904-1975

Cote

20NUM/34

Résultat n°57
DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires

463 medias

DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires

Date

1962-1999

Cote

20NUM/33

Résultat n°58
DANNEMOIS

547 medias

DANNEMOIS

Date

1857-1962

Cote

20NUM/32

Résultat n°59
DANNEMOIS

291 medias

DANNEMOIS

Date

1788-1857

Cote

20NUM/31

Résultat n°60
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

682 medias

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

Date

1986-2000

Cote

20NUM/30

Résultat n°61
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

995 medias

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

Date

1838-1985

Cote

20NUM/29

Résultat n°62
COURANCES : registre des délibérations, tables des matières, répertoires

2 lots 1 070 medias

COURANCES : registre des délibérations, tables des matières, répertoires

Date

1800-1992

Cote

20NUM/28

Résultat n°63
CHAMPCUEIL

588 medias

CHAMPCUEIL

Date

1989-1995

Cote

20NUM/27

Résultat n°64
CHAMPCUEIL

553 medias

CHAMPCUEIL

Date

1950-1989

Cote

20NUM/26

Résultat n°65
CHAMPCUEIL

539 medias

CHAMPCUEIL

Date

1899-1949

Cote

20NUM/25

Résultat n°66
CHAMPCUEIL

570 medias

CHAMPCUEIL

Date

1858-1899

Cote

20NUM/24

Résultat n°67
CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

589 medias

CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

Date

1792-1858

Cote

20NUM/23

Résultat n°68
CHAMARANDE

638 medias

CHAMARANDE

Date

1923-1983

Cote

20NUM/22

Résultat n°69
CHAMARANDE

516 medias

CHAMARANDE

Date

1896-1923

Cote

20NUM/21

Résultat n°70
CHAMARANDE

598 medias

CHAMARANDE

Date

1854-1896

Cote

20NUM/20

Résultat n°71
CERNY : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 034 medias

CERNY : registre des délibérations et répertoires

Date

1959-2001

Cote

20NUM/19

Résultat n°72
CERNY

632 medias

CERNY

Date

1893-1959

Cote

20NUM/18

Résultat n°73
CERNY : registre des délibérations et répertoires

487 medias

CERNY : registre des délibérations et répertoires

Date

1796-1892

Cote

20NUM/17

Résultat n°74
BUNO-BONNEVAUX : registre des délibérations et répertoires

3 lots 1 289 medias

BUNO-BONNEVAUX : registre des délibérations et répertoires

Date

1810-1998

Cote

20NUM/16

Résultat n°75
BROUY

381 medias

BROUY

Date

1936-1995

Cote

20NUM/15

Résultat n°76
BROUY

582 medias

BROUY

Date

Entre le 20 octobre 1862 et le 14 février 1936

Cote

20NUM/14

Résultat n°77
BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 063 medias

BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

Date

1943-2000

Cote

20NUM/13

Résultat n°78
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

284 medias

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

Date

Entre le 03 mars 1961 et le 31 mars 1995

Cote

20NUM/12

Résultat n°79
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

399 medias

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

Date

Entre le 22 août 1935 et le 30 janvier 1961

Cote

20NUM/11

Résultat n°80
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

484 medias

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

Date

1855-1935

Cote

20NUM/10