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  • 1

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (18/09/1969-03/04/1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2357W/1

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 2

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (23/02/1997-15/09/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2357W/65

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 3

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (11/05/1984-08/09/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2357W/42

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 4

    8 août 2010 au 23 mars 2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2840W/11

    • Contexte : POLICE.

    • Mains courantes.
    • Extractions papiers du commissariat de BRUNOY.
    • 8 août 2010 au 23 mars 2011.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  • 5

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (02/04/1999-21/10/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2357W/69

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 6

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (05/10/1994-31/12/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2357W/63

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 7

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (08/03/1971-09/04/1971).

    Date

    1971

    Cote

    2357W/4

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 8

    Accidents de la circulation : registre (01/03/2000-17/09/2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2357W/81

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Accidents de la circulation : registre (01/03/2000-17/09/2001)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 9

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (15/08/1980-01/12/1980).

    Date

    1980

    Cote

    2357W/30

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 10

    4 novembre 2000 au 8 juin 2001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2840W/3

    • Contexte : POLICE.

    • Mains courantes.
    • Registres du commissariat de BRUNOY.
    • 4 novembre 2000 au 8 juin 2001.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  • 11

    Enregistrement mains-courantes du poste de police de VIGNEUX-SUR-SEINE : registre (29/01/1999-31/08/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2357W/117

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Enregistrement mains-courantes du poste de police de...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 12

    Unités de police judiciaire et administrative et traitement judiciaire en temps réel, mains-courantes : registre (13/05/2002-02/01/2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2357W/103

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Unités de police judiciaire et administrative et traitement...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 13

    Unités de police judiciaire et administrative et traitement judiciaire en temps réel, mains-courantes : registre (16/06/1994-18/04/1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2357W/88

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Unités de police judiciaire et administrative et traitement...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 14

    1er octobre au 31 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2840W/8

    • Contexte : POLICE.

    • Mains courantes.
    • Extractions papiers du commissariat de BRUNOY.
    • 1er octobre au 31 décembre 2009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  • 15

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (01/01/1988-04/05/1988).

    Date

    1988

    Cote

    2357W/49

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 16

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (14/03/1977-24/06/1977).

    Date

    1977

    Cote

    2357W/18

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 17

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (09/01/1973-11/05/1973).

    Date

    1973

    Cote

    2357W/9

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 18

    Mains courantes accidents de la circulation : registre (07/10/1998-02/04/1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2357W/68

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Mains courantes accidents de la circulation : registre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  • 19

    1er juin au 30 septembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2840W/7

    • Contexte : POLICE.

    • Mains courantes.
    • Extractions papiers du commissariat de BRUNOY.
    • 1er juin au 30 septembre 2009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  • 20

    Accidents de la circulation : registre (18/02/1997-12/08/1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2357W/79

    • Contexte : ACCIDENTS DE LA CIRCULATION.

    • Accidents de la circulation : registre (18/02/1997-12/08/1998)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)