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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
B/97
Date
1595-1789
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE, REGISTRE D ECROU, REPERTOIRE, LISTE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...
2
Cote
B/798
Date
1597-1789
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D ECROU, TERRIER
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et...
3
Cote
B/1932
Date
1609-1790
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
REGISTRE DES BANNIERES, REGISTRE D ECROU, ROLE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).-...
4
Cote
B/2556
Date
1640-1785
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
5
Cote
B/742
Date
1646-1776
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
6
Cote
B/1856
Date
1651-1740
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
REGISTRE DES SENTENCES, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
7
Cote
27J/31
Date
1653-1765
Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, AUVERS-SAINT-GEORGES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY
Type de document
REGISTRE D ECROU, REGISTRE D AUDIENCE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
8
Cote
B/2237
Date
1656-1790
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).-...
9
Cote
B/1664
Date
1661-1753
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DES SAISIES REELLES, REGISTRE D ECROU, REGISTRE DES DEFAUTS, AFFIRMATION DE VOYAGE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Trois registres des saisies...
10
Cote
B/1529
Date
1661-1696
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre d'écrous...
11
Cote
B/2222
Date
1662-1790
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MERCURIALE, REGISTRE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
12
Cote
B/346
Date
1666-1779
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
REGISTRE D ECROU, REGISTRE DES INSINUATIONS, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...
13
Cote
B/2771
Date
1671-1748
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
14
MONTGERON, familles.- Famille CARRE de MONTGERON, Louis Basile, conseiller au Parlement célébre pour sa croyance aux miracles du diacre PARIS : correspondance, généalogie, blasonnement, arrêt du conseil qui règle les quartiers de service de Mr de MONTGERON (1686), documents imprimés , arrêt du conseil d'Etat (1709), justification et apologie de la démarche de Mr de MONTGERON pour messeigneurs les évêques de Senez et de Montpellier (1737), Réflexions sur la démarche de Mr de MONTGERON et Lettre d'un théologien où l'on montre ce qu'on doit penser de ces réflexions, éloge funèbre, historique et poétique de Louis Basile CARRE mort en captivité dans la citadelle de Valence (1754).Famille de La GRANGE LE LIEVRE : jugement, parchemin (1679), vente des château, terres et domaine de Montgeron par Mr DAMBRICOURT (1825), adjudication à Michel MOREAU (1828), vente par MOREAU à la marquise de LA GRANGE (1832), recouvrement des dus au marquis de LA GRANGE (1887), correspondance (1844-1890), faire part de décès de Maurice André Raymond LE LIEVRE marquis de LA GRANGE maire de Montgeron (1904), notes manuscrites concernant les titres de propriété du domaine [s.d.]. Famille de JUMILHAC de CHALANDRAY : extraits des registres paroissiaux, mariages de Hierosme Louis PARAT de CHALANDRAY et Marie Antoinette DUMAS (1735), de Louis Pierre PARAT de CHALANDRAY et de Marie Françoise Eléonore LE BUISSON (1771), de Joseph Louis Marie CHAPELLE JUMILHAC et Antoinette Joséphine PARAT [an 5], baptêmes de Marianne Marguerite GRIMOD (1686), de François Claude DUMAS (1687), de Louis Pierre PARAT de CHALANDRAY (1745), de Philiberte GRIMOD (1690), de Philiberte PARAT (1730, de Marie Marguerite Catherine PARAT (1735), de Marie CHAPELLE de JUMILHAC (1798), de Nicolas LE BUISSON (1700), de Antoinette Joséphine PARAT de CHALANDRAY (1777), de Jules Marie CHAPELLE de JUMILHAC [an 6], de Jérôme Louis PARAT (1712), de Marie Antoinette DUMAS (1716), de Antoine Gaspard DUMAS (1720), de Gaspard Jérôme PARAT (1736), décès de Jérôme PARAT (1743), de Marie Corneille PARAT épouse CHOPPIN (1734), de PIerre Joseph de CHAPELLE de JUMILHAC (1783), de Jérôme Louis PARAT (1792), de Nicolas BUISSON de MORINIERE (1784), de Jacques César PARAT de VAREILLE (1753), de Philiberte GRIMOD (1776),de Catherine DEBUTTES (1743), contrat de mariage de Joseph Léon Marie CHAPELLE JUMILHAC et Antoinette Joséphine PARAT de CHALANDRAY [an 5], de Louis PARAT de CHALANDRAY et Marie Françoise Eléonore LE BUISSON de MORINIERE (1771), écrou de l'emprisonnement du citoyen CHALANDRAY (1793), parenté de Mr de TOCQUEVILLE avec Mr de CHALANDRAY, correspondance (1813-1896), quelques notes, mémoires de travaux, listes d'achats. .

3 lots 92 medias

MONTGERON, familles.- Famille CARRE de MONTGERON, Louis Basile, conseiller au Parlement célébre pour sa croyance aux miracles du diacre PARIS : correspondance, généalogie, blasonnement, arrêt du conseil qui règle les quartiers de service de Mr de MONTGERON (1686), documents imprimés , arrêt du conseil d'Etat (1709), justification et apologie de la démarche de Mr de MONTGERON pour messeigneurs les évêques de Senez et de Montpellier (1737), Réflexions sur la démarche de Mr de MONTGERON et Lettre d'un théologien où l'on montre ce qu'on doit penser de ces réflexions, éloge funèbre, historique et poétique de Louis Basile CARRE mort en captivité dans la citadelle de Valence (1754).Famille de La GRANGE LE LIEVRE : jugement, parchemin (1679), vente des château, terres et domaine de Montgeron par Mr DAMBRICOURT (1825), adjudication à Michel MOREAU (1828), vente par MOREAU à la marquise de LA GRANGE (1832), recouvrement des dus au marquis de LA GRANGE (1887), correspondance (1844-1890), faire part de décès de Maurice André Raymond LE LIEVRE marquis de LA GRANGE maire de Montgeron (1904), notes manuscrites concernant les titres de propriété du domaine [s.d.]. Famille de JUMILHAC de CHALANDRAY : extraits des registres paroissiaux, mariages de Hierosme Louis PARAT de CHALANDRAY et Marie Antoinette DUMAS (1735), de Louis Pierre PARAT de CHALANDRAY et de Marie Françoise Eléonore LE BUISSON (1771), de Joseph Louis Marie CHAPELLE JUMILHAC et Antoinette Joséphine PARAT [an 5], baptêmes de Marianne Marguerite GRIMOD (1686), de François Claude DUMAS (1687), de Louis Pierre PARAT de CHALANDRAY (1745), de Philiberte GRIMOD (1690), de Philiberte PARAT (1730, de Marie Marguerite Catherine PARAT (1735), de Marie CHAPELLE de JUMILHAC (1798), de Nicolas LE BUISSON (1700), de Antoinette Joséphine PARAT de CHALANDRAY (1777), de Jules Marie CHAPELLE de JUMILHAC [an 6], de Jérôme Louis PARAT (1712), de Marie Antoinette DUMAS (1716), de Antoine Gaspard DUMAS (1720), de Gaspard Jérôme PARAT (1736), décès de Jérôme PARAT (1743), de Marie Corneille PARAT épouse CHOPPIN (1734), de PIerre Joseph de CHAPELLE de JUMILHAC (1783), de Jérôme Louis PARAT (1792), de Nicolas BUISSON de MORINIERE (1784), de Jacques César PARAT de VAREILLE (1753), de Philiberte GRIMOD (1776),de Catherine DEBUTTES (1743), contrat de mariage de Joseph Léon Marie CHAPELLE JUMILHAC et Antoinette Joséphine PARAT de CHALANDRAY [an 5], de Louis PARAT de CHALANDRAY et Marie Françoise Eléonore LE BUISSON de MORINIERE (1771), écrou de l'emprisonnement du citoyen CHALANDRAY (1793), parenté de Mr de TOCQUEVILLE avec Mr de CHALANDRAY, correspondance (1813-1896), quelques notes, mémoires de travaux, listes d'achats. .

Cote
79J41/9
Date
1679-1904
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, TITRE DE FAMILLE, TITRE DE PROPRIETE, REGISTRE PAROISSIAL, MEMOIRE DE TRAVAUX, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTGERON
  • MONTGERON, familles.- Famille CARRE de MONTGERON, Louis...
15
Cote
B/274
Date
1689-1790
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE, REGISTRE D ECROU, ROLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny)....
16
Cote
B/11
Date
1692-1693, 1779-1790
Lieu
ANGERVILLIERS
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers...
  • Procédure civile et criminelle : pièces de procédure...
  • Pièces de procédure (1779-1790) ; un registre d'écrous...
17
Cote
76J/6
Date
1700-1945
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, GATINAIS (LE)
Type de document
CHARTE, REGISTRE D ECROU, PLAN, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE SAINT-PERIER (MORIGNY-CHAMPIGNY).

  • Histoire locale, notes diverses.
18
Cote
B/2679
Date
1703-1783
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
MERCURIALE, SENTENCE, REGISTRE D ECROU, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
19
Cote
B/1003
Date
1705-1754
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept...
20
Cote
B/2993
Date
1706-1790
Lieu
WISSOUS
Type de document
LETTRE PATENTE, REPERTOIRE DE NOTAIRE, REGISTRE DES BANNIERES, REGISTRE D ECROU, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts...
21
Cote
B/2780
Date
1731-1740
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté de Soisy-sur-Seine...
22
Cote
B/1531
Date
1731-1792
Lieu
ETAMPES Commune, SACLAS, BOISSY-LA-RIVIERE
Type de document
REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ordonnances de...
23
Cote
B/1004
Date
1734-1778
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Dix...
24
Cote
B/65
Date
1738-1768
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand,...
25
Cote
B/241
Date
1740-1790
Lieu
BOUVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, ETAMPES Commune, ORVEAU, VALPUISEAUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
REGISTRE D ECROU, REGISTRE DES SAISIES REELLES, MINUTE JURIDICTIONNELLE, EXPLOIT D HUISSIER
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville).-...
26
Cote
B/2790
Date
1742-1790
Lieu
ETIOLLES
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE, REGISTRE D ECROU, REGISTRE DES BANNIERES
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté d'Etiolles).-...
27
Cote
B/2112
Date
1747-1790
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
REGISTRE D ECROU, ROLE, RAPPORT, SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile...
28
Cote
B/743
Date
1749-1784
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
29
Billet de 11 charades faussement signées VOLTAIRE.

1 media

Cote- Date
2e moitié du 18e siècle
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres...
  • Billet de 11 charades faussement signées VOLTAIRE.
30
Cote
B/2616
Date
1752-1790
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE DES SAISIES REELLES, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie...
31
Cote
B/816
Date
1754-1790
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...
32
Cote
B/2092
Date
1756-1790
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
REGISTRE, REGLEMENT, REGISTRE D ECROU, EDIT, DECLARATION, LETTRE PATENTE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie...
33
Cote
B/296
Date
1763-1778
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure...
34
Cote
B/826
Date
1770-1788
Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D ECROU, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine...
35
Cote
B/1906
Date
1770-1790
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D ECROU, PROCES-VERBAL
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...
36
Cote
B/2646
Date
1771-1790
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
SENTENCE, LETTRE PATENTE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie...
37
Cote
B/310
Date
1777-1790
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
REGLEMENT, LETTRE PATENTE, DECLARATION, DECRET, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement...
38
Lettre de cachet d'Antoine de SARTINE, ancien lieutenant général de Police du royaume et secrétaire d'Etat à la Marine, ordonnant au concierge de la prison d'ETAMPES de livrer aux militaires les soldats Paul PECAULT et Henry-Noël MEIGNE, pour les conduire au dépôt des Colonies de l'ILE-de-RE.

2 lots 2 medias

Cote- Date
samedi 10 juin 1780
Lieu
ETAMPES Commune, VENDEE
Type de document
REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres...
  • Lettre de cachet d'Antoine de SARTINE, ancien lieutenant...
39
Cote
B/2164
Date
1781-1790
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, ITTEVILLE
Type de document
INVENTAIRE APRES DECES, RAPPORT, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin,...
40
Cote
B/2682
Date
1783-1790
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
SENTENCE, RAPPORT, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies...