RAPPORT D EXPERTISE

1

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Date

1982

Cote

1747W/33

Contexte : EXPERTISES.
Rapports d'expertises médicales, novembre.

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

2

Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

Date

1974

Cote

1924W/144

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

3

Rapports d'expertises médicales, avril.

Date

1983

Cote

1747W/40

Contexte : EXPERTISES.
Rapports d'expertises médicales, avril.

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

4

Rapports d'expertises civiles (1977).

Date

1977

Cote

1954W/151

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Rapports d'expertises civiles (1977).

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

5

Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

Date

1968-1970

Cote

1954W/147

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

6

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).

Date

1899-1907

Cote

6U/479

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes...

Producteur :

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

7

Rapports d'expertises médicales, août.

Date

1990

Cote

1747W/134

Contexte : EXPERTISES.
Rapports d'expertises médicales, août.

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

8

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

Date

1926-1994

Cote

75J/127

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. -...

Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)

9

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Date

1984

Cote

1747W/50

Contexte : EXPERTISES.
Rapports d'expertises médicales, janvier.

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

10

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Date

1847-1850

Cote

3U/358

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

11

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

Date

1685-1837

Cote

27J/56

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

12

Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation.

Date

1948-1949

Cote

1187W/55

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES
Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation....

Producteur :

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

13

Rapports d'expertise.

Date

1944-1962

Cote

841W/74

Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
Massy (1944-1966).
YA 4403 D.S. A. Frères, entreprise de travaux publics,...
Rapports d'expertise.

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports d'expertises (1981-1983).

Date

1981-1983

Cote

2463W/114

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

15

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Date

1981

Cote

1747W/23

Contexte : EXPERTISES.
Rapports d'expertises médicales, décembre.

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

16

Rapports d'expertises, janvier.

Date

1999

Cote

1747W/156

Contexte : EXPERTISES.
Rapports d'expertises, janvier.

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

17

Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Date

1955

Cote

1210W/67

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

18

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/228

Contexte : EXPERTISES.
Rapports d'expertises, octobre.

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

19

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Date

1912

Cote

3U/380

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

20

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Date

1991

Cote

1747W/149

Contexte : EXPERTISES.
Rapports d'expertises médicales, novembre.

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

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Rapports d'expertises médicales, novembre.

Date

Cote

Contexte : EXPERTISES.

Producteur :

Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Rapports d'expertises médicales, avril.

Date

Cote

Contexte : EXPERTISES.

Producteur :

Rapports d'expertises civiles (1977).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).

Date

Cote

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

Producteur :

Rapports d'expertises médicales, août.

Date

Cote

Contexte : EXPERTISES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

Producteur :

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Date

Cote

Contexte : EXPERTISES.

Producteur :

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation.

Date

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Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

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Rapports d'expertise.

Date

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Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

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Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports d'expertises (1981-1983).

Date

Cote

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Rapports d'expertises médicales, décembre.

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Rapports d'expertises, janvier.

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