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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
INQUARTO/1315
Date
décembre 1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
carte, QUALITE
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Carte départementale d'objectifs de qualité (département...
Résultat n°2
Cote
3U/2000
Date
1874-1875
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°3
Cote
3U/1999
Date
1871-1873
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°4
Cote
3U/1998
Date
1868-1870
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°5
Cote
3U/1997
Date
1865-1867
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°6
Cote
3U/1996
Date
1863-1864
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°7
Cote
3U/1995
Date
1860-1862
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°8
Cote
3U/1994
Date
1857-1859
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°9
Cote
3U/1993
Date
1853-1856
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°10
Cote
3U/1992
Date
1848-1852
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°11
Cote
3U/1991
Date
1845-1847
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°12
Cote
3U/1990
Date
1841-1844
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°13
Cote
3U/1989
Date
1837-1840
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°14
Cote
3U/1988
Date
1809-1836
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
QUALITE, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°15
Cote
3U/452
Date
1824-1825
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°16
Cote
3U/451
Date
1822-1823
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°17
Cote
3U/450
Date
1820-1821
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°18
Cote
3U/449
Date
1819
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°19
Cote
3U/448
Date
1818
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités...
Résultat n°20
Cote
3U/447
Date
1817
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, QUALITE
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités...