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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/1119
Date
1403-1781
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
DECLARATION, MEMOIRES, CONVENTION, PUBLICATION OFFICIELLE, AFFICHE, OBLIGATION, CONTRAT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration des dîmes que...
2
Cote
A/1201
Date
1722-1761
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
TERRIER, PUBLICATION OFFICIELLE, QUITTANCE, PLAN, CONVENTION, CONTRAT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par...
3
Cote
A/1258
Date
1475-1563
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, PUBLICATION OFFICIELLE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures entre M. le grand-prieur...
4
Cote
A/1275
Date
1625-1705
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
TERRIER, SENTENCE, PUBLICATION OFFICIELLE, AFFICHE, CONTRAT DE VENTE, DECRET, BAIL A RENTE, MEMOIRES, DECLARATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence, publication, affiches...
5

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier, précédé des lettres royaux de PARIS (6 mars 1767) et permettant aux révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, du collège d'ETAMPES et administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu dudit ETAMPES, de faire procéder à la confection d'un nouveau terrier. Mandement ordonnant de lire à l'audience du bailliage les lettres royaux ci-dessus indiquées (11 mars 1767). Mandement portant exécution de ces lettres de rénovation du terrier de SAINT-JACQUES de l'EPEE et dépendances (ETAMPES, 11 mars 1767). Procès-verbal de la lecture et de l'enregistrement des mêmes lettres à l'audience du bailliage d'ETAMPES (11 mars 1767). Procès-verbal par lequel François PAVYE fait savoir que, en vertu du mandement du bailli d'ETAMPES, il a mis et posé copie desdites lettres de terrier en plusieurs endroits de la ville (4 avril 1767). Procès-verbaux des publications faites par le même huissier, à l'issue de la grand'messe, les dimanches 5, 12 et 26 avril 1767, devant la porte de l'église Notre-Dame et devant celle de Saint-Basile d'ETAMPES. Déclarations faites devant Maître François VENARD, notaire royal à ETAMPES, et en présence d'Antoine LECAMUS, commis au terrier, et Jacques BRUERE, maître cordonnier, par les différents tenanciers [les folios 95 et suivants contiennent, d'autre part, quatre baux à cens conclus entre divers particuliers et dom Bernard GUYOT, supérieur de la maison des révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, propriétaires pour les trois-quarts du fief de SAINT-JACQUES de l'EPEE, et les administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu d'ETAMPES, propriétaire pour l'autre quart dudit fief].

Cote
D/35
Date
1767-1775
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
TERRIER, ORDONNANCE, LETTRE, PROCES-VERBAL, PUBLICATION OFFICIELLE, DECLARATION, BAIL A CENS
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier,...
6
Cote
9FI/309
Date
1991
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
CERTIFICAT, PUBLICATION OFFICIELLE, AFFICHE, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • DRAVEIL. - Certificat de publication d'affiches, 1899...
7
Cote
GBR/129
Date
28 septembre 1955
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Milly-la-Forêt historique
8
Cote
GBR/130
Date
28 septembre 1955
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Milly-la-Forêt historique
9
Cote
GBR/210
Date
mai 1963
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Etablissements d'enseignement publics de Seine-et-Oise...
10
Cote
GBR/350
Date
1967
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PROGRAMME, PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • VIIIe salon international Paris-sud 1967 organisé à...
11
Cote
GBR/542
Date
1970
Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE)
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Union des artistes de la vallée de la Chevreuse, n°...
12
Cote
GBR/625
Date
février 1971
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Draveil, panorama municipal février 1971
13
Cote
GBR/661
Date
avril 1935 - juin 1935
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Bulletin des conseillers municipaux de Seine-et-Oise
14
Cote
GBR/1801
Date
27 octobre 1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La lettre d'information de l'inspection académique...
15
Cote
GBR/2276
Date
1985
Lieu
HERAULT
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Bulletin historique de la ville de Montpellier n° 5
16
Cote
GBR/3088
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Votre département vous informe : Service de l'eau....
17
Cote
GBR/3089
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Votre département vous informe : Service de l'eau....
18
Cote
GBR/3090
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Votre département vous informe : Service de l'eau....
19
Cote
GBR/3525
Date
1976
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Petite histoire de l'abbaye royale de Chelles par l'image
20
Cote
INFOLIO/79
Date
1972
Lieu
PARIS Département
Type de document
DOCUMENTATION, PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Monsieur le maire de l'environnement, fiches de documentation...