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Résultats de la recherche

  • 1

    n° 266-277

    Date

    2017-2017

    Cote

    PER626/15

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 266-277
  • 2

    Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre questions orales (1996-2008).

    Date

    1996-2017

    Cote

    3127W/159

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Questions orales et écrites.
    • Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 3

    n° 254-265

    Date

    2016-2016

    Cote

    PER626/14

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 254-265
  • 4

    2006-2009 ; 2014-2015 (lacunes 2010-2013).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3127W/98

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Rapports d'activité.
    • 2006-2009 ; 2014-2015 (lacunes 2010-2013).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 5

    n° 242-253

    Date

    2015-2015

    Cote

    PER626/13

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 242-253
  • 6

    n° 230-241

    Date

    2014-2014

    Cote

    PER626/12

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 230-241
  • 7

    Janvier - juillet.

    Date

    2014

    Cote

    3127W/68

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2014.
    • Janvier - juillet.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 8

    Août - décembre.

    Date

    2014

    Cote

    3127W/69

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2014.
    • Août - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 9

    Janvier - juin.

    Date

    2013

    Cote

    3127W/66

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2013.
    • Janvier - juin.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 10

    Juillet - décembre.

    Date

    2013

    Cote

    3127W/67

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2013.
    • Juillet - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 11

    Janvier - mai.

    Date

    2012

    Cote

    3127W/63

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2012.
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 12

    Octobre - décembre.

    Date

    2012

    Cote

    3127W/65

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2012.
    • Octobre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 13

    Juin - septembre.

    Date

    2012

    Cote

    3127W/64

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2012.
    • Juin - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 14

    Août - décembre.

    Date

    2011

    Cote

    3127W/62

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2011.
    • Août - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 15

    Janvier - avril.

    Date

    2011

    Cote

    3127W/60

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2011.
    • Janvier - avril.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 16

    Mai - juillet.

    Date

    2011

    Cote

    3127W/61

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2011.
    • Mai - juillet.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 17

    n° 182-193

    Date

    2010-2011

    Cote

    PER626/10

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 182-193
  • 18

    n° 194-205

    Date

    2011-2011

    Cote

    PER626/11

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 194-205
  • 19

    Août - décembre.

    Date

    2010

    Cote

    3127W/59

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2010.
    • Août - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 20

    Janvier.

    Date

    2010

    Cote

    3127W/56

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2010.
    • Janvier.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 21

    Mars - mai.

    Date

    2010

    Cote

    3127W/57

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2010.
    • Mars - mai.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 22

    Juillet - août.

    Date

    2010

    Cote

    3127W/58

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2010.
    • Juillet - août.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 23

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/93

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 24

    1949-2009.

    Date

    1949-2009

    Cote

    3127W/1

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Règlement intérieur.
    • 1949-2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 25

    2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3127W/127

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
    • 2008-2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 26

    Janvier - avril.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/53

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2009.
    • Janvier - avril.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 27

    Juillet.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/54

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2009.
    • Juillet.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 28

    n°165-181

    Date

    2008-2009

    Cote

    PER626/9

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°165-181
  • 29

    Août - décembre.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/55

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2009.
    • Août - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 30

    2006-2008.

    Date

    2005-2008-2008

    Cote

    3127W/161

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Questions orales et écrites.
    • Questions écrites (Séance publique).
    • 2006-2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 31

    2004-2005.

    Date

    2004-2005-2005

    Cote

    3127W/160

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Questions orales et écrites.
    • Questions écrites (Séance publique).
    • 2004-2005.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 32

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    3127W/92

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 33

    Renouvellement cantonal : 1998 ; 2001 ; 2004 ; 2008.

    Date

    1998-2008

    Cote

    3127W/6

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Organisation cantonale.
    • Renouvellement cantonal : 1998 ; 2001 ; 2004 ; 2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 34

    Août - décembre.

    Date

    2008

    Cote

    3127W/52

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2008.
    • Août - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 35

    2000-2008

    Date

    2000-2008

    Cote

    3127W/144

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
    • 2000-2008

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 36

    Remodelage cantonal : 1975 ; 1984-1985. Séances de plein droit : 23 mars 2001 ; 1er avril 2004 ; 20 mars 2008.

    Date

    1975-2008

    Cote

    3127W/5

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Organisation cantonale.
    • Remodelage cantonal : 1975 ; 1984-1985. Séances de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 37

    Mai - juillet.

    Date

    2008

    Cote

    3127W/51

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2008.
    • Mai - juillet.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 38

    Janvier - avril.

    Date

    2008

    Cote

    3127W/50

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2008.
    • Janvier - avril.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 39

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    3127W/91

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2007.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 40

    Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2018W/59

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  • 41

    2ème partie.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3127W/169

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Dossiers thématiques.
    • Chartes de développement culturel.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 42

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3127W/126

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
    • 2006-2007.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 43

    n°152-164

    Date

    2005-2007

    Cote

    PER626/8

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°152-164
  • 44

    n° II, Vœux : 1993-1999 ; Motions: 1993-2007.

    Date

    1993-2007

    Cote

    3127W/157

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre, motions et vœux du Conseil général.
    • n° II, Vœux : 1993-1999 ; Motions: 1993-2007.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 45

    Juin - septembre.

    Date

    2007

    Cote

    3127W/48

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2007.
    • Juin - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 46

    Octobre - décembre.

    Date

    2007

    Cote

    3127W/49

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2007.
    • Octobre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 47

    Janvier - mai.

    Date

    2007

    Cote

    3127W/47

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2007.
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 48

    Janvier - mai.

    Date

    2006

    Cote

    3127W/44

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2006.
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 49

    Octobre - décembre.

    Date

    2006

    Cote

    3127W/46

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2006.
    • Octobre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 50

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    3127W/90

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2006.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 51

    ACTE 91 : 2002-2003 ; ADIAM 91 : 2004-2006.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3127W/170

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Dossiers thématiques.
    • ACTE 91 : 2002-2003 ; ADIAM 91 : 2004-2006.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 52

    Juin - septembre.

    Date

    2006

    Cote

    3127W/45

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2006.
    • Juin - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 53

    Janvier - mai.

    Date

    2005

    Cote

    3127W/41

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2005.
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 54

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    3127W/125

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
    • 2005.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 55

    Juin - septembre.

    Date

    2005

    Cote

    3127W/42

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2005.
    • Juin - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 56

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    3127W/89

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2005.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 57

    1998-2005.

    Date

    1998-2005

    Cote

    3127W/97

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Rapports d'activité.
    • 1998-2005.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 58

    Octobre - décembre.

    Date

    2005

    Cote

    3127W/43

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2005.
    • Octobre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 59

    n°135-151

    Date

    2003-2005

    Cote

    PER626/7

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°135-151
  • 60

    Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    3127W/2

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Règlement intérieur.
    • Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 61

    Octobre - décembre.

    Date

    2004

    Cote

    3127W/40

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2004
    • Octobre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 62

    Janvier - mai.

    Date

    2004

    Cote

    3127W/38

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2004
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 63

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    3127W/124

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
    • 2004.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 64

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    3127W/88

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2004.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 65

    Juin - septembre.

    Date

    2004

    Cote

    3127W/39

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2004
    • Juin - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 66

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    3127W/87

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2003.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 67

    Janvier - mai.

    Date

    2003

    Cote

    3127W/35

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2003.
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 68

    Juin - septembre.

    Date

    2003

    Cote

    3127W/36

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2003.
    • Juin - septembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 69

    Octobre - décembre.

    Date

    2003

    Cote

    3127W/37

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2003.
    • Octobre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 70

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    3127W/123

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
    • 2003.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 71

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/86

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2002.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 72

    Mai - Août

    Date

    2002

    Cote

    3127W/32

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2002.
    • Mai - Août

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 73

    Conférence du Président : réunion exceptionnelle consacrée à la situation de l'Institut Départemental de l'Enfance et de la famille (IDEF).

    Date

    2002

    Cote

    3127W/171

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Dossiers thématiques.
    • Conférence du Président : réunion exceptionnelle consacrée...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 74

    n°117-134

    Date

    2000-2002

    Cote

    PER626/6

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°117-134
  • 75

    Janvier -avril

    Date

    2002

    Cote

    3127W/31

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2002.
    • Janvier -avril

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 76

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/122

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
    • 2002.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 77

    Approbation du plan départemental d'élimination des déchets ménagers de l'Essonne et sa mise en œuvre.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/172

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Dossiers thématiques.
    • Approbation du plan départemental d'élimination des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 78

    Décembre.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/34

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2002.
    • Décembre.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 79

    Septembre - Novembre

    Date

    2002

    Cote

    3127W/33

    • Contexte : Publications officielles du Conseil Général (1949-2015).

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2002.
    • Septembre - Novembre

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  • 80

    Votre département vous informe : Service de l'eau. La dépollution des eaux usées par l'assainissement collectif

    Date

    2001

    Cote

    GBR/3088

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Votre département vous informe : Service de l'eau....