PROCES-VERBAL DE REUNION

1

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Date

1957-1962

Cote

997W/141

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
Administration communale.- Réunion des maires du canton...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

2

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1958

Cote

1018W/14

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

3

PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1957

Cote

1018W/79

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.
PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

4

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (31 mai 1972).

Date

1972

Cote

70J/97

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Administration et organisation. Bureau du comité :...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

5

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

Date

2002

Cote

1990W/9

Contexte : ASSURANCE MALADIE.
Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

Producteur :

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

6

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

Date

1976-1978

Cote

1159W/59

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
Agence foncière et technique de la région parisienne...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

7

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

Date

1988-1989

Cote

1634W/30

Contexte : ASSURANCE MALADIE.
Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

Producteur :

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

8

Procès-verbaux des réunions du Conseil

Date

1967-1973

Cote

1708W/2

Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY
Procès-verbaux des réunions du Conseil

Producteur :

BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

9

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

Date

1987-1993

Cote

2541W/65

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...

Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

10

Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Date

1968-1971

Cote

972W/2

Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
Commission départementale des structures agricoles...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

11

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

Date

1966-1985

Cote

1523W/757

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

12

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2239W/90

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

13

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/60

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

14

Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Date

1974-1977

Cote

990W/130

Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.
Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

15

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2239W/73

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

16

Comité départemental des constructions scolaires (1972).

Date

1972

Cote

961W/57

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES
Comité départemental des constructions scolaires (1972)....

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

17

Assemblée départementale du Conseil général (1994).

Date

1994

Cote

1663W/46

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
Assemblée départementale du Conseil général (1994)....

Producteur :

SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)

18

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Crété - Desfossés à Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (23 mai 1975).

Date

1975

Cote

70J/154

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Administration et organisation. Bureau du comité :...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

19

Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat du Comité central d'entreprise, d'établissement de l'imprimerie Chaix - Desfossés - Néogravure de Saint-Ouen, Issy-les-Moulineaux et Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (7 janvier 1971-3 décembre 1971).

Date

1971

Cote

70J/217

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat...

Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

20

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

1170W/214

Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
Conseils d'administration des établissements du second...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

Résultats de la recherche

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Date

Cote

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

Producteur :

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

Cote

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

Producteur :

PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

Cote

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

Producteur :

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (31 mai 1972).

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

Producteur :

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

Date

Cote

Contexte : ASSURANCE MALADIE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

Producteur :

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

Date

Cote

Contexte : ASSURANCE MALADIE.

Producteur :

Procès-verbaux des réunions du Conseil

Date

Cote

Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Date

Cote

Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Date

Cote

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

Producteur :

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

Cote

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

Producteur :

Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Date

Cote

Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

Producteur :

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Date

Cote

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

Producteur :

Comité départemental des constructions scolaires (1972).

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

Producteur :

Assemblée départementale du Conseil général (1994).

Date