Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation des résultats.

    Date

    2005

    Cote

    3078W/10

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutin du 12 avril 2005.
    • Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Scrutin du 22 novembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3078W/29

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections partielles du Conseil scientifique, organisation...
    • Collège F, organisation ; dépôts des candidatures.
    • Scrutin du 22 novembre 2012.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Organisation ; dépôts des candidatures ; proclamation des résultats.

    Date

    1997

    Cote

    3078W/2

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutin 29 avril 1997.
    • Organisation ; dépôts des candidatures ; proclamation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux de conciliation toutes sections y compris référés.

    Date

    1984

    Cote

    2917W/1/2

    • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.
    • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
    • 1984.
    • Procès-verbaux de conciliation toutes sections y compris...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Scrutin du 6 mars 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3078W/28

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections partielles du Conseil scientifique, organisation...
    • Collège F, organisation ; dépôts des candidatures.
    • Scrutin du 6 mars 2012.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Organisation ; dépôts des candidatures ; procurations ; dépouillement.

    Date

    1999

    Cote

    3078W/4

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutins du 12 et 13 avril 1999.
    • Organisation ; dépôts des candidatures ; procurations...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Scrutins des 27 et 28 novembre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3078W/23

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections des représentants des étudiants aux 3 Conseils,...
    • Scrutins des 27 et 28 novembre 2013.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Organisation ; dépots des candidatures ; procurations ; scellés des huissiers.

    Date

    2011

    Cote

    3078W/14

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutins des 19 et 20 octobre 2011.
    • Organisation ; dépots des candidatures ; procurations...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures ; propositions de projets pour l'université ; réunions du CA.

    Date

    1997

    Cote

    3078W/3

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutin 29 avril 1997.
    • Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation des résultats ; désignation des personnalités extérieures, recours.

    Date

    2007

    Cote

    3078W/13

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutins des 11 et 12 décembre 2007.
    • Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Proclamation des résultats ; saisie du Tribunal administratif.

    Date

    1999

    Cote

    3078W/5

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutins du 12 et 13 avril 1999.
    • Proclamation des résultats ; saisie du Tribunal administratif.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    8 janvier - 17 décembre 2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3012W/5

    • Contexte : 3012W Activité de la caisse d'assurance maladie de...
    • Commission de recours amiable : procès verbaux.
    • 8 janvier - 17 décembre 2007.

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Scrutin du 13 décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3078W/18

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Élections du Président de l'Université, organisation...
    • Scrutin du 13 décembre 2011.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Scrutin du 19 décembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3078W/1

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutin du 19 décembre 1991.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    11 février - 16 décembre 2005.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3012W/3

    • Contexte : 3012W Activité de la caisse d'assurance maladie de...
    • Commission de recours amiable : procès verbaux.
    • 11 février - 16 décembre 2005.

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Elections collège G, scrutin du 12 janvier 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3078W/27

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections partielles du Conseil scientifique, organisation...
    • Elections collège G, scrutin du 12 janvier 2012.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Scrutins des 8 et 9 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    3078W/22

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections des représentants des étudiants aux 3 Conseils,...
    • Scrutins des 8 et 9 décembre 2009.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dépôts des candidatures 2/3.

    Date

    2007

    Cote

    3078W/12

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutins des 11 et 12 décembre 2007.
    • Dépôts des candidatures 2/3.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures ; proclamation des résultats.

    Date

    2011

    Cote

    3078W/15

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutins des 19 et 20 octobre 2011.
    • Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)