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  1. Résultat n°1

    Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation des résultats.

    Date

    2005

    Cote

    3078W/10

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutin du 12 avril 2005.
    • Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Scrutin du 22 novembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3078W/29

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections partielles du Conseil scientifique, organisation...
    • Collège F, organisation ; dépôts des candidatures.
    • Scrutin du 22 novembre 2012.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Organisation ; dépôts des candidatures ; proclamation des résultats.

    Date

    1997

    Cote

    3078W/2

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutin 29 avril 1997.
    • Organisation ; dépôts des candidatures ; proclamation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux de conciliation toutes sections y compris référés.

    Date

    1984

    Cote

    2917W/1/2

    • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.
    • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
    • 1984.
    • Procès-verbaux de conciliation toutes sections y compris...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Scrutin du 6 mars 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3078W/28

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections partielles du Conseil scientifique, organisation...
    • Collège F, organisation ; dépôts des candidatures.
    • Scrutin du 6 mars 2012.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Organisation ; dépôts des candidatures ; procurations ; dépouillement.

    Date

    1999

    Cote

    3078W/4

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutins du 12 et 13 avril 1999.
    • Organisation ; dépôts des candidatures ; procurations...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Scrutins des 27 et 28 novembre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3078W/23

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections des représentants des étudiants aux 3 Conseils,...
    • Scrutins des 27 et 28 novembre 2013.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Organisation ; dépots des candidatures ; procurations ; scellés des huissiers.

    Date

    2011

    Cote

    3078W/14

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutins des 19 et 20 octobre 2011.
    • Organisation ; dépots des candidatures ; procurations...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures ; propositions de projets pour l'université ; réunions du CA.

    Date

    1997

    Cote

    3078W/3

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutin 29 avril 1997.
    • Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation des résultats ; désignation des personnalités extérieures, recours.

    Date

    2007

    Cote

    3078W/13

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutins des 11 et 12 décembre 2007.
    • Dépôts de candidatures 3/3 ; dépouillement ; proclamation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Proclamation des résultats ; saisie du Tribunal administratif.

    Date

    1999

    Cote

    3078W/5

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutins du 12 et 13 avril 1999.
    • Proclamation des résultats ; saisie du Tribunal administratif.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    8 janvier - 17 décembre 2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3012W/5

    • Contexte : 3012W Activité de la caisse d'assurance maladie de...
    • Commission de recours amiable : procès verbaux.
    • 8 janvier - 17 décembre 2007.

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Scrutin du 13 décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3078W/18

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Élections du Président de l'Université, organisation...
    • Scrutin du 13 décembre 2011.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Scrutin du 19 décembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3078W/1

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutin du 19 décembre 1991.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    11 février - 16 décembre 2005.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3012W/3

    • Contexte : 3012W Activité de la caisse d'assurance maladie de...
    • Commission de recours amiable : procès verbaux.
    • 11 février - 16 décembre 2005.

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Élections partielles du Conseil d'administration, collège B, scrutin du 21 mars 2000, démission d'une élue au Conseil d'Administration : arrêté d'instauration de la CCOE (Commission de contrôle des opérations électorales), correspondances, calendriers des élections, consignes pour les élections, besoins matériels, constitution du bureau de vote, permanences des bureaux de vote, affiches. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales : formulaires. Dépôt des procurations : formulaires. Dépôt des candidatures : listes des candidats, déclarations individuelles de candidatures, accusés de réception, correspondance. Dépouillement : feuilles de marquage, bulletins de vote. Proclamation des résultats : procès-verbaux des résultats.

    Date

    2000

    Cote

    3078W/31

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections partielles du Conseil d'administration, collège...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Elections collège G, scrutin du 12 janvier 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3078W/27

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections partielles du Conseil scientifique, organisation...
    • Elections collège G, scrutin du 12 janvier 2012.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Scrutins des 8 et 9 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    3078W/22

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections des représentants des étudiants aux 3 Conseils,...
    • Scrutins des 8 et 9 décembre 2009.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dépôts des candidatures 2/3.

    Date

    2007

    Cote

    3078W/12

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutins des 11 et 12 décembre 2007.
    • Dépôts des candidatures 2/3.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures ; proclamation des résultats.

    Date

    2011

    Cote

    3078W/15

    • Contexte : ORGANISATION DES ÉLECTIONS AUX CONSEILS.
    • Élections aux 3 Conseils, Conseil d'administration...
    • Scrutins des 19 et 20 octobre 2011.
    • Dépouillement ; désignation des personnalités extérieures...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)