PRESTATION DE SERMENT

1
COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/56
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
2
AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/9
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
3
LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/94
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
4
ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815-1816, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/71
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
5
EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/66
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
6
Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété [à noter une requête aux fins de reprise de locaux].

Date

1980-1982

Cote

2295W/5
- Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES
- Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
7
ONCY-SUR-ECOLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/127
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- ONCY-SUR-ECOLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
8
SAULX-LES-CHARTREUX. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/162
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- SAULX-LES-CHARTREUX. - Maires, adjoints et conseillers...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
9
Civil : prestation de serment (1980-1982).

Date

1980-1982

Cote

2302W/433
- Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...
- Civil : prestation de serment (1980-1982).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
10
MONNERVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/116
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- MONNERVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
11
Pénal : prestation de serment : procès-verbaux (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2302W/117
- Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...
- Pénal : prestation de serment : procès-verbaux (2003-2006)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
12
VERT-LE-PETIT. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/178
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- VERT-LE-PETIT. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
13
PECQUEUSE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1831-1881).

Date

1876-1881

Cote

2M/134
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- PECQUEUSE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
14
GOMETZ-LE-CHATEL. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1809, 1815, 1834-1881).

Date

1809-1881

Cote

2M/83
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- GOMETZ-LE-CHATEL. - Maires, adjoints et conseillers...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
15
JANVRY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1806-1815, 1834-1881).

Date

1806-1881

Cote

2M/92
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- JANVRY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
16
ORSAY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/130
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- ORSAY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
17
NOZAY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1832, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/125
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- NOZAY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
18
MOIGNY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/113
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- MOIGNY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
19
Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, saisies-arrêts, tutelles, scellés, divers (prestations de serment, rapports d'expertise, proces-verbal de de conciliation, proces-verbal de contre-enquête).

Date

1970

Cote

1636W/28
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
Producteur :

TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)
20
MILLY-LA-FORET. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/112
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- MILLY-LA-FORET. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

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Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

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AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

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LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

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ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815-1816, 1834-1881).

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Producteur :

EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

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Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

Producteur :

Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété [à noter une requête aux fins de reprise de locaux].

Date

Cote

Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

Producteur :

ONCY-SUR-ECOLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

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Producteur :

SAULX-LES-CHARTREUX. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

Cote

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Producteur :

Civil : prestation de serment (1980-1982).

Date

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Producteur :

MONNERVILLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

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Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

Producteur :

Pénal : prestation de serment : procès-verbaux (2003-2006).

Date

Cote

Contexte : JUSTICE PENALE ET CIVILE, TUTELLE JUDICIAIRE DES MAJEURS...

Producteur :

VERT-LE-PETIT. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

Cote

Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

Producteur :

PECQUEUSE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1831-1881).

Date

Cote

Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

Producteur :

GOMETZ-LE-CHATEL. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1809, 1815, 1834-1881).

Date

Cote

Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

Producteur :

JANVRY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1806-1815, 1834-1881).

Date

Cote

Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

Producteur :

ORSAY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

Cote

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