ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites, permis de construire modificatif n° 228.88.C.5020 : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites : notice de présentation, courriers, compte rendu de réunion de chantier, convention valant promesse de cession (copie), demande, documents divers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14S, WINDSOR, permis de construire modificatif n° 91.288.88.C.5074 : arrêté de permis de construire n° 288.88.C.5074, courriers, plans.
Date
1988-1990
Cote
2200W/77
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Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...
Producteur :
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)