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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2575W/21
Date
1976-1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, TRACT, PETITION
  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance,...
2
Cote
2167W/38
Date
1998-2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, COMMUNIQUE DE PRESSE, NOTE, PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU, BROCHURE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
3
Cote
2167W/22
Date
2000-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU, NOTE, COUPURE DE PRESSE, BROCHURE, CIRCULAIRE, PETITION, RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, DOCUMENTATION
  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...
4
Cote
2136W/26
Date
2006
Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, PETITION
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
5
Cote
2136W/22
Date
2000
Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
Type de document
ENQUETE, PETITION
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
6
Cote
1588W/14
Date
1987-1989
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ETUDE, PETITION
  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Enlèvement d'objet appartenant aux anciens occupants...
7
Cote
1223W/69
Date
1966
Lieu
ESSONNE
Type de document
CARTE POSTALE, PETITION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Transmissions : messages téléphonés, octobre - novembre...
8

Questions scolaires : rentrée 1965, sections enfantines de CHAMPLAN, situation scolaire d'ETIOLLES (brochure sur les établissements publics de Seine-et-Oise pour le 2nd degré, 1963), comité départemental des parents d'élèves des écoles publiques laïques de Seine-et-Oise, CES de LIMOURS, lycée d'ORSAY (plaquette sur la faculté des Sciences), intoxication alimentaire au lycée de MONTGERON, section des parents d'élèves des écoles publiques de PALAISEAU, inauguration du groupe scolaire Paul-Laugevin à VIGNEUX, équipements sportifs et socio-éducatifs, fermeture d'une classe à l'école Waldeck-Rousseau de BALLAINVILLIERS, construction d'une Ecole normale dans le département de l'Essonne, établissements du 1er degré dans l'Essonne, comité des actes laïques, assurance-accident des secrétaires de mairie-instituteurs, délégation de DRAVEIL au ministère de l'Education nationale, syndicat des instituteurs de l'Essonne, scolarisation des nomades et forains, création et suppression de C.E.G., effectifs des écoles de CORBEIL, grève de l'enseignement technique, syndicat intercommunal d'ATHIS-MONS, lycée de CORBEIL, association des parents d'élèves de CORBEIL (Corbeil-Express n° 1140 du 23 novembre 1966), problèmes scolaires de BREUILLET, collège de CORBEIL, ouverture au lycée de CORBEIL d'un centre associé au C.N.A.M., demande d'audience de la C.G.T., EPINAY-SUR-ORGE (pétitions), IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PALAISEAU, constructions scolaires, 1965-1966.

Cote
1223W/52
Date
1965-1966
Lieu
CHAMPLAN, ETIOLLES, SEINE-ET-OISE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ORSAY Commune, MONTGERON Commune, PALAISEAU Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ESSONNE, BALLAINVILLIERS, DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ATHIS-MONS Commune, BREUILLET, EPINAY-SUR-ORGE, IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
BROCHURE, PETITION
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Questions scolaires : rentrée 1965, sections enfantines...
9
Cote
1223W/5
Date
1963-1966
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Canton
Type de document
COUPURE DE PRESSE, NOTE, PETITION, TRACT, PROCES-VERBAL, PLAN
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Garage : commande de voitures de service, construction...
10
Cote
1200W/22
Date
1953-1965
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MASSY Commune, WISSOUS, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
PETITION, TRACT
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Grèves 1953-1964. Août 1953, fonctionnaires, enseignants...
11
Cote
997W/112
Date
1946-1955
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE
Type de document
PETITION, MERCURIALE
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Subsistances : classement en zones de ravitaillement...
12
Cote
986W/100
Date
1941-1956
Lieu
MEREVILLE Commune, MEROBERT
Type de document
COUPURE DE PRESSE, PETITION, PLAN, BUDGET, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DESSIN, RAPPORT, MEMOIRE DE TRAVAUX, BAIL, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...
13
Cote
938W/166
Date
1965-1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
CARTE, PETITION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Problèmes de transports en commun : pétitions relatives...
14
Cote
938W/165
Date
1968-1970
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
PETITION, RAPPORT DE POLICE, DOSSIER INDIVIDUEL, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Problèmes de transports en commun : pétitions, notes,...
15
Cote
938W/86
Date
1968-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
TRACT, RAPPORT DE POLICE, REVUE, PETITION, BROCHURE
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Rapports des renseignements généraux sur les syndicats...
16
Cote
938W/56
Date
1966-1968
Lieu
TIGERY, VIRY-CHATILLON Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VERRIERES-LE-BUISSON, VALPUISEAUX, VAUGRIGNEUSE, ORLY (AEROPORT D)
Type de document
PETITION, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • TIGERY : élections ; TOUSSUS-LE-NOBLE : aérodrome ;...
17
Cote
938W/54
Date
1967-1968
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PETITION, PROJET, RAPPORT DE POLICE, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968)...
18
Cote
932W/4
Date
1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
PETITION, RAPPORT
  • Contexte : MISE EN PLACE DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, MOUVEMENTS...

  • Cabinet du préfet Orsetti : dossier agriculture dont...
19
Cote
930W/28
Date
1965
Lieu
ESSONNE
Type de document
PETITION, RAPPORT DE POLICE
  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Affaires scolaires : rapports des renseignements généraux,...
20
Cote
885W/8
Date
1944-1957
Lieu
TORFOU, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
21
Cote
885W/7
Date
1946-1957
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
22
Cote
885W/6
Date
1945-1957
Lieu
OLLAINVILLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
23
Cote
885W/5
Date
1944-1957
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, MONDEVILLE
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
24
Cote
885W/4
Date
1944-1957
Lieu
ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUILLERVAL, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
25
Cote
885W/3
Date
1944-1957
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
26
Cote
885W/2
Date
1944-1957
Lieu
BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
27
Cote
885W/1
Date
1944-1957
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
PETITION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

  • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...
28

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Videlles. - état des carrières communales (1861), carrière de pierre (1863) ; Vigneux-sur-Seine. - état des carrières communales (1861), plaintes au sujet de deux sablières (1893-1933) ; Villabé. - tourbières (1830-1865), un plan en couleur (1865), carrière de marne (1848), carrière de pierre à chaux (1861), état des carrières communales (1861), carrières de pierres calcaires et siliceuses (1875) ; Villebon-sur-Yvette. - carrières de grès (1860-1938), un plan (1861), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1861) ; Villeconin. - état des carrières communales (1861), carrière à chaux (1861), glaisière (1861), carrière de marne (1878); Ville-du-Bois (la). - carrière de grès (1854), trois bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Villejust. - meulières (1844-1845 ), carrières de grès (1864) ; Villemoisson-sur-Orge. - meulières avec trois plans dont un en couleur (1844-1932), exploitation de terrain communal en carrière de pierre (1920), plaintes au sujet de tirs de mines (1923-1935), procès-verbal d'accident (1939) ; Villeneuve-sur-Auvers. - carrières de grès (1845-1860,1876), état des carrières communales (1861) occupation temporaire de terrain pour fournitures de pavés à la ville Paris : calque (1891-18928) ; Villiers-le-Bâcle. - meulière (1844), trois bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860), carrière de grès (1861, 1876) ; Villiers-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Viry-Chatillon. - somme due par les carriers à la commune (1835-1837), meulières (1834-1914), état des carrières communales (1861), problèmes posés par les carrières situées trop près de l'acqueduc de la Vanne (1907-1913), sablières (1929-1932), un plan sur calque en couleur (1932), demande d'exploitation de carrière de pierre (1941) ; Wissous. - état des carrières communales (1861), glaisière (1911) ; Yerres. - meulières (1854-1914), état des carrières communales (1861), carrière de pierre calcaire siliceux (1874). Pétition d'ouvriers. - carriers, terrassiers et voituriers, employés dans les exploitations des carrières à grès - dits de l'Yvette - demandant que le département de la Seine n'emploie que des pavés de cette provenance (1892-1893).

Cote
8S/8
Date
1830-1939
Lieu
VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, DECLARATION, RAPPORT, LISTE, INVENTAIRE, PLAN, PETITION
  • Contexte : CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE

  • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...
29

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

Cote
8S/7
Date
1830-1939
Lieu
SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
Type de document
PROCES-VERBAL, RAPPORT, DECLARATION, CORRESPONDANCE, LISTE, INVENTAIRE, PLAN, PETITION, CERTIFICAT
  • Contexte : CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE

  • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...
30

Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

Cote
8S/1
Date
1800-1939
Lieu
MENNECY Commune, ORMOY, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (VALLEE DE L), SENART (FORET DE)
Type de document
STATISTIQUES, CORRESPONDANCE, PROJET, REGLEMENT, ORDONNANCE, RAPPORT, PETITION, PROCES-VERBAL
  • Contexte : CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE

  • Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les...
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Bassin de l'Orge. - Affaires générales. - Règlement pour la police des eaux de la rivière d'Orge et de ses affluents par ordonnances du roi du 20 juin 1844 et 7 décembre 1846, décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure ; modification des ordonnances royales portant règlement pour la police des eaux de l'Orge supérieure et de ses affluents : rapports, notes, affiches, enquêtes (1929-1939) ; modification du décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure : rapports, notes, affiches, enquêtes (1934-1938), plan de la Rémarde et de ses affluents avec la localisation des usines et moulins, (1902) ; usines et moulins : Arpajon : moulin Serpied, projet de règlement (1831), arrêté règlementaire du 14 mai 1833, travaux, récolement, projet de règlement (1854), arrêté règlementaire du 9 décembre 1854, réclamation contre le règlement, demande de révision et rejet de la demande (1881) ; Athis-Mons : moulin de Mons : acierie (Duhuy, Baudry, Chodron de Courcel), établissement d'un déversoir (1832), règlement du moulin (1833), procès-verbaux et rapports d'ingénieurs (1843, 1858), reconstruction du déversoir (1859), 2 plans de nivellement ; plainte Duhuy, meunier à Mons contre John Bunn, meunier à Athis pour détournement du cours de l'Orge : rapports de l'ingénieur en chef, arrêtés, 3 plans couleur; rejet de la demande Chodron en vue de la création de deux déversoirs dans le fief du moulin : rapports des ingénieurs, arrêtés (1840-1851); reconstruction de déversoirs (1858), demande de rectification du cours d'eau, couverture du canal de fuite (1918); Moulin d'Athis : acierie (John Bunn, Baudry, Chehet, société française des acieries de Blanc-Misseron). Plainte Bunn relative à une baisse du niveau de l'Orge suite à des travaux d'irrigation (1834) ; remplacement de la roue du moulin (1840), règlement de la chute d'eau (1848) ; prise d'eau pour l'alimentation d'une machine à vapeur (1843) ; réparation des berges de l'Orge (1862) ; procès-verbaux des ingénieurs, arrêtés ; 1 plan sur calque (1824-1901); demande de la société française des acieries de Blanc-Misseron d'abaisser le niveau légal de la retenue d'eau (1926) ; déclassement du barrage : rapports des ingénieurs, enquête publique, pétition, arrêté (1926-1947).

Cote
7S/150
Date
1824-1947
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune
Type de document
ENQUETE, PETITION, REGLEMENT, PLAN
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge. - Affaires générales. - Règlement...
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Bassin de la Juine, affaires générales. - Enquête sur l'état de la Juine et de ses affluents dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838) ; listes des propriétaires d'usines et riverains de la Juine (1852). Affaires générales : Chalo-Saint-Mars, Etampes, Janville-sur-Juine, Itteville, Lardy, Morigny-Champigny, Saint-Cyr-la-Rivière et Saint-Vrain : plaintes et réclamations des communes précitées et de riverains relatives aux variations de niveau des eaux de la Juine (1836-1933), Bouray-sur-Juine, Itteville et Saint-Vrain : fixation des vieux bords et des vieux fonds de la Juine suite à la demande de trois propriétaires riverains afin de réduire les inconvénients causés par les curages effectués par le propriétaire d'un moulin de Bouray (1876-1877) ; Etampes : rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées relafif aux alignements des rivières de Chalouette et de Louette (1854-1856) ; réalisation de plans et de nivellement par le service hydraulique des ponts et chaussées (1818-1883). Etampes : projet de construction d'une piscine et de bains douches (1905). Saclas : pétitions d'éleveurs d'oies et de canards contre l'arrêté préfectoral du 7 novembre 1910 interdisant la divagation d'oiseaux d'élevage dans la Juine ; nomination de Pierre Barbert comme membre de la commission exécutive d'entretien des rivières de Juine et affluents ; fixation des largeurs de la Juine à Etampes (1855) ; projet d'utilisation des nappes souterraines de la région d'Etampes par la ville de Paris (1931). Pêche . - réempoissonnement (1896-1919), règlementation : location de pêche à Saclas, assermentation d'un garde champêtre, ouverture de la pêche à la truite (1820-1937), délits de pêche (1873-1891), déversement d'eau polluée (1896), autorisation exceptionnelle de pêche à la truite (1937), plaintes des habitants de Chamarande contre des pêcheurs extérieurs à la ville (1872).

Cote
7S/26
Date
1818-1937
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-VRAIN, CHALOUETTE (COURS D EAU), LOUETTE (COURS D EAU), SACLAS, CHAMARANDE
Type de document
ENQUETE, LISTE NOMINATIVE, RAPPORT D EXPERTISE, PLAN, PETITION, REGLEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affaires générales. - Enquête sur...
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Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis. - Boutigny-sur-Essonne. Demande de reconstruction d'un moulin à l'emplacement de l'ancien moulin de l'Isambert ou de l'Ile Ambert (1861) par Thémin, reprise du projet par Inge (1869) ; La Ferté-Alais : demande d'établissement d'une scierie par Tricot (1854), demande de construction d'un moulin par Jumilhac (an VI-an VII) ; Itteville : demande de construction d'un moulin à farine par Gaillard (1816-1817) ; Lisses : demande d'établissement d'une roue hydraulique sur un fossé de communication avec l'Essonne au lieu-dit Montauger (1852-1854) ; Villabé : demande de construction d'un moulin par Brezin (1830) ; Vayres : demande de construction d'un moulin par les héritiers Blanchet de la Sablière au lieu-dit Laroche (1838-1840) ; contestations et procès relatifs aux moulins : plaintes des propriétaires des moulins de Chantereine, de Chantemerle et de la poudrerie contre les moulins des Hospices de Paris, de la Réserve, de la Boucherie et de l'Arquebuse, ces derniers tenant les eaux au-dessus du repère fixé sur l'un des avant-becs des moulins appelé repère d'été (1827-1839) ; plaintes de l'administration des poudres et salpêtres pour son usine de l'île Saint-Jean à Corbeil et d'Oberkampf pour son usine de Chantemerle contre Clérisseau au moulin de Nagis dont le barrage excède la fixation convenue entraînant le ralentissement des roues des deux moulins (an III-1828). Ballancourt : réclamation de M. Journot, meunier au moulin du Gué, contre le mauvais état d'entretien de la rivière et la tenue irrégulière des eaux du moulin du Saussaye (1915), M. Moisson propriétaire de pièces d'eau sur le bras droit de l'Essonne expose que le niveau de l'eau subit des variations fréquentes et importantes dues au fonctionnement discontinu de l'usine de Saussaye appartenant à M. Falempin (1932). Corbeil : M. Guillot propriétaire d'usines est contraint de payer une contravention pour des travaux engagés sans autorisation, mais ceux-ci étant d'un faible intérêt pour le cours d'eau il est autorisé à maintenir les réparations en cours pour augmenter la solidité des ponts en bois de ses moulins (1827). L'ancienne poudrerie d'Essonnes appartenant à l'Etat a été vendue à quatre propriétaires avec la faculté de se servir des écluses de Corbeil établies sur le canal de l'Essonne. Seuls deux propriétaires sont intéressés pour rétablir la navigation dans ces écluses : M. Réveillac et Mme la Vicomtesse de Noailles qui devront effectuer les travaux necessaires (1839) ; M. Réveillac a cru pouvoir user du droit de navigation depuis la poudrerie jusqu'à l'embouchure de la Seine en passant par les écluses, mais les usiniers s'y sont opposés (1842). Il demande des indemnités de l'Etat qui lui sont refusées en 1843 ; désistement des héritiers Réveillac de l'instance engagée contre l'Etat en 1846. Essonnes : Mrs Cretté et Raveneau meuniers au moulin-Galant sur le bras droit de la rivière d'Essonne, se plaignent de la manière dont M. Morel exploite l'usine de Ronfleur ; celle-ci est pourvue de trois roues, M. Morel n'en fait marcher que deux. Les moulins des pétitionnaires se trouvant en aval du moulin de Ronfleur, leur force dépend de la quantité d'eau que débite cette usine (1804) ; réclamations de Mrs Feray et Cie, Guyon et Bousquet manufacturiers à Essonnes pour le préjudice qui leur est causé par Mrs Plicque et Laboure propriétaires du moulin du centre sur le bras droit de l'Essonne qui auraient sans autorisation modifié les dispositions de leur appareil moteur de manière à absorber une quantité d'eau supérieure à celle à laquelle ils ont droit (1874-1875) ; réclamation de M. Maugey meunier à Essonnes contre M. Darblay propriétaire du moulin d'Angoulème pour une modification faite sans autorisation de la répartition des eaux (1873). Gironville : plaintes de M. Didier et de douze habitants du Petit Gironville contre M. Leblanc propriétaire du moulin de Buno qui fermerait régulièrement toutes les vannes de décharge ce qui provoquerait des inondations, lors d'un procès-verbal de gendarmerie il a été constaté que malgré l'ouverture complète de toutes les vannes du moulin Buno les propriétés voisines ont été inondées (1923). Maisse : plaintes de Mrs Benoist et Cailleaux propriétaires des moulins de Saint-Eloi et de la Ville contre M. Goerger propriétaire de la chute de l'ancien moulin d'Ile-Amet qui a placé un barrage en travers de la rivière (1898). Vayres : réclamation de M. de la Selle contre M. Allez au sujet du partage des eaux entre les deux moulins (1877).

Cote
7S/13
Date
1794-1932
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, LISSES, VILLABE, VAYRES-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, MAISSE, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
PROCES-VERBAL, PETITION
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non...
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Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

Cote
7S/1
Date
1801-1937
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, BAULNE, MENNECY Commune, ECHARCON, ORMOY, LISSES, JUINE (COURS D EAU), VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARIS Commune
Type de document
REGLEMENT, PETITION, ORDONNANCE, ARRETE PREFECTORAL, INVENTAIRE, ENQUETE, RAPPORT, CORRESPONDANCE, PLAN, ARRETE DU MAIRE, PERMIS
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...
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Cote
5S/173
Date
1932-1937
Lieu
MARCOUSSIS, ARPAJON Commune, MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
VOEU, PETITION, RAPPORT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

Cote
5S/133
Date
1927-1946
Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, WISSOUS, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, VOEU, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Accident à Leuville : rapport ; voeux des conseils municipaux pour horaires, pour le maintien des agents techniques ; pétition des commerçants de Longjumeau pour le rétablissement du service des voyageurs (1915-1916) ; voeux des conseils municipaux pour horaire des trains, pour la gratuité des transports des soldats, pour l'éclairage des passages à niveau ; accidents Leuville, Morangis, Montlhéry, Arpajon, Chilly-Mazarin, Wissous, La Grange aux Cercles ; plainte du Préfet pour réquisitions de locomotives ; plainte du service des Ponts et Chaussées relative au matériel roulant ; suppression et relèvement des tarifs spéciaux pour les trains à grande vitesse et petite vitesse : projet ; contrôle de l'exploitation ; doublement des frais accessoires : rapport, arrêté ; difficulté de fonctionnement de la ligne par manque de charbon : rapports (1917-1918) ; accident à Chilly-Mazarin, voeu du Conseil général pour l'éclairage des passages à niveau : arrêté concernant l'exploitation de la ligne, 1897 ( 1919) ; pétition pour le rétablissement d'un train de voyageurs à Marcoussis, protestation des conseils municipaux pour l'amélioration du service (1918) ; voeu des conseils municipaux pour l'établissement d'une salle d'attente (1919) ; proposition de relèvement des tarifs de voyageurs, pétition du syndicat agricole de Marcoussis pour fermeture de la gare ; accident à Leuville (1920) accident à Montlhéry ; horaires des trains ; voeux pour la mise en service de nouveaux trains, pour l'établissement de gares, pour l'amélioration du service ; rachat par le département de la Seine de la ligne de tramways (1922) ; voeux des conseils municipaux pour le rétablissement du service d'avant-guerre, pour l'amélioration du service et réduction de tarif ; accident à Chilly (1923) ; horaires : arrêté ; extrait de la dépêche ministérielle concernant l'envoi obligatoire de la lettre d'avis d'arrivée au destinataire d'un envoi livrable en gare ; relevé des plaintes, pétition pour l'amélioration de l'exploitation ; accident à Etampes (1924).

Cote
5S/131
Date
1915-1924
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, MORANGIS, MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, WISSOUS, MARCOUSSIS, ETAMPES Commune, SEINE
Type de document
VOEU, PETITION, TARIF
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Cote
5S/130
Date
1905-1914
Lieu
ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MORANGIS, WISSOUS
Type de document
VOEU, TARIF, ENQUETE, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Cote
5S/115
Date
1915-1940
Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN, SAINT-YON
Type de document
TARIF, ARRET, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Cote
5S/102
Date
1902-1925
Lieu
ETAMPES Commune, BURES-SUR-YVETTE, SACLAY, CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, DOURDAN Commune, BOISSY-LE-SEC, EVRY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune, ARPAJON Commune, PUISELET-LE-MARAIS, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LOIRET, SEINE-ET-OISE
Type de document
ETUDE, PETITION, RAPPORT, DELIBERATION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...