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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1J/716
Date
s.d
Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN, ETAMPES. - Partage entre les héritiers de...
2
Cote
1J/675
Date
s.d
Lieu
BOIGNEVILLE
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Famille COLLET (paroisse de BOIGNEVILLE), partage de...
3
Cote
9FI/609
Date
1985-1999
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
CHARTE, PARTAGE, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Charte de Maurice de SULLY, évêque de PARIS, relative...
4
Cote
5FI/2362
Date
1968-1998
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
PLAN, PARTAGE, DIAPOSITIVE
  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Plan de la maison, cour et jardin de la rue de MONTGERON,...
5
Cote
INV/1755
Date
1996
Lieu
HAUTE-VIENNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, INSINUATION, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, PARTAGE, CONTRAT DE MARIAGE, TESTAMENT
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives...
6
Cote
INV/1768
Date
1996
Lieu
RHONE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, INSINUATION, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, PARTAGE, TESTAMENT, BAIL
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
7
Cote
5FI/8
Date
1968-1995
Lieu
PARIS Département
Type de document
CHARTE, PARTAGE, DIAPOSITIVE
  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Charte de Maurice de SULLY, évêque de PARIS, relative...
8
Cote
9FI/430
Date
1993
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
PARTAGE, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • MAROLLES. - Partage de biens, 18.08.1777 : photographie...
9

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

Cote
66J/34
Date
1935-1990
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS, ESTOUCHES, PARIS Département, SAINT-HILAIRE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PARTAGE, PLAN
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD,...
10

Modification des statuts.- Société papeterie d'Essonnes Darblay père, fils et Béranger : dissolution de la société en nom collectif Darblay et Béranger (janvier 1882), dépôt avec reconnaissance d'écriture d'acte modificatif de la société Darblay père, fils et Béranger (juillet 1884), cession de droits sociaux de M. Béranger par les consorts Béranger à M. Paul Darblay et conventions sociales (décembre 1884), nomination de M. Pierredon, co-liquidateur de la société Darblay et Béranger (décembre 1884) ; papeterie d'Essonnes, Darblay père et fils : procuration faite à M. Pierredon (8 janvier 1885), dépôt de pièces (3 février 1885), partage des biens de la communauté des époux Darblay-Béranger et des valeurs détenues par M. Béranger dans la société Darblay, prorogation de la société Darblay père et fils (24 juin 1889), liquidation de la société Darblay et Béranger (mars 1890), liquidation de la succession de Mme Darblay-Béranger (7 juin 1890) ; société anonyme des papeteries Darblay : statuts (1906), dépôt de déclaration du conseil d'administration et publications de pièces (janvier 1907), procurations faites à M. Rodolphe Darblay (septembre 1913) et Robert Darblay (janvier 1916), déclaration de souscription et de versement, dépôts de délibération réalisant l'augmentation de capital (1920), dépôt de délibération modifiant les statuts des papeteries (mars 1926), dépôt de pièces de publication (mai 1926), transfert du siège social de la société, dépôt de pièces de publication (1931), statuts [revue imprimée], dépôt des pièces de publication (1938), deux exemplaires du journal des tribunaux, contrat de mariage Darblay-Béranger, notes, correspondance (1841-1986).

Cote
3J/2
Date
1841-1986
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
STATUT, DELIBERATION, JOURNAL, CORRESPONDANCE, NOTE, CONTRAT DE MARIAGE, ACTE AUTHENTIQUE, CONVENTION, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION, PUBLICATION OFFICIELLE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Modification des statuts.- Société papeterie d'Essonnes...
11
Cote
66J/57
Date
1889-1982
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VALPUISEAUX, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, MAISSE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, JUGEMENT, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PAGES-PRINGUET,...
12
Cote
68J/59
Date
1813-1980
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, JUGEMENT, CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
13
Cote
66J/35
Date
1924-1979
Lieu
ETAMPES Commune, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, TESTAMENT, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, INVENTAIRE APRES DECES, TITRE DE FAMILLE, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - BRINON...
14
Cote
68J/21
Date
1866-1976
Lieu
ESTOUCHES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS, MEREVILLE Commune, LOIRET
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ESTOUCHES....
15
Cote
66J/3
Date
1909-1975
Lieu
ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), BOIS-HERPIN, MEREVILLE Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL RURAL, PARTAGE, CORRESPONDANCE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Baux...
16
Cote
66J/84
Date
1920-1975
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE, ETRECHY Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), PUSSAY
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PLAN, AUTORISATION D URBANISME, PARTAGE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Coupons...
17
Cote
66J/6
Date
1936-1973
Lieu
ETAMPES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ETRECHY Commune, BOURAY-SUR-JUINE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PARTAGE, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...
18
Cote
66J/77
Date
1892-1970
Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, BAIL RURAL, PARTAGE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - POMMERET...
19
Cote
66J/61
Date
1938-1968
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MEURTHE-ET-MOSELLE, ETRECHY Commune, BOURAY-SUR-JUINE, SEINE-MARITIME, VILLECONIN, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PARTAGE, INVENTAIRE, CARTE POSTALE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - FOREST-FOUCTEAU,...
20
Cote
66J/19
Date
1904-1968
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ETRECHY Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, TUTELLE, CONTRAT DE MARIAGE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, PARTAGE, TESTAMENT, ACTE DE NOTORIETE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SEDARD...
21

Bassin de l'Essonne. - Essonnes : Moulin Saint-Jean de la poudrerie des huit propriétaires : (commanderie de Saint-Jean, administration des poudres et salpêtres, Péan de Saint-Gilles, Place, baron de Forges), vente aux enchères de la poudrerie à Péan de Saint-Gilles : procès-verbal et cahier des charges (1822), plainte Ferray, meunier au moulin de Chantemerle contre Place pour le partage des eaux (2 plans) , plainte Ferray contre Place relative à la construction d'un moulin à blé et d'un batardeau : rapports des ingénieurs, correspondance, règlement (1832) 2 plans (1829-1832) , construction d'un déversoir et de trois vannes de décharge ; arrêté (2 plans) , suppression de deux petits bras de l'Essonne (1 plan sur calque) (1832) ; papeterie d'Essonnes, établissement d'un déversoir (an V), construction d'une seconde roue (1812), déplacement de vanne (1857) ; papèterie du moulin Galant, établissement d'une deuxième roue et élargissement du canal d'amenée (1878-1880) ; imprimerie Crété, demande d'établissement d'un mur de berge entourant l'usine (1874) ; les six moulins d'Essonnes situés sur le même barrage, sur le bras droit : moulin de l'Abreuvoir (1808-1842), moulin Plicque ou moulin de l'Ile ou moulin du milieu (1822-1875), modification des ouvrages régulateurs et du canal d'amenée des moulin de l'Abreuvoir et de l'Ile (1839-1875), moulin de Chian ou de Chiot (1822-1887) ; sur le bras gauche : 2 moulins du Perray ou moulin du milieu et filature du Perray, demande de modification de la roue, changement des prises d'eau, demande d'autorisation de réduire à 2 m de largeur la rayère, plainte pour le mauvais état du déversoir de l'usine voisine (1824-1884) ; moulin Bacot (moulin à foulon), réclamation de monsieur Bacot contre une prise d'eau trop importante des moulins voisins, travaux (an V-1843) ; établissement Testut, remplacement des 3 moulins par une turbine (1947-1954), règlement d'eau commun aux 6 moulins d'Essonnes (1799-1966) ; dossier commun aux 6 moulins, nivellement des souillards ou sous-graviers, des vannes ouvrières et de décharge, procès-verbal de visite, avis de l'ingénieur des ponts et chaussées, nombreux plans des moulins, établissement de déversoirs, procès-verbal d'enquête pour parvenir au règlement définitif du point d'eau supérieur des 6 usines (an III-1873).

Cote
7S/144
Date
1794-1966
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
PARTAGE, REGLEMENT, PLAN
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Essonnes : Moulin Saint-Jean...
22
Cote
66J/100
Date
1937-1964
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-ESCOBILLE, SEINE-ET-MARNE, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PARTAGE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...
23
Cote
48J/124
Date
1925-1963
Lieu
DOURDAN Commune, EURE-ET-LOIR
Type de document
MATRICE CADASTRALE, DOSSIER DE CLIENT, CORRESPONDANCE, BAIL, PARTAGE, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MESNIER-GILBERT, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Location...
24
Cote
66J/75
Date
1862-1963
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, VIENNE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, TESTAMENT, PLAN, PARTAGE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LEMAIRE-SEGHERS,...
25
Cote
48J/23
Date
1832-1963
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT DE VENTE, PARTAGE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • FILOU (Marcel), cultivateur, ABLIS. - Baux, cahier...
26
Cote
66J/95
Date
1939-1963
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département, MORIGNY-CHAMPIGNY, YONNE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, PARTAGE, BAIL
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LA...
27
Cote
68J/77
Date
1850-1961
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE....
28
Cote
68J/26
Date
1896-1961
Lieu
FONTAINE-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, JUGEMENT, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....
29
Cote
68J/83
Date
1933-1959
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, BAIL, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
30
Cote
68J/100
Date
1930-1958
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, CONTRAT D ECHANGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SAINT-CYR-LA-RIVIERE....
31
Cote
48J/101
Date
1947-1958
Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, PARTAGE, COMPTE FINANCIER, BAIL, CONTRAT DE VENTE, CORRESPONDANCE, DISCOURS
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • LETOURNEAU (Emile), administrateur de sociétés, PARIS....
32
Cote
48J/97
Date
1948-1957
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PARTAGE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • LEGENDRE (Maurice), DOURDAN. - Bail, acte relatif à...
33
Cote
68J/79
Date
1830-1957
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
34
Cote
48J/42
Date
1820-1957
Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, PARTAGE, TITRE DE PROPRIETE, BAIL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • GENET-GOUJON (Marcel), PONTHEVRARD : actes de liquidation...
35

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DRAMARD-DESFOURNEAUX, Bouray-sur-Juine : succession (1949-1954) ; LEGRAND Marcel, Chauffour-lès-Etréchy : succession (1955) ; BOVIN-COLLARD, Brières-les-Scellés : succession (1955) ; POTIRON-LENAC, L'Ile de Valnaze, commune de Morigny : échange de biens (1950) ; GRAUX, Auvers-Saint-Georges : vente (1946) ; PELLETIER-IMBAULT, Etampes : bail rural (1945-1946) ; MONIER, Etampes : succession (1943) ; VIGNOT Pierre : contrat de mariage avec Odile SCHEFFER (1948) ; LEDUC, Etréchy : bail à succession CHARLOCHET (1946) ; FUSIL René, Etampes : projet de contrat de mariage ; BLOT-PILLAS, Bois-Herpin : bail, cession d'attirail de culture concernant une exploitation agricole (1938-1946) ; LANCELIN, Brières-les-Scellès : partage Société LANCELIN Frères : adjudication de fonds de commerce, maréchalerie (1945-1948) ; HALLIDAY-DEMANGE, Auvers-Saint-Georges : vente d'une propriété (1946) ; BERCHERE Marcel : succession (1956-1957) ; RENON-INGRAIN, Etampes : succession (1944-1945) ; CLEMENT Yvonne, Etampes : succession (1945) ; THEUILLON Jules, Etampes : succession (1943-1948) ; DUBOCQ, Pont-sur-Yonne [Yonne] : succession (1942) ; SAUTOU-CHARBONNEL, Etampes : succession, livret militaire et d'état civil (1934-1952) ; GUILLEMAIN, Saclas : achat par adjudication d'un terrain (1925-1945) ; FLORIMOND, ferme de Champigny : réduction de fermage (1946) ; LOISEAU-BLOT, Bois-Herpin : bail (1946-1956) ; COUTRIS Edmond, Chalô-Saint-Mars : achat d'un terrain (1946) ; JAM Andrée, Etampes : vente d'un terrain et plans (1946).

Cote
66J/63
Date
1934-1956
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRIERES-LES-SCELLES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, AUVERS-SAINT-GEORGES, ETRECHY Commune, BOIS-HERPIN, VILLECONIN, YONNE, SACLAS, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL RURAL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, PARTAGE, PLAN, LIVRET MILITAIRE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DRAMARD-DESFOURNEAUX,...
36
Cote
66J/26
Date
1907-1955
Lieu
ETAMPES Commune, ROINVILLIERS, JANVILLE-SUR-JUINE, LOIRET, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, INVENTAIRE, CAHIER DES CHARGES, PARTAGE, CONTRAT DE MARIAGE, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET...
37
Cote
68J/12
Date
1908-1955
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. BOISSY-LA-RIVIERE....
38
Cote
66J/32
Date
1858-1955
Lieu
ETAMPES Commune, VALPUISEAUX, ESTOUCHES
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, PARTAGE, JOURNAL, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - POINTEAU,...
39
Cote
66J/45
Date
1907-1953
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, CORRESPONDANCE, PARTAGE, PIECE COMPTABLE, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Dr...
40
Cote
48J/59
Date
1900-1953
Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • GRIEU (Roger), PARIS. - Projet, bail, action au porteur,...
41

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - THEVERT, Etampes : succession (1949-1953) ; THEVERT, ferme de Cherville, Saint-Escobille, hameau de Guillerville : succession, livret militaire de Pierre Louis LE BARZ, bail consorts LOISEAU à M. GIBIER, acte de vente DANIEL à BOUGARDIER, cession d'attirail de culture, bail (1906-1944) ; THEVERT Charlotte, Etampes : arrété d'alignement d'une maison à Etampes appartenant à Mme THEVERT et dans le même dossier, arrété d'alignement d'un terrain dit La Prairie du Petit Saint-Mars appartenant à M. POULAIN, procuration au notaire, succession de Mme Alexandrine-Henriette LOISEAU née THEVERT, cahier des charges pour la vente d'une maison à Etampes appartenant à Melle Eliza RENAULT (1924), cahier des charges des héritiers de M. VINCENOT pour une adjudication d'une maison Bourgeoise à Etampes (1878) ; Les Industries Réunies : vente d'un terrain à Etampes, constitution de la société, plans (1947-1952) ; DROUET François, Etampes : lettres de prisonniers ayant connu François DROUET, témoignages de personnes relatant leur arrestation par la Gestapo le 24 novembre 1944 et leur transfert dans des camps de concentrations, description des conditions de détention (1945) ; Etablissement LORY, Etampes : acquisition de la Baraque du Marché Franc et baux du terrain auprès de la ville d'Etampes (1949) ; CATRIN, Etréchy : inventaire d'une maison (1943) ; LABBE René, Etampes : ouverture d'un crédit (1947-1950) ; VIANDON Louis, Etréchy : vente viagère (1947-1950) ; CECARELLI Elio, Longjumeau : reconnaissance de dettes (1952-1953) ; POLYCARPE, Etampes : partage de succession (1944) ; ROUZE, Etampes : acquisition d'un appartement (1952) ; LAVIGNE, La Ferté-Alais : litige avec son locataire agriculteur à Mondeville (1946) ; GIUDICI, Bourray-sur-Juine : tutelle et gestion des biens du mineur ROUX Jean (1951) ; AURENCHE-DEVOUASSOUX, Etampes : divorce, contrat conditionnel de prêt par le Crédit Foncier de France à M. et Mme LAISSE, attribution du fonds de commerce de bonneterie, maroquinerie à Mme DEVOUASSOUX (1941-1951).

Cote
66J/36
Date
1878-1953
Lieu
ETAMPES Commune, SAINT-ESCOBILLE, ETRECHY Commune, LONGJUMEAU Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, CAHIER DES CHARGES, PLAN, INVENTAIRE, PARTAGE, LIVRET MILITAIRE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - THEVERT,...
42
Cote
66J/55
Date
1894-1953
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SCHVARTZ-MIGNEAU,...
43
Cote
68J/91
Date
1896-1952
Lieu
SACLAS, MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS....
44
Cote
68J/25
Date
1893-1952
Lieu
ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ETAMPES....
45

Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins. - Ballancourt-sur-Essonne : moulin Palleau, transformation du moulin en filature de lin (1839-1854) ; moulins du Saussay : bras droit, construction de déversoir, règlement, translation d'un repère en fer gradué (1826-1889) . Boigneville : moulin Paillard (1853-1857) ; moulin d'Argeville, projet de règlement suite à la plainte contre le moulin Royneau à Nanteau-sur-Essonne à cause de la trop grande élévation du déversoir de celui-ci entrainant des inondations, projet de règlement du moulin Royneau (1848-1857). Boutigny-sur-Essonne : moulin de la Grande Roue, demande de madame de la Sablière propriétaire du moulin de Vayres et de madame de Rennepont propriétaire de celui de Boutigny d'être autorisées à réparer le déversoir commun aux deux usines (1824-1826), règlement (1865), partage des eaux entre les moulins de Vayres et de Boutigny (1876-1877), travaux (1889-1896). Buno-Bonnevaux : moulin de Royeau ou Roizeaux , projet de règlement, plan du moulin avec dessin d'une roue (1808-1891), déclassement du moulin (1952) . Corbeil : moulin des hospices civils de Paris dit des 12 moulins, installation du système de mouture à l'anglaise (1825-1827), demande d'installation d'un déversoir (1826-1832), règlement (1835-1854); moulin de l'Arquebuse sur l'Essonne : minoterie (Vigier), plainte des hospices civils de Paris, propriétaires de moulins sur l'Essonne contre Vigier au sujet de la construction d'une seconde roue au moulin de l'Arquebuse , élargissement de l'arceau servant de passage à l'eau (2 plans couleur) (1806-1839) ; moulin de la Boucherie (1812-1839) ; moulin de Chantereine manufacture de toiles peintes, construction d'un déversoir, demande d'autorisation d'une turbine hydraulique (1930) (1831-1930) ; moulin de Nagis, demande d'autorisation de construire un moulin à blé (an IV), le moulin de monsieur Clérisseau nuit à la poudrerie parce qu'il a établi sur le bras principal de la rivière un barrage au-dessous des usines de la poudrerie d'où plusieurs plaintes et réclamations (1815-1828), demande de pose d'une cloison en planches (1831-1832) ; moulin du Trou-Patrix, demande de monsieur Leblanc d'établir un moulin à blé à la place d'un lavoir , demande d'autorisation de placer une cloison en planches (1821-1832) ; moulin du magasin de la Réserve (1837-1841).

Cote
7S/142
Date
1808-1952
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGLEMENT, PARTAGE
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins. - Ballancourt-sur-Essonne...
46
Cote
66J/38
Date
1901-1951
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, CONTRAT DE MARIAGE, INVENTAIRE APRES DECES, PARTAGE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHETEAU,...
47
Cote
68J/68
Date
1883-1950
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, DECLARATION, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
48
Cote
66J/43
Date
1938-1950
Lieu
ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, MAISSE, PARIS Département
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, ACTE DE NOTORIETE, PARTAGE, CONTRAT DE MARIAGE, STATUT, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - GOMBAULT...
49
Cote
3U/1062
Date
1931-1949
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, PARTAGE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations...
50
Cote
48J/39
Date
1903-1949
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • GAUTHIER (Jules), DOURDAN. - Contrat de mariage (1903),...
51
Cote
48J/164
Date
1885-1949
Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT DE VENTE, PARTAGE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • ROBIN (Léopold), agriculteur, OBVILLE (ALLAINVILLE)....
52
Cote
68J/27
Date
1884-1947
Lieu
FONTAINE-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. FONTAINE-LA-RIVIERE....
53
Cote
78J/293
Date
1903-1947
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YVELINES
Type de document
PARTAGE, CIRCULAIRE, PHOTOGRAPHIE, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Essonnes, deux...
54
Cote
66J/44
Date
1907-1946
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PARTAGE, PLAN, CONTRAT DE MARIAGE, JUGEMENT, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Dr...
55
Cote
3U/701
Date
1937-1945
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE, JUGEMENT, PARTAGE, REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : réquisitions...
56
Cote
48J/224
Date
1922-1945
Lieu
DOURDAN Commune, CORBREUSE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, INVENTAIRE APRES DECES, CAHIER DES CHARGES, PARTAGE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • TESSIER (Albert), CORBREUSE. - Inventaire après décès,...
57
Cote
68J/35
Date
1898-1945
Lieu
GUILLERVAL, MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....
58
Cote
68J/76
Date
1842-1945
Lieu
MEREVILLE Commune, LOIRET
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
59
Cote
48J/179
Date
1855-1944
Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, PARTAGE, COMPTE FINANCIER, QUITTANCE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SAINT (André), industriel, PARIS. - Affaires relatives...
60
Cote
48J/225
Date
1902-1942
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, TITRE DE FAMILLE, MEMOIRE DE TRAVAUX, FACTURE, OBLIGATION, QUITTANCE, ACTE DE NOTORIETE, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • THIBAULT (Louis), banquier, DOURDAN. - Livret de famille,...
61
Cote
68J/93
Date
1699-1941
Lieu
SACLAS, CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS....
62
Cote
2O/144
Date
1794-1941
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
PARTAGE, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...
63
Cote
3U/1105
Date
1939-1940
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Successions : demandes en partage...
64
Cote
3U/2559
Date
1895-1940
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
JUGEMENT, PARTAGE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Successions : jugements sur...
65
Cote
66J/22
Date
1884-1939
Lieu
ETAMPES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, INVENTAIRE, PLAN, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HUET...
66
Cote
2O/698
Date
1807-1939
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PARTAGE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation...
67
Cote
2O/673
Date
1803-1939
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
PARTAGE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Partage...
68
Cote
2O/1387
Date
1849-1939
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, DRAVEIL Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
PARTAGE, BUDGET, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, EXTRAIT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Administration générale. - Vote...
69
Cote
2O/1034
Date
1909-1939
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PALAISEAU. - Mairie, école.- Construction de l'école...
70
Cote
3U/1074
Date
1936-1939
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Successions : demandes en partage...
71
Cote
1345W/562
Date
1929-1938
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
CAHIER DES CHARGES, CONTRAT D ECHANGE, PARTAGE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande...
72
Cote
48J/189
Date
1817-1938
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, INVENTAIRE APRES DECES, CONTRAT DE MARIAGE, CAHIER DES CHARGES, BAIL, COMPTE FINANCIER, CONTRAT DE VENTE, PARTAGE, OBLIGATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SAUTON (Léon, veuve), DOURDAN. - Inventaire après décès,...
73
Cote
3U/1104
Date
1938
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PARTAGE, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Successions : homologations d'état...
74
Cote
68J/67
Date
1901-1938
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, JUGEMENT, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
75
Cote
2E27/1443/11
Date
samedi 05 février 1938
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : Etude notariale de la Ferté-Alais I

  • FERTE-ALAIS (LA).- Paul Alexandre SAINT-AMAND.
  • Donation entre vifs à titre de partage anticipé relatif...
76
Cote
29J/2
Date
1843-1937
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, CONTRAT D ECHANGE, CONVENTION
  • Contexte : DOURDAN I, EXPEDITIONS D'ACTES DE NOTAIRES

  • DOURDAN. - Actes notariés : cession, compte complémentaire,...
77
Cote
3U/1103
Date
1936-1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PARTAGE, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Successions : homologations d'état...
78
Cote
48J/28
Date
1911-1937
Lieu
DOURDAN Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, INVENTAIRE, QUITTANCE, OBLIGATION, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • FREBAULT (Gustave), boulanger, VITRY-SUR-SEINE. - Inventaire...
79
Cote
3U/2557
Date
1929-1936
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
PARTAGE, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Successions : homologations...
80
Cote
68J/85
Date
1905-1935
Lieu
MEREVILLE Commune, MONNERVILLE
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MONNERVILLE....