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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1J/716
Date
s.d
Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN, ETAMPES. - Partage entre les héritiers de...
2
Cote
1J/675
Date
s.d
Lieu
BOIGNEVILLE
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Famille COLLET (paroisse de BOIGNEVILLE), partage de...
3
Cote
9FI/609
Date
1985-1999
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
CHARTE, PARTAGE, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Charte de Maurice de SULLY, évêque de PARIS, relative...
4
Cote
5FI/2362
Date
1968-1998
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
PLAN, PARTAGE, DIAPOSITIVE
  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Plan de la maison, cour et jardin de la rue de MONTGERON,...
5
Cote
INV/1755
Date
1996
Lieu
HAUTE-VIENNE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, INSINUATION, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, PARTAGE, CONTRAT DE MARIAGE, TESTAMENT
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives...
6
Cote
INV/1768
Date
1996
Lieu
RHONE
Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE, INSINUATION, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, PARTAGE, TESTAMENT, BAIL
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
7
Cote
5FI/8
Date
1968-1995
Lieu
PARIS Département
Type de document
CHARTE, PARTAGE, DIAPOSITIVE
  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Charte de Maurice de SULLY, évêque de PARIS, relative...
8
Cote
9FI/430
Date
1993
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
PARTAGE, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • MAROLLES. - Partage de biens, 18.08.1777 : photographie...
9

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

Cote
66J/34
Date
1935-1990
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS, ESTOUCHES, PARIS Département, SAINT-HILAIRE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PARTAGE, PLAN
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD,...
10

Modification des statuts.- Société papeterie d'Essonnes Darblay père, fils et Béranger : dissolution de la société en nom collectif Darblay et Béranger (janvier 1882), dépôt avec reconnaissance d'écriture d'acte modificatif de la société Darblay père, fils et Béranger (juillet 1884), cession de droits sociaux de M. Béranger par les consorts Béranger à M. Paul Darblay et conventions sociales (décembre 1884), nomination de M. Pierredon, co-liquidateur de la société Darblay et Béranger (décembre 1884) ; papeterie d'Essonnes, Darblay père et fils : procuration faite à M. Pierredon (8 janvier 1885), dépôt de pièces (3 février 1885), partage des biens de la communauté des époux Darblay-Béranger et des valeurs détenues par M. Béranger dans la société Darblay, prorogation de la société Darblay père et fils (24 juin 1889), liquidation de la société Darblay et Béranger (mars 1890), liquidation de la succession de Mme Darblay-Béranger (7 juin 1890) ; société anonyme des papeteries Darblay : statuts (1906), dépôt de déclaration du conseil d'administration et publications de pièces (janvier 1907), procurations faites à M. Rodolphe Darblay (septembre 1913) et Robert Darblay (janvier 1916), déclaration de souscription et de versement, dépôts de délibération réalisant l'augmentation de capital (1920), dépôt de délibération modifiant les statuts des papeteries (mars 1926), dépôt de pièces de publication (mai 1926), transfert du siège social de la société, dépôt de pièces de publication (1931), statuts [revue imprimée], dépôt des pièces de publication (1938), deux exemplaires du journal des tribunaux, contrat de mariage Darblay-Béranger, notes, correspondance (1841-1986).

Cote
3J/2
Date
1841-1986
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
STATUT, DELIBERATION, JOURNAL, CORRESPONDANCE, NOTE, CONTRAT DE MARIAGE, ACTE AUTHENTIQUE, CONVENTION, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION, PUBLICATION OFFICIELLE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Modification des statuts.- Société papeterie d'Essonnes...
11
Cote
66J/57
Date
1889-1982
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VALPUISEAUX, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, MAISSE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, JUGEMENT, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PAGES-PRINGUET,...
12
Cote
68J/59
Date
1813-1980
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, JUGEMENT, CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
13
Cote
66J/35
Date
1924-1979
Lieu
ETAMPES Commune, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, TESTAMENT, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, INVENTAIRE APRES DECES, TITRE DE FAMILLE, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - BRINON...
14
Cote
68J/21
Date
1866-1976
Lieu
ESTOUCHES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS, MEREVILLE Commune, LOIRET
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ESTOUCHES....
15
Cote
66J/3
Date
1909-1975
Lieu
ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), BOIS-HERPIN, MEREVILLE Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL RURAL, PARTAGE, CORRESPONDANCE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Baux...
16
Cote
66J/84
Date
1920-1975
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE, ETRECHY Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), PUSSAY
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PLAN, AUTORISATION D URBANISME, PARTAGE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Coupons...
17
Cote
66J/6
Date
1936-1973
Lieu
ETAMPES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ETRECHY Commune, BOURAY-SUR-JUINE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PARTAGE, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...
18
Cote
66J/77
Date
1892-1970
Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, BAIL RURAL, PARTAGE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - POMMERET...
19
Cote
66J/61
Date
1938-1968
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MEURTHE-ET-MOSELLE, ETRECHY Commune, BOURAY-SUR-JUINE, SEINE-MARITIME, VILLECONIN, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PARTAGE, INVENTAIRE, CARTE POSTALE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - FOREST-FOUCTEAU,...
20
Cote
66J/19
Date
1904-1968
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ETRECHY Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, TUTELLE, CONTRAT DE MARIAGE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, PARTAGE, TESTAMENT, ACTE DE NOTORIETE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SEDARD...