Filtrer les résultats
Multimédias
  • 545
  • 3
Période
  • 2
  • 11
  • 21
  • 48
  • 101
  • 225
  • 165
  • 205
  • 157
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 118
  • 69
  • 56
  • 27
  • 23
Afficher plus
Lieux
  • 222
  • 115
  • 98
  • 85
  • 73
Afficher plus
Typologies
  • 548
  • 184
  • 175
  • 143
  • 136
Afficher plus
Sujets
  • 384
  • 216
  • 207
  • 195
  • 158
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
63H/50
Date
1139-1788
Lieu
YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-SAINT-DENIS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, PARTAGE, DECLARATION
  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
2
Cote
63H/41
Date
1146-1714
Lieu
YERRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
VIDIMUS, DECRET, PARTAGE, COMPTE FINANCIER, QUITTANCE
  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
3
Cote
1J/716
Date
s.d
Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN, ETAMPES. - Partage entre les héritiers de...
4
Cote
1J/675
Date
s.d
Lieu
BOIGNEVILLE
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Famille COLLET (paroisse de BOIGNEVILLE), partage de...
5
Cote
149J/129
Date
s.d
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, PARTAGE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
6
Cote
G/243
Date
1241-1783
Lieu
EVRY Commune, MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
AVIS, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, ACTE AUTHENTIQUE, CONVENTION, CHARTE, LETTRE, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE, BAIL IMMOBILIER, ASSIGNATION, TERRIER, COMPTE FINANCIER, MEMOIRES, INVENTAIRE, PARTAGE, SENTENCE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Temporel du chapitre
  • Temporel
7
Cote
13H/12
Date
1241-1745
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
Type de document
INVENTAIRE, DELIBERATION CAPITULAIRE, PARTAGE, BULLE PONTIFICALE, OBITUAIRE, FOI ET HOMMAGE, PLAN
  • Contexte : LONGPONT - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
8
Cote
71H/40
Date
1249-1781
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
BAIL, TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, OBITUAIRE, PARTAGE
  • Contexte : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE...

  • Abbayes et prieurés de femmes. Cisterciennes : abbaye...
9
Cote
4H/26
Date
1270-1790
Lieu
LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
DECLARATION, PARTAGE, LETTRE, JUGEMENT, BULLE PONTIFICALE, TESTAMENT
  • Contexte : LONGJUMEAU - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...
10

Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan d'Esgarnueil [Egrenay, Seine-et-Marne], seigneur et curé de l'église d'Every [EVRY, Seine-et-Marne], fils de défunt Thomas d'Esgarnueil, chevalier, au profit des religieuses de l'abbaye de Gerci [Jarcy, LA VARENNES-JARCY], qui tiennent 3 arpents de vigne sur la voie de Vaux au terroir de Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], des cens sur 6,5 arpents de terre et jardin au même lieu, mouvant du fief du dit Jehan d'Esgarnueil, 14 arpents 1 quartier de terre entre Vaux et Varennes [LA VARENNES-JARCY] et 3 quartiers de vigne au Jardin de Vaux, en mouvance du fief de Jehan d'Esgarnueil, écuyer [1 pièce sur parchemin avec protection en papier cousu d'un sceau disparu de la prévôté de PARIS] (février 1273) ; Amortissement fait par Johannes domini de Esguernolio [Egrenay], écuyer, au profit de l'abbaye Sainte-Marie de Gerciaco [Jarcy], sur des cens, rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits et terres en la villa de Combis [COMBS-LA-VILLE], vendus par Gillardus dominus Bore de Lardiaco [LARDY], écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant l'officialité du diocèse de PARIS [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau ecclésiastique de profil] (1277) ; copie en français de l'acte précédent : amortissement fait par Jehans Desgrennel, écuyer, au profit de l'abbaye de Gerci [Jarcy], sur des cens, en rentes, hostises, jardins, masures, justices, coutumes, redevances, droits, terres, en la ville de Cons [COMBS-LA-VILLE], vendus par Girart Bore, de LARDY, écuyer, aux dites religieuses de Jarcy, pour la somme de 100 sous parisis, acte passé devant Maci de Morins, garde de la prévôté de PARIS [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Paris à fleur de lys et le contre-sceau armorié de Maci de Morins] (1277) ; vente faite par Ferri Paté, chevalier, à l'abbaye de Gerci [JARCY], de bois, cens, terres gaignables, herbergages [herbages ?] et prés à Esguerneil [Egrenay], Grisi [GRISY-SUR-SUINES, Seine-et-Marne] et Cons-la-Ville [COMBS-LA-VILLE, Val-de-Marne], que tient Jehan Bozez, prêtre curé de GUERI-EN-BRIE [Seine-et-Marne], pour la somme de 240 livres [1 pièce sur parchemin avec le sceau de Ferri Pâté] (août 1278) ; amortissement de cette vente fait par Ansel de Hemeri, chevalier, au profit de l'abbaye de Gerci |Jarcy], acte passé devant Jehan Cocus, prévôt de Corbuel [CORBEIL] et Jehan Lemmagier, garde du seel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de CORBEIL à fleur de lys et un contre-sceau effacé] (août 1278) ; vidimus de cette vente fait devant le prévôt de PARIS (1290) [acte constaté disparu au 3 avril 2009] ; partage entre Euda, abbesse du monastère Sainte-Marie de Jarcy [Gerciaco], et Thomas dictus de Garnolio [Egrenay ?], écuyer à COMBS-LA-VILLE [Combisvilla], à savoir : des fiefs, cens et revenus à Garnolium [Egrenay ?] que maître de Cotiugnaco [COSSIGNY, Seine-et-Marne] tenait du dit Thomas de Garnolio, à GRISY-SUR-SUINES [Grisiacum], un fief de 2 arpents de terre arable que tenait la demoiselle dictus de Raicalle du dit Thomas de Garnolio, au-dessus de Garnolium vers EVRY (Seine-et-Marne) [Evreiam], 18 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient une personne de COMBS-LA-VILLE [Combisvilla] et qui a appartenu à défunt Evrardi, 13 deniers obole parisis de cens annuel sur une masure que tient Symon dictus de Cruce et qui a appartenu à défunt Egidi dictus Le Cointe, 4 deniers obole de cens annuel sur une masure que tient la femme de défunt Iohannis Tabarin, 1 denier parisis de cens annuel sur la maison [domo] dite Autournes que tient Johannes dictus de Broies, 3 sols parisis de cens annuel sur 3 arpents de terre arable que tient Iohannais fils de défunt Michaelis dictus Le Clerc, 14 deniers parisis de cens annuel que tient (Majiud Hospitis) à COMBS-LA-VILLE et sur plusieurs terres à SENART, 4 sols parisis et 2 poules [duas gallinas] de cens annuel sur une pièce de terre arable que tient Edelina dictus La Chate Bougne, 4 sols parisis de cens annuel sur un arpent de terre arable que tient Guillelmus dictus Le Boursiers, le fief que maître Petrus de Cotiugniaco [COSSIGNY] tenait du dit Thomas de Garnolio à GRISY-SUR-SUINES, 14 sols 13 deniers parisis 3 poules de cens annuel sur 2 arpents 7 quartiers de terre que tient Iohannes dictus Maqueboule, 6 sols 2 deniers obole parisis et une poule de cens annuel sur 2 arpents 0,5 quartier de terre que tient Petrus dictus Li Baliere, 2 sols 12 deniers parisis et une poule de cens annuel sur 1,5 arpent 1 quartier que tient Radulphus de Limolio [LIMEIL-BREVANNES, Val-de-Marne], 4 deniers parisis de cens annuel sur une masure que tient Johannes dictus Canais Rane, 1 denier de cens annuel sur la maison [domo] de Villa Guez, 4 deniers parisis de cens annuel sur 3 quartiers de terre que tient Iohannes de Garnolio, 4 deniers parisis de cens annuel sur 1 arpent de terre que tient Petrus dictus Le Rouge, et, le dit Thomas de Garnolio possède une masure [masuram] contiguë à sa grange [1 pièce en latin sur parchemin avec un sceau en miettes dans une protection en papier cousu] (1285) ; lettres par lesquelles Philippe V, roi de France, permet au miles dénommé de Noyer, chevalier, et à Jehanne de Mont Beillard, sa femme, d'acquérir, dans ses domaines, cent livrées de terre (hors droits de justice), à 20 lieues de PARIS, et de les donner amorties à Geoffroy du Plaxets, clerc et notaire de l'église de ROME, lequel a baillé aux dits de Noyer, par échange, l'herbergement de Vaux-la-Comtesse et appartenances, de plus les dits de Noyer devront transporter et mettre en collèges des écoliers ou d'autres personnes d'Eglise que leur demandera de faire le dit Gefroy (février 1319 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). Suivi de lettres du roi de France octroyant les dites cent livrées de terre pour l'entretien des écoliers de la maison Saint-Martin-du-Mont à PARIS, fondée par le dit Gefroy (février 1328 : copie du XVIIIe siècle, original constaté disparu au 4 avril 2009). [2 pièces papier] ; amortissement fait par Jehan de BRAYE, écuyer, seigneur de Villememain, au profit du couvent de Jarcy [LA VARENNES-JARCY], 60 arpents de bois assis au-dessus de Quincy [QUINCY-SOUS-SENART], mouvant en fief du dit Jehan de Braye. Ces bois avaient été donnés à la dite abbaye, par Geffroy du Plexeis, notaire de l'eglise de Rome, qui les avaient vendus au dit Jehan de Braye pour la somme de 120 livres. Sur ces bois messire Ferri de Ville-Pesche [VILLEPECLE, Seine-et-Marne), est mouvant du dit Jehan de Braye et des fiefs de BRUNOY, appartenant à La Voute [2 pièces papier] (1er avril 1328 : copie du XVIIIe siècle, l'original est constaté disparu au 4 avril 2009) ; attestation faite par Michellet Beauvarlet, 80 ans, Copin Hugues, 50 ans, Quantin Lefevre, 50 ans, et Jehanne sa femme, 40 ans, Jehan Lebel, 40 ans, Guillaume Marchant, 60 ans et Lambert Hugues, 50 ans, tous habitant en Seine-et-Marne (OZOIR-LA-FERRIERE, FEROLLES, etc.) qui certifient que le couvent de Jarcy-en-Brie [LA VARENNES-JARCY] possède depuis au-moins 40 ans, un fief appelé Les Bordes-Morin, paroisse d'ATTILLY [Seine-et-Marne], près de BRIE-COMTE-ROBERT, composé d'un hôtel, cour, masures, terres, prés, héritages, justice et droits seigneuriaux que lui conteste à tort maître Clérambault de Champaigne, seigneur d'ATTILY. Le dit hôtel des Bordes Morin ayant été baillé à titre de ferme au dit Guillaume Marchant. Acte passé devant Estienne Privé, maître es arts, tabellion-juré en la prévôté de CORBEIL, sous l'autorité de Jehan de Neufchâtel, chevalier, seigneur de Montagu, conseiller et chambellan du roi, capitaine et gouverneur de la ville et comté de CORBEIL et garde de la dite prévôté, et Jehan Laisné, praticien en cour laye à CORBEIL et garde du scel de la dite prévôté [1 pièce sur parchemin avec le sceau de la prévôté de Corbeil et un résumé papier du XVIIIe siècle] (8 juillet 1482) ; sentence des requêtes du Palais à PARIS rendue entre les religieuses du couvent de Jarcy, et, Girard et Hugues Le Coq, tous deux frères et seigneurs d'Esgreneil-en-Brie (Egrenay, Seine-et-Marne), concernant 5 sols de cens qu'elles prétendaient percevoir sur une terre assise au Pré Long. Les sieurs le Coq cèdent au dit couvent 32 arpents de terre labourable à la Fontaine Saint-Martin, entre COMBS-LA-VILLE et EVRY (Seine-et-Marne) [1 pièce sur parchemin disparue ? et un résumé papier du XVIIIe siècle] (22 mai 1495) ; Bail de la ferme, terres, prés, cens, champarts et justice des Bordes-Morin (paroisse d'ATTILLY, Seine-et-Marne), faits par les dames de l'abbaye de Jarcy, à, Pierre du Moulin. Transport du dit bail fait par Pierre du Moulin à Michel Maillet Laisné puis par le dit Maillet à Jehan Mesnart. Résiliation du dit bail faite par les religieuses de Jarcy contre Maurice Prevost, à cause de Denys de La Farrie et Marcon Mesnart sa femme [1 pièce sur parchemin et un résumé sur papier] (25 juin 1564) ; transaction portant règlement des censives, justice et bornage du fief de La Croix Boissiere, à COMBS-LA-VILLE (Val-de-Marne), entre les religieuses de l'abbaye de Jarcy et les marquis et marquise de Chabannois, seigneurs du dit COMBS-LA-VILLE, que ces derniers avaient confondu dans leur seigneurie [1 pièce papier] (1755) ; transaction entre les religieuses de Jarcy, et, le comte de Matignon, le comte et la comtesse de Rozen, seigneurs d'Ormoy (TIGERY), pour que soient rendues aux dites religieuses 60 arpents 13 perches de terre du fief de la Fortelle-les-Ormoy (TIGERY), situé près de Mongaton (TIGERY) et de la forêt de SENART, qu'elles possédaient déjà en 1494, en dédommagement le dit comte de Matignon cède aux religieuses 45 arpents 108 perches de terres et des cens sur 21 arpents 5 perches, le tout près de la forêt de SENART, Vaux-la-Reine, Ormoy-en-Brie [1 pièce papier] (18 août 1755).

Cote
A/820
Date
1273-1772
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, VIDIMUS, PARTAGE, LETTRE, CONTRAT D ACQUISITION, ATTESTATION, SENTENCE, BAIL, SCEAU
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Amortissement fait par Jehan...
11
Cote
13H/19
Date
1286-1766
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPCUEIL, ETAMPES Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
PARTAGE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, TERRIER
  • Contexte : LONGPONT - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
12
Cote
ESUPPL/873
Date
s.d
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
TITRE DE FAMILLE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, PARTAGE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • Titres de famille, ETAMPES, Brossard, famille. - Partages,...
13

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées], succession : affaire François Jacques d'ALLONVILLE, seigneur de PLESSIS SAINT-BENOIST : constitution de rente, billet de réduction de rente, extrait de rattrapage des biens, procuration, acte de notoriété, extrait des registres des requêtes (1719-1768). Maison AUCLERE [trois pièces] : succession de Jean AUCLERE : partage (1740) ; succession de Martin AUCLERE : partage (1775) ; conservation d'hypothèque : certificat pour les emprunts d'Antoine AUCLERE (an II) [1793/1794]. Maison BAYARD, alliance BAYARD - GERMON [huit pièces] : contrat de mariage entre Denis BAYARD, marchand bourgeois, et Elisabeth GERMON (1er mai 1725) ; comptabilité : constitution de rente de Denis BAYARD, marchand bourgeois, de deux cent livres au principal de quatre mille (1735) ; quittance (1779) ; contentieux : affaire BAYARD (1765-1768) ; affaire de la veuve BAYARD (1770). Maison BEAUHAIRE, alliance BEAUHAIRE - ROBINET, succession de Dauphine ROBINET [épouse de Simon BEAUHAIRE] : inventaire et prisée [une pièce, s. d.]. Maison de BIZEMONT, comptabilité : bail à rente d'André Victor de BIZEMONT, seigneur de GIRONVILLE, MOIGNONVILLE, des GRANDS CERNEAUX, des PETITS CERNEAUX et de BOIGNEVILLE, en parties et autres lieux, à Antoine ROUSSET, laboureur, de plusieurs terres labourables au terroir de FONTAINE et BOISSY-LA-RIVIERE (1769) [une pièce]. Maison BOUCHER, alliance BOUCHER - LOUVEAU, succession d'André BOUCHER : renonciation de Jeanne LOUVEAU, son épouse (1764) [une pièce]. Maison BOUCHERIOLLE, alliance BOUCHERIOLLE - ASTORGUE : contrat de mariage d'Antoine BOUCHERIOLLE et Gabrielle ASTORGUE (1788) [une pièce, copie de 1488]. Maison CALLY, alliance CALLY - PICHONNIER, conservation d'hypothèque : certificat pour la veuve de Jean CALLY, née Marie PICHONNIER, (an II) [1793/1794, une pièce]. Maison CHEINE : reconnaissance de dettes de Jehan THIBAULT pour un héritage de trente deux arpents de terre moyennant cinq minots de blé, autant d'avoine et la septième partie d'un minot de rente, en sept livres tournois pour arpent (1576) [une pièce]. Maison CHEVALIER, alliance CHEVALIER - VION de TESSANCOURT, 23 pièces relatives à Jacques Jubert CHEVALIER, seigneur de PORMORT [époux d'Elisabeth de VION de TESSANCOURT] : succession d'Elisabeth de VION de TESSANCOURT : comptes, états de sommes reçues, transaction, correspondance (1764-1774). Maison COLLARDEAU, contentieux : affaire des héritiers COLLARDEAU (1767) [une pièce]. Maison DESCOURTIS, alliance DESCOURTIS - GAUDECHARD : reconnaissance de Charles Louis DESCOURTIS de MERLEMONT [époux de Maris Marguerite GAUDECHARD] à la veuve de Simon Claude GRASSIN (1775) [une pièce]. Maison de FOURCROY : constitution de rente au profit de monsieur PONCET, par Louis de FOURCROY, sieur du bois de VILLIERS (1681) [une pièce]. Maison de FROISSARD, alliance de FROISSARD - CHOISEUL d'AILLECOURT : acquisitions de biens dotaux par le sieur et la dame FROISSARD (1841) [une pièce]. Maison GASTELIER [trois pièces], succession de Barthélémy GASTELLIER : procédures (1689) ; hypothèque (1691). Maison GENEST [16 pièces, dont 15 liées], succession du sieur GENEST : bailliage pour les héritiers GENEST contre GIDOIN (1707) ; déclaration d'hypothèque pour Louis GENEST contre Jacques GASTELLIER. Maison GUERIN [quatre pièces liées] : titre de Noël MONNOT dû à Claude MARCHAND, maître jardinier, d'une route du Gros Caillou (1637) ; vente de Guillaume BARBIER de PARIS à Tristan GUERIN, conseiller contrôleur général (1616) ; comptabilité : obligation de Jean LE FAUCONNIER (1620) ; constitution de rente de soixante livres de plantes offert sur trois arpents de terre, par Jean LE FAUCONNIER (1636). Maison de JOHANNET, comptabilité : cession de rente de Geoffroy de JOHANNET à Raoul de JOHANNET (1321) [une pièce]. Maison MAROLLES, alliance MAROLLES - JARRIE dite de CLAIRVAUX : testament d'Antoinette de JARRIE [second époux Gilbert de MAROLLES], au profit de son fils François de MAROLLES (1614) [une pièce]. Maison MARTIN, pièces relatives à Michel MARTIN, marchand hôtelier : vente portant constitution de rente pour Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; comptabilité : comptes entre Michel MARTIN et Jacques GASTELLEIR, vigneron (1690) [deux pièces] ; contentieux : affaire Jean MESLAND [neuf pièces liées]. Maison MOREAU, pièces relatives à Etienne MOREAU : adjudications d'héritage : reconnaissance, quittances, décret volontaire, bail (1763-1765) [13 pièces]. Maison PLUET [deux pièces] : bail de Toussaint PLUET de terres labourables (1654) ; déclaration d'hypothèque (1647). Maison de PREZ, succession du sieur de PREZ : partage entre Pierre et Gabrielle, les enfants (1575) [une pièce]. Maison ROGER [une pièce], alliance ROGER - PICHON, vente de terres à DAMBRON, Noël PICHON, négociant, beau-frère de Jean Augustin ROGER [époux d'Adélaide Cécile PICHON] (1808). Maison RONSIN, succession : quittance de droits aux héritiers du sieur RONSIN par Nicolas LAMBELINOT, fermier (1742) [une pièce]. Maison SAINSART [quatre pièces liées], succession de Pierre SAINSART : partage (1611), vente faite par Valentin TRICART [époux de Simone SAINSART] (1651), vente, cession et rétrocession, délaissement de Jean RAQUIER, curé de MANCHECOURT, des bâtiments, héritages et terres par lui acquis, de Valentin TRICART à Abraham GUYONNET, seigneur de ROUVRAY (1611-1656). Maison SINSON D'AUNEUX [trois pièces], succession de Pierre Clément SINSON d'AUNEUX [époux de Françoise Antoinette Victoire SINSON] : partage (1810) ; vente de Louis DAUVILLIERS, cultivateur, à Pierre Clément SINSON d'AUNEUX, propriétaire, d'une grange appelée La main-ferme et des terres (1807). Maison TUPIN [huit pièces, dont quatre liées] : état des biens des Mathurin TUPPIN (1699-1762) ; contentieux : affaire TUPPIN (1701) ; hypothèques (1703).

Cote
30J/54
Date
1321-1841
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, BAIL A RENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, OBLIGATION, TESTAMENT, PARTAGE, CERTIFICAT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées], succession :...
14
Cote
A/912
Date
1329-1749
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
Type de document
PARTAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Partage entre Jean de VILLLIERS...
15
Cote
77J/54
Date
1330-1764
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, TITRE DE PROPRIETE, SENTENCE, PARTAGE, QUITTANCE, INVENTAIRE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure contre les religieux de...
16
Cote
13J/8
Date
1350-1474
Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), ARPAJON Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, BREUILLET, VILLECONIN, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LE-CHATEL, VILLEJUST, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, VIDELLES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MAISSE, BRUYERES-LE-CHATEL, SACLAY, SEINE-ET-MARNE, YVELINES
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, PARTAGE, REGISTRE, BAIL A CENS, BAIL A RENTE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de GRAVILLE. - Registre des copies des titres...
17
Cote
13J/9
Date
1350-1474
Lieu
MARCOUSSIS, LONGJUMEAU Commune, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, BREUILLET, VILLECONIN, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LE-CHATEL, VILLEJUST, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, VIDELLES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MAISSE, BRUYERES-LE-CHATEL, SACLAY, SEINE-ET-MARNE, YVELINES
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, PARTAGE, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de GRAVILLE. - Registre des copies des titres...
18

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des cens du fief de LA BRETONNIERE assis en la ville de CHALIAU [CHAILLOT], près de PARIS. Déclaration des terres et vignes étant en la terre et seigneurie de CHALIAU-LES-PARIS ; fragment d'un cueilloir du fief de LA BRETONNIERE ; aveux et dénombrements rendus à Jean d'YERRES, par Jean SAUCE, bourgeois de PARIS, seigneur de CHAILLOT : à messire DREUX BUDE, sieur d'YERRES, par Primus VIGNIER, bourgeois de PARIS, sieur de CHAILLOT ; à M. Jean BUDE, sieur d'YERRES, par Jean ROBINEAU, sieur de CHAILLOT ; par Robert GEDOYN, à cause de Marguerite ROBINEAU, sa femme ; à Jean BUDE, sieur d'YERRES, par Marc de LA RUE, sieur de LA COSTE ; à DREUX BUDE, sieur d'YERRES, par Robert ARTUS, sieur de LA ROCQUE et de LA BRETONNIERE [...]. Vente d'un hôtel et de terres, sis à CHAILLOT, faite par Guillaume BIAUMER et autres, à Pierre DESMES, secrétaire du Roi et à Pernelle, sa femme ; cessions de plusieurs rentes foncières, assises à CHAILLOT, faites à Catherine de BETIZY, veuve de GIRAUT DES BRUYERES, par Huguelin d'ISLE et par Denisot DUVESMES ; partage des biens de feu Alain de l'ISLE, assis à CHAILLOT ; compte-rendu à Jeanne de LA RIVIERE, dame d'YERRES, par Jean LEGENDRE, commissaire à la recette du fief de LA BRETONNIERE, assis à CHAILLOT, et saisi féodalement ; transaction entre Guy de LEVIS, seigneur de MARLY-LE-CHATEL, et Dreux BUDE, seigneur d'YERRES, sur la mouvance de CHAILLOT ; actes de foi et hommage rendus à messire DREUX BUDE, par Jean ROBINEAU, sieur de CHAILLOT ; à Jacqueline de BAILLY, par Jacques de BOULLEHART, sieur de FRESNE et de LA BRETONNIERE ; à messire Rolin BURIN, sieur d'YERRES, par les dames religieuses de l'Ordre de SAINT-AUGUSTIN, à CHAILLOT, pour le fief de LA BRETONNIERE ; à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, et à MONSIEUR, par les Dames de SAINTE-GENEVIEVE, à CHAILLOT.

Cote
A/910
Date
1375-1781
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
Type de document
DECLARATION, CUEILLOIR, AVEU ET DENOMBREMENT, CONTRAT DE VENTE, PARTAGE, COMPTE-RENDU, CONTRAT, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des cens du fief de...
19

Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage : extrait d'un inventaire des foi et hommage depuis 1387 jusqu'en 1721 ; foi et hommage de la seigneurie de LEUDEVILLE composés des fiefs de SAUSSE BESNARD , PATE, LA BOISSIERE et CORNILLLON, rendu par René de BAUGY , parchemin et papier (1551) ; rendu par Jean de BAUGY à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin et papier (1599) ; rendu par André de BOUVILLE fondé de procuration de Gaspard de BAUGY seigneur de LEUDEVILLE à Marie Charlotte de BALSAC D'ENTRAGUES dame de BASSOMPIERRE, baronne de Saint Yon et autres lieux pour le fief de SAULX BENARD, parchemin (1641) ; à Léon de BALSAC D'ILLIERS seigneur d'ENTRAGUES, parchemin et papier (1655) ; rendu par Jacques de MESMES, parchemin et papier (1655) ; rendu par François FORCADEL à Guillaume de LAMOIGNON à cause de la baronnie de Saint Yon, parchemin et papier (1664) ; rendu par Henry de BOYVIN à Louis de BALSAC, parchemin et papier (1672) ; rendu par Nicolas PETIT à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS, marquis d'ENTRAGUES seigneur de MARCOUSSIS, papier (1706) ; rendu par Angélique PETIT veuve de François PETIT, dame de LEUDEVILLE à Louis Auguste marquis de RIEUX seigneur de MARCOUSSIS, parchemin et papier (1747) ; rendu par Alexandre Théophile PETIT seigneur de LEUDEVILLE à Elisabeth Thérèse Marguerite CHEVALIER veuve du comte D'ESCLIGNAC, parchemin (1780). Aveux et dénombrements par René de CARNERET à M de GRAVILLE pour trois fiefs de LEUDEVILLE, copie papier (1490) ; par René de BAUGY à Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES , copies papier (1551) ; par Jean de BAUGY à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin et papier (1602) ; par Charles DELAPORTE à cause de Marthe REGNARD sa femme veuve de Jacques de BAUGY et Jean de BAUGY à Adrian DEMALLEVILLE du fief de Balsac, prchemin (1605) ; par Jean de BAUGY à Adrien DEMALLEVILLE, papier (1605) ; par Jean de BAUGY à Marie Charlotte de BALSAC D'ENTRAGUES à cause de la baronnie de Saint Yon, parchemin (1639) et par Gaspard de BAUGY, parchemin (1641). Saisies féodales : du fief de LA BOISSIERE à LEUDEVILLE appartenant à René de BAUGY à la requête de Guillaume de BALSAC, papier (1538) ; d'un fief appartenant à DELAPORTE et sa femme à la requête de Adrien DESMALLEVILLE, papier (1603) ; des terres et seigneurie de LEUDEVILLE appartenant à Gaspard et Jérôme de BAUGY à la requête de Guillaume de LAMOIGNON, papier (1653, 1664). Acte de souffrance demandé par Marthe REGNARD veuve de Jacques de BAUGY pour ses enfants à Jacques DE CLERC et Louise de BALSAC son épouse, parchemin et papier (1585). Sommations, cessions, quittances : cession par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à Jean ROLLET de tous les droits de rachats dus par les frères de BAUGY, papier (1655). Procuration de François FOCARDEL pour SANSON à l'effet de rendre la foi et hommage, aveu et dénombrement et main levée de la saisie féodale, papier (1655). Sommation de rendre la foi et hommage par Cézard de BALSAC D'ENTRAGUES à Jean de BAUGY, papier (1631).Consentement du prévôt de MONTLHERY portant enregistrement de l'aveu au duc d'Orléans par de BALSAC D'ILLIERS des fiefs, terre et seigneurie de MARCOUSSIS, NOZAY, LA VILLE DU BOIS et de partie des fiefs dépendants de la baronnie de SAINT YON et autres lieux, papier (1653). Quittances de César de BALSAC à Jean de BAUGY, parchemin (1632), de Léon de BALSAC à Jacques de MESMES, papier (1671). Pièces annexes : extrait des fiefs relevant de la seigneurie de SAINT YON ainsi qu'il en est fait mention dans le papier terrier de 1490 à la requête de Louis de GRAVILLE ; mémoires, déclaration des héritages de Jean René de BAUGY dans la terre de LEUDEVILLE qui relève de la seigneurie de SAINT YON ; copie de la foi et hommage entre Guillaume de BALSAC et René de BAUGY ; inventaire de production, ; aveu et dénombrement du fief de LEUDEVILLE par Jean de BAUGY à Marie Charlotte de BALSAC D'ENTRAGUES dame de BASSOMPIERRe, accord et quittance ; aveu et dénombrement par Jean de BAUGY à François de BALSAC D'ENTRAGUES ; répliques sur l'observation de la réponse à la production des titres que Madame d'ESCLIGNAC fait à la commission de la chambre des comptes ; extrait touchant la mouvance du fief ; extrait du partage des biens de François de BALSAC entre Marie Charlotte de BALSAC DE BASSOMPIERRE et César de BALSAC seigneur de GIE ; ventilation et appréciation des prés, vignes, des rentes foncières et constitutions acquis par Madame de LEUDEVILLE des directeurs de la succession de Guillaume CORDEAU ; extrait tiré d'un ancien registre où sont copiés tous les contrats d'acquisitions de tous les fiefs, terres et seigneuries appartenant aux seigneurs de MARCOUSSIS depuis 1300 ; inventaire des titres produits à la chambre des comptes des fiefs de LEUDEVILLE relevant de MARCOUSSIS ; quittance par Charles DELAPORTE et Jean de BAUGY à François de BALSAC , 1 liasse : 1 parchemin, 20 papier (1580-1778). Justice. - Sentence de la prévôté de MONTLHERY contre les sieurs TARDIEU, de BAUGY et FORCADEL seigneurs de LEUDEVILLE qui nomme les experts pour l'estimation des grains récoltés et les réparations des bâtiments, papier (1660) ; sentence qui confirme la saisie féodale faite à la requête de Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES sur Jérôme BAUGY seigneur de LEUDEVILLE, 2 pièces papier (1671).

Cote
13J/42
Date
1387-1778
Lieu
MARCOUSSIS, SAINT-YON, LEUDEVILLE
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, SENTENCE, INVENTAIRE, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux. - Foi et...
20
Duché-paierie de BRUNOY. - Adjudication de la terre d'YERRES, à Bureau de LA RIVIERE. Vente faite par Jean de VAUCELLES, à Jean BUDE, seigneur en partie d'YERRES, d'un fief situé dans ce même lieu ; vente du fief du VIEUX-CHATEAU d'YERRES, par Pierre DOUCYE, contrôleur du grenier à sel de GRANVILLE, à DREUX BUDE, sieur d'YERRES. Donation faite par HENRI II, roi de France, à Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, du château que FRANCOIS Ier avait fait construire à YERRES, afin d'indemniser cette dame des fouilles et carrières entreprises dans les bois de cette seigneurie ; partage de la seigneurie d'YERRES, entre DREUX BUDE et Pierre BUDE, héritiers de feu Jean BUDE, leur père, et de dame Jacqueline de BAILLY, leur mère.

4 medias

Cote
A/956
Date
1389-1578
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PARTAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Adjudication de la terre...
21
Cote
A/915
Date
1391-1749
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, PARTAGE, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements de...
22
Cote
77J/2
Date
1407-1562
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
INVENTAIRE APRES DECES, PARTAGE, TESTAMENT
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille du TILLET.
  • Papiers de famille.
  • Généalogie, inventaires après-décès et testaments....
23

Les CELESTINS. - Vente à BOUTROU et DONNAT : copie d'inventaire des papiers contenus dans les dossiers relatifs à la propriété des CELESTINS de MARCOUSSIS ; petite histoire du monastère en 1682 ; adjudication des biens des CELESTINS à Joseph BOUTROU et Jean DONNAT pour un montant de 1170.200 livres du 28 prairial an 6 ; prisée et estimation des bâtiments cour et jardins composant la maison et en,clos des CELESTINS par Pierre BOETE (an VI) ; extrait du procès verbal d'expertise et de division des 5 lots du domaine de MARCOUSSIS provenant de la succession d'Elisabeth Thérèse Marguerite CHEVALIER veuve d'ESCLIGNAC (an VI) ; extrait du registre de délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise concernant une pétition des sieurs BOUTROU et DONNAT (an VII) ; 6 quittances reçues par le receveur des domaines nationaux de BOUTROU et DONNAT (an VI- an X) ; tirage au sort des lots 3 à 5 des biens des CELESTINS (an IX) ; extrait de la matrice cadastrale concernant les biens de Jean DIEUDONNAT sur la commune de MARCOUSSIS (1810). Succession SALPERWICK : rapport pour Eugène Louis Philippe de SALPERWICK de la vente à lui faite par M de PUYSEGUR de 65 hectares de bois (1810) ; inventaire après décès de Louise Joséphine de SALPERWICK (1821) ; procès verbal d'expertise (1820) ; partage de la succession de Madame de SALPERWICK (1821) ; inventaire après décès de Jean DIEUDONNAT (1823) ; inventaire après décès d'Amand Marc Jacques DE CHASTENET marquis de PUYSEGUR (1825) ; un dossier de purges (1826) ; vente de terres par Pierre PETIT et Jean Ambroise BUISSON au comte de SALPERWICK (1825) ; rachat et conventions entre Madame COQUET et Jean Baptiste CHEVAL (1825) ; vente d'une maison au Mesnil dépendant des bâtiments des CELESTINS par la veuve DIEUDONNAT à Jacques François CORNU, vente de la RONCE par le marquis de PUYSEGUR, vente de terres par CHARPENTIER, par Joseph PETIT, par Jacques François CORNU à M SALPERWICK (1826-1828) ; vente d'un pré dans le clos des CELESTINS par les enfants HOUDON à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA et à Eugène Louis Philippe de SALPERWICK, frais à la charge du comte (1830) ; quittance par les héritiers DONNAT à M de SALPERWICK (1831) ; dépôt du testament de M de SALPERWICK (1831) ; adjudication contre les héritiers MOREL pour M de SALPERWICK état de la liquidation de la succession de M de PUYSEGUR (1834) ; jugement contradictoire et droit de passage au Buisson Caillet relatif à la pièce de terre du meunier MARGAT enclavée dans la propriété du comte de SALPERWICK (1834) ; liquidation de la succession de M de SALPERWICK (1837) ; extrait de son inventaire après décès (1851) ; donation par Eugène Louis Philippe de SALPERWICK à Eugène CADIER DE VEAUCE (1851) ; défrichement des bois : correspondance avec le vicomte de VIELLA (18401844) ; correspondance avec l'administration des forêts et M le baron de VEAUCE , notification (1853). Documentation : copies des lettres de fondation des religieux CELESTINS à MARCOUSSIS en 1410 ; copies d'extraits de manuscrits de la Bibliothèque Nationale établissant la biographie de la famille de MONTAGU ; La devise de Jean de MONTAGU, tiré à part imprimé (1865) ; 6 petits plans calque et papier du château et des fermes (pas de bâtiments des Célestins). Imprimés : mémoire pour le curé et les marguilliers de MARCOUSSIS stipulant pour les Pauvres de leur paroisse, légataires universels de la marquise d'ENTRAGUES contre M et Madame de CHATILLON MEYRIAC (1745) ; arrêt du conseil d'Etat du roi qui assigne le monastère de MARCOUSSIS pour retraite, à ceux des religieux CELESTINS de son royaume qui voudront continuer de vivre dans une maison de l'ordre, 3 exemplaires (1778) ; arrêt qui ordonne que les biens des maisons des CELESTINS, du diocèse de Paris, dont la régie est confiée au sieur de SAINT JULIEN receveur général du Clergé, seront administrés à l'avenir sous l'inspection du sieur Archevêque de Paris (1785).

Cote
13J/41
Date
1410-1865
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
INVENTAIRE, PROCES-VERBAL, EXPERTISE, PETITION, INVENTAIRE APRES DECES, CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE, CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, PARTAGE, REGISTRE, DELIBERATION, MATRICE CADASTRALE, RAPPORT, CONVENTION, TESTAMENT, JUGEMENT, BIOGRAPHIE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS. - Vente à BOUTROU et DONNAT : copie...
24
Cote
A/811
Date
1411-1722
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, DECRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des héritages du prieuré...
25
Cote
149J/110
Date
1412-1690
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, PARTAGE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
26
Cote
1J/43
Date
1414-1766
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-CHERON Commune, VERT-LE-GRAND, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PARTAGE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SAINT-CHERON. - Marquisat de BAVILLE, biens à BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
27
Cote
149J/109
Date
1423-1627
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, PARTAGE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
28
Cote
ESUPPL/761
Date
1431-1654
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
TITRE DE FAMILLE, INVENTAIRE, DECLARATION, PARTAGE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • Titres de famille, COUDRAY, Tronson du Coudray. - Inventaire...
29
Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux. - établissement de Guillaume LE ROY comme capitaine du château de Marcoussis par Jean de GRAVILLE, 2 parchemins, 1 papier (1438-1488). Lettres patentes de CHARLES VII en faveur de Jean de GRAVILLE portant exemption de guet et de garde au château de MONTLHERY, pour les habitants de MARCOUSSIS, parchemin (1448). - Titres de propriétés. - Terrier et recueil des déclarations censuelles de la châtellenie de MARCOUSSIS pour Louis de GRAVILLE, un registre papier avec couverture parchemin (1499). Acquisition des fiefs et seigneurie de la ROUE et CHENANVILLE lieu dit de la Flotte par Louis de GRAVILLE à Pierre et Louis de MONCEAU, parchemin (1507). Copie de l'acte de prisée, estimation et partage des terres et seigneurie, biens et immeubles de la succession de l'amiral Louis de GRAVILLE et de Marie de BALSAC son épouse (1518-1519). Déclaration à l'effet de terminer les partages des terres de Marcoussis entre Louis de VENDOME et Anne de GRAVILLE épouse de Pierre de BALSAC et Louise de VENDOME épouse de François de FERRIERE, seigneur de MALLIGNY, parchemin (1519). Acquisition du fief de BOIS CONTESSE au profit de Jeanne de GRAVILLE veuve de Charles d'AMBOISE, Pierre de BALSAC et Anne de GRAVILLE son épouse, parchemin et papier ; acquisition de terres avec un moulin à vent par Jeanne de GRAVILLE à Philippot ROUSSEAU, parchemin (1521). - Comptabilité. - Compte de recettes et dépenses de la seigneurie de MARCOUSSIS rendu par Georges BAUDEAU à Louis de GRAVILLE (1508) en très mauvais état ; abrégé des lots et partages des terres, seigneurie et possessions immeubles de feu l'amiral Louis de GRAVILLE, registre papier avec couverture parchemin (1519)

2 lots 11 medias

Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux. - établissement de Guillaume LE ROY comme capitaine du château de Marcoussis par Jean de GRAVILLE, 2 parchemins, 1 papier (1438-1488). Lettres patentes de CHARLES VII en faveur de Jean de GRAVILLE portant exemption de guet et de garde au château de MONTLHERY, pour les habitants de MARCOUSSIS, parchemin (1448). - Titres de propriétés. - Terrier et recueil des déclarations censuelles de la châtellenie de MARCOUSSIS pour Louis de GRAVILLE, un registre papier avec couverture parchemin (1499). Acquisition des fiefs et seigneurie de la ROUE et CHENANVILLE lieu dit de la Flotte par Louis de GRAVILLE à Pierre et Louis de MONCEAU, parchemin (1507). Copie de l'acte de prisée, estimation et partage des terres et seigneurie, biens et immeubles de la succession de l'amiral Louis de GRAVILLE et de Marie de BALSAC son épouse (1518-1519). Déclaration à l'effet de terminer les partages des terres de Marcoussis entre Louis de VENDOME et Anne de GRAVILLE épouse de Pierre de BALSAC et Louise de VENDOME épouse de François de FERRIERE, seigneur de MALLIGNY, parchemin (1519). Acquisition du fief de BOIS CONTESSE au profit de Jeanne de GRAVILLE veuve de Charles d'AMBOISE, Pierre de BALSAC et Anne de GRAVILLE son épouse, parchemin et papier ; acquisition de terres avec un moulin à vent par Jeanne de GRAVILLE à Philippot ROUSSEAU, parchemin (1521). - Comptabilité. - Compte de recettes et dépenses de la seigneurie de MARCOUSSIS rendu par Georges BAUDEAU à Louis de GRAVILLE (1508) en très mauvais état ; abrégé des lots et partages des terres, seigneurie et possessions immeubles de feu l'amiral Louis de GRAVILLE, registre papier avec couverture parchemin (1519)

Cote
13J/6
Date
1438-1521
Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, TITRE DE PROPRIETE, TERRIER, DECLARATION CENSUELLE, REGISTRE, PARTAGE, DECLARATION, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux. - établissement...
30
Cote
A/815
Date
1444-1729
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DECLARATION, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, SENTENCE, TUTELLE, CONTRAT DE MARIAGE, INVENTAIRE APRES DECES, PARTAGE, INVENTAIRE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la seigneurie...
31
Cote
13J/7
Date
1448-1535
Lieu
MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
BAIL A CENS, BAIL A RENTE, PARTAGE, ARRET
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de GRAVILLE. - Abrégé des lots et partages...
32

Fondations de messes. - Contrat par lequel Maître Jacques VINCENT, pour remplir les dernières volontés de son père, constitue aux Pères Barnabites une rente perpétuelle de 15 livres 12 sols 6 deniers tournois, payable à Noël, pour la fondation de cinq messes basses, qui devront être dites en l'église Saint-Antoine, la première le 23 juin, jour du décès du sieur VINCENT, les quatre autres aux quatre principales fêtes de la Sainte Vierge, Nativité, Annonciation, Purification et Assomption (29 novembre 1650). Testament par lequel Louis CREZIEUX, donne et lègue à la maison des Barnabites d'ETAMPES tous les biens meubles et immeubles de sa succession, qui subsisteront après l'accomplissement des autres clauses du testament. Ce legs est fait à charge de dire et célébrer à son intention deux messes basses tous les mois. Le testateur ordonne en outre la sépulture de son corps dans l'église Saint-Etienne-du-Mont, au lieu et endroit où Marguerite PERIER, sa femme, a été inhumée ; il donne aux pauvres de l'hôpital de la Pitié au faubourg SAINT-VICTOR la somme de 20 livres, pareille somme à la confrérie de Notre-Dame-de-Bonne-Délivrance, fondée dans l'église Saint-Etienne-des-Grez, 500 livres à son ami François d'AMONNEVILLE, qu'il nomme son exécuteur testamentaire, 50 livres à la servante de sa défunte mère, qui demeure rue de Bièvre ; il confirme enfin la donation faite par lui, de son vivant, aux Barnabites, de la maison de la rue Galande (23 juillet 1647). Copie authentique du testament de Marguerite PERIER, femme de Louis CREZIEUX (15 avril 1640). Lettre relative au legs CREZIEUX, adressée par un religieux Barnabite au Révérend Père dom MOIREAU, supérieur du collège d'ETAMPES. Contrat sous le scel de la prévôté de PARIS par lequel les maîtres et gouverneurs des chapelle, hôpital et confrérie du Saint-Esprit-en-Grève cèdent à Simon COSTERET, pour lui, ses hoirs et ayant cause, deux maisons à PARIS, moyennant 14 livres parisis de crois cens et rente payables à la Saint-Rémy (29 juin 1450). Contrat de partage entre Victor CHARRON, agissant pour Madeleine CABARIN, sa femme, et Joseph PERIER, époux de Guillemette CABARIN, au sujet de l'héritage de Claude CABARIN, leur tante. Joseph PERIER gardera la maison de la Fleur de Lys, Victor CHARRON aura l'autre ; le puits sera commun (19 février 1579). Bail de la maison de la Fleur de Lys fait par les Barnabites à Antoine FONTAINE, maître charcutier, moyennant un loyer annuel de 510 livres (1er avril 1650). Lettres de Louis SEGUIER, ordonnant, sur la plainte des Barnabites, de procéder à une expertise afin de voir s'il y a lieu de forcer François LABBE, bourgeois de PARIS, propriétaire de la moitié de la maison de la rue Saint-Antoine, à participer aux réparations des gros murs, voûtes de caves, etc. (19 août 1650). Contrat de partage des rentes de la succession CREZIEUX entre les Barnabites et François LABBE, époux de Michelle PERIER (28 mai 1653). Baux et autres titres divers concernant la propriété d'une moitié de la maison de la Fleur de Lys, rue Saint-Antoine, à PARIS (1568-1774).

Cote
D/48
Date
1450-1774
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
Type de document
CONTRAT, TESTAMENT, LETTRE, PARTAGE, BAIL, BAIL A LOYER, BAIL IMMOBILIER, EXPERTISE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Fondations de messes. - Contrat par lequel Maître Jacques...
33
Cote
77J/77
Date
1458-1702
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE, PARTAGE, SENTENCE, CONTRAT DE VENTE, DECRET, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédure entre Pierre THIBEUF et...
34

Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510. - Registre de la terre d'Athis [pièce unique de la 39ème liasse] [1 registre relié parch., 84 folios] [lettrines, écussons couleur] : - aveu et dénombrement de la terre d'ATHIS par Robert DANNET, 1471 ; - déclaration d'héritage, 1486 ; - démission de foi de GUILLAUME, seigneur d'ERBOVILLE et Marguerite de SENS, sa femme, 1406 ; - partage des biens de Pierre POIGNANT, conseiller du roi et de Jeanne d'HEMERY, 1490 ; - contrat de mariage de Louis ANJORRANT et Marguerite DUDRAC, 1498 ; - partage entre Raoul ANJORRANT chanoine à l'église cathédrale de MEAUX et son frère Claude avocat au Parlement, fils des précédents, baux, 1530 ; - acquisitions et baux par Claude ANJORRANT de et à Jehan REGNAUL, Jacques CYRARD, Antoine RUET, Lambert ROBERT, Thomas TAMPONNET, 1530-1539 ; - contrat entre Claude ANJORRANT et GAILLARD, maçon, pour travaux, 1538 ; - reconnaissances d'héritages pour Claude ANJORRANT DE CABARIN, PHILIPPOT, ANGOULHAN, Jehan CHAMPION, SEVESTRE, JUCEAULME et Jacques TAMPONNET, BLANCHET, ROBERT, COLIN, LEFEBVRE, Jacques LEMAIRE, Pierre et Charles de la FOLIE, Simon AUBIN, Etienne LEGNOU, SEVESTRE et Jacques PILLET, Guillaume REVEL, Antoine BOUDIN, Germain LEPAIGE, Fiacre GUIBOUST, Robert CHARPENTIER, Guillaume SUEUR, Jacques HERBELIN, les religieux de l'église SAINT-GUILLAUME DES BLANCS-MANTEAUX, Marie BRIDEVANT veuve de Simon TAUVEGNY, Pierre BOURGEOIS, Jacques BOUC, Martin CRICHAUT, Yvon LUCAS, Jehan BRASEULX, Jehan de MILLY, curé de SAINT-ARNOULT de BEAUVAISIS, Raymond BOURGEOIS, Antoine de BOYNES, 1538 ; - vente d'une maison par Jehan de MILLY à Claude ANJORRANT, [s. d.] ; - extrait des registres du Trésor du 17 août 1573 relatif au fief de la BOUDRAGUE (index des noms en fin de registre).

Cote
26J/2
Date
1471-1573
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, REGISTRE, PARTAGE, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510....
35
Cote
57J/82
Date
1477-1555
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE, NORVILLE (LA), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
TERRIER, CONTRAT D ACQUISITION, PARTAGE
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : érection en haute, basse...
36
Cote
ESUPPL/95
Date
1481-1779
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • BURES, seigneurie. - Partages, saisies, procédures...
37

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : MOULIN MOYEN : Aveu de Bertrand de CHARBONNIERES et Catherine de BRIE veuve de Nicolas de MONTOMER, 14 février 1481 ; copie d'un acte rendu à l'abbé de SAINT-VICTOR de PARIS par Pierre de BOUVILLE à Bertrand de CHARBONNIERES, 16 août 1490 ; partage entre Pierre de BOUVILLE et Bertrand de CHARBONNIERES, 20 avril 1496 ; aveu par Jean GIRAULT pour la moitié du moulin à Guillaume LAPITE, 12 février 1508 ; saisie féodale , 9 février 1524 ; foi et hommage de Florent de SAINT JEAN à Etienne LAPITE, 2 juillet 1527 ; déclaration des fiefs et héritages de Florent et Jean de SAINT JEAN, 25 septembre 1538 et 15 novembre 1543 ; procuration de Nicole de MOLINS à Jean de SAINT MELOIR pour porter la foi et hommage, 20 août 1555 ; aveu de Jean de SAINT MELOIR pour les deux tiers du moulin et ses terres de COURANCES, 13 juillet 1553 ; foi et hommage par Louis de LAGRANGE, Pierre de NEVELET et Joachim de NEVELET, 1566-1642. Bail qui détaille les héritages appartenant au MOULIN MOYEN par M. de NEVELET à Etienne MICHAU, 4 novembre 1658.; bail, 11 juin 1675. Dénombrement des titres du fief du RUISSEAU fourni par Joachim de NEVELET, 30 mai 1643 ; mainlevée de la saisie réelle pour refus de paiement par Pierre de NEVELET, 24 décembre 1668 ; aveu et dénombrement du moulin par Pierre de NEVELET à Claude GALLARD, Louis BRAY à Nicolas POTIER DE NOVION, 26 mai 1625 et 29 juillet 1712 ; saisie féodale du fief du MOULIN MOYEN au profit de madame de NOVION, 10 juin 1734 ; acte du sergent de la prévôté faisant l'inventaire des terres et bâtiments du moulin au profit de madame de NOVION en l'absence d'héritiers, 11 juin 1734, [16 pièces parch., 28 p.- 13 pièces papier, 43 p.].

Cote
12J/53
Date
1481-1734
Lieu
COURANCES
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, PARTAGE, FOI ET HOMMAGE, DECLARATION, BAIL, INVENTAIRE, TITRE DE PROPRIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
38

Seigneurie du RUISSEAU (ROUSSEAU). - Titre d'acquisition pour Pierre de BOUVILLE, 1er mai 1483. Vente à Florent de SAINT-JEAN DE CHARBONNIERES par Jonathan LENORMANT, administrateur des enfants mineurs de sa femme Jehanne LE JAU, 14 janvier 1511. Partage de la seigneurie du RUISSEAU entre Florent de SAINT-JEAN DE CHARBONNIERES et son frère Pierre, 30 janvier 1520. Arrêt en latin (avec traduction au dos) du Parlement de PARIS qui confirme une sentence de MILLY adjugeant au seigneur du RUISSEAU la propriété de trois arpents de terre situées à la CROIX DE LA GARDE, 14 août 1504. Constitution de rente par Florent de SAINT JEAN DE CHARBONNIERES au profit de l'église de SAINT-GERMAIN-DE-L'AUXERROIS, 9 mars 1507. Acquisitions par Florent de SAINT-JEAN de Jean CHARTIER, 7 mars 1521 ; de Madeleine de MONTHONNIER, 6 mars 1527 ; de Bernard CHARPENTIER, 2 octobre 1533 ; d'Estienne COCHERERAU, 20 décembre 1536 ; de Pierre BORDIER et Léger BOUCHARD, 24 février 1539 ; de Antoine BAUDET, 14 mai 1541. Echange d'une maison sise près la FONTAINE AUX ORMES et faisant partie du bail du moulin, 28 mai 1523 ; échange de terres entre Florent de SAINT-JEAN et Laurent AMENCENY, 12 mai 1544. Ratification par Florent de SAINT-JEAN, Jehan CHARTIER et Michel de LA BUTTE, 20 février 1530 ; constitution de rente par Estienne LE NORMANT (moulin GUICHERIN) au profit de Florent de SAINT-JEAN, 9 septembre 1531. Sentence pour Monsieur de MOLINS, 8 avril 1522. Procuration pour Nicolas de MOLINS par Jean CHARTIER et Michel de LA BUTTE, 1531. Acquisitions par la famille de MOLINS à Michel de LA BUTTE, Jehan LUCAS, Guillaume BAUDRY, Estienne LE NORMANT, Pierre BAUDOIN, les enfants de Jean CHARTIER, Jean COURAT, Louis BEL, 1530-1535. Ventes par Georges THOMAS à Pierre Nicolas de NEVELET, rachat par Thibault PAULMIER, 1605-1606, [40 pièces parch., 40 p.- 2 pièces papier, 3 p.].

Cote
12J/14
Date
1483-1606
Lieu
COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, PARTAGE, TITRE DE PROPRIETE, ARRET, SENTENCE, TUTELLE, BAIL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Seigneurie du RUISSEAU (ROUSSEAU). - Titre d'acquisition...
39

Seigneurie de QUINCAMPOIX. - Extraits d'aveux rendus à QUINCAMPOIX pour les dîmes de GUILLERVAL [copies d'actes de 1527, 1583 et 1723] (1792) ; extrait de foi et hommage portés à QUINCAMPOIX pour GUILLERVAL [copie d'acte de 1694] (1792) ; extrait de foi et hommage portant aveu par les dames de SAINT-CYR [copie d'acte de 1772] (1792) ; pièces relatives à la terre de QUINCAMPOIX, aliénée par le sieur de GRASSIN, au profit de sieur PENOT (1520), bail à cens et rente du seigneur du MONCEAU, cens et rente par Loys BERGUE, extraits de partage et actes concernant la propriété de la seigneurie de QUINCAMPOIX, baux de la terre et métairie de QUINCAMPOIX, pièce de séparation de QUINCAMPOIX et ABBEVILLE, pour la taille (1494-1730) ; bail de Jean du MONCEAU à Jean-Pierre de LA RUE, laboureur (1485) ; baux de Gabrielle d'ALLONVILLE [épouse de Guy de ROCHECHOUART] à Claude HARDY, laboureur (1617, 1625) ; vente de la dame d'ALLONVILLE, d'une coupe de trente arpents de bois à QUINCAMPOIX (1629) ; continuation de bail avec la veuve HARDY, à la terre de QUINCAMPOIX, à la réserve de la rente de TOURNEVILLE et de la LINARCHERIE, par Gabrielle d'ALLONVILLE (1631) ; prolongation de la terre des boisseaux proche de QUINCAMPOIX à la veuve HARDY, par Gabrielle d'ALLONVILLE (1631) ; bail de la veuve ROCHECHOUARD à Claude HARDY, laboureur (1625) ; bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD et Henry TESTU, seigneur de BALINCOURT, baron de BOULOIR, à Quentin PENOT, laboureur de la terre et seigneurie de QUINCAMPOIX (1691) ; vente de Claude TESTU, marquis de BALINCOURT et Charles Louis TESTU, comte de BALINCOURT [époux d'Anne Claudine ROCHEFORT d'ALLY de SAINT-LOM] à Etienne PENOT [époux d'Anne DRAMARD], receveur et fermier du sieur le maréchal de BALINCOURT, en sa terre et seigneurie de SAINT-CYR, relevant en roture du sieur GRASSIN (1786) ; traité et convention entre Simon Claude GRASSIN et le sieur TESTU de BALINCOURT, pour la vente de la ferme de QUINCAMPOIX (1768) ; pièce relative à la terre et seigneurie de QUINCAMPOIX : échange entre les dames du MONCEAU, dames de SAINT-CYR, et maître Jacques OLIVIER, avocat du roi au Parlement, de la terre et seigneurie de QUINCAMPOIX, d'une rente que ledit maître OLIVIER avait sur la seigneurie de SAINT-CYR, FONTENETTE (1504) ; pièce relative à la remise de VAULURET : vente d'Etienne TESSIER, manouvrier, à Etienne PENOT, laboureur (1772) [24 pièces].

Cote
30J/71
Date
1485-1772
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, GUILLERVAL
Type de document
FOI ET HOMMAGE, BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ECHANGE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de QUINCAMPOIX. - Extraits d'aveux rendus...
40
Cote
A/1240
Date
1485-1549
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
Type de document
ARRET, PARTAGE, OBITUAIRE, DOSSIER DE PROCEDURE, LETTRE PATENTE, CONTRAT DE VENTE, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Généalogie de la famille...
41
Cote
26J/1
Date
1486-1563
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510....
42

Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à la métairie et terre de BRANDELON, dépendantes de la seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [401 pièces, dont 231 liées] : succession de Pierre CHARPENTIER : partage (1642) ; donation de la terre de BRANDELON par Joseph CHARPENTIER, seigneur de BRANDELON (1724) ; donation de la veuve de Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG à Marie Maxime Hippolyte de CHOISEUL d'AILLECOURT et Marguerite Marie Maxime Eugénie de CHOISEUL d'AILLECOURT, de la nue propriété de la ferme de BRANDELON (1829) ; aveu pour la terre de BRANDELON (1617) ; aveu de Pierre Jacques LESAGE, seigneur de BAZOCHES-LES-HAUTES, BRANDELON, Le MESNIL-CHAUFFOUR-JAUNE, pour BRANDELON (1736) ; souffrance d'Agnan DEZAIN, pour la terre de BRANDELON (1651) ; foi et hommage au seigneur du PUISET à BRANDELON (1539) ; foi et hommage de Charles François DELOBEL, pour la terre de BRANDELON (1782) ; déclaration de terres et héritages pour la ferme et terre de BRANDELON (1648) ; déclaration des terres de BRANDELON (1724) ; saisie féodale des terres de BRANDELON (1666) ; acquisition de Jean CHARPENTIER, de la terre (1488) ; acquisition de Barthélémy GIDOIN, laboureur, à Perrine SIMONNEAU, de la terre (1639) ; acquisition de idem, à Michel GIDOIN, son frère, d'une métairie et terre labourable (1630) ; acquisition de idem, de terre labourable [document abîmé] (1627) ; acquisition de idem, à Claude BELLET, maréchal-ferrant, de terre labourable (1626) ; acquisition de idem, au sieur DEZAIN, laboureur, de terres (1624) ; acquisition de Barthélémy et Michel GIDOIN, laboureurs, à Marie JANOT, fermier, et Jehan BOUA, maître tailleur de pierre, de terre (1625) ; acquisition de Barthélémy GIDOIN, à Jehan LAUNAY, de terre (1601) ; acquisition de idem, à Jehan GIDOIN, laboureur, de terre [document très abîmé] (1608) ; échange entre Barthélémy GIDOIN et Jean MISLAND (1618) ; procuration de Paul VANNEAU, laboureur, à Jacques VANNEAU, son fils (an XII) [1803/1804] ; comptabilité : censives d'Armand Claude MASSON, conseiller du roi, à BRANDELON (1783, 1787) ; table alphabétique et registre des cens de la censive de la RONCE, dépendante de BRANDELON, et rentes dues à la dame du COUDRAY, et paroisses circonvoisines (1785-1789) ; bail de Pierre CHARPENTIER : à Michel LIGER, laboureur, de la métairie (1695), au sieur SIMONNEAU, laboureur, de terre (1689) ; bail de Joseph CHARPENTIER, seigneur de BRANDELON, MESLIERS, BOISGIBAULT, à Michel LIGER, laboureur, de la métairie (1716), à Michel LIGER, laboureur, de cinq mines de terre (1722), à François PICAULT, de cinq mines de terre (1728), à Marie Madeleine SALLE, veuve de François PICAULT, de cinq mines de terre (1737) ; bail de Jacques CHARPENTIER de MONDONVILLE, seigneur de LARIVIERE, receveur des tailles : à la veuve de François PICAULT, de la métairie du pressoir à BRANDELON (1740), à François PICAULT, le fils [époux d'Anne MONCEAU], laboureur, de la métairie (1746, 1748, 1754) ; bail de Barthélémy GIDOIN, notaire, à Marie DROUIN, de la maison et la terre (1712) ; bail d'Angenotte Louis GIDOIN à Agnan DEZAIN, laboureur, de la maison et la terre (1724) ; bail de Pierre ROBILLARD, de la maison et de la terre (1742) ; bail de Jean-François Jacques du COUDRAY : à Nicolas VARENNE, homme de peine, de la maison et de la terre (1769), à François VERGER, laboureur [époux de Marguerite RIVIERE] de la maison et de la terre (1771) ; résiliation du bail de Louis PICAULT (1786) ; bail de Jacques CHARPENTIER, seigneur de BOISGIBAULT, à Louis et François PICAULT, père et fils, laboureurs, de la métairie (1779) ; baux de la veuve du COUDRAY à Paul VANNEAU, de la ferme [époux de Rose DOUVILLE] (1786, 1794, an XII, 1804) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Etienne Théodore FAUCHEUX et Pierre Amable FAUCHEUX, fermiers, de la métairie (1847) ; compte portant obligation avec ratification de bail de la terre de BRANDELON (1694) ; obligation de la veuve de Roger GENTIL (1595) ; extrait du registre des appréciations des vendus sur le marché de Chartres (1883-1884) ; ventilation de la métairie de BRANDELON, acquise avec une censive et des rentes (1786) ; notes sur les terres de BRANDELON [s. d.] ; reconnaissance (1786) ; mémoires d'ouvrages (1780-1835) ; quittances et reçus (1786-1827) ; quittances de réparations (1827) ; correspondance sur l'affaire de BRANDELON (1824-1825) ; contentieux : affaire CHARPENTIER (1674-1703) ; affaire LIGER (1828-1830) ; divers : Sainte garde pour la terre de BRANDELON (1643).

Cote
30J/100
Date
1488-1884
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR
Type de document
PARTAGE, LETTRE DE SOUFFRANCE, FOI ET HOMMAGE, DECLARATION, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, BAIL, OBLIGATION, MEMOIRE DE TRAVAUX, QUITTANCE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [departement d'Eure-et-Loir]....
43
Cote
77J/3
Date
1489-1564
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille du TILLET.
  • Papiers de famille.
  • Partages successoraux.
44

Famille Thibeuf. - Gestion du domaine. - Acquisitions, ventes et échanges : vente par Jacques de Guinaud à Jean de Régis, acquisition par Jean de Régis de Jacques Moireau, échange entre Jean de Régis et Claude Cartier, acquisition par Gallerand Gaillard de Denis Carré, de Louis Carré, de Guillaume Aumont, de Pierre Ferrant, rétrocession d'héritages par Innocent Cossaix, acquisition par Toussaint Honesty de Michel Boyteux, acquisition par Gallerand Gaillard de Jacques Dauvergne, de Jean Coupault, de Etienne Barrier, acquisition par Doublet, acquisition par Nicolas Thibeuf de Pierre Chevreau, échange entre M de Bouville et Mathurin Privé, acquisition par Pierre Thibeuf de Michelle Girard veuve Vallet, rachat d'amortissement par Pierre Thibeuf de Louis de Mouchy, échange entre M de Bouville et Etienne de la Croix, et Jean Cocquereau, acquisition par M de Bouville de Simonne Vinard veuve Didier, de Joseph Doublet, échange avec Robert Hucherard, acquisition de Robert Le Fort, échange avec François Trotin, acquisition de Lubin Deschamps, échange avec Nicolas Brayer, vente par Jullien Pinsseau, acquisition et échange de Pierre Forcy, échange avec Simon Ollivier, vente par Doublet, par Germain Saussier, échange avec Noël Pollet, vente par Pierre Rousseau, acquisition de Noël Ouatrix, échange entre Eustache Thibeuf et M de, vente par Alexandre Boisneuf (1637-1684). Vente par Marguerite Guillot veuve de René Lefevre, boulanger à Corbeil d'un tiers d'arpent de terre situé au vignoble de Corbeil près de Moulin Galant (1606) ; même vente par Laurent Lefevre boulanger à Corbeil à Pierre Thomas manouvrier à Auxonnette (1624). Actes entre particuliers : vente par Pierre Desbordes à Claude Cotays, parchemin (1572) ; déclaration de terres par Daniel Gaudion, parchemin (1600) ; déclaration et titre nouvel pour Claude Pagan, contrat d'acquisition de Claude Pagan, parchemin (1624-1627) ; acquisition par Nicolas Thibeuf de Pierre Mérigot (1634) ; liasse concernant des baux et des titres nouvels de la famille Rousseau à Pierre Thibeuf et de la famille Roger à Jacques de Brétignières, parchemin et papier (1654-1765) ; bail à rente par Simon Dauvergne prêtre, chapelain de Notre Dame de Corbeil à Etienne Cordier plâtrier, parchemin (1493) ; partage entre la famille Dauvergne de l'héritage d'Etienne Dauvergne et Etiennette Doublet (1573) ; sentence qui condamne Guillaume Pernot à payer le cens à Robert Reguier comme tuteur des enfants de Guillaume du Tillet, parchemin (1521) ; vente par Jacques Tournemine à Julien Le Gauffre ; parchemin (1555) ; échange entre Antoine Vollart et André Rambaud, parchemin (1576) ; vente par Georges Brémond, parchemin (1584) ; vente d'héritages par Louis de La Grée à Etienne Daron (1616) . copie du contrat de vente fait par Jacquette Rivet à Nicolas Luguet (1621) ; transport par Sébastien Barbe du bail à rente fait par Guilbert Breton (1629) ; échange entre Pierre Thibeuf et Nicolas Lemerle, rachat par Cosme Rousseau à Pierre Thibeuf, parchemin (1643) ; bail à cens de Pierre Thibeuf à Pierre Ferraud, parchemin (1655) ; vente Jean Thévenard à Pierre ThIbeuf, parchemin (1660) ; vente par Claude de l'Espine à Daniel Moret jardinier, parchemin (1669) ; vente par Antoine Halcourt à Eustache Thibeuf, parchemin (1670) ; échange entre Eustache Thibeuf et Perrette Lelarge veuve de Claude Lemerle, parchemin (1675) ; vente par Jacques Moret à Eustache Thibeuf, parchemin (1683) ; transport de rente de Cosme Delamarre à Eustache Thibeuf, parchemin (1684) ; rachat de rente à l'église du Perray par Eustache Thibeuf (1707)

Cote
77J/42
Date
1493-1707
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES
Type de document
PARTAGE, BAIL A CENS, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille Thibeuf. - Gestion du domaine. - Acquisitions,...
45
Cote
79J81/5
Date
1493-1819
Lieu
PARIS Commune, YVELINES
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, TESTAMENT, CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE PROCEDURE, PARTAGE, BAIL A RENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Famille de Bullion. Pièce concernant une procédure...
46

Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille. -:Testament de Jeanne de TERTULLE de la ROQUE veuve de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN et seigneur de LORIOL, 3 exemplaires (1705) ; copies du testament de Madame d'AUBIGNAN, consultation sur les clauses pénales (s.d.). Généalogie de la famille de PASSIS, mémoire des titres et papiers de famille (1688). Donation par Henry de PELLETIER à Marie de BEAUMONT sa femme nièce de Jeanne de TERULLE marquise d'AUBIGNAN soeur de Joseph François (1698). Succession de Claude de PASSIS : arrêt, requête, un sceau en mauvais état (1689). Documents en latin émanant de la Rote de ROME à propos des droits et prétentions sur les biens du marquis d 'AUBIGNAN (1685-1697). Titres de propriétés. - Etat des biens du marquis de La ROQUE qui composent le lot de Jeanne de TERTULLE d'AUBIGNAN. Acte de partage des biens de Jeanne de TERTULLE d'AUBIGNAN entre Jean Joseph François de TERTULLE et François de REAUVILLE marquis de CABANES cohéritiers (1724). Reconnaissances des plusieurs biens situés au terroir d'AUBIGNAN en faveur de Jean et Colin RAIMBERTY seigneur de PUMEROL en latin (1493-1517) ; reconnaissances passées en faveur de Jean de GRIGNAN au terroir de CARPENTRAS (1538) notes sur les anciennes reconnaissances contre M de PLANO. Rémission des capitaux sur l'héritage de Jean de TERTULLE pour Jeanne de TERTULLE marquise d'AUBIGNAN sa fille, faite par l'hoirie de Joseph François de TERTULLE son fils (1694).; rémission de capitaux par Jeanne et Gabrielle de TERTULLE du château de la FOREST situé au territoire de MONTEUX, du jardin du PONT des VACHES et d'une maison à CARPENTRAS à François des ROLLANDS de REAUVILLE marquis de CABANES et de la terre et seigneurie de La ROQUE HENRIC à Joseph François de la BAUME de PLUVINEL 1694). Partage des biens de Jeanne de TERTULLE entre Jean Joseph François de TERTULLE de PLUVINEL de LA ROQUE ET François de TERTULLE marquis de CABQANES cohéritiers, table des titres et papiers (1724).\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/88
Date
1493-1724
Lieu
VAUCLUSE, DROME
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, TESTAMENT, SCEAU, PARTAGE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille....
47
Cote
137J/3
Date
1495-1789
Lieu
BUNO-BONNEVAUX, SEINE-ET-OISE, MORIGNY-CHAMPIGNY, YVELINES, ESSONNE
Type de document
PARTAGE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE BONNEVAUX A BUNO

  • Titres, partages, acquisitions de la terre de BONNEVAUX....
48
Cote
1J/642
Date
1499
Lieu
BOUVILLE
Type de document
PARTAGE, VIDIMUS
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOUVILLE et FARCHEVILLE, seigneurie de. - CHATILLON...
49
Cote
77J/34
Date
1506-1684
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, HERAULT, SEINE-ET-MARNE
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Arpentage et mesurage des terres...
50
Cote
A/816
Date
1511-1739
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, PARTAGE, SENTENCE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle...
51

Famille THIBEUF. - Succession FORMENTEAU. - Titres de propriétés : bail de friches à GRAVOIS, par Pierre La BORDE à Hémon FANIOL ; vente d'une maison à Corbeil par Pierre de la BORDE à Etienne FORMENTEAU, contrat de vente de terres et de vignes à Pierre de la BORDE ; contrat de vente de terres à ETIOLLES à Etienne FORMENTEAU ; quittance des marguilliers d'ETIOLLES à Pierre FORMENTEAU ; vente à Pierre FORMENTEAU de vignes aux HAULDRES, de terres à ETIOLLES ; partage entre Jean LOGRE et Pierre FORMENTEAU ; vente de vigne aux HAULDRES par Mathurin PAILLARD à Jean COQUART ; vente de terres sises à ETIOLLES, TIGERY et aux HAULDRES, à Pierre FORMENTEAU ; cession de la maison du Barillet à Pierre FORMENTEAU ; vente d'une pièce de terre par Claude et Jean COQUART à Pierre FORMENTEAU, parchemins (1513-1586) ; vente d'une maison par Marguerite MASSON veuve de Lucas CARBONNIER, vente de terres par Pierre DUMAS et Marguerite DUHAMEL, par Cosme ROUSSEAU (1573, 1579), vente d'une maison par Michel ORDELESSE par Etienne GRATTERY et Magdelaine LAMBERT, par le chanoine de Notre Dame de CORBEIL, (1576, 1587, 1595) ; constitution de rentes sur une maison par Jean CRESTE et Jeanne MORAILLAIS sa femme (1587) ; échange par Noël BROSSE et Marguerite MARET (1577) ; transport pour Claude LECOMTE (1595) ; partage des biens de Pierre FORMENTEAU, parchemin et papier (1598) ; saisie réelle des biens de Pierre FORMENTEAU à la requête de Nicolas THIBEUF (1604) ; extrait des héritages adjugés sur le curateur aux biens déguerpis par les héritiers FORMENTEAU, parchemins (1614). Mémoire des héritages de Pierre et Etienne FORMENTEAU adjugés à Nicolas THIBEUF (1569-1571) ; extrait des titres et contrats des biens de FORMENTEAU dont une partie des héritages a été adjugée à Nicolas THIBEUF (1614) ; vente par Denis TESSIER à Nicolas THIBEUF de tout le restant des héritages de la succession vacante de FORMENTEAU, parchemin et papier (1556, 1622). \t

Cote
77J/72
Date
1513-1622
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PARTAGE, TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Succession FORMENTEAU. - Titres...
52
Cote
30J/97
Date
1519-1765
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
PARTAGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • VAUX. - Succession de René de VION de TESSANCOURT :...
53
Cote
26J/23
Date
1527-1612
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, MONTLHERY Commune
Type de document
PARTAGE, TITRE DE PROPRIETE, QUITTANCE, TITRE NOUVEL, TESTAMENT, INVENTAIRE, PETITION, CONTRAT D ECHANGE, BAIL, DECLARATION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...
54

Famille THIBEUF. - Gestion du domaine. - Actes entre particuliers concernant des biens relevant du VAL COQUATRIX : contrat d'échange d'une maison rue SAINT SPIRE entre Jean LE VASSOR et Guillaume PARNOT, parchemin (1529) ; partage entre Pierre et Nicolas FORMY et Claude de PORCHERY, parchemin (1538) ; contrat de vente d'Ambroise PERLET à Pierre MARTINET, parchemin (1544) ; échange entre François de SAINT ANDRE et Jean LOGRE, parchemin (1545) ; partage de la succession PETAU, parchemin (1546) ; vente par Cochin DESHAYES à Jean REGNARD, parchemin (1565) ; vente par Guillaume BERNARD à Etiennette DOUBLET, parchemin et transcription papier (1565) ; bail à rente pour Etienne ROUGEMONT, parchemin (1572) ; constitution de rentes pour le clergé (1573) ; vente par Robert HOUDAN à Jean HOUDAN, parchemin (1582) ; titre nouvel de Briette et Marguerite BOURGOIN, parchemin (1529), de Catherine MAILLARD, parchemin (1560, 1574) ; transport par Pierre RICHER, copie (1576) ; titre nouvel par Léonard COLLOUROT, parchemin (1594) ; sentence qui condamne Jeanne POUPART veuve FOURNIER, Guillaume DURANDELLE et autres, parchemin (1595) ; sentence contre Louis CARRE, parchemin (1609) ; vente de rente de bail et d'héritage par Daniel GODION à Jacques de SAINT VAAST notaire à PARIS, parchemin et transcription papier (1613) ; reconnaissance de propriété par Edmé DROUIN, parchemin et transcription papier (1614) ; transport de rentes sur le clergé, parchemin et papier (1619) ; ensaisinement d'une maison, original et transcription (1622) ; succession GILMONT, original et transcription (1623) ; vente par Pauline GODEFROY à Barbet GODEFROY son frère (1633) ; copie d'un bail à rente de Jean COUPEAUT à Jean COCQUEREAU (1635) ; affiche des biens de Spire LEMERLE (1633) ; bail à rente Jacques GILLET à Guillaume BERNARD, parchemin (1658) ; bail à rente par Denis FROMENTIN à Pierre PIGNAN, parchemin (1661) ; quittance à Joachim de MOROGUES (1672) ; quittance de Jean GAUTIER (1673) ; acquisition de vignes au lieudit CHEVREAU, liasse de parchemin (1629-1672) ; transport par Antoine BELLOY à Antoine GOUSSET, parchemin (1685) ; bail à rente par Etienne REGNAULT chanoine de l'église SAINT SPIRE à Jacques SALLET, parchemin (1691) ; extrait de terrier concernant le lieu dit le GRAND HAULDRE près d'ETIOLLES, pp 80-84 (1603) ; par Georges BRUNET, parchemin (1665) ; déclaration d'une maison sise au village de SAINT GERMAIN, par M VALLIN de SERIGNAY, parchemin (1677) ; bail à rente à Gilles BERTHOD, abandon d'un bail à rente par Adrienne BOUSSART veuve BELLOY, papier et parchemin (1667-1686) ; vente d'héritages abandonnés sis aux HAUDRES par Eustache THIBEUF, parchemin et papier (1595, 1709)

Cote
77J/41
Date
1529-1709
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES
Type de document
PARTAGE, OBLIGATION, SENTENCE, BAIL A CENS, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Gestion du domaine. - Actes entre...
55
Cote
13J/11
Date
1531-1553
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, PARTAGE, QUITTANCE, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - Guillaume et Thomas de BALSAC....
56
Cote
134J/42
Date
1531-1740
Lieu
NORVILLE (LA)
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : partages entre particuliers....
57
Cote
12J/28
Date
1532-1610
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
Type de document
TERRIER, PARTAGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • La rue aux ânes. - Titres et pièces concernant la rue...
58
Cote
26J/16
Date
1533-1619
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, PARTAGE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec les familles...
59
Cote
D/65
Date
1535-1783
Lieu
ETAMPES Commune, ORMOY
Type de document
PARTAGE, FOI ET HOMMAGE, CONTRAT D ACQUISITION, TITRE DE PROPRIETE, BAIL
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Donations et testaments. - Métairie de la MONTAGNE,...
60

Minutes notariales passées devant maître Raoul BUFFET à BIEVRES (s.d.). - Transport d'une rente annuelle de 9 sous parisis fait à Henri Langlois, demeurant aux Mathurins, paroisse de "" Bièvre, "" par Jean Langlois, l'aîné, demeurant "" aux Roches "", même paroisse. - Accord et transaction entre Catherine du Fay, veuve de N. Le Large, vivant, laboureur "" au Mesnil, paroisse de Bièvre, "" d'une part, et Simonne Le Large, sa fille, veuve de Nicolas Taché, vivant, laboureur "" à la Granche du clos "", même paroisse, d'autre part. - Vente du droit de rachat sur un arpents ½ de terre aux Roches, lieu dit "" la Vallée Capitaine, "" fait à François Leconte, marchand à Bièvres, par Jacques Tyrouyn, marchand aux Roches, paroisse de "" Bièvre "", tenant ledit droit de sa femme Jeanne Langlois. - Inventaire des biens meubles, ustensiles, etc ...., demeurés après le décès de Maurice Regauldin, prêtre, en son vivant, procureur et receveur de l'abbaye et couvent de Notre-Dame "" de Val de Grâce "", en la chambre dudit defunt en ladite abbaye, fait, à la requête d'Andry Langlois, marchand boulanger à "" Valboyen, paroisse de Bièvre, "" exécuteur testamentaire dudit defunt, par Réoul Buffet, tabellion juré, commis et établi en la prévôté et châtellenie de "" Bièvre-le-Châtel "", pour "" noble homme et saige, monsieur maistre Charles de Dormans, conseiller du Roy, nostre sire, en sa court du Parlement, et seigneur dudit lieu de Bièvre .... "" 16 février 1553 (1554). - Partage des héritages provenant des successions de feu Jean Merlet et N. Laboureau, sa femme, et situés en la paroisse d'Igny et aux environs, fait entre Nicolas Merlet, laboureur à Bièvres, en son nom, Jean Othon, laboureur, et Pierrette Merlet, sa femme, et Jeanne Merlet, veuve de Jean Le Merle, tous demeurant à Igny, fils, filles et gendre desdits defunts. - Vente de 8 perches de vigne, terroir de Bièvres, faite à Denis Huré, vigneron à Bièvres, par Jacques Le Maire, laboureur au même lieu. - Ratification de ladite vente par Philippote Hommery, femme dudit Jacques Le Maire. - Vente d'un arpent de terre, terroir de "" Géry, "" faite à Guillaume Hommery, charron à Bièvres, par Marion Bargues, veuve de Robert Petifilz, demeurant à "" Gésy, paroisse dudit Bièvre ..... "".

Cote
E/4327
Date
1535-1566
Lieu
BIEVRES Commune, IGNY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL A RENTE, CONTRAT DE VENTE, INVENTAIRE APRES DECES, TESTAMENT, PARTAGE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Minutes notariales passées devant maître Raoul BUFFET...
61

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) anciens titres constatant la propriété en la personne du sieur Audry et son épouse (22.5.1817), (2) Marie-Anne-Agathe Dallier vend à Alexandre Louis Maximilien Charlet une pièce de terre aux Graviers d'Arny (10.5.1820), (3) Joseph Darcourt et Jane Breton ont vendu à Pierre Barthélémy Audry des terres (19.9.1777), (4) arpentage d'une pièce de terre appartenant à Alexandre Louis Maximilien Charlet (septembre 1839), (5) reçu pour l'acquittement du jugement de M. Coulard (4.11.1819), (6) reçu de M. Charlet pour frais de jugement contre M. Coulard (17.5.1818), (7) jugement entre Louis Maximilien Charlet et le sieur Pierre, André Coulard (25.3.1818), (8) paiement de frais de contestation de jugement entre Pierre André Coulard et Alexandre Louis Maximilien Charlet (31.8.1818), (9) état de propriété et échange entre Nicolas Visinier et Jean Dugué (1.5.1715), (10) état de propriété et échange par Didier Renault Suzanne Plessis avec Jean Dugué, acte passé en l'hôtel des moines blancs (15.6.1754), (11) état des biens (s.d.), (12) échange de terres Bertrand J.B. Charlet et Nicolas Martin Langlois (24.6.1778), (13) arpentage des terres de M. Charlet terres en loyer à M. J.B. Coret (oct-nov 1819) plans (30.10.1819), (14) opérations d'arpentage à la requête de M. Charlet (17.10.1804), (15) facture d'arpentage à M. Charlet (s.d.), (16) à la requête de M. Carré pour M. Charlet (22.9.1803), (17) arpentage des terres Charlet à Guisseray commune de Breuillet (12.11.1810), (18) état des terres, (19) couverture : partage entre Messires Visinier, Aumont, Dugué des maisons leur appartenant au bourg de Bruyères sur le grand carrefour et des terres (18.11.1687), (20) note d'arpentage demandée par Augustine Catherine Vve Charlet (24 brumaire an 14), (21) partage entre Messires Visinier, Aumont, Dugué des maisons leur appartenant au bourg de Bruyères sur le grand carrefour et les terres (18.11.1687), (22) loyer de pièce de terre aux 4 Noyers. Partage entre Messieurs Visinier et Dugué (19.9.1687), (23) vente à Messieurs Visinier, Aumont, et Dugué (19.9.1687), (24) échange de terres entre le Mairat et Dugué. Dugué acquiert les terres au champtier des Ruelles ( 26.11.1740), (24 bis) quittance (25.11.1689), (24 ter) registre délibérations des créances (14.07.1689), (25) couverture (26.4.1687), (26) acquisition par M. Dugué d'un pré sis à la Prairie de Bruyères, de divers terrains (11 pièces) et des rentes (26.4.1687), (27) ratification/quittance, solde de tous comptes de l'achat 26.4.1687 (28.5.1693), (28) devant Breton Antoine Simon, vente de la maison à M. Dugué dont la rente fut éteinte (6.2.1694), (29) transaction pour 11 livres de rente due à Louis Girard par les héritiers Simon (25.11.1655), (30) contrat constitution de la rente ci-dessus (11.2.1637), (31) vente à Jean Dugué d'un arpent de terre par Charles De Vaupré et sa femme Françoise Petit (26.2.1691), (32) Rachat par Geneviève Pilletois, Vve de Bonhommet Richard, d'une rente de 66 livres 13 sols à Jean Dugué (4.4.1692), (33) renonciation à la succession de François de Vaupré et Marguerite Petit au profit du frère Richard Bonhommet, (34) vente par Françoise Chandelier à Richard Bonhommet de 66 livres 13 sols de rente (17.11.1680), (35) promesse de ratification de rentes par Richard Bonhommet comme tuteur de Charles et Marguerite Beaupré (24.7.1677), (36) appel par Jean Baptiste Baussan procureur, de Françoise Chandelier à l'encontre du sieur Daurigny et Marguerite Beaupré, sa femme, contre Richard Bonnomet au nom et comme tuteur de Marguerite Beaupré (18.1.1699), (37) paiement par François de Beaupré des arrérages de la rente constituée à Françoise Chandelier (27.5.1660), (38) reconnaissance des droits d'héritage et renonciation (s.d.), (39) note de non comparution de M. Sauthay contre M. Dereux (17.9.1818), au dos affaire de la dame Capet contre M. Castelneau (14.1.1818), (40) contestation de prix entre la dame Capet et le sieur Castelneau sur une maison rue St Honoré (janvier 1828), (41) avis de paiement fait au maréchal Hugo chef de l'état major à l'armée du centre en Espagne (26.12.1818), (42) note concernant des rentes constituées le 26.01.1774 et réglées définitivement le 1er juillet 1816 (s.d.), (43) fait suite au 41 (8.10.1814), (44) notes concernant le 42 (26.02.1774), (45) notes concernant des déclarations faites à la chambre au sujet des successions du sieur Desacgue caissier de la faillite Dumont et Gillot, créanciers (19.1.1819), (46) enlèvement de boiseries dans une propriété (s.d.), (47) notes diverses (en mauvais état)) (5.1.1813), (48) renseignements sur les applications du code civil (5.1.1813), (49) notes sur les fournitures des vivres de la guerre (6.12.1814), (50) notes concernant l'utilisation des billets à ordre (s.d.), (51) notes concernant l'utilisation des billets à ordre (s.d.), (52) notes diverses (s.d.), (53) loi du 11 frimaire an VI qui ordonne que les sommes dues soient acquittées en monnaie métallique (s.d.), (54) jugement concernant la succession de la Vve Chaumeton (31.1.1818), (55) réclamation d'un legs fait par Mlle Dupont de 2000 F, (56) paiement d'une somme de 8510 F au sieur Bouix, commandant du bataillon (s.d.), (57) reconnaissance sur des obligations de la Vve Becquemont (1.7.1811), (58) demande d'instance au Tribunal au sieur Pellagot (s.d.), (59) notes diverses (s.d.), (60) notice sur l'affaire de la faillite Pellagot, entrepreneur de bâtiments contre les créanciers de cette faillite opposant au trésor de la couronne ( 1816), (61) note code civil (s.d.), (62) dénonciation de saisie (30.6.1812), (63) contestation par avoué de Mlle Degany (30.5.1818), (64) terme de compromis (16.6.1817), (65) note de jugement (s.d.), (66) vente d'une maison à Paris par les héritiers Diard (28.8.1818), (67) Procès verbal de la succession des soeurs et dames Dugué (1.7.1808), (68 - 69) acquisition par J. Dugué d' 1/2 arpent de terre (23.1.1694, 28.3.1681), (70) acquisition par J. Dugué d'un arpent de terreau (18.10.1691), (71) acquisition par les sieurs Bretons de 9 quartiers de terres, vendus par Pierre Chardon (28.3.1681), (72) 27 perches de terre acquises de Michel Blain revendues par le même à Jean Dugué (21.1.1679), (73) partage au 10.1.1766 devant Boulé (16.11.1720), (74) échange de terres entre Jacques Picot et Dugué (15.11.1720), (75) note sur un contrat d'échange (s.d.), (76) offre d'achat (28.3.1809), (77) droits des créanciers et héritiers saisis (s.d.), (78) notes sur la contestation du 25.01.1818 et du règlement provisoire (23.6.1819), (79) note sur la purge des biens (s.d.), (80) note sur le paiement de la créance d'Abadie (1819), (81) confirmation de propriété de deux maisons à M. Lambert père (s.d., (82) règlement de l'affaire Joubert (s.d.), (83) travaux de peinture fait dans l'appartement de M. Maury (s.d.), (84) note explicative diverse (s.d.), (85) envoi des bons de la caisse de service de la maison Thenet et Cie à négocier pour les Lhoste (43430F) (14.2.1820), (86) règlement de rentes dues par le gouvernement cédées par M. Huster à M. Schmidt (4.8.1819), (87) paiement de la solde de fourniture à la 18ème division militaire (20.2.1820), (88) donation par Dame Briffault au sieur Joubert d'une maison sise à Paris (17.5.1820), (89) réclamation envoyée au Préfet de Seine et Oise, (90) note du code civil (8.8.1820), (91) note du code civil, (92) note du code civil, (93) jugement de la succession de la Veuve Danjou (2.2.1826), (94) prix d'un terrain à Paris, rue des Maures (avril.1820), (95) jugement sur le réemploi du prix du domaine de la Bouverie de la veuve Malas (20.7.1819), (96) jugement sur les créanciers du sieur Savreux père et de la succession d'Hubert Savreux fils, liasse 21, qui concerne la cession à Jacques Yvon du Pré de Bligny qui avait été acquit par contrat du 9.12.1693, (98) lettre à M. Charlet, pour un arpentage au chantier de la fontaine Chaudellier près Guisseraie (1.4.1838), (99) acquisition par M. Dugué de 9 perches de prés, prairie de Bruyères au lieu dit les Huches (9.11.1693), (100) acquisition par Dugué de 9 perches, situées aux Huches (9.11.1695), (101) liasse 22 concernant les Huches (s.d.) (102) acquisition d'un quartier aux Huches par Dugie (27.11.1676), (103) acquisition par André petit, de prés aux Huches (10.5.1668)

Cote
72J/8
Date
1537-1839
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET
Type de document
JUGEMENT, PARTAGE, CONTRAT D ECHANGE, REGLEMENT
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) anciens...
62

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : fief de LAUNAY dit "" la maison qui parle "" : Echange de terres entre Etienne LAPITE et Etienne LUCAS, 9 février 1540 ; vente de terres à Cosme CLAUSSE par Toussaint BILLETTE, 24 janvier 1574 ; à madame de MARCHAUMONT par Jean ROUSSEAU, 16 avril 1611 ; adjudication des héritages de la succession d'André VAUGROIS à Claude GALLARD, 21 janvier 1632 ; vente de "" la maison qui parle "" à Claude GALLARD, 27 décembre 1633 ; de terres par Olivier CHARLOT et François d'ORSEL, 28 décembre 1633 ; par François COHEIL, 17 janvier 1634 ; échange avec Catherine CHARLOT, 4 novembre 1637 ; vente de prés par Denis DAMOIREAU, Pierre HEBRE et Jacques ROUSSEAU, 7 avril et 11 octobre 1662 ; de terres par Denis TAILLARD, Jacques VERNAUD François ALLAIRE et Claude TERU, 11 septembre et 1er octobre 1662 ; de courtil par Jacques MENEUX, 20 avril 1663 ; de terres par Antoine LUCAS, 30 ami 1666.-Acte de foi et hommage de Marc de BOURON écuyer sieur du VAU, de MOIGNY et de GAUFFIN pour la seigneurie de LAUNAY, 14 avril 1641. Partage DAUSSY, 10 décembre 1685 ; inventaire après décès de Jean LE JAU, seigneur de CHAMBERJOT, COURTOISEAU et autres lieux, 1er septembre 1746 ; partage entre Jean Achille LE JAU seigneur de CHAMBERJOT et Geneviève Thérèse Henriette LE JAU sa soeur, des biens de leur père, 21 janvier 1759. Acquisition par madame de NOVION des terres, fiefs et seigneuries de LAUNAY, COURTEBRAYE, LA ROUE et le GUICHET sis en la paroisse de MOIGNY moyennant 50 000 livres de Jean Achille LE JAU, 1er mars 1759, [27 pièces parch., 89 p.- 6 pièces papier, 23 p.].

Cote
12J/46
Date
1540-1759
Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, FOI ET HOMMAGE, PARTAGE, INVENTAIRE APRES DECES, TARIF
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
63
Cote
12J/7
Date
1542-1556
Lieu
COURANCES
Type de document
SENTENCE, PARTAGE, ARRET, EXPLOIT D HUISSIER
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545. - Succession de Guillaume...
64
Cote
13H/28
Date
1546-1784
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, COURSON-MONTELOUP, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORGE (COURS D EAU), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LONGPONT - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
65

ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt du Palais à PARIS, contre l'Hôtel-Dieu de PARIS, autorisant Claude Fraguier, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, d'avoir un pressoir banal à ECHARCON et de contraindre les habitants d'ECHARCON d'y pressurer leur vin ; terrier de la seigneurie d'ECHARCON établi à la demande de Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier [1 registre de 8 f° sur parchemin avec enluminure en couleur sur la première page représentant des mûriers et des fraisiers] (1564) ; "" Mémoire de ceulx qui ont recongnu debvoir des petits boucaux de grain au papier terrier de desfuncte damoiselle Claude Fragier, ayeule de monsieur Bouguier, conseiller en la cour, extraits sur ledit papier terrier de lan 1564, 1565 et 1567 "" à ECHARCON et "" en 1576 pour le fief de Villiers "" à ECHARCON [1 pièce de 3 f° sur papier] (1564-1576). Comptabilité, recettes : baux à rente et à cens, ventes, titres nouvels, partages, échanges, constitutions de rentes, déclarations de cens, sur des terres, sur le presbytère et des maisons à ECHARCON, à LA NORVILLE, SACLAS, VERT-LE-GRAND et BONDOUFLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, à, des habitants d'ECHARCON, de VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, LA NORVILLE et SACLAS, et, fait entre divers habitants d'ECHARCON pour des biens en censive de Claude Fraguier [67 pièces sur papier et parchemin] (1548-1574). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, terres, vignes, chènevières, bois, jardins et de rentes sur des maisons et des terres à ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT et LA NORVILLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, à, des habitants d'ECHARCON, [25 pièces sur parchemin] (1547-1571).

Cote
77J/191
Date
1548-1576
Lieu
ECHARCON, PARIS Commune, NORVILLE (LA), SACLAS, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, BONDOUFLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
TERRIER, BAIL A RENTE, TITRE NOUVEL, PARTAGE, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt...
66

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ferme. - Comptabilité générale : constitution de rente par Michel ROULLIER, vigneron, à Nicolas BAUDOIN, vigneron (1640) ; bail de François de ROCHECHOUARD à Pierre DELANOUE, charon (1641) ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL d'AILLECOURT à Jean-Baptiste HAUTEFEUILLE, fermier (1834) ; extrait du livre de comptes et loyers de la ferme de SAINT-CYR, à compter de la récolte de 1813, pour les termes de Noël 1813, Pâques et Saint-Jean 1814 ; maison de SAINT-CYR-LA-RIVIERE : succession de François PICHONNIER, domestique de la veuve de Simon Claude GRASSIN : vente de Marie PICHONNIER, veuve de Jean CALLY [soeur de François PICHONNIER], à la veuve de Simon Claude GRASSIN, quittances, enregistrement des domaines, procuration (1793) ; lot de partage échu à Gilles THEVARD pour un tiers, de François THEVARD, son père (1703) ; acquisition par Patrice DAVID, prêtre, d'une maison à SAINT-CYR, près du presbytère (1560) ; anciens titres de propriétés et anciens baux d'une petite maison située à SAINT-CYR-LA-RIVIERE, dite la maison des Sablons, acquise par la veuve de Simon Claude GRASSIN à Elie DUBOIS, laboureur (1777-1797) ; terre de SAINT-CYR-LA-RIVIERE : vente de Charles Louis TESTU de BALINCOURT [époux d'Anne Claudine de ROCHEFORT d'ALLY SAINT-LOM] à Claude Simon GRASSIN, chevalier, seigneur de MAISONCELLES, THIONVILLE, HARRANCOURT, MALLET-LE-ROY, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, située près d'ETAMPES en Beauce (1768) ; vente de Jean-Baptiste GIRARD, meunier [époux de Marie Madeleine BICHET] à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, de huit hectares trente ares environ de terres labourables, au terroir de SAINT-CYR-LA-RIVIERE (publication des domaines nationaux, échange, vente, hypothèque) (an II-an XIII) [1793/1794-1804/1805] ; vente de Françoise LEBLANC, veuve d'Antoine AUCLERE, à la veuve de Simon Claude GRASSIN, d'une maison avec grange et terres labourables, à SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1793) ; vente de Nicolas BOURDON [époux de Juliette LOURD] à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, de vingt cinq ares cinquante deux centiares en trois pièces de terres (1808) ; vente d'Etienne BEAUFRERE, manouvrier [époux de Marie Anne CHENAIN] à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, de trois ares dix neuf centiares de terres (1808) ; vente de Guillaume Auguste CLERET [épouse Julie Scholastique Alexandrine GODIN] à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, de soixante trois ares quatre vingt centiares [cent vingt cinq perches] de terres labourables en deux pièces au terroir de SAINT-CYR (1809) ; adjudications : de Cantien PENOT à Barthélémy AUCLERE, à Louis CHEVALLIER, de Louis CHEVALLIER à Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY (1815-1832) ; vente de François THOMAS, manouvrier [époux de Rosalie PINSON], à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, de quatre ares soixante dix huit centiares de terres au champtier au-dessus de HOUSCHE de MARRANCOURT (1821) ; vente d'Alexandre CHARPENTIER, meunier [époux de Marie Sophie CHAUDE] à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, de dix hectares deux ares cinquante huit centiares de terres (1826) ; vente d'Etienne ALLOIS, charretier, à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, de trois ares dix neuf centiares de terres, au champtier des vignes de MARRANCOURT, terroir de SAINT-CYR (1827) ; acquisition de Justin et Jeanne BENOIST, frère et soeur, au profit d'Alexandre de SENE, seigneur de CHATIGNONVILLE, CHATILLON-LE-ROY, d'un quartier de terre près du moulin de SAINT-CYR (1655) ; acquisition d'Etienne GILLET à Pierre HUACQUERIE, d'un quartier de pré aulnay sis à SAINT-CYR (1548) ; adjudication au profit de la veuve de Simon Claude GRASSIN, de cent vingt cinq perches de terre de SAINT-CYR (1797) ; procès-verbal d'adjudication à la requête de Louis Adrien BOUCHER, serrurier, à Jean-Louis BEAUFRERE, cultivateur, de neuf ares vingt centiares de terres (1813) ; arpentage de terres, prés, bois, vignes de SAINT-CYR à la requête de François d'ALLONVILLE (1561) [66 pièces].

Cote
30J/84
Date
1548-1834
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
BAIL, LIVRE COMPTABLE, PARTAGE, CONTRAT D ACQUISITION, TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ferme. - Comptabilité...
67
Cote
B/1887
Date
1553-1745
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, SENTENCE, FOI ET HOMMAGE, PARTAGE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
68

Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales : succession de Barthélémy GIDOIN : partage (1648) ; correspondance (1715-1744) ; réception de foi et hommage de Pierre CHARPENTIER, avocat, à Suzanne de GAILLOU, dame du PUISET et de BRANDELON (1554) ; foi et hommage de Pierre Jacques LESAGE, seigneur de BAZOCHES-LES-HAUTES, BRANDELON, le MESNIL (1755) ; réception de foi et hommage de Pierre CHARPENTIER, conseiller magistrat, au seigneur d'OUTROUVILLE (1563) ; réception de foi et hommage du seigneur de MIRAMON, la GRILLÈRE, OUTROUVILLE, la BOISSIÈRE, et du fief de BOUTARVILLE (1572) ; réception de foi et souffrance pour les enfants d'Hubert CHARPENTIER (1594) ; réception de foi et hommage du seigneur Guillaume de DAMMONT (1571) ; aveu de BRANDELON pour les enfants de feu Pierre CHARPENTIER (1588) ; aveu, foi et hommage rendu à la seigneurie de BAZOCHES-LES HAUTES, pour parties de terre à BRANDELON, de Marguerite DELAMOLLE (1642) ; souffrance pour le seigneur de BRANDELON (1610) ; aveu du seigneur de BRANDELON (1600) ; foi et hommage du seigneur de BAZOCHES-LES-HAUTES et BRANDELON (1606) ; extrait d'un aveu passé à la seigneurie de BAZOCHES-LES-HAUTES (1610) ; aveu de la dame du COUDRAY pour le fief de BAZOCHES (1782-1787) ; aveu rendu à OUTROUVILLE (1610), partage (1602) ; souffrance de Pierre CHARPENTIER (1601) ; aveu à la seigneurie d'OUTROUVILLE par Jacques CHARPENTIER, seigneur de BRANDELON, LARINIÈRE ET BOISGIBAULT (1754) ; extrait d'un aveu rendu à la seigneurie de BAZOCHES-LES-HAUTES, par Jacques CHARPENTIER (1753) ; acquisition de Barthélémy GIDOIN à Pierre GIDOIN, tous deux laboureurs, de terre à BAZOCHES-LES-HAUTES (1609) ; échanges entre Joseph CHARPENTIER, seigneur de BRANDELON, MELLIERS, BOISGIBAULT, et le seigneur de MÉNARVILLE [copies d'actes de 1684 en 1713, 1737 et 1740] ; déclaration d'arpentage (1739) ; comptabilité : reconnaissances censuelles (1740, 1762, 1787) ; bail de Jean-François Jacques du COUDRAY, seigneur de FOLLEVILLE, à Paul VANNEAU, laboureur, de terres labourables (1777) [68 pièces, dont 16 liées].

Cote
30J/99
Date
1554-1787
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR
Type de document
PARTAGE, FOI ET HOMMAGE, LETTRE DE SOUFFRANCE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, BAIL, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [departement d'Eure-et-Loir]....
69
Cote
A/1148
Date
1556-1756
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
Type de document
CONTRAT, CONVENTION, PARTAGE, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction intervenue entre...
70

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (1er avril - 30 avril 1563). - Actes relatifs à un accord entre Mathurin Roux, laboureur à Boissy, d'une part, et Nicole "" Martin, "" procureur fiscal de Boissy, comme se portant fort de Michel Picot, demeurant à Saint-Sulpice, d'autre part. - Quittance de 30 sous tournois délivrée à Pierre Chapperon, parcheminier à Etampes, par Pierre "" Delaporte, "" prêtre, vicaire de Saint-Thomas de Boissy. - Actes relatifs à la vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de "" Mauchamps, "" champtier de "" Moque-Bouteille, "" faite, moyennant 11 livres tournois, à Marin Tonnelier, vigneron à Mauchamps, par Etienne Boullon, vigneron au même lieu. - Vente d'un demi-quartier de vigne faite, moyennant 7 livres tournois, à Etienne Robin, marchand boulanger à Boissy, par Antoine Bruyère, vigneron au même lieu. - Echange entre Jean Hébert, laboureur à Boissy, d'une part, et Jean Ledourt, vigneron au même lieu, d'autre part. - Obligation de 33 livres 5 sous tournois, valeur estimative de 7 setiers de blé seigle, mesure de Châtres, souscrite, au profit de Jean Cobué, laboureur à Boissy, par Jean Barbé, laboureur à Poteron, paroisse de Boissy. - Vente de droit de propriété sur immeubles, faite à Pasquiuer Couldray, par "" Jehan Sainctain , "" marchand bonnetier à Paris. - Actes relatifs à la vente de 16 perches de vigne, champtier de la Justice, faite, moyennant 11livres 5 sous tournois, à Guillaume Picot, vigneron à Boissy, par Philippe Duboys, vigneron au même lieu. - Vente d'un quartier de terre, terroir de "" Villelouvette, "" champtier de "" la Butte, "" faite moyennant 6 livres 15 sous tournois, à Jean Pocquet, marchand et laboureur à Moret, paroisse de Saint-Yon, par Jean "" Coqueau "" l'aîné, fils de feu Martin Coqueau, marchand à "" Villelouvette, paroisse d'Esglis. ""- Actes relatifs au partage de la succession de Jeanne Buisson, femme Vacher. - Actes d'échange et de vente, entre Philibert, vigneron à Boissy, et Martine Breton, sa femme, d'une part, et Marion Veau, veuve de Claude Jonet, demeurant à Lardy, d'autre part. - Obligation de 51 sous tournois, prix de 20 livres de lard et de 4 livres de graisse, souscrite au profit de Gille Burgevin, mercier à Boissy, par Pierre Chicquart, Toussaint Guillemyn et Jean Marin, le jeune, fils de Pierre, tous demeurant à Torfou. - Bail de la ferme de la Madeleine-sous-Saint-Yon fait, moyennant un loyer annuel de 168 livres tournois, à Jean Rochas, laboureur à Boissy, et Catherine Bedeau, sa femme, et Sulpice Bédeau, aussi laboureur à Boissy, par noble homme Philippe Leschassier, conseiller du Roi et référendaire en la chancellerie de France. - Actes relatifs à un bail de 10 arpents 1 quartier ½ terres labourables fait, moyennant une redevance annuelle de 8 setiers et mine et ½ minot de grain, 2/3 blé méteil et 1/3 d'avoine, l'avoine à raison de 21 boisseaux au setier, mesure de Châtres, à Etienne Le Bergere, le jeune, laboureur à Torfou, par Jean Louyn, marchand à la Madeleine, paroisse de Saint-Yon. - Actes relatifs à un échange entre Jean Vacher, vigneron à Boissy, et Perrette Baudouyn, sa femme, d'une part, et leur fils, Denis Vacher, charron à Boissy, d'autre part. - Actes intéressant les familles Darras, Picot, Bedeau, Lambert, Porcher, Roux, Pocquet.

Cote
E/4364
Date
1563
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, MAUCHAMPS, PARIS Département, SAINT-YON, LARDY, TORFOU
Type de document
MINUTE NOTARIALE, QUITTANCE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, OBLIGATION, TITRE DE PROPRIETE, PARTAGE, BAIL, BAIL A LOYER
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
71

Famille THIBEUF. - Ventes, acquisitions. - échange entre Guillaume HERVIER et Pierre BONI tous deux marchands, parchemin (1565) ; acquisition de Eustache THIBEUF à Pasquier ROUSSEAU (1591) ; contrat de vente de terre par Imbert BRETON à Pasquier ROUSSEAU, parchemin (1591) ; contrat de vente d'une maison par Edmée MARTIN veuve de Etienne MATIGNON à Nicolas THIBEUF, parchemin (1607-1609) ; transaction entre Claude LEMERLE et Jeanne BUDET sa femme avec Nicolas THIBEUF, par laquelle à cause d'une dette de 1000# Claude LEMERLE vend une maison et dépendances devant l'église de SAINT GERMAIN avec la 14e partie de tous les droits appartenant à feu Guillaume BENARD, original et transcription [s.d.] ; vente par Magdelaine PERRICHON veuve GUINAULT à Pierre JACQUIN tailleur, original et copie (1610) ; vente par Jean LE BOURACHER seigneur de LAUNY, parchemin (1622) ; acquisition de Nicolas COLLON à Jacques CHASTELIN, parchemin (1627) ; contrat d'acquisition par Pierre THIBEUF de deux maisons appartenant à Martin FOURRE, parchemin (1635) ; acquisitions de Pierre COUISSE à Jean HOCQUET, parchemin (1639-1645) ; acquisition à Jean ROUSSEAU, parchemin (1671) ; à Jean THIERRY, parchemin (1673) ; acquisition d'un arpent de terre sis au lieudit les PREBENDES par Eustache THIBEUF pour ajouter à son parc (1676) ; vente par HUCHERARD épicier à PARIS à Eustache THIBEUF, de deux pièces de vignes sises dans l'enclos du VAL COQUATRIX, parchemin (1682) ; contrat de vente des biens relevant de la seigneurie de SAINT GERMAIN par Denise de BUCLY veuve de LALANDE à André POUILLOT maître maçon architecte à CORBEIL (1710). Echanges. - Liasse contenant un contrat d'échange entre Claude Le BOULLANGER et Pierre MORIZET, copie du contrat d'échange entre Pierre THIBEUF et Claude Le BOULLANGER et Pierre MEUSNIER d'une maison sise à La VILETTE à prendre à MORIZET, transport de rentes dues par Martin MATHIEU à Jean RICHARDEAU (1639) copie d'un échange entre Charles COLLET et Eustache THIBEUF (1701) ; échange entre Pierre THIBEUF et Jean REGNAULT, parchemin (1642) ; échange de pièces de vignes entre Eustache THIBEUF et Jacques CASSAULT, parchemin (1675). Successions. - Partage de la succession de Jehan SYMONY docteur en médecine, parchemin (1597) ; partage de la succession d'Etienne COURTIN entre Germain COURTIN étudiant en médecine, Charles COURTIN praticien, Nicolas SERGEON avocat et Marguerite COURTIN sa femme, donation par Nicolas COURTIN à Germain son frère (1613-1614) ; partage des héritages de Jean SULLION et Claude BOYVIN sa femme entre Germain GENTIL à cause de sa femme Marie SULLION et Jean CROLO comme tuteur de Jacques SULLION, parchemin (1608-1616) ; vente par Marie SIMONY veuve de Robert GEDOYN à Germain COURTIN (1612) ; partage de la succession de CASTELLAN [alliée à la famille Le BOULLANGER] (1610). Sentence condamnant Nicolas THIBEUF à payer 1500# à Nicolas AUDET, parchemin (1633). Actes concernant la succession HURE : partage de la succession de Robert HURE (1748), transport d'immeuble (1761), rente par Catherine HURE à Pierre DURAND vigneron (1765) ; succession de Denis ORMANCE, seigneur de la FERRIERES, parchemin et papier (1634-1645) ; de Claude JACQUIN (1653) ; d'Antoine GOUJOUX (1689). Transports. - Déclaration de transport de Pierre HUBERT au profit de Nicolas THIBEUF (1609) ; transport par Eustache FOUCAUT contre Jacques GAUDION, parchemin (1639). Constitution de rentes, rentes : constitution de 50# de rentes sur les greniers à sel, parchemin (1585) ; mémoire des rentes constituées et rachetables qu'il faut faire saisir, rachat de rentes par Nicolas THIBEUF à Jacques GIRAUD, parchemin et papier (1604) ; rente sur la maison de la Coupe d'Or, vendue à Nicolas THIBEUF par Spire de SENTENY hôtelier à Corbeil (1602,1613) ; copie d'une quittance de 762 # donnée par Claude ROUSSEAU à Pierre THIBEUF pour trois années d'arrérages de rente (1638) ; rente de 6# que Pierre THIBEUF a droit de prendre chaque année sur une vigne sise à SAINTRY (1648) ; transport de rente pour Gilles Bertault d'ETIOLLES à Eustache THIBEUF et saisie pour non paiement d'arrérages (1671) ; transport de rente par Jean LEGRAND à Antoine ROUX, parchemin (1685). Rentes sur le clergé. - Constitutions de rentes par Charles de GIFFART seigneur de HANNENCOURT au bailliage de MANTES pour l'église gallicane, parchemin (1563-1612) ; constitution de rentes pour les héritiers VAILLY et THERIOT, parchemin, pièces rongées (1563) ; extrait du partage THERIOT, rente par la veuve THERIOT à Robert GEDOYN, parchemin (1602), constitution de rentes à prendre sur le clergé (1567-1614).Etat des contrats ensaisinés par THIBEUF, originaux et transcription (1611-1624) ; biens saisis sur Hubert SENECHAL (1643). Obligation de Blaise MORIN au profit de Louis CORBINAT (1647) \t\t\t\t\t\t\t

Cote
77J/40
Date
1563-1765
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PARTAGE, OBLIGATION, SENTENCE, CONTRAT, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Ventes, acquisitions. - échange...
72

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (1er juin - 29 juin 1563). - Jean Lombart, vigneron, à Marolles, fondé de procuration de Guillaume Le Saige, demeurant à Cheptainville, vend à Jean Rochaz, laboureur à Boissy, tout son droit aux héritages provenant de la succession de feu Jeanne Robin, mère dudit Le Saige. - Actes relatifs à la vente d'un quartier trois perches ½ de pré "" faisant moictyé de demy-arpents sept perches, "" en la prairie de Breuillet, faite, moyennant 16 livres tournois, à Guillaume Vacher, marchand et laboureur à Saint-Eloi, paroisse de Boissy, par Jean "" Gehier "" marchand mercier à Saint-Chéron. - Marché pour travaux de maçonnerie entre Grégoire Villoget, Lyénard Lartier, Antoine Rivey et Lyénard Boulin, maçons du pays de Limousin, d'une part, et Pierre Guillon et Jacques Le Roy, demeurant à Boissy, d'autre part. - Bail de maison couverte de chaume, cour et jardin, rue de "" Courteanesse "" à Boissy, fait, moyennant un loyer annuel de 100 sous tournois, à Jacques Delaunoy, laboureur à Boissy, par Jacques Roux, barbier au même lieu. - Bail des dîmes de blé, orge, avoine, vesces, pois, fèves et autres grains des terroirs de Poteron. La Bouchardière et Saint-Eloi, fait, moyennant une redevance annuelle de 23 sétiers et mine de blé et un muid d'avoine, à 21 boisseaux par setier, le tout mesure de Châtres, à Pierre "" Feulleret, "" praticien à Boissy, par Etienne Buard et Jean Lamberet, laboureur à Boissy, fermiers du revenu du temporel de la cure de Boissy. - Cession de rente à Jean Hariveau, marchand à Egly, par "" Jehan Sanguyn, "" marchand couturier au même lieu. - Accord et transaction entre le susdit Sanguyn, d'une part, et Jean Durant, laboureur au même lieu, d'autre part. - Actes intéressant les familles Darras, Degranchier et Pocquet. - Actes relatifs au partage des successions paternelle et maternelle entre les enfants et héritiers de Jean Feulleret et de Clémence Aulmont. - Obligation de 7 livres tournois souscrite, au profit de Zacharie Hariveau, marchand à Boissy, par Mathurin Delasse, laboureur audit lieu. - Contrat de mariage entre Simon Goué, vigneron à Boissy, d'une part, et Etienne Legrand, veuve de Clément Blangarnon, demeurant au même lieu, d'autre part. - Autre entrer Guillaume Goué, fils de Simon Goué, d'une part, et Perrine Legrand , fille de feu Jean Legrand, tixier en toile à Boissy, et de Denise Saintain, d'autre part. - Autre entre Simon Blangarnon, fils de feu Clément Blangarnon, et d'Etiennette Legrand, d'une part, et Adeette Goué, fille de Simon Goué, d'autre part. - Titres nouvels de diverses rentes passés, au profit de Robert Croisille, marchand à Châtres, par Jean Badault, vigneron à "" Villelouvette, "" paroisse d'Egly. - Obligation de 115 livres tournois, prix de 23 setiers de blé, souscrite, souscrite, au profit de Jean Robert, demeurant à Paris, par Guillaume Aubry, laboureur à la "" Folye, "" paroisse de Saint-Yon. - Vente de 4 perches de bois taillis faite, moyennant 100 sous tournois, à Guillaume Lambert, prévôt de Boissy, par Thomas Heuvy, marchand boucher, à Boissy et Michelle Pocquet, sa femme. - Actes intéressant les familles Treton, Barbé, Langlois, Lignyer, Martin, Hersant, Marly, Ledourt, Roux, Arnoul, Saulnier, Macaire, Lambert, Pocquet, Pinet. - Testament de Guillaume Coiffier, laboureur à Boissy. Le testateur choisit sa sépulture dans l'église Saint-Thomas à Boissy, à chacun des 5 bassins de laquelle il donne 5 sous tournois, et à chacune de "" treize églises prochaines "" 15 denier tournois. - Bail des dîmes de vin, chanvre, lin, pois, vesces, du terroir de Boissy, cochons, agneaux et oisons de la paroisse de Boissy, sauf exeptions spécifiées dans l'acte, fait à Pierre Delaporte, prêtre, vicaire de l'église Saint-Thomas de Boissy, par Etienne Buard et Jean Lambert, demeurant à Boissy, fermiers du revenu temporel de la cure dudit lieu. - Obligation de 9 livres 5 sous tournois, prix d'un âne, souscrite au profit de Jean Sanguin, demeurant à Egly, par "" Jullian Sanguyn, "" meunier au même lieu. - Autre de 10 livres tournois, prix d'une vache, souscrite, au profit de Jean Louyn, par Jean Lambert. - Vente de droits sur héritages provenant de la succession de Jeanne Dumas, faite à Jean Roux, vigneron à la Madeleine, par Zacarie Hariveau, marchand à Boissy, et Didière Lambot, sa femme, fille de la susdite Dumas. - Bail de 6 arpents de terre, fait moyennant une redevance annuelle d'un setier de blé méteil, mesure de Châtres, à Guillaume Vacher, laboureur à Saint-Eloi, par Jean Rochas, laboureur à Boissy. - Accord et transaction entre Gabriel Dadure, vigneron à Boissy, et Jeanne Maucler, sa femme, d'une part, et Jean Dumas, vigneron à Boissy, d'autre part. - Quittance de 60 sous tournois délivrée à Georges Joynet, meunier, par Julienne Menant, veuve de Jean Guyot, demeurant à "" Villelouvette. ""- Bail de la moitié des quatorzièmes et champarts de tous grains du terroir de Saint-Yon, dont l'autre moitié appartient à Madame d'Entragues, fait, moyennant un loyer annuel de 100 livres tournois, à François "" Feulleret "" et Zacharie Hariveau, laboureurs et marchands à Boissy, par Louis Varin, demeurant à Dampierre, paroisse de Saint-Yon, agissant en qualité de receveur du prieuré de Saint-Yon.

Cote
E/4366
Date
1563
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MAROLLES-EN-HUREPOIX, CHEPTAINVILLE, BREUILLET, SAINT-CHERON Commune, EGLY, PARIS Département, SAINT-YON, ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE VENTE, MARCHE PUBLIC, BAIL, BAIL A LOYER, PARTAGE, OBLIGATION, CONTRAT DE MARIAGE, TITRE NOUVEL, TESTAMENT, QUITTANCE, PROCURATION
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
73

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) chemise de la liasse n°1 contenant documents 2 à 105, (2) paiement d'une somme à Jean Dugué par Jacques Dussaulx d'Arny (20.01.1667), (3) obligation de Jacques Dussaulx d'Arny du paiement de cette somme à Jean Dugué (20.01.1667) (4) reçu par Anne Robin femme de Jean Dussaulx décédé, de 100 livres, moitié de l'héritage partagé avec Jacques Dussaulx, partie de l'héritage d'une maison ayant appartenue à Jean Dugué (1.12.1675), (5) paiement de rente par Charles Soyer à Jean Dugué (23.11.1680), (6) procès-verbaux et rapports relatifs à la visite, des biens acquis par M. Dugué et autres de la Vve et enfants de Georges Fournier, (6 bis) demande de visite et arpentage des biens cités ci-dessus (16.2.1684), (7) suite d'une pose de scellés (9.7.1783), (8) arpentage de terres, (9) réclamation du paiement du 24ème denier lors du décès et héritage de François de Peuille (8.12.1778), (10) note de chiffres, (11) nouveau titre de 15 sous de rente assignés sur 21 cordes de vigne sises au vignoble des Luets (6.2.1697), (12) déclaration de cession de biens par Jean Dugué à Claude et Mathieu Durand, vigneron (29.12.1748), (13) titre de rente annuelle et perpétuelle par Daraoye Clément à François Hond vigneron (16.10.1635), (14) Assignation devant la chambre des requêtes à Paris par Bertrand, Jean Baptiste Charlet à la Dame de Peuille pour succession (12.3.1787), (15) Projet d'échange de prés et pièces de terre entre Mme Lelong et M. Dugué, (16) acquisition par J. Dugué de terres à la Vve Guillaume Carré (21.9.1681) (17) requête judiciaire faite par Noël Gellet, vigneron ayant droit de Jean d'Auvilliers, et Marie Rondin Vve de Langlour, sur la succession ( 7.7.1689), (18) condamnation sur la succession de Langlour de payer 100 livres à Marie Rondin (18.8.1683), (19) constitution d'une rente à Jean Dugué par la Vve Gabrielle Dollion et du défunt Ivan Lavie et descendant (1.3.1690), (20) recu par Pierre Huchereau à M. J. Dugué (28.8.1746), (21) titre de rente pour 2 setiers de blés à l'Abbaye de Villiers (28.4.1563), (22) déclaration de propriété par Sulpice Regnier vigneron à St Vrain et Guillaume Morin à Leudeville, et Jean Leconte, à Leudeville (28.7.1658), (23) mémoire des droits seigneuriaux dûs par les censitaires de St Didier à M. Dugué, (24) rente faite par Jean Dugué à Mlle Petit (5.4.1699), (25) De Vaupré : cession de rente à Didier Durand (16.1.1683), (26) Reconnaissance de propriété par Marie Grandi, Vve de Guillaume Plessis (25.1.1693), (27) acte de réponse au lieu et place de Bruno de Rochelaine par les curateurs à la succession vacante (9.3.1787), (28) acte intimant Deperey à payer à Merlin la somme de 263 livres (7.12.1782), (29) contrat de mariage entre Didier Durand et Marie Plessis (30.5.1666), (30) reconnaissance de propriété par Louis Girard au profit d'Anne Girard (3.12.1678), (31) reconnaissance de reliquat de dette par Gabrielle Dollion à Jean Dugué (9.1654), (32) succession de Catherine Salomon épouse de Jean Dugué, pour Augustine Catherine Dugué, sa fille (7.5.1767), (33) Engagement par Jean Dugué à payer ce bail amphitéotique de la paroisse de St Didier aux dames de la Saussaye (30.12.1760), (34) récapitulatif du canon amphitéotique payé aux dames de la Saussaye à cause des attaques de Le Mairat contre ce fief de St Didier (19.7.1760), (35), bail de pièces de terre, donné à Cl. Durand par Jean Baptiste Charlet à Augustine Catherine Dugué (15.11.1752), (36) remise par J. Dugué de 8 pièces à partager et du contrat d'acquisition d'une maison (10.3.1797), (37) Héritage par J. Louis Coquet, laboureur, de son père, biens en censive de Jean Dugué (16.12.1769), (38) bail amphitéotique par J. Baptiste Choicel aux dames de la Saussaye pour le prieuré de Bruyères (9.3.1776), (39) quittance donnée par Jean Bodin à la Vve fournier, née Catherine Mouette, des arrérages d'une rente (24.5.1683), (40) acte de vente de maisons sises à Arny par D. de Mongeron Vve de Pierre Cogneau à Pierre Dugué, marchand à Bruyères (bailliage de Soucy) (16.12.1596) (41) assignation à comparaitre au tribunal à J. Dugné et Pierre Jallet, vigneron (2.12.1712), (42) appel cause tutelle d'enfant, Me Antoine Lhéritier contre Pierre Jallier (7.12.1770), (43) vente et adjudication par décret et autorité de justice par Monseigneur des requêtes du palais, de terres à St Martin de Fontenay et autres et une maison à Paris, par Aimable Pierre Archambault et autres héritiers (15.07.1770), (44) titre de rente au profit de Jérôme Langlois (5.3.1651), (45) procès entre Nicolas Goubault bourgeois de Paris contre Maître Charlet (4.6.1776), (46) bail entre Bertrand Jean Baptiste Charlet et Catherine Duguet, de ferme et Pierre Alexandre Gauchin (4.6.1779), (47) pouvoir donné par Catherine Duguet, veuve de Bertrand J. B. Charlet à Maître Morize, pour règlements de succession (30.6.1793), (48) expiration de bail et établissement d'un nouveau bail sur les territoires de Bruyères, Ollainville et Breuillet appartenant au citoyen Carré ( 1er brumaire an 9), (49) état de terres, (50) déclaration de propriété par Antoine Marchant cordonnier à Bruyères, d'un quartier de terres près des tuileries d'Arny (30.6.1622), (51) sentence condamnant Robert Langlois à la condamnation du paiement de la vente d'un quartier de vigne au curé de Saint Didier (4.5.1622), ((52) titre de rente au profit du curé de St Didier (25.4.1611), (53) articles et conditions accordés par Le Roy pour l'abolition de tous crimes et abus commis du fait des finances, avril 1645 (21.2.1646), (54) A la requête de Noël Galet, vigneron à Bruyères le Châtel, pour la succession vacante de Jérôme Langlois (14.8.1683), (55) contrat de mariage entre Jérôme Langlois et Marie Roudin (30.1.1677), (56)) A la requête de Noël Galet demeurant à Bruyères le Châtel, décision de justice à Antoine Simon vigneron à Bruyères le Châtel, comme curateur de la succession vacante de Langlois (6.3.1684), (57) reçu de paiements de rente fait par Jean Brodeux (3.11.1686), (58) A la requête de Jean Duguet et de Jean-louis Cornet, arpentage de terres (28.4.1753), (59) copie de jugements entre Henri-François Racineau et Claude Plesse (5.12.1721), (60) état de succession par donation de Didier Prieur à Louis Didier Prieur (25.10.1729), (61) suite du jugement(n°59) du 5.12.1721 (22.10.1729), (62) A la requête de Louis Didier Prieur condamné à passer titre de nouvelle rente à Antoine Prieur (7.10.1729), (63) A la requête de Philippe Lortier, vigneron à Bruyères le Chatel : fait savoir à Mlle Angélique Françoise de Soixon, Vve de Didier Prieur qu'il fait opposition à la saisie sur Henri Breton (18.3.1712), (64) requête de Mlle Angélique Françoise de Soixon, Vve de Didier Prieur, pour le paiement de 12 livres de rente (9.1.1712), (65) Mlle Anglélique Françoise de Soixon, Vve de Didier prieur demande constitution de rente ( 6.4.1711), (66) A la requête de Mlle Angélique Françoise de Soixon Vve de Didier Prieur, opposition faite à la saisie du 18 mars dernier ( 15.4.1712), (67) requête de Mlle Angélique Françoise de Soixon, Vve de Didier Prieur, inventaire de biens meubles (17.3.1712), (68) A la requête de Dame Angélique Françoise de Soixon, Vve Didier Prieur, rente restant à payer à Philippe Lortias (25.2.1711), (69) requête de Dame Angélique Françoise de Soixon, Vve Didier Prieur, pour constitution de rente à Philippe Lortias ( 24.3.1711), ( 70) De dame Prieur contre Philippe Lortias (1712), (71) état des lieux d'une maison à Bruyères par Denis Loin et Pierre Demay Massout (26.2.1713), (72) travail effectué sur une maison appartenant à M. Dugué par M. Auchastaire, maçon (25.11.1776), (73) note de transport de Madame de Fioraventy, (74) rente par Jean Paties et sa femme à payer à François Lambert le jeune, marchand mercier. ( 4.1.1679), (75 et 76) saisie de biens de la succession du sieur Archambault, une maison sur le chemin d'Arny, édifice un pavillon (26.4.1770), (77) à la requête des héritiers Dugué, assignation à Pierre Liennard à payer 123 livres restant (13.2.1730), (78) résiliation par les successeurs Dugué d'un bail sur parcelles de terre à Pierre Liémard (30.11.1732), (79) titre de rente faite par Jean Dugué au profit de Gabrielle Doliou Vve Jean Paries ( 12.7.1689), (80) procès-verbal de visite de la maison, lieux et héritages de Catherine Mariette Vve de Georges Pousines (29.2.1684), (81) acquisition par contrat de la Vve georges Frunier au profit de M. Visimier au nom Dugué (26.4.1685, (82) feuilles de plans et comptes (16.10.1693), (83) à la requête de la Vve Charlet, opposition aux lettres de ratification pouvant être faites par le citoyen Bourgoin son gendre (27 nivose an 5), (84) échange de terres par M. Dugué au profit des dits Nicolas Tessier et sa femme de 160 perches de terre contre 14 (8.12.1742), (85) partage et échange de Nicolas Tessier à Jean Dugué (18 mars 1735), (86) déclaration de propriété par Jean Paris et Gabrielle Dolliou sa femme, de diverses parcelles de terres (26.12.1675), (87) titre de rente faite par Jeahme Tesson Vve de Louis Dollion à Maître Mathurin Langlois de 6 livres 5 sol tournois (26.6.1623), (88) reçu la somme de 10 livres 15 sols de la Vve Paris (8.11.1712), (89) reçu de la somme de 77 livres (Gabrielle Dollion) (30.8.1702), (90) transfert du titre de rente ci-dessus (12.10.1699), (91) Charles de Vaupré a cédé 77 titres de rente à Gabrielle Dollion (11.10.1699), (92) Gabrielle Dollion Vve de Jean Paris, rend à Charles de Vaupré 5 quartiers de vigne (10.5.1682), (93) acquisition par Charles Lortias d'un quartier et demi de terrain à Arny (13.3.1634), (94) échange entre Louis Petit et Marie Lortias et le sieur Yvon d'un demi quartier de terres (20.11.1669), (95) vente par Louis Hi... maître barbier, chirurgien, à Louise Gallet, Vve Pierre Dugué, marchand demeurant à Arny, de 14 perches de terre (29.5.1659) (96) Jacques de Saulx et sa femme Martine Langlois promettent de fournir et payer 24 sols et 6 deniers de rente au curé de l'église de Bruyères le Châtel en l'acquis de Pierre Dugué (15.2.1644), (97) décharge par le capitaine et officier de marine Le Lion,à Monsieur Dugué (25.11.1738), (98) vente par Jehan Riot à Louise Chardon de 3 quartiers de terre (5.5.1645), (99) partage de la succession de Claude Lartias et Jeanne Legasse, père et mère de Marie, Catherine et Jeanne Lartias (24.10.1666), (100) Jean Dubois maître chirurgien a cédé à titre de rente à Guillaume Plessis, 2 arpents de vigne (8.5.1667), (101) rente par demoiselle Geneviève Lemarquant, Vve de Joachim Delafosse, à Louis Petit demeurant à Arny, sur 1/2 quartier de terre pour 20 sols annuels (13.10.1669), (102) contrat de mariage entre Louis Petit laboureur demeurant à Bruyères le Châtel et Marie Lartias (12.11.1666), (103) remboursement par Jean Dugué, de 32 livres, 8 sols à Maître Antoine Visinier (12.4.1692), (104) acquisition par quittance Chardon à Robert Honet de différentes parcelles de terre (5.1.1587), (105) contestation par le sieur Jean Dugué du non respect de la préséance du pain béni (3.12.1658).

Cote
72J/7
Date
1563-1787
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-VRAIN, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, BREUILLET
Type de document
PARTAGE, BAIL, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) chemise...
74

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (1er mai - 30 mai 1563). - Vente d'héritage, terroir d'Egly, faite à Denis "" Pocquet, "" praticien à Boissy, par François Duteil, vigneron à Egly, et Jeanne Bedeau, sa femme. - Bail d'héritages fait au même par Jean Coqueau, demeurant à "" Villelouovette. ""- Contrat de mariage entre Guillaume Burgevyn, vigneron à Avrainville, fils de feu Jean Burgevyn, d'une part, et Denise Picquot, veuve de Michel Mauclier, demeurant à Boissy, d'autre part. - Partage entre les enfants et héritiers de Martin Pocquet et de Jeanne Piffret. - Acte y relatif. - Vente d'un demi-quartier de terre, terroir d'Egly, faite, moyennant 3 livres 2 sous 6 deniers tournois, à Pierre Deveulles par Michel Besnier, vigneron à "" Villouvette. ""- Quittance de 20 sous tournois, montant de la dîme des agneaux de Jean Barbé, laboureur à Boissy, délivrée à ce dernier par Etienne Buard et Jean Lambert, fermiers du revenu temporel de la cure de Boissy. - Vente d'héritages à Thomasse Boutillier, veuve de Laurent Divilliers, vivant, boulanger, à Châtres, par "" Jehan Martin, "" le jeune marchand "" moutonnier "" à Boissy, et Jeanne Devilliers, sa femme. - Obligation de 4 livres, 10 sous tournois, reliquat de 6 livres, prix d'un poinçon de vin blanc souscrite, au profit de Jacqueline Beauvoï, veuve de Guillaume Martin, par Marin Porcher, vigneron, à Egly. - Bail d'Isabeau Lefebure, fille mineure de 4 à 5 ans, de Jean Lefebure et de Cancienne Aulmont, fait à Jean "" Gérard "", marchand mercier à Brétigny, son tuteur, par le curateur, Eloy Lefebure, marchand à "" Chetainville. "" Parmi les obligations du preneur figure celle d'envoyer la pupille à l'école. - Inventaire mobilier après décès de Jean Lefébure et Cancienne Aulmont, "" mortz de malladye contagieuse de peste "" à Boissy, dans le courant du mois d'août 1562. - Echange entre Andry Guisard, vigneron à Boissy, et Sulpice Cousin, vigneron à Saint-Sulpice. - Actes relatifs des enfants mineurs de lui et d'Etiennette Legrand, sa veuve. - Inventaire de meubles après décès du susdit Blangarnon. La livres d'étain, 2 sous 6 deniers tournois ; 1 vache et 1 génisse de 3 ans, ensemble 18 livres tournois. - Partage entre les enfants et héritiers de Jeanne Lambert. - Actes relatifs à la vente d'un quartier de terre, terroir de Torfou, lieu dit les champs Blancs, faite, moyennant 4 livres 15 sous tournois, à Mathurin Durant, laboureur à Torfou, par Jean Liguyer, laboureur au même lieu. - Actes relatifs à un échange fait entre Claude Vacher, cordonnier à Châtres, et Etiennette Chaussetier, sa femme, d'une part, et Denis Vacher, charron, à Boissy, et Barbe Bénard, sa femme, d'autre part. - Echange entre Liénard Marly, marchand à Boissy, d'une part, et Martin Besmer, d'autre part. - Autre, entre Etienne Buard, marchand et laboureur à Boissy, d'une part, et Jean Fleurant, vigneron en la paroisse de Saint-Yon, d'autre part. - Acte portant déclaration de la part de Jean Degrancher, écuyer, demeurant à Breux, qu'il est rentré personnellement, ainsi que Marguerite Desmores, veuve de noble homme Pierre Degrancher, en possession de leurs biens saisis à la requête du procureur général du Roi. - Vente d'un quartier de terre, terroir de Boissy, champtier de "" Plaine Bourse, "" faite, moyennant 10 livres tournois, à Jean Hersant, laboureur à Boissy, par Gabrielle Ledourt, veuve de Simon Roux. - Obligation de 110 sous tournois, prix d'un setier d'avoine, mesure de Châtres, et d'une certaine quantité de foin, souscrite, au profit de Jean Louyn, marchand à la Madeleine, par Etienne Lebugle, le jeune, laboureur à Torfou. - Actes relatifs à une vente d'héritages faite à Marie, Jean et François Curet, par Simon Lefébure, cordonnier à Châtres. - Obligation de 10 livres tournois, prix d'un setier de blé méteil et d'une mine d'orge, souscrite, au profit de Jacques Roux, barbier à Boissy, par à Boissy, plar Michel Besnyer, vigneron à "" Villouvette. ""- Autre de 36 sous, au profit de Marin Porcher, marchand tavernier, à Egly, par Jean Guybert, vigneron au même lieu. - Actes intéressant les familles Lambert, Barbé, Cabué, Aulmont, Ramon, Delacroix, Buard, Curet, Lefébure, Hersant.

Cote
E/4365
Date
1563
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHEPTAINVILLE, TORFOU, SAINT-YON, BREUX-JOUY, ARPAJON Commune
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE, QUITTANCE, OBLIGATION, TUTELLE, INVENTAIRE APRES DECES, DECLARATION
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
75

Fief et seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Fief de MAISONCELLES [trois pièces] : arrêt du parlement (1566) ; seigneurie de MAISONCELLES [122 pièces, dont 6 liées] : succession de Gilles de BARVILLE : partage (1656) ; succession de René de VION de TESSANCOURT : partage, extrait des registres du contrôle des actes (1739-1740, 1757) ; succession de Pierre CROSSON : partage (1756) ; succession de la dame de PORMORT : liquidation, partage et division constatant l'abandon d'une partie de l'usufruit [pièces très abîmées] (1765, 1769) ; succession de la dame de GRASSIN : états des meubles, inventaire des effets restés à MAISONCELLES, état de la maison, vente d'arbres, factures, mémoire d'ouvrage (an XI-1837) [1802/1803-1837] ; recherche au registre des contrôles de l'inventaire des meubles et effets (1739, 1797) ; aveu de Gilles de BARVILLE (1570) ; aveu de Robert de BARVILLE (1649) ; échange entre Louis René de GAUDECHART et Simon Claude GRASSIN (1755) ; échange Simon Claude GRASSIN et la veuve de Louis CONTE (1767) ; échanges entre Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG et Antoine Claude BOREAU (1791), et Charles PERTHUIS (1791) ; échange entre la veuve GRASSIN et Louis HUREAU, vigneron (an IV) [1795/1796] ; comptabilité : déclaration censuelle au terrier des fiefs et seigneurie de MAISONCELLES (1775) ; bail des cens et rentes de MAISONCELLES (1633) ; bail de la veuve de Robert de BARVILLE à Pierre GAUCHET, laboureur, de la ferme (1666) ; correspondance de gestion (1790-1791) ; reconnaissance de la veuve CHRETIEN (1776) ; travaux de bois de charpente (1827-1828) ; notes sur les arbres à venir et à vendre [s. d.] ; contentieux : affaire MOUCHENY (1744) ; affaire de bornage (1773) ; divers : informations sur le langage de flore ou la manière de communiquer ses pensées [s. d.].

Cote
30J/116
Date
1566-1837
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
Type de document
ARRET, CONTRAT D ECHANGE, DECLARATION CENSUELLE, TERRIER, AVEU ET DENOMBREMENT, PARTAGE, INVENTAIRE, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Fief et seigneurie de MAISONCELLES [département du...
76
Cote
33J/18
Date
s.d
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : succession de Madame...
77
Cote
HDEPOT3 B/26
Date
1576
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES DE MONTLHERY.

  • MONTLHERY. - Partage de succession concernant la maison...
78
Cote
13J/79
Date
1576-1744
Lieu
VAUCLUSE
Type de document
PARTAGE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Succession...
79
Cote
ESUPPL/386
Date
1579
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
PARTAGE, TITRE DE FAMILLE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • Titres de famille, GOMETZ-LE-CHATEL, Asselin. - Partage...
80
Cote
7J/12
Date
1580-1788
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, PARTAGE, DECLARATION
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Acquisitions, échanges, partages, (1659-1743) ; idem,...