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Résultats de la recherche

9

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

Date

1935-1990

Cote

66J/34

10

Modification des statuts.- Société papeterie d'Essonnes Darblay père, fils et Béranger : dissolution de la société en nom collectif Darblay et Béranger (janvier 1882), dépôt avec reconnaissance d'écriture d'acte modificatif de la société Darblay père, fils et Béranger (juillet 1884), cession de droits sociaux de M. Béranger par les consorts Béranger à M. Paul Darblay et conventions sociales (décembre 1884), nomination de M. Pierredon, co-liquidateur de la société Darblay et Béranger (décembre 1884) ; papeterie d'Essonnes, Darblay père et fils : procuration faite à M. Pierredon (8 janvier 1885), dépôt de pièces (3 février 1885), partage des biens de la communauté des époux Darblay-Béranger et des valeurs détenues par M. Béranger dans la société Darblay, prorogation de la société Darblay père et fils (24 juin 1889), liquidation de la société Darblay et Béranger (mars 1890), liquidation de la succession de Mme Darblay-Béranger (7 juin 1890) ; société anonyme des papeteries Darblay : statuts (1906), dépôt de déclaration du conseil d'administration et publications de pièces (janvier 1907), procurations faites à M. Rodolphe Darblay (septembre 1913) et Robert Darblay (janvier 1916), déclaration de souscription et de versement, dépôts de délibération réalisant l'augmentation de capital (1920), dépôt de délibération modifiant les statuts des papeteries (mars 1926), dépôt de pièces de publication (mai 1926), transfert du siège social de la société, dépôt de pièces de publication (1931), statuts [revue imprimée], dépôt des pièces de publication (1938), deux exemplaires du journal des tribunaux, contrat de mariage Darblay-Béranger, notes, correspondance (1841-1986).

Date

1841-1986

Cote

3J/2

21

Bassin de l'Essonne. - Essonnes : Moulin Saint-Jean de la poudrerie des huit propriétaires : (commanderie de Saint-Jean, administration des poudres et salpêtres, Péan de Saint-Gilles, Place, baron de Forges), vente aux enchères de la poudrerie à Péan de Saint-Gilles : procès-verbal et cahier des charges (1822), plainte Ferray, meunier au moulin de Chantemerle contre Place pour le partage des eaux (2 plans) , plainte Ferray contre Place relative à la construction d'un moulin à blé et d'un batardeau : rapports des ingénieurs, correspondance, règlement (1832) 2 plans (1829-1832) , construction d'un déversoir et de trois vannes de décharge ; arrêté (2 plans) , suppression de deux petits bras de l'Essonne (1 plan sur calque) (1832) ; papeterie d'Essonnes, établissement d'un déversoir (an V), construction d'une seconde roue (1812), déplacement de vanne (1857) ; papèterie du moulin Galant, établissement d'une deuxième roue et élargissement du canal d'amenée (1878-1880) ; imprimerie Crété, demande d'établissement d'un mur de berge entourant l'usine (1874) ; les six moulins d'Essonnes situés sur le même barrage, sur le bras droit : moulin de l'Abreuvoir (1808-1842), moulin Plicque ou moulin de l'Ile ou moulin du milieu (1822-1875), modification des ouvrages régulateurs et du canal d'amenée des moulin de l'Abreuvoir et de l'Ile (1839-1875), moulin de Chian ou de Chiot (1822-1887) ; sur le bras gauche : 2 moulins du Perray ou moulin du milieu et filature du Perray, demande de modification de la roue, changement des prises d'eau, demande d'autorisation de réduire à 2 m de largeur la rayère, plainte pour le mauvais état du déversoir de l'usine voisine (1824-1884) ; moulin Bacot (moulin à foulon), réclamation de monsieur Bacot contre une prise d'eau trop importante des moulins voisins, travaux (an V-1843) ; établissement Testut, remplacement des 3 moulins par une turbine (1947-1954), règlement d'eau commun aux 6 moulins d'Essonnes (1799-1966) ; dossier commun aux 6 moulins, nivellement des souillards ou sous-graviers, des vannes ouvrières et de décharge, procès-verbal de visite, avis de l'ingénieur des ponts et chaussées, nombreux plans des moulins, établissement de déversoirs, procès-verbal d'enquête pour parvenir au règlement définitif du point d'eau supérieur des 6 usines (an III-1873).

Date

1794-1966

Cote

7S/144

35

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DRAMARD-DESFOURNEAUX, Bouray-sur-Juine : succession (1949-1954) ; LEGRAND Marcel, Chauffour-lès-Etréchy : succession (1955) ; BOVIN-COLLARD, Brières-les-Scellés : succession (1955) ; POTIRON-LENAC, L'Ile de Valnaze, commune de Morigny : échange de biens (1950) ; GRAUX, Auvers-Saint-Georges : vente (1946) ; PELLETIER-IMBAULT, Etampes : bail rural (1945-1946) ; MONIER, Etampes : succession (1943) ; VIGNOT Pierre : contrat de mariage avec Odile SCHEFFER (1948) ; LEDUC, Etréchy : bail à succession CHARLOCHET (1946) ; FUSIL René, Etampes : projet de contrat de mariage ; BLOT-PILLAS, Bois-Herpin : bail, cession d'attirail de culture concernant une exploitation agricole (1938-1946) ; LANCELIN, Brières-les-Scellès : partage Société LANCELIN Frères : adjudication de fonds de commerce, maréchalerie (1945-1948) ; HALLIDAY-DEMANGE, Auvers-Saint-Georges : vente d'une propriété (1946) ; BERCHERE Marcel : succession (1956-1957) ; RENON-INGRAIN, Etampes : succession (1944-1945) ; CLEMENT Yvonne, Etampes : succession (1945) ; THEUILLON Jules, Etampes : succession (1943-1948) ; DUBOCQ, Pont-sur-Yonne [Yonne] : succession (1942) ; SAUTOU-CHARBONNEL, Etampes : succession, livret militaire et d'état civil (1934-1952) ; GUILLEMAIN, Saclas : achat par adjudication d'un terrain (1925-1945) ; FLORIMOND, ferme de Champigny : réduction de fermage (1946) ; LOISEAU-BLOT, Bois-Herpin : bail (1946-1956) ; COUTRIS Edmond, Chalô-Saint-Mars : achat d'un terrain (1946) ; JAM Andrée, Etampes : vente d'un terrain et plans (1946).

Date

1934-1956

Cote

66J/63