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  • 1

    N°16201 à 16300.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/164

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE, COMPTABILITE.

    • Comptabilité.
    • Ordres de missions.
    • N°16201 à 16300.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 2

    n°17701-17800.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/148

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°17701-17800.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 3

    n°19901-20000.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/170

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°19901-20000.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 4

    N°16401 à 16500.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/166

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE, COMPTABILITE.

    • Comptabilité.
    • Ordres de missions.
    • N°16401 à 16500.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 5

    n°20001-20100.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/171

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°20001-20100.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 6

    N°16501 à 16600.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/167

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE, COMPTABILITE.

    • Comptabilité.
    • Ordres de missions.
    • N°16501 à 16600.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 7

    n°19101-19200.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/162

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°19101-19200.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 8

    n°19801-19900.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/169

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°19801-19900.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 9

    Aide sociale à l'enfance : ordres de mission des convois (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1122W/88

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : ordres de mission des convois...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  • 10

    N°15301 à 15400.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/155

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE, COMPTABILITE.

    • Comptabilité.
    • Ordres de missions.
    • N°15301 à 15400.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 11

    n°19001-19100.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/161

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°19001-19100.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 12

    N°15601 à 15700.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/158

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE, COMPTABILITE.

    • Comptabilité.
    • Ordres de missions.
    • N°15601 à 15700.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 13

    n°17501-17600.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/146

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°17501-17600.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 14

    n°18501-18600.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/156

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°18501-18600.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 15

    N°15900 à 16000.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/161

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE, COMPTABILITE.

    • Comptabilité.
    • Ordres de missions.
    • N°15900 à 16000.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 16

    N°16101 à 16200.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/163

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE, COMPTABILITE.

    • Comptabilité.
    • Ordres de missions.
    • N°16101 à 16200.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 17

    N°15801 à 15900.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/160

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE, COMPTABILITE.

    • Comptabilité.
    • Ordres de missions.
    • N°15801 à 15900.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 18

    n°18901-19000.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/160

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°18901-19000.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 19

    n°17401-17500.

    Date

    2014-2014

    Cote

    2911W/145

    • Contexte : Aide sociale à l'enfance, comptabilité : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°17401-17500.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  • 20

    N°15501 à 15600.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/157

    • Contexte : AIDE SOCIALE À L'ENFANCE, COMPTABILITE.

    • Comptabilité.
    • Ordres de missions.
    • N°15501 à 15600.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)