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  • 1

    Ordonnances de Référés de septembre à octobre

    Date

    1993

    Cote

    2030W/567

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Ordonnances de Référés de septembre à octobre

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  • 2

    Juillet à décembre.

    Date

    2010-2010

    Cote

    2707W/45

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes des ordonnances de référés.
    • Juillet à décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  • 3

    Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : ordonnances de référés.

    Date

    1840-1857

    Cote

    3U/658

    • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

    • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : ordonnances...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 4

    SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.

    Date

    2007-2012

    Cote

    105J/48

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
  • 5

    Ordonnances de Référés de juin à septembre

    Date

    2002

    Cote

    2030W/600

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Ordonnances de Référés de juin à septembre

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  • 6

    Minutes référé et contributions CM (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2206W/16

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

    • Minutes référé et contributions CM (1980).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  • 7

    Ordonnances de Référés d'avril à juin

    Date

    1998

    Cote

    2030W/587

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Ordonnances de Référés d'avril à juin

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  • 8

    Du 5 au 13 mai.

    Date

    1987

    Cote

    2769W/26

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Service civil, 1ère chambre, 3ème chambre, 8ème chambre,...
    • Minutes ordonnances référés.
    • Du 5 au 13 mai.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  • 9

    Ordonnances de Référés

    Date

    1980

    Cote

    2030W/527

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Ordonnances de Référés

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  • 10

    Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : ordonnances de référés.

    Date

    1926

    Cote

    3U/674

    • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

    • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : ordonnances...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 11

    21 novembre au 5 décembre.

    Date

    1986

    Cote

    2790W/19

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : minutes jugements et ordonnances,...
    • Minutes des ordonnances de référés.
    • 21 novembre au 5 décembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  • 12

    Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : ordonnances de référés.

    Date

    1937

    Cote

    3U/684

    • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

    • Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : ordonnances...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  • 13

    1er juillet au 4 juillet.

    Date

    1986

    Cote

    2790W/12

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : minutes jugements et ordonnances,...
    • Minutes des ordonnances de référés.
    • 1er juillet au 4 juillet.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  • 14

    Ordonnances de Référés d'avril à juin

    Date

    1991

    Cote

    2030W/555

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Ordonnances de Référés d'avril à juin

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  • 15

    Du 3 au 10 juillet

    Date

    1987

    Cote

    2769W/30

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Service civil, 1ère chambre, 3ème chambre, 8ème chambre,...
    • Minutes ordonnances référés.
    • Du 3 au 10 juillet

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  • 16

    Ordonnances de Référés d'octobre à décembre 1987 et de janvier 1988

    Date

    1987-1988

    Cote

    2030W/541

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Ordonnances de Référés d'octobre à décembre 1987 et...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  • 17

    Ordonnances de Référés de février à mars

    Date

    1992

    Cote

    2030W/559

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Ordonnances de Référés de février à mars

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  • 18

    17 janvier au 17 février.

    Date

    1986

    Cote

    2790W/2

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Affaires civiles : minutes jugements et ordonnances,...
    • Minutes des ordonnances de référés.
    • 17 janvier au 17 février.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  • 19

    Tour Evry II, contentieux Génopôle / Université : ordonnance de référé, demande de référé, bail, mémoire, notes, plans, quittances de loyer, convention, lettre de mission de Génopôle (1996), protocole transactionnel, correspondance.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2895W/208

    • Contexte : Activités du cabinet du Président de l'Université d'EVRY.

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Tour Evry II, contentieux Génopôle / Université : ordonnance...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  • 20

    Du 15 au 29 mai

    Date

    1987

    Cote

    2769W/27

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

    • Service civil, 1ère chambre, 3ème chambre, 8ème chambre,...
    • Minutes ordonnances référés.
    • Du 15 au 29 mai

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)