ORDONNANCE - Recherche

1

Partie IV.

Date

1993-1995

Cote

2602W/48

Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...
1992
Cabinet 6 (Juges M d'HUY et BOUCHER)
Affaires Corral et autres/Affaire Alcatel (12 octobre...
Partie IV.

Producteur :

TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)
SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

2

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Date

1981-1991

Cote

1744W/155

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

3

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Date

1981

Cote

2657W/26

Contexte : EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE ET ORDRES...
Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

4

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

Date

1886-1978

Cote

EDEPOT85 1M/5

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Edifices communaux.
Cimetière communal.
Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

5

Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier, 11 février 1987).

Date

1982-1987

Cote

2183W/219

Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU
Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

6

31 janvier, 16 avril.

Date

1992

Cote

2602W/26

Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...
1992
Cabinet 1 (Juge Mme CAPRA).
31 janvier, 16 avril.

Producteur :

TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)
SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

7

5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

Date

1987

Cote

2768W/12

Contexte : DIVORCES.
Divorces.
Juge aux affaires matrimoniales (JAM) : ordonnances.
5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

8

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

Auteur

POCQUET DU HAUT-JUSSE, B

Date

1920

Cote

INV/451

Contexte : Bibliothèque / INV
Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...

9

Ordonnances des rois de France, règne de François Ier. - Tome 8, 1ère partie : 1536 ; 2ème partie : 1536-1537 ; 3ème partie : 1537.

Date

1963-1972

Cote

INQUARTO/723/8

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Ordonnances des rois de France, règne de François Ier....

10

Janvier - août 2015.

Date

2015

Cote

3163W/14

Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...
Milieu fermé.
Ordonnances des commissions d'application des peines...
Crédits de réductions de peines (CRP).
Janvier - août 2015.

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

11

5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

Date

1987

Cote

2768W/62

Contexte : DIVORCES.
Divorces.
Ordonnances de Non Conciliation (ONC).
5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

12

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).

Date

1981

Cote

2657W/32

Contexte : EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE ET ORDRES...
Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

13

Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier, 20,25,27 avril 1989). [Lacunes : février, mars]

Date

1983-1989

Cote

2183W/272

Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU
Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

14

Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe n°23-51 (2003).

Date

2003

Cote

1976W/330

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE DES MINEURS ET...
Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

15

Non-lieux : ordonnances du 21 au 24 mars 1961.

Date

1961

Cote

1019W/180

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
Non-lieux : ordonnances du 21 au 24 mars 1961.

Producteur :

TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

16

Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (29 octobre, 21,27,28 novembre, 2,3,5 décembre 1986). [Lacunes : juin à septembre]

Date

1980-1986

Cote

2183W/172

Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU
Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (29 octobre, 21,27,28...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

17

Non-lieu : ordonnances, cabinet 2 (9 juillet, 17,27 septembre, 4,18 octobre, 26 novembre, 10,13 décembre 1984). [Lacunes : août]

Date

1981-1984

Cote

2183W/91

Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU
Non-lieu : ordonnances, cabinet 2 (9 juillet, 17,27...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

18

Novembre - décembre.

Date

2009

Cote

3124W/8

Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...
Milieu fermé.
Commissions d'application des peines (CAP).
Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
2009.
Novembre - décembre.

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

19

Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiche récapitulative ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; commune d'EVRY et de COURCOURONNES, tranche 01 et 02 : dossiers d'expropriation, ordonnances d'expropriation, correspondance, évaluations immobilières, acte de non pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle.

Date

1960-1979

Cote

1583W/15

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

20

Non-lieu : ordonnances (juin 1990).

Date

1990

Cote

2472W/101

Contexte : NON-LIEU.
Non-lieu : ordonnances (juin 1990).

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

Résultats de la recherche

Partie IV.

Date

Cote

Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...

Producteur :

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE ET ORDRES...

Producteur :

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier, 11 février 1987).

Date

Cote

Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU

Producteur :

31 janvier, 16 avril.

Date

Cote

Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...

Producteur :

5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

Date

Cote

Contexte : DIVORCES.

Producteur :

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Ordonnances des rois de France, règne de François Ier. - Tome 8, 1ère partie : 1536 ; 2ème partie : 1536-1537 ; 3ème partie : 1537.

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Janvier - août 2015.

Date

Cote

Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...

Producteur :

5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

Date

Cote

Contexte : DIVORCES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE ET ORDRES...

Producteur :

Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier, 20,25,27 avril 1989). [Lacunes : février, mars]

Date

Cote

Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU

Producteur :

Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe n°23-51 (2003).

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE DES MINEURS ET...

Producteur :

Non-lieux : ordonnances du 21 au 24 mars 1961.

Date

Cote

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

Producteur :

Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (29 octobre, 21,27,28 novembre, 2,3,5 décembre 1986). [Lacunes : juin à septembre]

Date

Cote

Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU

Producteur :

Non-lieu : ordonnances, cabinet 2 (9 juillet, 17,27 septembre, 4,18 octobre, 26 novembre, 10,13 décembre 1984). [Lacunes : août]

Date