INVENTAIRE APRES DECES

1

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

1830-1831

Cote

3U/2547

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Successions : homologations...

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TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

2

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 octobre - 19 octobre 1606). - Bail du droit de vente de sel, pendant un an, fait par Mathieur Legendre, marchand à CHARTRES, à Jean Langloys, marchand, et Marie Le Febure, mercière à BOISSY, moyennant une rétribution de 12 livres tournois, payable par trimestre. - Renonciation à tout droit sur certains héritages faite, au profit de Denis Blangarnon, vigneron à BOISSY, par Sulpice Blangarnon, sa soeur, fille de Simon Blangarnon, demeurant à BOISSY. - Inventaire après décès de Richarde Hue, fait à la requête de Vincent Girard, marchand boucher à PARIS, son mari. - Actes intéressant les familles Lirot et Guillon. - Vente d'héritages faite à Denis Pocquet, l'aîné, receveur de Monseigneur d'ENTRAGUES, par Louis Girard, marchand et laboureur à BOISSY, et Marie Pocquet, sa femme. - Transport de créances à Jean Dangente, vigneron à BOISSY, par Jean Lambert, archer des gardes du corps du Roi, au nom et comme procureur de Jean Forest, marchand à ETAMPES, tuteur de Jacques Forest, fils mineur de lui et de feu Marguerite Lambert. - Bail de la ferme et métairie de la MADELEINE-SOUS-SAINT-YON, appartenant à noble homme Louis Leschassier, fait, par ledit Leschassiere, à Jean Coqueau, laboureur à ladite métairie, moyennant un loyer annuel de 240 livres tournois.

Date

1606

Cote

E/4519

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (12 août 1630) Inventaire après décès de Louis Picard, à la requête de Geoffrée Soyer, sa veuve demeurant à Villelouvette. La livre d'étain, 7 sous, 6 denier tournois ; 6 poules, 1 coq et 8 poulets, ensemble, 100 sous tournois.

Date

1630

Cote

E/4757

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT.

Date

avril 1596

Cote

E/4416

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Date

1852-1939

Cote

2O/579

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget,...

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6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

Date

1617

Cote

E/4641

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

VILLIERS-LE-BACLE (Bailliage).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure 1735-1738) inventaire après décès de Monsieur Daniel MARTIN laboureur, fermier en la ferme de Villiers et procès verbal de vente de ses biens 1735-1738

Date

1735-1738

Cote

B/2919

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
VILLIERS-LE-BACLE (Bailliage).- Procédure civile et...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Familles alliées : Famille PICOT. - Papiers de la famille JOSSE : inventaire après décès de Anne PARENT épouse défunte de Claude JOSSE marchand drapier à PARIS (1582) ; testament olographe de Jacques JOSSE, lieutenant au grenier à sel de PARIS (1662) ; un acte désignant Marguerite PICOT épouse QUATREHOMMES comme légataire et exécutrice testamentaire de Jacques JOSSE son oncle. Papiers de famille de Claude PICOT : contrat de mariage entre Claude PICOT et Claude JOSSE (1603) ; état des biens de Claude PICOT (1645) ; compte rendu de sentence désignant Claude PICOT comme tuteur de Charles son fils, et de sa défunte épouse Claude JOSSE [s.d.] ; partage des biens entre Claude PICOT et charles son fils (1646) ; renonciation a la succession de Claude PICOT par Marguerite PICOT veuve TIRAQUEAU, sa fille, Jean et Charles PICOT ses fils, Catherine PENAUD sa veuve et tutrice de Catherine et Marguerite ses filles, Laurent de GOMBAULT époux de Marie PICOT sa fille aînée (1663) ; testament de Catherine de PENAUD veuve de Claude PICOT (1688) ; un inventaire après décès incomplet. Papiers de famille de Jean PICOT : traité de vente de la charge de valet de garde robe du roi par Jean PICOT, moyennant la somme de 63000 # tournois et 50 livres pour la chaîne (1637) mauvais état ; contrat de mariage entre Jean PICOT, receveur général des finances de la généralité de MOULINS, fils de Claude PICOT et Elisabeth fille de Guillaume CHASTRIER, trois actes (1642) ; extrait de l'acte de baptême de Elisabeth PICOT, fille de Jean PICOT et d'Elisabeth CHASTRIER (1655)

Date

1582-1688

Cote

77J/136

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Familles alliées : Famille PICOT. - Papiers de la famille...

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DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (1er février - 24 février 1605). - Testament de Marie Ledourt, veuve de Guillaume Rousseaulx, demeurant à EGLY. Donation à l'église de Saint-Pierre d'EGLY, dont le vicaire, Jean Olivier, est un des signataires du testament. - Testament de Marie Arnoul, veuve de Jean Lambert, demeurant à EGLY. Donation à l'église Saint-Pierre d'EGLY ; signature du vicaire, Jean Olivier. - Prises, à titre de moitié et de croît, de troupeau de bêtes à laine, de Jean Lombard, bourgeois de PARIS, par Noël Dubois, laboureur à BOISSY, et Louis Girard, laboureur au même lieu. - Vente d'héritages, à BOISSY, faite à Denis Vacher, laboureur audit lieu, par Thomas Saintin, laboureur à BOISSY, et Cantienne Bedeau, sa femme. - Bail de 3 quartiers de vigne, vignoble de BOISSY, fait à Michel Merly, vigneron à BOISSY, par Denis Chassigne, marchand épicier à PARIS. - Vente d'héritages faite à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Liénard Lapaix, vigneron à LARDY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Mallegranche, sa femme. - Vente d'un quartier ½ de terre, terroir de BOISSY, faite à Denis Pocquet, receveur de la terre et seigneurie de BOISSY, par Jean Rondin, vigneron à BOISSY, et Marthe Legrand, sa femme. - Bail de 17 arpents de terre, terroirs de BOISSY et de SAINT-YON, fait à Antoine Pillas, laboureur à BOISSY, par Claude Fremyneau, marchand thoillier à CHATRES. - Inventaire après décès de Marie Ledourt, en son vivant, veuve de Guillaume Rousseau, fait, à la requête de Vincent Pigeon, vigneron à EGLY, comme exécuteur testamentaire. - Vente d'un arpent de terre, terroir de BOISSY, champtier des Ruelles, faite à Denis Vacher, marchand laboureur à BOISSY, par Georges Pinet, laboureur au même lieu, tant en son nom que comme se portant fort de Françoise Delarre, sa femme.

Date

1605

Cote

E/4501

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

1800-1807

Cote

3U/2540

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Successions : homologations...

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11

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

Date

1550-1744

Cote

13J/86

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....

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SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

12

JOUANNEAU (Charles), AUTHON-LA-PLAINE. - Inventaire après décès, passif, comptes bancaires, bail, correspondance, jugement, contrat de mariage (1888), factures, affiche pour vente d'une propriété avec jardin (1939).

Date

1888-1955

Cote

48J/75

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
JOUANNEAU (Charles), AUTHON-LA-PLAINE. - Inventaire...

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DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

13

N° 20 - Inventaire après-décès de Marie-Louise GAILLARD, demeurant à ETAMPES, rue Darnatal, paroisse Notre-Dame, fait à la requête de son mari Etienne TOURNEMINE, maître cordonnier et tuteur de leur fille Marie-Louise-Sophie TOURNEMINE (13 janvier 1776).

Date

1776

Cote

2E66/264

Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
N° 20 - Inventaire après-décès de Marie-Louise GAILLARD,...

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ETAMPES III (service versant)

14

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (21 février - 28 décembre 1661). - Accord et transaction au sujet de la propriété d'une pièce de terre entre Jérôme Guiard, jardinier, et Jacques Doitteau, marchand à Avrainville. - Partage des successions des feu Louis Rouillon et Avoye Lucas, entre leurs enfants, Claude Rouillon, vigneron à Avrainville, et Etienne Rouillon. - Echange entre noble homme Jean Gaultier, écuyer, sieur de la Maison-Blanche, d'une part, et Hélye Buchère, sieur de la Beauvaisière, conseiller et maitre d'hôtel ordinaire du Roi, d'autre part. - Entre autre ce dernier et Antoine Grégoire, laboureur à la Grange-au-Prieur, paroisse d'Avrainville, et Marie Hersant sa femme. - Bail d'un quartier de vigne à la Norville, fait à François Bedeau, vigneron audit lieu, et Louise Sainsard, sa femme, par Pierre Bodin, huissier du cabinet du feu duc d'Orléans. - Inventaire après décès de Madeleine Besnier, requête de son beau-frère, Jacques Doiteau, marchand à Avrainville, et de Jean Besnier, vigneron à Boissy. - Bail d'immeubles fait par Denis Grégoire, receveur de la terre et seigneurie d'Avrainville, et Louise Poulain, sa femme, à Marin Vallée, vigneron à Saulx, Claude Soury, vigneron au même lieu, et Etiennette Binet, sa femme. - Bail d'une maison à Avrainville, fait à Jeanne Aubert, veuve de Jean Martel, vivant, vigneron à Avrainville, et Antoine Martel, son fils, par Jean Hariveau. - Quittance de 120 livres tournois délivré à Guilllaume Piffret, vigneron à Avrainville, par son neveu Toussaint Deneau, vigneron à Saint-Vrain-d'Escorey. - Contrat de mariage entre Luc Gringault, vigneron à Avrainville d'une part, et Jeanne Aubert, fille des feu Antoine Aubert et Andrée Pottiere, d'autre part. - Obligation de Jean Pouynet, prêtre du diocèse du Mans, envers Guillaume Roussel, prêtre, "" curé de Lespinay "" et d'Avrainville, au cas où la résignation de sa cure par ce dernier aura son effet profit du premier (27 décembre 1661).

Date

1661

Cote

E/4038

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 novembre - 30 novembre 1610). - Nouveau titre d'une rente annuelle de 15 sous tournois passé au profit d'Etiennette Lafillé, femme de Thibaud de Cressé, fille et héritière de Geneviève Rolland, par Jean Gillet, manouvrier au PLESSIS-PATE, paroisse de SAINT-PIERRE-DE-BRETIGNY, au nom et en qualité de tuteur d'Etienne et Zacharie Legrand, enfants mineurs de feu Jean Legrand. - Bail d'héritages fait à Jean Béroust et Michel Charpentier, vignerons à BOISSY, par Zacharie Hariveau, marchand à BRUYERES-LE-CHATEL, se portant garant pour Anne Petit, veuve de Zacharie Hariveau, sa mère. - Accord entre Nicolas Langloix, cordonnier de la paroisse NOTRE-DAME DE LESPINE en CHAMPAGNE, demeurant à présent à BOISSY, d'une part, et Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant garant pour Fiacre Thierry, son beau-frère, d'autre part. - Vente de droit sur une maison et dépendances, rue du Monceau à BOISSY, faite à Noël Dangente, vigneron à BOISSY, par Jean Dangente, le jeune, vigneron au même lieu, et Ysabel Louyn, sa femme. - Echange entre Pierre Billiot, vigneron à BOISSY, et Jean Roux, vigneron au même lieu. - Contrat de mariage entre Gilles Plumereau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Radegonde Durand, fille des feus Jean Durand et Jeanne Boucher, demeurant de leur vivant au bourg Saint-Pierre, faubourg d'ETAMPES. - Inventaire après décès de Paul Larcher, fait à la requête de Jeanne Legrand, sa veuve en dernières noces. - Acte d'assemblée des habitants de la paroisse de BOISSY, portant sur une convention entre eux et Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi. - Vente d'un demi arpent 3 perches de bois taillis, au bois du Quartier, faite à Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi, par Jean Bedeau, l'aîné, laboureur à BOISSY. - Bail d'héritages, dont une maison et dépendances sur le grand carrefour à BOISSY, fait à Lambert Petit, marchand meunier à BOISSY, par Marguerite Chaulin, femme et ayant charge de Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevau-légers du roi, demeurant à BOISSY. - Accord entre Jeanne Louyn, veuve de Gabriel Dadure, demeurant à BOISSY, et Jean Louyn, son frère, demeurant au même lieu.

Date

1610

Cote

E/4568

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er décembre - 31 décembre 1631). - Vente d'un demi-arpent de terre, terroir de SAINT-YON, chantier du Cloz Séri, faite, moyennant 32 livres tournois, à noble homme Guy Gaultier, secrétaire de la Reine-mère, par Michel Boucher, vigneron à BOISSY et Françoise Bézard, sa femme.- Délai pour payement de créance accordé à Nicolas Peltier, bourrelier à BOISSY, par Guillaume Chenard, tailleur d'habits à DUN-LE-ROY.- Ventes diverses à Antoine Pillas,marchand et laboureur à BOISSY, par Michel Boucher, sus-nommé ; Michel Guiton, vigneron à BOISSY, et Michelle Bruyères, sa femme ; Etienne Vaillant, sa femme ; Geneviève Lambot, veuve de Louis Godillon, demeurant à BOISSY, et Claude Pochovin, boucher à BOURAY-SUR-JUINE. Vente d'un arpent de terre, terroir d'EGLY, chantier des Clozeaux, faite moyennant 45 livres tournois, à Laurent Sallet, marchand drapier à EGLY, par Jean Poulain, vigneron au même lieu, et Jeanne Duteil, sa femme.- Vente de maisons et dépendances, à BOISSY, lieu dit les Sablons, faite à Jean Jullien, vigneron à BOISSY, par Denis Renault, vigneron au même lieu.- Vente d'héritages par le même à Louis Feulleret, vigneron à BOISSY.- Accord entre Pierre Gillebon, vigneron à BOISSY, d'une part, et Jean Gillebon, vigneron au même lieu, d'autre part.- Inventaire après décès de Jean Piffret, à la requête de Geneviève Langloys, sa veuve, 8 poinçons de vin, 50 livres tournois ; 1 vache, 30 livres tournois ; 1 autre vache, 20 livres tournois ; le setier d'avoine, 8 livres 10 sous tournois ; le setier d'orge, 7 livres 10 sous tournois : le setier de blé méteil, 11 livres tournois ; le tout, mesure de Châtres.- Contrat de mariage entre Pierre Hervé, marchand à AUNOY SOUS AUNEAU, fils de Jehan Hervé, l'aîné, et de Catherine Mauvoisin, d'une part, et Françoise Piffret, fille de feu Jean Piffret et de Geneviève Langloys, demeurant à BOISSY, d'autre part.- Contrat de mariage entre Simon Pellerin, vigneron à EGLY, d'une part, et Marine Feulleret, veuve de Laurent Guilleminodt, demeurant à EGLY, d'autre part.- Vente de 5 quartes de bois taillis, terroir de BOISSY, chantier du Bois du Quartier, faite, moyennant 31 livres 8 soius tournois, à Claude Daigremont, veuve de Jacques Bourdon, un des 120 chevaucheurs ordinaires privilégiés de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY, par Geneviève Lambot, veuve de Louis Godillon.- Vente, par la même, d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier de la Garenne, à François Girard, marchand à la Baste, paroisse de LONGVILLIERS.- Vente de meubles à Martin Pillas, vigneron à BOISSY, par Marie Lambot, veuve de Martin Pillas, demeurant au même lieu.- Vente de droit successifs à Zacharie Bézard, laboureur à Launoy, paroisse de SAINT-YON, par Jean Bézard, marchand à VILLECONIN.- Partage entre les héritiers de Louise Simon, femme de Jacques Blangarnon, vigneron à BOISSY.

Date

1631

Cote

E/4773

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

DOURDAN. - Actes notariés : inventaires après décès, liquidation et compte de tutelle, notoriété après décès, obligations.

Date

1860-1930

Cote

29J/3

Contexte : DOURDAN I, EXPEDITIONS D'ACTES DE NOTAIRES
DOURDAN. - Actes notariés : inventaires après décès,...

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DOURDAN V (service producteur), DOURDAN VI (service producteur), DOURDAN VII (service producteur), DOURDAN IV (service producteur), DOURDAN III (service producteur), DOURDAN I (service producteur), DOURDAN II (service producteur), DOURDAN V (service versant), DOURDAN VI (service versant), DOURDAN VII (service versant), DOURDAN IV (service versant), DOURDAN III (service versant), DOURDAN I (service versant), DOURDAN II (service versant)

18

ETAMPES. - Pascal Hippolyte Lamare : minutes (Avril - Juillet 1837).

Date

1837

Cote

2E67/149

Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
ETAMPES. - Pascal Hippolyte Lamare : minutes (Avril...

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ETAMPES III (service versant)

19

Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : partage et liquidation des biens des familles VASSOUST, CHATEAUROUX de GAULLIER : contrats de mariage ; inventaires après décès ; testaments ; scellés ; procès-verbaux.

Date

1713-1778

Cote

136J/13

Contexte : SEIGNEURIE DE MORIGNY.
Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE...

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SEIGNEURIE DE MORIGNY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant)

20

Famille BARUZIER : factures d'horlogerie au nom de Jean-Louis BARUZIER (1867-1874) : convention entre Jean-Louis BARUZIER, rentier à MARCOUSSIS, son fils Jules-Louis, fermier à MARIVAUX, commune de JANVRY et Alphonse-Eric JOLY de BAMMEVILLE demeurant au château de BELLEJAME à MARCOUSSIS à propos du portail et du logement de la ferme de MARIVAUX (1879). Inventaire après décès de Jean-Louis BARUZIER (1890).

Date

1867-1890

Cote

19J/8

Contexte : FONDS DAUVERGNE : PAPIERS DE FAMILLE
Famille BARUZIER : factures d'horlogerie au nom de...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L YONNE (service versant)

Résultats de la recherche

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT.

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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VILLIERS-LE-BACLE (Bailliage).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure 1735-1738) inventaire après décès de Monsieur Daniel MARTIN laboureur, fermier en la ferme de Villiers et procès verbal de vente de ses biens 1735-1738

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

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Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Producteur :

JOUANNEAU (Charles), AUTHON-LA-PLAINE. - Inventaire après décès, passif, comptes bancaires, bail, correspondance, jugement, contrat de mariage (1888), factures, affiche pour vente d'une propriété avec jardin (1939).

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

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N° 20 - Inventaire après-décès de Marie-Louise GAILLARD, demeurant à ETAMPES, rue Darnatal, paroisse Notre-Dame, fait à la requête de son mari Etienne TOURNEMINE, maître cordonnier et tuteur de leur fille Marie-Louise-Sophie TOURNEMINE (13 janvier 1776).

Date

Cote

Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

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Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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DOURDAN. - Actes notariés : inventaires après décès, liquidation et compte de tutelle, notoriété après décès, obligations.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN I, EXPEDITIONS D'ACTES DE NOTAIRES

Producteur :

ETAMPES. - Pascal Hippolyte Lamare : minutes (Avril - Juillet 1837).

Date